Ordre du jour - Ville de Saint

Hôtel de Ville / Parc Georges Spénale / 81370 ST-SULPICE-LA-POINTE
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République Française
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du Conseil Municipal se réuniront dans la salle
du Conseil Municipal le :
JEUDI 12 MAI 2016 à 18H30
 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 31 mars 2016
1. Rapport annuel d’activité 2014-2015 Société publique locale « D’un point à l’autre » et les
rapports du commissaire aux comptes
2. Transports en Commun - Contrat d’objectifs entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la
Société publique locale « D’un point à l’autre »
3. Cession terrains Gendarmerie
4. Cession terrains – Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Syndicat des Eaux de la Montagne
Noire – châteaux d’eau : rue des Nauzes et chemin des Pesquiès
5. Convention de servitude Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / ERDF canalisation souterraine /
SPLA LES PORTES DU TARN - AL RIEU
6. Taxe Locale sur la Publicité extérieure (TLPE) – modification des tarifs
7. Convention entre le Département, la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Coopérative
Toulousaine d’habitations - Garantie communale pour emprunt
8. Scolarisation hors Commune
9. Demande de subvention Répartition du produit des amendes de police : Réalisation d’une
plateforme stabilisée « La Gravière »
10. Ressources Humaines :
10.1 Régime Indemnitaire
10.2 Mise à jour du tableau des effectifs
10.3 Tableau des effectifs – modification avancement de grade
11. Subventions aux associations 2016
12. Convention Commune Saint-Sulpice-la-Pointe / Collège Pierre Suc / Association Algorithme :
convention d’objectifs et de moyens
13. Convention Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Maître-Nageur-Sauveteur : mise à disposition
de la piscine pour dispense de cours de natation
14. Convention Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn Agout :
mise à disposition des locaux de l’Office du Tourisme
15. Convention Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Association Amis des Orgues : réversion
recueil de fonds pour la rénovation de l’Orgue Puget
16. Médiathèque municipale « La Bastide » : modification de la convention type Commune /
Communes partenaires – Tarification accueil du public hors Commune non conventionnée -
modification du règlement intérieur
17. Compte rendu des délégations au Maire
Réponses aux questions écrites Saint-Sulpice-la-Pointe, le 4 mai 2016
Le Maire
Dominique RONDI-SARRAT