SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2014 L`an

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 JANVIER 2014
L’an deux mil quatorze, le 28 janvier, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de Crouy sur Cosson,
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur
Christian ROBERT, Maire.
Date de convocation : 21 janvier 2014.
Présents : M. Christian ROBERT, M. Michel MAURICE, Mme Claudette SORIN, M. Gérard VANNIER,
Mme Anne-Marie GUILLAUME, M. Marc ROLANDEAU, Mme Christine DARDEAU.
Absent excusé : M. Philippe ZEAU.
Absents non excusés : M. Frédéric BOCCIARELLI, M. Hervé LAFOSSE.
Madame Claudette SORIN a été nommée secrétaire de séance.
FACTURE SES
Le Maire donne lecture de la facture SES concernant l’achat de panneaux.
Elle s’élève à 338.95 € TTC.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- Autorise le Maire à régler cette facture sur le budget investissement de l’année 2014 imputation
2152.
- S’engage à prévoir cette dépense au budget investissement 2014.
FACTURE ODYSSEE INFORMATIQUE
Le Maire donne lecture de la facture ODYSSEE INFORMATIQUE concernant les logiciels de la mairie.
Pour l’année 2014 elle s’élève à 928.78 € TTC.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- Autorise le Maire à régler cette facture sur le budget investissement de l’année 2014 imputation 205.
- S’engage à prévoir cette dépense au budget investissement 2014.
FACTURE BLANCHET DHUISMES
Le Maire donne lecture de la facture BLANCHET DHUISMES concernant l’achat d’une armoire pour le
rangement des tablettes interactives de l’école.

Elle s’élève à 715.54 € TTC.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- Autorise le Maire à régler cette facture sur le budget investissement de l’année 2014 imputation
2184.
- S’engage à prévoir cette dépense au budget investissement 2014.
FACTURE 3 D OUEST
Le Maire donne lecture de la facture 3 D OUEST concernant le logiciel informatique du camping.
Elle s’élève à 129.17 € TTC.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- Autorise le Maire à régler cette facture sur le budget investissement de l’année 2014 imputation 205.
- S’engage à prévoir cette dépense au budget investissement 2014.
Décisions de Monsieur le Maire
Le Conseil Municipal, prend acte des décisions de Monsieur le Maire ci-dessous :
GEOMEXPERT
Bornage de terrain :
Montant TTC 300.00 €
Imputation 61521
France Domaine sera ensuite consulté pour le tarif du terrain en vue d’une éventuelle acquisition
pour des aménagements routiers.
ALPA PAYSAGE
Contrat d’entretien des espaces verts pour l’année 2014 :
Montant TTC. 2 940.00 €
Remise 10 % soit 2 646.00 € ttc
Imputation 61521
ROBERT RELIEUR :
Réfection de 15 registres d’état-civil
TTC. 1 890.00 €
Imputation 2188
Location du logement Saint-Martin , 2 bis Route de Thoury
A compter du 1er février 2014
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de modifier le montant des charges
prévisionnelles du logement Saint-Martin à 130 € par mois à compter du 1er février 2014.

Charges prévisionnelles prévues pour la consommation de gaz.
Le point sera fait trimestriellement et une facturation complémentaire ou un dégrèvement pourront
être effectués en fonction de la consommation réelle de la locataire.
Droit de Préemption Urbain
Renonciation à l’exercice du droit de préemption.
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal :
- de la demande de déclaration d’intention d’aliéner transmise le 15 janvier 2014 par Maître Thierry
GATANES, Notaire à ORLEANS pour le bien appartenant à Messieurs Laurent DEPEIGE et Hervé
MOREAU cadastré section A numéros 460-461-462 et 464 – 22 Route de la Ferté situés en zone U au
plan local d’urbanisme.
- du courrier qu’il a fait parvenir à Maître GATANES l’informant que la commune n’entendait pas
exercer son droit de préemption.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
. Entérine la décision de Monsieur le Maire.
Demande d’isolation thermique pour le couloir nord de l’école et isolation phonique du restaurant
scolaire
Monsieur le Maire informe qu’il demande des devis actuellement pour l’isolation thermique du
couloir nord de l’école avec déplacement des radiateurs, plomberie, électricité, lignes téléphoniques
etc… et l’isolation phonique du restaurant scolaire.
Ces devis sont nécessaires afin d’établir des demandes de subvention.
Vacance du poste de secrétariat à la mairie
Monsieur le Maire informe qu’une publicité va être déposée auprès du Centre de Gestion afin de
recruter une secrétaire de mairie.
En fonction de la personne qui postulera un poste sera créé lors d’une prochaine séance de conseil
municipal.
La séance est levée à 19 h 40