COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 15

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 15 NOVEMBRE 2013 à 18 H 30
Présents :
André CAPDUR – Dominique DELEUZE – Christiane DI-CESARE – Colette RIBOT – Jérôme NOGARET –
Georges RIBOT – Eliette PONGY – Jean-Pierre OZIL –Robert PLANTIER.
Absent : Alain SOLEIROL
Délibérations :
 Monsieur le maire expose au conseil municipal le tableau de classement des voies communales
et de la carte donnant la situation géographique de ces voies, résultat du travail du Bureau
d’Etudes de la DDTM d’Alès chargé de cet inventaire précis dans la cadre de la mission
ATESAT.L’ensemble des voies communales totalise une longueur de 8 113 mètres linéaires et la
surface des places communales (mairie et église) totalise 434 m². Après examen des documents
le conseil municipal arrêtes le classement des voies communales. Monsieur le Maire est chargé
d’assurer la diffusion et la publicité du tableau de classement des chemins de la commune.
Adoptée à l’unanimité.
 Dans le cadre de la modernisation de l’exercice de contrôle de légalité par la dématérialisation
des actes et des budgets entre l’Etat et les collectivités locales, Monsieur le Maire expose au
conseil municipal la nécessité d’adhérer à la télétransmission. Afin de réduire le coût notre
appartenance à Alès Agglomération nous permet de mutualiser cette adhésion. C’est
l’association ADULLACT qui à été choisie, nous permettant un accès au tiers de télétransmission
« S2LOW ». Le conseil municipal approuve le principe de télétransmission des actes municipaux
soumis au contrôle de légalité, adhère à la proposition mutualisée de l’association ADULLACT,
mandate Monsieur le Maire pour signer la convention avec les services de l’Etat. Adoptée à
l’unanimité.
 Projets et questions diverses
 Les travaux de réfection de la façade ainsi que la création d’un auvent devant la salle
polyvalente sont en cours de réalisation.
 Pour la dotation du conseil général (FDE) il est décidé de réhabilité le chemin communal
d’Arbousse à la Grave, nous prendrons contact prochainement avec les propriétaires pour
éventuellement agrandir les virages.