Thème 3 Eco : Economie du développement durable Chapitre 3.1
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Thème 3 Eco : Economie du développement durable Chapitre 3.1 : La croissance économique est-elle compatible avec la préservation de l’environnement ? Thème 3.1 La croissance économique estelle compatible avec la préservation de l'environnement ? Notions Indications complémentaires Capital naturel, physique, humain, institutionnel, biens communs, soutenabilité, réglementation, taxation, marché de quotas d’émission. On expliquera pourquoi l’analyse économique du développement durable, qui se fonde sur la préservation des possibilités de développement pour les générations futures, s’intéresse au niveau et à l’évolution des stocks de chaque type de capital (accumulation et destruction) ainsi qu’à la question décisive du degré de substitution entre ces différents capitaux. On évoquera, à l’aide d’exemples, les limites écologiques auxquelles se heurte la croissance économique (épuisement des ressources énergétiques et des réserves halieutiques, déforestation, augmentation de la concentration des gaz à effet de serre, etc.). L’exemple de la politique climatique permettra d’analyser les instruments dont disposent les pouvoirs publics pour mener des politiques environnementales. En lien avec le programme de première sur les marchés et leurs défaillances, on montrera la complémentarité des trois types d’instruments que sont la réglementation, la taxation, les marchés de quotas d’émission. Acquis de première : externalités, droits de propriété, offre et demande, défaillances du marché. Notions : Capital naturel : ressources fournis par la Terre - terrains, forêts, eau, espèces, capacité de régulation de la biosphère… Certains sont renouvelables à condition de respecter les conditions de leur reproduction. Capital physique : ensemble de biens utilisé pour la fabrication d’autres biens. Capital humain : capacités physique et intellectuels du travailleurs, innées et acquises par des investissements humains tels que la formation/ l’expérience, l’éducation et la santé, qui le rendent plus productif Capital institutionnel : ensemble des institutions sociales, économiques, juridiques ou culturelles qui contraignent ou régulent les comportements individuels ou collectifs. Elles sont spécifiques à une société et se transmettent entre individus à l’intérieur d’un même espace social et entre générations. Biens communs : biens qui présentent deux caractères, la non-exclusivité et la rivalité. Il est impossible d’exclure le mauvais payeur et la consommation par l’un empêche la consommation par un autre. Soutenabilité : conception du développement qui vise à concilier la satisfaction présente du bien-être tout en préservant un stock de capital suffisant pour satisfaire le bien-être des générations futures. Cette soutenabilité est économique, environnementale et sociale. Réglementation : constituant l’une des modalités d’intervention publique pour encadrer ou corriger le fonctionnement de marché, la réglementation consiste à imposer des normes portant sur les produits (normes de production, normes sur les produits importés…). Taxation : modalité de l’intervention publique qui consiste à modifier la structure relative des prix par l’introduction d’un impôt afin (positif ou négatif, comme c’est le cas dans le cadre bonus/malus) afin d’infléchir les comportements des consommateurs. Marché de quotas d’émission : lieu d’échange entre offreurs et demandeurs de « droits à polluer », lesquels sont émis par la puissance publique et attribués aux agents économiques en fonction d’un niveau global de pollution toléré. Acquis de première : Externalités : action économique qui a des effets sur des tiers sans que ces effets donnent lieu à un paiement ou à une transaction. Droit de propriété : droit d’utiliser, de profiter et de disposer d’une chose,d’en être le maître absolu et exclusif dans les conditions fixées par la loi. Offre : quantité d’un bien ou d’un service qu’un individu souhaite vendre à un prix donné. Demande : quantité d’un bien ou d’un service qu’un individu ou une entreprise souhaite acheter à un prix donné. Défaillances du marché : situation dans laquelle les mécanismes du marché ne parviennent pas à équilibrer efficacement l’économie. A. Les limites de la croissance et émergence du concept de développement durable Document 1: Ce graphique nous montre que la consommation de pétrole est supérieure aux découvertes, donc si on ne trouve pas le moyen de faire plus de découvertes → épuisement de la ressource. Ce qu’on appelle le pic pétrolier, donc lorsque la production stagne voire diminue, du fait de l’épuisement de la ressource. Selon les estimations on peut avoir des choses différentes mais il est prévu une échéance de 10 ou 20 ans. Et on a de grosses marges d’incertitudes car en matière de pétrole on sait à peu près quelles zones sont susceptibles de contenir mais ce n’est pas garanti. Et ce n’est pas parce que l’on en trouve que c’est exploitable. Et la plupart des champs accessibles et très rentables ont déjà été exploité. Ce qui nécessite une adaptation de nos économies à une vie sans pétrole. Et si possible une substitution. Document 2&3: Les principaux problèmes environnementaux dû à la croissance: L’épuisement des richesses naturelles (capital naturel) c’est à dire des actifs qui ne sont pas produits par l’homme. La croissance s’accompagne de la destruction parfois irréversible (fin du pétrole); la déforestation; la sur-pêche qui diminue les ressources halieutiques (du milieu marin); la diminution de la biodiversité, des espèces animales et végétales, cela nous embête car la biodiversité est une sorte d’externalité positive: par ex, les abeilles, victimes des pesticides, fertilisent les arbres fruitiers, les forêts absorbent le CO2, donc système naturel rend des services gratuits, c’est pourquoi cela nous préoccupe; dégradation des sols dû à la surexploitation et ressources en eau, élevage consomme beaucoup d’eau; Pollution des nappes phréatiques ... Autre sujets les pollutions diverses, des eaux, des sols, de l’air ... avec des conséquences sanitaires, qui touchent plus particulièrement les pays pauvres (cancers, baisse de la fertilité, fertilité précoce, perturbateur endocrinien ...) Exemple du continent de déchets dans la Pacifique, sa surface est égale à 6X la France, on parle d’un 7ème continent de déchets. Enfin, le réchauffement climatique, il y'a un consensus pour attribuer une partie du réchauffement à l’activité humaine. Ce qui entraîne une augmentation du niveau de l’eau, des problèmes agricoles ... Document 4: Deux facteurs qui expliquent l'épuisement des ressources : la croissance de la population et nos modes de production et de consommation.Théorie de Malthus (économiste classique), Essai sur le principe de population (1798). Pour Malthus, il faut donc mettre en place des politiques pour limiter la croissance de la population. La prévision de Malthus ne s'est pas réalisée : il n'avait pas vu qu'avec la Révolution industrielle intervenait le progrès technique > x de la production > satisfaire tous les besoins. Mais si on le fait, on risque de détruire la biodiversité, épuiser les ressources et à terme la prévision de Malthus se réalise. Nos modes de production et de consommation ne sont pas durables (exemple du prêt-à-porter). Obsolescence programmée. On cherche à maintenir la croissance de la richesse ( >emploi, développement) mais pourrait aboutir à une destruction de l'environnement, c'est un paradoxe. Document 5: L’empreinte écologique: c’est la surface dont un individu a besoin pour produire les ressources qu’il consomme et absorber les déchets qu’il génère, on mesure ça en hectare globaux de surface bioproductives (champs, forêts, pâturage, zone de pêche). L’empreinte écologique de la France est d’environ 4,5, la moyenne Européenne est de 4,8, en théorie sur la planète un habitant a besoin d’1,8 hectare global pour satisfaire ses besoins et absorber ses déchets mais en moyenne il en consomme 2,6. Donc on a dépassé la capacité biologique de la terre à produire des ressources et absorber des déchets. Il y a une corrélation entre le PIB par habitant et l’empreinte écologique. Lorsque le PIB augmente l’empreinte écologique augmente. Car il y aune évolution des modes de vies quand le PIB augmente, on va consommer plus de poisson, de viandes (qui sont consommateurs d’eau) augmentation de la quantité des déchets, de l’équipement (automobiles, électroménager), plus de construction également, plus d’utilisation des transports, mode de vie qui ne sont pas durables = mécaniquement quand le PIB augmente c’est bien que la production augmente donc on fait d’avantage de prélèvements de ressources ce qui génère des déchets, pour autant on peut produire en générant moins de déchets mais pour l’instant ça n’est pas le cas. Document 6: La demande tendanciellement augmente (la population augmente) et il y a des tensions sur l'offre (aléas climatiques violents/ chocs d'offre négatif dus en partie au réchauffement climatique). La raréfaction des matières premières nous oblige à aller chercher beaucoup plus loin : on va mettre en exploitation des gisements beaucoup plus lointains et incertains. Augmentation du coût marginal, loi des rendements décroissants. On a à la fois la diminution tendancielle de l'offre et l'augmentation de la demande > augmentation des prix. On essaye de produire des agro carburants (blé, colza). Cela contribue aussi à l'augmentation des prix. Pendant la crise des subprimes, ils ont massivement rapatrié les K pour les investir sur des marchés surs. Il peut y avoir des chocs de demande négative mais il peut y avoir aussi des chocs d'offre positifs. La demande augmente structurellement : l'offre est victime de la loi des rendements décroissants. Le prix du baril s'est effondré : développement des pétroles et gaz de schiste (augmentation offre) et ralentissement de la monde (car tous les pays sont en ralentissement ou en récession).Le problème de fond est que tendanciellement, les ressources tendent à s'appauvrir, elles vont se renouveler mais pas à l'échelle humaine. Ces forages ne sont plus rentables, le prix du pétrôle a diminué quant il était sensé augmenter. Le pétrole est utilisé dans un certain nombre de domaines très importants. L’augmentation du cout des matières premières devrait provoquer une inflation dans l'économie. Documents 7&8&9: Les atteintes à l’environnement remettent en cause la croissance et le développement humain: conséquences sur le niveau de vie des population et sur le bien-être, déjà -la pollution de l’aire a un cout économique = 330€ en moyenne par individu (dépollution, traitement des eaux, prise en charge des maladies pulmonaire, augmentation du prix de assurance pour sa récolte par ex); -en dehors de UE ça peut se traduire par l’augmentation des inégalités, les populations les + pauvres vont subir le plus la hausse des prix, la pollution, les décès prématuré -peut nuire à la cohésion soc: ça a provoqué des émeutes de la faim(37 pays en ont connu) = production qui augmente et qui entraine de la pollution va ensuite entrainé une prise de conscience Document 10: Le concept de développement durable: deux choix pétroliers (1974-79), de nombreuses marée noires, accident écologique qui se manifestent (pluies acides) = donc petit à petit il y a une prise de consciente; René Dumont, écrit « L’utopie ou la mort »(1973); prise de conscience institutionnelle, des intellectuelles, économistes se réunissent et fondent le club de Rome (1968), groupe de réflexion = 1970 rapport célèbre Meadows rédigé par des chercheurs du MIT, sur les problèmes de soutenabilité que pose la croissance, à la suite de ça les Nations Unie créent la commission Brutland, par Gro Harlem Brundtland, commission spécialisée sur l’environnement, qui publie en 1987 un rapport « notre avenir à tous » et qui donne pour la première fois une définition du développement durable: le développement est durable si la satisfaction des besoins des génération présentes ne compromet pas la satisfaction des besoins des génération futures. Les 3 dimensions: -environnementale/ écologique: il faut préserver les ressource pour maintenir la biodiversité et l’équilibre de l’écosystème -économique: malgré tout on a besoin d’une croissance des richesses pour obtenir le développement, mais elle est en possible en gérant mieux les ressources qu’on disposent (K naturel) -sociale: la richesse doit être équitablement partagée, dans le monde, et entre les générations présentes et les générations futures Les 3 principes: -solidarité entre les riches et les pauvres, donc essayer d’éliminer la pauvreté; solidarité entre les génération actuelles et futures qui peut se faire en laissant au génération futures un stock de K naturel suffisant -précaution: il faut étudier l’impact écologique de toutes actions avant de la mettre en oeuvre participation: tous les acteurs de la société doivent être associé au processus de décisions, pour qu’ils puissent s’approprier les objectifs La Commission Brutland s’oppose à la décroissance Synthèse : La croissance s’accompagne de destructions irréversibles : épuisement des richesses naturelles (dégradation des sols et des ressources en eau, déforestation, surpêche,…), réduction de la biodiversité (67 000 espèces animales et végétales sont en voie de disparition), pollutions, réchauffement climatique,… Il est évident, à conditions techniques identiques, que si les peuples des pays en développement imitent le mode de vie des populations occidentales, la planète sera incapable de satisfaire tous les besoins humains. La dégradation du capital naturel entraine plusieurs conséquences sur les populations : hausse durable des prix des ressources naturelles, du fait de la réduction progressive de l’offre et de la forte augmentation de la demande de produits primaires, remise en cause du niveau de vie et de bien-être des populations (coût humain et économique de la pollution,…), augmentation des inégalités entre les pays et à l’intérieur des pays, diminution de la cohésion sociale. A l’initiative du Programme des Nations Unies pour l’environnement, la commission « Brundtland » a publié en 1987 un rapport intitulé « Notre avenir à tous », en faveur d’un développement durable ou soutenable défini comme « un développement qui répond aux besoins des générations du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs ». Il repose sur trois principes : la solidarité entre les riches et les pauvres pour les générations actuelles (ce qui revient à éliminer la pauvreté dans le monde) ; la précaution (il faut étudier l’impact de toute action sur les équilibres économiques, sociaux et écologiques avant de le la mettre en œuvre) ; la participation : tous les acteurs de la société civile doivent être associés au processus de décision. Le développement durable ou soutenable intègre trois dimensions : économique (une croissance des richesses doit être possible par une « gestion optimale » des capitaux) ; sociale (cette richesse doit être équitablement partagée dans le monde et entre les générations) ; environnementale : les ressources et la planète doivent être préservées. B. La croissance peut-elle être soutenable? Document 11: Selon Stiglitz, il faut laisser, aux générations futures, un certain nb de ressources, qui sont # K, il faut maintenir la quantité et la qualité de ces ressources à transmettre aux générations futures pour pouvoir maintenir le bien-être. Sur le plan éco, on a le K physique: ensemble des B de product° (immeubles, machines, véhicules…)= K fixe essentiellement K humain: stock de connaissance et de compétence accumulés par les individus, se stock peut être transmis par le formation (Lucas) K institutionnelle: lois, qualité des institutions, l’état de droit qui permet de faire respecter la propriété K naturel: 1ère définition: approche en terme de stock: ensemble des ressources fournies par la nature et utilisable dans la production; ça n’est pas simplement un stock, car ce sont des ressources qui se renouvellent en partie; c’est un stock généré par un flux donc il faut protéger la capacité de la nature à généré ce stock. Christian De Perthuis donne une 2ème déf: basé sur l’idée qu’il faut préserver la capacité de la nature à renouveler le stock, système de régulation naturel qui permet de reproduire les ressources « Le capital vert » On peut éventuellement inclure le K publique: infrastructure détenue par l’état et transmis Document 12: La mesure du K naturel pose pb: il n’a pas de prix, il n'est pas échangeable sur un marché (ex: la mer n’a pas de prix) =lorsque les B naturel ne sont pas soumis au marché c’est difficile de leur donner un prix, une valeur = ça complique le raisonnement éco &la mise en œuvre de politique publique car souvent il faut évaluer en terme monétaire. Mais on peut quand même avoir des approches en termes d’externalités: positives (tourisme) ou négatives (évaluer le cout d’une marée noir par la baisse de l’activité touristique, ou l’impact de la pollution sur les dépenses de santé) = soit le K naturel est soumis au marché, donc c’est le m qui fixe le prix; soit il n’est pas échangeable donc on ne peut avoir que des approches indirects avec des externalités = K naturel est donc difficile à quantifié. Document 13: On parle de soutenabilité faible lorsqu'on considère que le K naturel peut être substitué par un autre type de K. L'approche en termes de soutenabilité faible est de dire que le K naturel est substituable que l'on remplacer éventuellement par un autre (grace au progrès technique par ex qui permettrait de créer de nouveaux types d'énergie). Le prix est un indicateur qui incite au progrès technique. Par exemple, si le produit se raréfie, son prix augmente, les individus vont se tourner vers d'autres produits alternatifs. Le prix est donc un signal qui permet de trouver les chemins à prendre sur un marché et éviter les impasses. On peut dire que cette thèse est optimiste car cela suppose une grande confiance dans le progrès technique et sa capacité à remplacer le K naturel. Foi irraisonée dans le progrès technique : scientisme (la science peut améliorer la vie de l'H). Le progrès technique peut repousser les limites de la croissance. Selon la thèse de la soutenabilité forte, la substitution entre les ≠ K est imparfaite voire impossible, il faut donc conserver un minimum de K naturel et soumettre la pro à cette contrainte. Document 14&15: L'intensité du pétrôle en 2010 avait diminué de 25% par rapport à 1990. On est en indice donc on fait la différence entre Va et Vd. L'évolution se fait en pourcentage. La conso de pétrôle a augmenté mais l'intensité de pétrôle a diminué c’est-à-dire que pour produire la même qté de biens et services qu'en 1990, on utilise 25% de pétrôle en -. Pour produire 1€ de VA, on utilise 25% de pétrôle en moins qu'en 1990. Comment peut on expliquer qu'on soit + efficace (ce qui ne signifie pas que la conso n'a pas augmenté) ? On est + économes en pétrôle ce qui s'explique par l'utilisation de nouvelles énergies (développement énergies alternatives), innovation (moteurs + performants qu'auparavant), pour les logements : réglementation sur l'isolation qui permet une déperdition d'énegie bcp + faible. D'une manioère générale, la croissance des richesses permet de tirer un meilleur parti des ressources naturelles (amélioration irrigation, espèces végétales au plus fort rendement), on utilise mieux les terres et les matières 1ères. La tertiarisation de l'éco devrait mener tendanciellement à une diminution de l'utilisation des matières 1ères. Avec l'augmentation de la richesse, augmentation de la production et de la pollution mais dans un second temps avec le progrès technique, l'avenement de la société de services, changement dans les mentalités (pop + sensibles à leur environnement, à leur qualité de vie, font pression sur l'etat et sur les entreprises) qui conduisent à une protection accrue de l'environnement. L'augmentation de la richesse permet d'améliorer le K technologique > innovation + ressources pour réparer (reforestation, nettoyage des eaux usées, réintroduction des espèces animales). Dans les partisans de la soutenabilité faible, Robert Solow. Document 16: L’épargne nette ajustée: épargne brut (production -conso) - dépréciation du K humain, nat, physique = indice exprimée en % du RNB : Si indice est positif ça veut dire qu’on laisse des K aux générations suivant et négatif ça veut dire que la croissance n’est pas soutenable car il y a une destruction de patrimoine = dans cet indicateur on fait l’hypothèse que les K sont substituable, donc que finalement la dépréciation d’un K peut être compense par un autre : donc c’est un indicateur qui repose sr une hypothèse de la soutenabilité faible car les K sont substituables. Avec cet indicateur on cherche à regarder si la production est soutenable et si l’éco à l’issus d’un cycle de production et de conso et une fois qu’on a enlevé la dépréciation du K physique, nat et humain, si il reste des K qui vont être dispo pour les générations suivantes pour : donc est ce que l’éco stock des K qu’elle va pouvoir transmettre Indicateur d’épargne nette ajustée presque toujours négatif indique une non-soutenabilité à longterme : c’est entrain de détruire du patrimoine, surtout le patrimoine nat et en plus de ça ils n’accumulent pas assez de K pour compenser leur dépréciation = elle ne compense pas assez pas des investissements dans d’autres K Les ménages américains épargnent peu par rapport à nous, et ils s’endettent beaucoup : donc l’épargne brut est faible & leur intensité énergétique est forte (fort prélèvement sur k nat) = croissance soutenable mais épargne nette ajustée est faible. Chine a des gros pb avec l’environnement, mais ont de bons performances éco ils accumulent beaucoup de K fixe, et le K humain se développe et ils épargnent beaucoup car leur système de protection sociaux n’est pas très performant Donc la Banque mondiale utilise cet indicateur qui repose sur l’idée que les K sont substituables, c’est une approche en termes de patrimoine que l’on transmet aux générations future Document 17&18: Les arguments de la soutenabilité forte: les partisans pensent que les facteurs ne sont pas tous subtituables donc il faut conserver le stock de ressources naturelles, certains élément du K nat ne sont pas subtituable ; il faut aussi préserver ces stocks car le K nat fournit des S gratuits (externalité +) ex: abeilles polonisent les arbres fruitier, vote qui absorbe le carbone : donc si on détruit K nat on aurait des effets de chaines Critique de la fois du scientisme que le PT pourrait résoudre tout nos pb PT a un effet rebond : ex: informatique on s’est dit qu’il y aurait une réduction de papier mais en fait elle a augmenté, ex: si les véhicules sont moins polluants, donc ça coute moins chère de rouler donc on va rouler. Rapport Meadows, un indicateur de la soutenabilité fort: l’empreinte écologique Ces gens proposent: -relocaliser les productions, pour diminuer les émissions de CO2 du aux transports : revenir sur la mondialisation : mais c’est pas toujours vrai cette solution, car parfois effets rebonds -modes de vie + économes: choisir des produits avec une + grande durée de vie, -certains auteurs vont jusqu’à la décroissance, la diminution de la production Document 19: La plupart des éléments du K naturel sont subsituables: les énergies fossiles qui peuvent être remplacé par des énergies renouvelable, la pollution qui est réparable = des éco D’AUTRE ne le sont pas: la biodiversité, le climat Principe de précaution: Il faut maintenir le stock et le transmettre inchangé aux générations futures. Synthèse : Pour la plupart des économistes, le bien-être dépend de la combinaison de quatre formes de capital qui entrent en interaction les unes avec les autres : Le capital naturel représente l'ensemble des ressources que la nature met à notre disposition. Certaines de ces ressources ne sont pas renouvelables (énergies fossiles, minerais...), d'autres sont dites renouvelables, même s'il faut tenir compte de leur rythme de reconstitution et de l'intensité des prélèvements (réserves halieutiques, forêts, etc.). Le capital physique produit est constitué des biens de production durables et il s'accroît au rythme de la formation brute de capital fixe dont il faut déduire la proportion qui, chaque année, est usée ou devient obsolète. La notion de capital humain est issue des travaux de Gary Becker et recouvre l'ensemble des connaissances et des compétences accumulées par les hommes; il se transmet à travers l'enseignement et l'apprentissage. Enfin le capital social recouvre les relations entre les individus, dans la sphère professionnelle et privée, et qui conditionnent le degré de confiance et de coopération que les individus peuvent mobiliser. On lui adjoint souvent le capital « institutionnel » qui renvoie à la qualité des structures politiques et sociales. Avec le développement de l’analyse économique des problèmes environnementaux, se sont opposés deux courants de pensée: des optimistes notent que les problèmes environnementaux actuels sont moindres qu’avant et que ce qui est généralement décrit, que la rareté des ressources va s’inverser grâce aux ressources alternatives qui pourront économiquement se développer et que la croissance économique favorise la qualité de l’environnement au-delà d’un certain niveau de développement (courbe de Kuznets). On parle dans leur cas de « soutenabilité faible ». La Banque Mondiale a ainsi mis au point un instrument comptable (épargne nette ajustée) qui repose sur cette idée que les capitaux sont substituables. A l’inverse, les partisans de la soutenabilité forte partent du principe que le capital naturel détermine le bienêtre de la population et devient un facteur limitant de la croissance. Les facteurs de production ne sont pas tous substituables mais relativement complémentaires et les innovations technologiques seules ne peuvent repousser les limites de la croissance économique. Cette approche va privilégier le principe de précaution, et nécessite donc le maintien dans le temps du stock de capital naturel car la croissance actuelle est insoutenable. C. Quels instruments pour les politiques climatiques? Document 20: Phénomènes climatiques extrêmes + fréquents, élevation du nv de la mer (submersion de certaines zones), augmentation de la température ( qui pose des problèmes pour l'agriculture), développement de maladies comme le paludisme, accès à l'eau potable + complexe. La cause scientifique du dérèglement climatique est une trop grande accumulation de gazs à effet de serre dans l'atmosphère. Une part de celui-ci est clairement identifié comme du à l'activité humaine (combustion des énergies fossiles). D'un point de vue éco, la pollution est une externalité. Document 21: La pollution est une externalité négative. Une externalité est l'impact positif et éco d'une activité éco sur la collectivité et qui n'est pas pris en compte par le marché, c’est-à-dire qui ne donne pas lieu à une compensation monétaire. Exemple d'externalité positive : une ligne de métro qui ouvre permet la hausse du prix de l'immobilier environnant La pollution est une externalité négative : alors qu'il y a bien des couts sociaux liés à la pollution mais ils ne sont pas supportés par le pollueur ( le cout social n'est pas intégré dans le prix du marché sauf en cas de réglementation contraignante. Une externalité est une défaillance car si le marché fonctionnait bien, il devrait guider les agents de façon optimale grâce à l'indicateur prix. Mais dans la pollution comme le cout social n'est pas intégré au prix du marché, on aura tendance à surproduire les activités polluantes. La solution serait d'intégrer dans le prix du marché le cout social. Le pollueur supporte les prix et celui qui produit des externalités positives est rémunéré pour ses externalités positives. Document 22: Le PIB prend mal en compte à la fois les externalités positives et négatives, elles vont même être comptées positivement, à l'instar de la dépollution. On intègre pas dans le PIB la dépréciation du K naturel. R2. Il a été concu par Simon Kuznets suite à la crise de 1929 pour doter l'Etat et l'économie d'un outil de pilotage des pol éco mais absolument pas pour les mesures environnementales. La Comission Stitglizt a cherché de nouveaux indicateurs : IDH pour le développement, empreinté écologique pour la soutenabilité. Document 23: La « tragédie des biens communs »: si un bien naturel appartient à tout le monde, tout le monde peut l’exploiter, donc on a une surexploitation : les rendements diminuent, baisse de la production &ça conduit à la disparition de la ressource = on est pas dans un cas de main invisible (Smith) car on n’est pas sur un marché traditionnel donc la somme des intérêt particulier ne conduit pas à l’intérêt générale = pour certains éco il faut, si c’est l’absence de droit propret pose pourquoi, il faut en mettre = chacun cherche à maxime son avantage et la conclusion est la disparition des ressources « tragédie des biens communs » Propriétés de bien commun: rivaux: ma consommation diminue / limite celle des autres & nonexcluable: tout le monde peut y avoir accès Biens collectifs, certains ne peuvent pas faire l’objet d’un payement individuel En revanche il peut y avoir des biens qui changent de statut: à l’origine l’eau était un bine communs mais avec sa raréfaction c’est devenu un bien privé, ou des biens collectif (si c’est un régit qui appartient à l’état) = Le climat est un bien commun donc est victime de cette « tragédies de biens communs » mise en évidence par Garrett Hardin dans son ouvrage « La tragédie des biens communs »1968 = une des solutions pour les biens communs : les droit des propriété, mais ça ne marche pas sur le climat et le climat c’est un pb internationale donc ça implique la coopération de x états, x acteurs Document 24: Q1. En Angleterre, c’est la privatisation, on a des des droit de propriété, donc on a rendu la ressource excluable, avec des clôtures sur les champs : mouvement des enclosures un des moteurs de l’industrialisation Q2. étatisaient: l’Etat peut devenir proprio (nationalisation) / peut mettre des réglementation (réglementer l’accès: cf les zones de pêches avec des quotas Q3. la coopération peut répondre à la tragédie des biens communs: une éco Elinor Ostrom (prix Nobel en 2009) « La gouvernance des biens communs » 1970 qui a étudié la gestion coopérative des biens communs, donc c'est système coopératifs fonctionnent bien d’après des études qu’elle a fait = gestion communautaire, coopératives des acteurs qui vont gérer la ressource dans l’intérêt général, donc tout le monde a intérêt à préserver la ressource Pour le climat: privatisation impossible, réglementation pas à l’échelle infernale mais parfois nationale, donc la solution. Etatisation n’es pas possible à lestât international ; la solution de coopération à échelle international est compliqué à cause des phénols de passagers clandestins Document 25 : Plusieurs point communs : réglementation (ensemble des normes juridiques établies par la puissance publique qui peuvent faire objet de sanctions). Plusieurs types de normes qui se recoupent souvent. Limitation de la vitesse sur les autoroutes : norme de qualité (on peut penser à la circulation alternée) Obligation du pot d'échappement catalytique : norme de procédé/produit Obligation de retraitement des déchets pour les producteurs : norme de procédé Interdiction des CFC : norme de produit Fixation d'1 seuil max d'émissions de CO2 : norme d'émission ou de rejet Document 26 : Risque de pénaliser les plus petites entreprises. Cette réglementation est punitive et non incitative, rien ne pousse à faire mieux. Entraine différentes mesures de contournement. Il faut alors des moyens de contrôle : les quotas de pêche sont très difficiles à faire respecter. Lorsque la commission euro décide que les voitures doivent désormais être équipées d'un pot d'échappement pour conso moins mais si les individus roulent davantage. Une réglementation individuelle ne permet de pas de voir l'impact collectif = effet rebond. La réglementation est encore le moyen le + efficace: on peut interdire une pratique, un produit par décret immédiatement. Document 27 : Les instruments éco : le marché des quotas d'émission Le gouv fixe un volume global d'émissions réparti entre les gros pollueurs en fonction de leur activité. Si une entreprise dépasse son quota, elle doit acheter des droits à polluer auprès des entreprises qui ont pollué moins et qui vendent leur droit à polluer. Tous ces échanges se font sur un marché à l'échelle euro : le marché des quotas d'émission. Lr prix des droits à polluer dépend de l'offre et de la demande. L'entreprise tire une rémunération si elle a été vertueuse. Les externalités ont eté internalisées. C'est de nouveau un mouvement incitatif. Sur le long terme, cela doit pousser à - polluer en innovant, en adoptant des techniques et des produits - polluants. Elles savent que si elles sont + vertueuses, elles pourront en retirer un profit. Ce mécanisme a été inventé par R. Coase "the problem of social lost" (1960). Il faut que le prix soit élevé pour que le mécanisme soit incitatif. Document 28 : On a été trop généreux dans l'allocation des quotas pour ne pas pénaliser les entreprises. L'offre est trop importante alors que la demande est faible (les entreprises produisent peu). c'est également un marché qui a été assez surveillé et l'objet de fraudes assez massives (environ 5 milliards d€ à l'échelle de l'UE). C'est une fraude à la TVA : une entreprise achète des quotas sans TVA dans un pays et les revend par exemple en France. Ils ne reversent pas la TVA à l'Etat. On a voulu étendre le marché des quotas à l'aviation mais les entreprises américaines et chinoises refusent de coopérer Document 29 : Ce mécanisme joue à la fois sur la taxation et la subvention (l'Etat prend en charge une partie du cout des véhicules les - polluants et inversement la taxation alourdit le prix des véhicules polluants. On essaie de modifier les prix relatifs pour que les produits non polluants soient plus attractifs que les produits polluants. Une fois de +, on tente d'internaliser les externalités. Cela s'appuie sur le principe du pollueur payeur de A. C. Pigou. Cela pousse le consommateur à choisir des véhicules - polluants sur le court terme et sur le long terme, cela pousse les industries à produire des voitures - polluantes pour bénéficier de la subvention. En théorie, le budget doit rester équilibré : la taxation rembourse la subvention. Document 30&31 : Avec la taxe carbone, on paye proportionnellement à ce qu'on pollue. En France, cela s'appelait écotaxe, cela devait fonctionner ainsi : portiques sur l'autoroute avec des caméras pour repérer les camions et les faire payer. Cela permettait de taxer les chauffeurs routiers internationaux. Le but était de taxer les émetteurs. Mais manifestations (bonnets rouges) Dans un premier temps, cela pousse les individus à choisir un véhicule - polluant et dans le second temps, les entreprises doivent s'adapter. Procure des recettes fiscales à l'état pour diminuer d'autres prélèvements qui pèsent sur le travail par exemple. On a à la fois une politique vertueuse en termes d'environnement et + d'emplois = double dividendes Document 32 : Risque de pénaliser les ménages les + défavorisées ou les ménages ruraux qui utilisent beaucoup la voiture. Cela peut diminuer le PA des ménages donc amoindrir la D globale. La taxation est aussi un risque pour les entreprises de et de d'augmentation des couts de pro et donc perte de compétitivité. Document 33 : Cela s'est révélé couteux pour le budget de l'Etat à cause des subventions. Autre exemple de subvention : EDF rachète l'électricité des ménages individuels en payant + cher que le prix du marché. Ils subventionnent la pro. EDF a demandé à ce que le prix soit répercuté sur les consommation ce que l'Etat a refusé. Effet rebond : émission de CO2 ont augmenté + forte et les individus roulent davantage. Synthèse : La grande majorité des études scientifiques confirment aujourd'hui que les émissions de gaz à effet de serre (GES) engendrées par les activités humaines ont pour conséquence un réchauffement climatique de la planète qui risque de générer des dommages écologiques et économiques irréversibles. Se pose alors la question de la prise en charge de ces externalités négatives que les mécanismes spontanés du marché n'intègrent pas dans le calcul économique des acteurs. Ces "coûts sociaux collectifs" ne se répercutent pas, en effet, dans les coûts de production des entreprises ni dans les prix de vente des biens et des services au consommateur final. Agir contre le réchauffement climatique et ses conséquences suppose, quels que soient les moyens retenus, d'aboutir à l'internalisation par le pollueur de la responsabilité de son acte (les émissions de CO2 notamment) en lui faisant supporter le coût du dommage collectif qu'il engendre, selon le principe du "pollueur-payeur". Cela suppose aussi qu'il y ait un relatif consensus entre les autorités politiques des différents Etats puisque les émissions de CO2 d'un pays ne restent pas à l'intérieur des frontières nationales. Dans la réflexion sur les enjeux environnementaux, la question des biens communs occupe une place importante. Les biens communs sont des biens qui sont rivaux (leur utilisation par un agent empêche leur utilisation par un autre agent) et difficilement excluables. Les ressources halieutiques, les nappes d’eau souterraines, le climat, la biodiversité, etc. sont des biens communs. En réponse à la « tragédie » des biens communs (chaque agent va chercher à maximiser son avantage individuel ce qui conduit à la disparition de la ressource), on met souvent l’accent sur la nécessité de définir des droits de propriété (donc de rendre la ressource excluable) afin que les titulaires de ces droits aient intérêt à protéger la ressource. Une autre solution consiste à faire appel à l’Etat qui use de son pouvoir règlementaire (création de réserves et de parcs naturels par exemple, interdiction de la chasse ou de la cueillette, quotas de pêche, etc.). Elinor Ostrom met l’accent sur une « troisième voie » : la gestion communautaire ou coopérative des ressources communes. Les instruments économiques permettant de gérer la question climatique sont de deux types : les uns reposent sur la contrainte, les autres sur l’incitation. Les externalités négatives peuvent en effet être combattues par la réglementation, c’est-à-dire la contrainte, ou/et par la mise en œuvre d’instruments ayant pour objectif de les internaliser : il s’agit alors de faire en sorte que les coûts privés supportés par les producteurs d’externalités incluent les coûts sociaux, c’est-à-dire les dommages et désutilités subis par les autres agents. Deux instruments peuvent être mobilisés pour cette internalisation des coûts sociaux : les taxes environnementales, qui corrigent les prix des marchés existants et les marchés de « droits d’émission », qui permettent de faire émerger de manière décentralisée un prix des émissions. Ces deux instruments sont issus des travaux d’Arthur Cecil Pigou et de Ronald Coase. Ces instruments sont complémentaires, et comportent chacun des avantages et des inconvénients. Par exemple, les marchés de carbone sont mal adaptés pour les petits émetteurs ; la réglementation est efficace mais nécessite des coûts importants de surveillance ou de remise aux normes des équipements ; la taxation fournit des recettes fiscales supplémentaires mais peut pénaliser la compétitivité des entreprises ou conduire à un rejet politique (« bonnets rouges »). Le bilan que présentent aujourd'hui les politiques climatiques comporte des avancées significatives mais est encore marqué d'inerties inquiétantes. Certains pays comme la Suède, l'Australie ou la Norvège ont mis en place des "taxes-carbone" dont les résultats semblent concluants. En France, la taxe-carbone a été envisagée un moment mais ne s'est finalement pas concrétisée. La question du bilan du marché des droits d'émission est plus complexe : les attributions initiales de quotas ont été, dans l'Union Européenne, trop larges et beaucoup de permis non utilisés sont offerts sur le marché, contribuant à faire baisser fortement le prix de la tonne de CO2. Ce prix n'est plus, aujourd'hui, suffisamment élevé pour dissuader les comportements polluants et pour inciter les entreprises à adopter des techniques plus respectueuses de l'environnement. Finalement, les espoirs qui avaient été mis, en 1997, dans le Protocole de Kyoto sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre ont été en partie déçus. Les Etats-Unis, par exemple, n'ont jamais ratifié le traité et, si la Conférence de Durban en 2011 a posé les principes d'un prolongement des mesures de Kyoto, certains grands pays (dont la Chine et les Etats-Unis) en ont refusé les engagements contraignants, réduisant le texte final à une simple déclaration d'intention.
