Thème 9
publicité
Examen du processus d’ÉIE Identification du projet Etude préalable/tri Analyse environnementale préalable EIE Nécessaire Définition du champ de l’étude d’impact Pas d’EIE *Implication du public Analyse d’impact *c’est généralement à ces stades qu’intervient l’implication du public. Mais elle peut intervenir à n’importe quelle autre étape de l’EIE Réduction et gestion des impacts Rapport d’EIE Nouvelle décision *Implication du public Examen du rapport decision Modification Les informations sur cette procédure peuvent servir pour améliorer les EIE futures Rejet Approbation Suivi et mise en oeuvre Manuel de formation PNUE Thème 9 Diapo 1 Objectifs de l’examen de l’EIE L’objectif du processus d’examen est de déterminer si les informations dans le rapport d’ÉIE sont suffisantes pour servir à la prise de décision. Objectifs-clés : - examen la qualité du rapport d’ÉIE - tenir compte des commentaires du public - déterminer si les informations sont suffisantes - identifier les lacunes à corriger Manuel de formation PNUE Thème 9 Diapo 2 Examen de l’ÉIE – aspects à prendre en considération conformité aux termes de référence informations exactes et correctes sur le plan technique prise en compte des commentaires du public énoncé complet et satisfaisant de conclusions-clés informations claires et compréhensibles informations suffisantes pour la prise de décision Manuel de formation PNUE Thème 9 Diapo 3 Examen de l’ÉIE – types de procédure Examen en interne : - faibles coûts d’exploitation - peut manquer de rigueur et de transparence - les résultats ne sont pas souvent documentés Examen en externe : - contrôle de la qualité de l’ÉIE par un expert indépendant - plus rigoureux et transparent - rapport sur les résultats complets ou les insuffisances Manuel de formation PNUE Thème 9 Diapo 4 Procédures d’examen de l’ÉIE agence environnementale panel indépendant (ou modérateur) commission permanente comité inter-agences autorité chargée de la planification Manuel de formation PNUE Thème 9 Diapo 5 Examen de l’ÉIE – étapes vers les bonnes pratiques définir l’ampleur de l’évaluation sélectionner le(s) évaluateur(s) avoir recours à la contribution du public identifier des critères d’évaluation effectuer l’évaluation déterminer les options correctives publier le rapport d’évaluation Manuel de formation PNUE Thème 9 Diapo 6 Critères de contrôle de l’ÉIE Les éléments suivants peuvent être utilisés (par ordre de priorité) : Termes de référence Rapports d’ÉIE de propositions comparables Autres directives, y compris : - exigences, directives et critères de l’ÉIE - principes de bonnes pratiques de l’ÉIE - connaissance du projet et ses impacts type Manuel de formation PNUE Thème 9 Diapo 7 Exécution d’examen de l’ÉIE Il est possible d’adopter une approche en quatre étapes : Etape 1 : identifier les lacunes Etape 2 : se concentrer sur des lacunes cruciales Etape 3 : recommander des mesures correctives Etape 4 : indiquer les répercussions sur la prise de décision (La dernière étape ne s’applique pas à tous les systèmes) Manuel de formation PNUE Thème 9 Diapo 8 Méthodes d’examen de l’ÉIE listes de contrôle générales listes de contrôle spécifiques au projet formules opinion de contrôle d’experts et évaluateurs agréés audiences publiques approches de revue efficaces Manuel de formation PNUE Thème 9 Diapo 9 Une échelle d’évaluation pour l’examen de l’ÉIE Rating Explana tion A gen erall y we ll p erform ed, no i mportant tasks l eft incompl ete B gen erall y sati sfactory a nd comp lete , on ly min or om issi ons and ina dequ aci es C jus t sa tisfactory des pite omi ssio ns a nd/o r ina dequ aci es D parts well attempted b ut m ust, on the wh ole be cons idere d ju st uns atis factory be cau se o f om issi ons and/or in adeq uacies E uns atis factory, s igni ficant omis sion s or inad equa cie s F very uns atis factory, i mportant task(s) p oorly d one or no t attemp ted N/A not app licable , th e revie w topi c i s no t ap plicabl e in the co ntext of the proj ect Manuel de formation PNUE Thème 9 Diapo 10
