21. A l’unanimité décide de choisir la procédure négociée sans publicité comme mode de
passation du marché ; D'approuver le cahier des charges N° 2015-521 et le montant estimé
du marché “Fourniture de tuyaux en béton pour les travaux communaux au service ordinaire
et au service extraordinaire pendant la période du 1er janvier au 31 décembre 2016.”, établis
par le Service Travaux. Les conditions sont fixées comme prévu au cahier des charges et par
les règles générales d'exécution des marchés publics. Le montant estimé s'élève à
3.542,80 € hors TVA ou 4.286,79 €, 21% TVA comprise ; De financer cette dépense par le
crédit qui sera inscrit au budget ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2016 ; Charge le
Collège communal de l’exécution du marché.
22. A l’unanimité décide de choisir la procédure négociée sans publicité comme mode de
passation du marché ; D'approuver le cahier des charges N° 2015-519 et le montant estimé
du marché “Fourniture de bordures, filets d'eau, bordures filets d'eau préfabriqués en béton
pour les travaux communaux au service ordinaire et au service extraordinaire pendant la
période du 1° janvier au 31 décembre 2016.”, établis par le Service Travaux. Les conditions
sont fixées comme prévu au cahier des charges et par les règles générales d'exécution des
marchés publics. Le montant estimé s'élève à 11.530,00 € hors TVA ou 13.951,30 €, 21%
TVA comprise ; De financer cette dépense par le crédit qui sera inscrit au budget ordinaire et
extraordinaire de l’exercice 2016 ; Charge le Collège communal de l’exécution du marché.
23. A l’unanimité décide de choisir la procédure négociée sans publicité comme mode de
passation du marché ; D'approuver le cahier des charges N° 2015-511 et le montant estimé
du marché “Fourniture de béton pour les travaux communaux au service ordinaire et au
service extraordinaire pendant la période du 1° janvier au 31 décembre 2016.”, établis par le
Service Travaux. Les conditions sont fixées comme prévu au cahier des charges et par les
règles générales d'exécution des marchés publics. Le montant estimé s'élève à 15.603,50 €
hors TVA ou 18.880,24 €, 21% TVA comprise ; De financer cette dépense par le crédit qui
sera inscrit au budget ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2016 ; Charge le Collège
communal de l’exécution du marché.
24. A l’unanimité décide de choisir la procédure négociée sans publicité comme mode de
passation du marché ; D'approuver le cahier des charges N° 2015-522 et le montant estimé
du marché “Acquisition de matériaux de gros-oeuvre pour les travaux communaux au service
ordinaire et au service extraordinaire pour la période du 1° janvier au 31 décembre 2016”,
établis par le Service Travaux. Les conditions sont fixées comme prévu au cahier des
charges et par les règles générales d'exécution des marchés publics. Le montant estimé
s'élève à 359,31 € hors TVA ou 434,77 €, 21% TVA comprise ; De financer cette dépense par
le crédit qui sera inscrit au budget ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2016 ; Charge le
Collège communal de l’exécution du marché.
25. A l’unanimité décide de choisir la procédure négociée sans publicité comme mode de
passation du marché ; D'approuver le cahier des charges N° 2015-523 et le montant estimé
du marché “Acquisitions d'outillage et d'articles de quincaillerie pour les travaux communaux
au service ordinaire et au service extraordinaire pour la période du 1° janvier au 31 décembre
2016”, établis par le Service Travaux. Les conditions sont fixées comme prévu au cahier des
charges et par les règles générales d'exécution des marchés publics. Le montant estimé
s'élève à 393,79 € hors TVA ou 476,49 €, 21% TVA comprise ; De financer cette dépense par
le crédit qui sera inscrit au budget ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2016 ; Charge le
Collège communal de l’exécution du marché.
26. A l’unanimité décide de choisir la procédure négociée sans publicité comme mode de
passation du marché ; D'approuver le cahier des charges N° 2015-524 et le montant estimé
du marché “Acquisitions d'articles de menuiserie et bois pour les travaux communaux au
service ordinaire et au service extraordinaire pour la période allant du 1° janvier au 31
décembre 2016”, établis par le Service Travaux. Les conditions sont fixées comme prévu au
cahier des charges et par les règles générales d'exécution des marchés publics. Le montant
estimé s'élève à 183,64 € hors TVA ou 222,20 €, 21% TVA comprise ; De financer cette