BORDEREAU D’ENVOI DU BILAN D’EXECUTION FSE Collège : Intitulé de l’opération : N° de convention : Date d’envoi : Signature et cachet du chef d’établissement : IMPORTANT : veillez à présenter les documents dans l’ordre de présentation du bilan et des tableaux de dépenses. Il est important de grouper ensemble les pièces justificatives afférentes à une même dépense (ex : copie d’une facture + copie du mandat + attestation du chef d’établissement) Partie du bilan Elément du bilan Documents / pièces justificatives 1 exemplaire original du bilan d’exécution daté et signé Attestation au titre de l’exécution de l’opération datée et signée Volet I-A Conditions de réalisation de l’opération Synthèse qualitative (Annexe - fichier Word) Calendrier des sessions Volet I-C Liste des pièces justificatives tenues à disposition par l’organisme bénéficiaire Tableaux des dépenses II-2, II-3, II-4 C-1 Liste des pièces justificatives non comptables C-2 Publicité du FSE Emploi du temps de chaque session Liste générale des élèves (chaque élève est comptabilisé une seule fois) Liste des élèves par session précisant la classe et l’établissement d’origine ainsi que le taux de présence effective par demi-journée Documents authentiques diffusés aux familles / aux partenaires Brochure d’information sur la classe relais Photo de l’affichage des supports de publicité du FSE dans le collège et dans la classe relais Copie des factures Copie des mandats Justificatif de mise en concurrence : Pour toutes les dépenses MODELE 2 / Bilan d’exécution FSE 3 devis ou le cas échéant les courriers justifiant la demande de trois devis ou un certificat administratif justifiant l’absence de mise en concurrence en raison de la nature spécifique de la prestation Document joint (mettre une croix ou préciser le nombre de documents) BORDEREAU D’ENVOI DU BILAN D’EXECUTION FSE Partie du bilan Pièces spécifiques au tableau II-2 Dépenses directes de fonctionnement Elément du bilan Documents / pièces justificatives Tous matériels Attestation du chef d’établissement sur l’usage exclusif du matériel dans le cadre de l’opération cofinancée Frais de télécommunication Portable ou ligne fixe : justificatif qu’il s’agit d’une ligne dédiée à la classe relais (si la référence à la CR ne figure pas sur la facture) Publications, communication Location de locaux Document joint (mettre une croix ou préciser le nombre de documents) Support d’information sur la classe relais Contrat de location (Bail) Etat de frais Déplacement, missions des personnels Justificatifs des déplacements (fiche d’émargement, courrier d’invitation…) Copie des ordres de mission Frais de restauration et d’hébergement des personnels Autres dépenses Pièces spécifiques au tableau II-3 Dépenses directes de prestations Pièces spécifiques au tableau II-4 Dépenses directes liées aux participants Tableau II-6 – Dépenses en nature Justificatifs du lien avec l’opération Ordre de mission Justificatif du lien avec l’opération Attestation de participation des élèves Prestations externes Convention(s) établies avec les prestataires Etat de frais détaillés Frais de déplacement, de restauration et d’hébergement des élèves Rémunération de l’enseignant coordonnateur Justificatifs de la présence des élèves Copie des conventions de stage Titre de transport Lettre de mission Bulletins de paie Attestation de paiement MODELE 2 / Bilan d’exécution FSE Pièces transmises directement par les services académiques au GIP