L`évaluation des impacts environnementaux
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L’ÉVALUATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX Un outil d’aide à la décision Gaétan A. Leduc Michel Raymond Préface de Normand Trempe Directeur du Secrétariat francophone de l’Association internationale pour l’évaluation d’impacts Extrait de la publication L’ÉVALUATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX Un outil d’aide à la décision Extrait de la publication Extrait de la publication L’ÉVALUATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX Un outil d’aide à la décision Gaétan A. Leduc Michel Raymond Préface de Normand Trempe Directeur du Secrétariat francophone de l’Association internationale pour l’évaluation d’impacts Données de catalogage avant publication (Canada) Leduc, Gaétan A. L’évaluation des impacts environnementaux Comprend des réf. bibliogr. ISBN 2-921146-98-3 1. Environnement – Études d’impacts. 2. Environnement – Évaluation du risque. 3. Environnement – Études d’impacts – Méthodologie. I. Raymond, Michel. II. Titre. TD194.6.L42 2000 333.7'14 C00-940878-7 Révision linguistique: Steve Laflamme Design de la couverture: Gérard Beaudry ISBN 2-921146-98-3 Dépôt légal – Bibliothèque nationale du Québec, 2000 Dépôt légal – Bibliothèque nationale du Canada, 2000 ÉDITIONS MULTIMONDES, 930, rue Pouliot, Sainte-Foy (Québec), G1V 3N9 CANADA, tél.: (418) 651-3885; téléc.: (418) 651-6822; courriel: [email protected], Internet: http://www.multim.com DISTRIBUTION EN LIBRAIRIE AU CANADA : Diffusion Dimedia, 539, boulevard Lebeau, Saint-Laurent (Québec) H4N 1S2, tél.: (514) 336-3941; téléc.: (514) 331-3916; courriel: [email protected] DÉPOSITAIRE EN FRANCE : Éditions Ibis Press, 8, rue des Lyonnais, 75005 Paris FRANCE, tél.: 01 47 07 21 14; téléc.: 01 47 07 42 22; courriel: [email protected] DISTRIBUTION EN FRANCE : Librairie du Québec à Paris, 30, rue Gay-Lussac, 75005 Paris FRANCE, tél.: 01 43 54 49 02; téléc.: 01 43 54 39 15 DISTRIBUTION EN BELGIQUE : Presses de Belgique, Bd de l’Europe, 117, 1301 WAVRE, BELGIQUE, tél.: 010/ 42 03 44; téléc.: 010/ 42 03 52 Les Éditions MultiMondes reconnaissent l’aide financière du gouvernement du Canada par l’entremise du Programme d’aide au développement de l’industrie de l’édition (PADIÉ) pour leurs activités d’édition. Elles remercient la Société de développement des entreprises culturelles du Québec (SODEC) pour son aide à l’édition et à la promotion. Les Éditions MultiMondes remercient également les ministères de l'Environnement et des Relations internationales du Québec pour le soutien particulier qu’ils ont accordé à cet ouvrage. Gouvernement du Québec – Programme de crédit d’impôt pour l’édition de livres – Gestion SODEC Imprimé au Québec sur du papier recyclé et exempt d’acide Extrait de la publication Avant-propos Les auteurs du présent document sont Gaétan A. Leduc et Michel Raymond, respectivement professeur chargé de cours et professeur titulaire de l’Université du Québec à Montréal (UQAM). • Gaétan A. Leduc est détenteur d’une maîtrise en sciences de l’environnement de l’UQAM et candidat au doctorat en aménagement de l’Université de Montréal. Il est professeur chargé de cours au Département de physique et de géographie, ainsi qu’en maîtrise en sciences de l’environnement de l’UQAM. Il participe aussi comme chercheur à l’Institut des sciences de l’environnement (ISE) de la même université. Ses recherches actuelles portent sur l’évaluation environnementale stratégique et la gestion de l’environnement. • Michel Raymond est détenteur d’un doctorat en biologie de l’Université de Sherbrooke. Il est professeur au Département des sciences biologiques de l’UQAM. Il participe aussi comme chercheur à l’Institut des sciences de l’environnement (ISE) de la même université. Ses recherches actuelles portent sur l’évaluation des impacts environnementaux et les outils d’aide à la décision. Le professeur Raymond est actuellement (1997-2000) directeur du Département de gestion de l’environnement de l’Université Senghor à Alexandrie (Égypte). Extrait de la publication L’évaluation des impacts environnementaux Les auteurs tiennent à remercier tous les étudiants de l’UQAM et de l’extérieur du pays qui ont suivi et inspiré le développement de ce document au cours des dernières années, ainsi que tout particulièrement Isabelle Laporte (biologiste-géographe) et Sophie Corriveau (biochimiste) pour leur précieuse participation à la rédaction et à l’illustration du propos ainsi que Jean-Noël Vigneault (auparavant Chef de service au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement et maintenant Directeur adjoint à la Direction générale de la formation professionnelle du ministère de l’Éducation du Québec) qui a conçu et piloté le projet de publication, pour son appui indéfectible. Nous remercions chaleureusement les collaborateurs suivants pour leurs précieux conseils et leurs judicieux commentaires lors de la révision finale du texte : Yves Comtois (Directeur de projets chez SNC-Lavalin Environnement inc.) ; Michel Gariépy (Doyen de la Faculté de l’Aménagement de l’Université de Montréal) ; Luc Valiquette (Professionnel du ministère de l’Environnement du Québec) ; Normand Trempe (Directeur du Secrétariat francophone de l’Association internationale d’évaluation d’impacts) qui a par ailleurs aussi rédigé la préface. Université du Québec à Montréal Institut des sciences de l’environnement Case postale 8888, succursale Centre-ville Montréal (Québec) H3C 3P8 Courriel: [email protected] Courriel: [email protected] VIII Préface Bonne nouvelle: un nouvel ouvrage sur les évaluations environnementales vient d’être publié en français! Par sa vocation, le Secrétariat francophone de l’Association internationale pour l’évaluation d’impacts favorise la publication et la diffusion de documentation sur les évaluations d’impacts environnementaux (ÉIE), le développement durable et la participation publique. C’est pourquoi il faut se réjouir à la sortie de chaque nouveau titre, le faire connaître à l’ensemble de la Francophonie, l’utiliser et le recommander à ses collègues et à tous ceux qui, dans leur cercle d’influence, peuvent en tirer profit. Dans le cas du présent ouvrage, les auteurs nous font profiter de plusieurs années de travail et d’enseignement universitaire, au Canada et à l’étranger, ce qui leur permet d’offrir une approche pédagogique efficace. Ils savent, d’expérience, quels sont les concepts plus difficiles à saisir, et peuvent ainsi mettre plus l’accent, à l’aide d’exemples ou d’explications, sur ces notions. De plus, les auteurs sont demeurés très actifs dans leur milieu professionnel, les institutions auxquelles ils sont rattachés, les associations et les ONG œuvrant dans le domaine des ÉIE, ce qui confère un caractère actuel et pratique à leur ouvrage. Tous les acteurs du développement – planificateurs, gestionnaires, économistes, ingénieurs, politiciens, entrepreneurs, industriels – ont intérêt à lire, ne serait-ce qu’à parcourir, un tel ouvrage, et cela pour cinq bonnes raisons. Extrait de la publication L’évaluation des impacts environnementaux La première est qu’il faut briser le mythe qui veut que les ÉIE constituent un obstacle au développement économique. Certaines personnes croient sincèrement que ce processus a été inventé délibérément par des écologistes radicaux pour empêcher tout développement. La lecture de ce volume, en particulier le chapitre 1, démontre au contraire que son objectif est d’assurer la continuité du développement et que la réalisation de projets est à la base même des ÉIE. En effet, sans projet, il n’y a pas d’ÉIE. Comme la planification, les montages financiers, les plans et devis et les appels d’offre, les ÉIE font partie du processus de développement, permettant de voir où l’on va, quelles sont les conséquences d’un projet, comment l’insérer dans le milieu, ainsi que de prévoir et surtout de corriger le tir pour éviter des erreurs coûteuses. Quel industriel refuserait d’entendre un ingénieur le mettant en garde contre tel équipement ou tel procédé qui a déjà donné de mauvais résultats et risque de paralyser son entreprise? Pourquoi alors refuser ou tenter d’éviter une étude sérieuse et méthodique qui pourrait mettre en lumière les problèmes environnementaux ou sociaux pouvant résulter d’un projet et dont le promoteur risque d’être tenu responsable et d’en payer les frais ? Certains évoquent les fameux délais occasionnés par ce processus d’ÉIE, surtout lorsqu’il y a audiences publiques. À cela, il y a trois réponses: la première, c’est qu’il y a moyen d’intégrer l’évaluation environnementale à l’ensemble du processus de planification, plutôt que d’attendre à la toute fin pour réaliser cette étape comme un appendice coûteux et inutile. La seconde, c’est que la plupart des réglementations régissant les ÉIE prévoient des délais maximums limitant le processus à des durées très raisonnables: ces délais sont d’ailleurs bien modestes par rapport à l’ensemble de la planification d’un projet, qui s’étale souvent sur des années. Enfin, la troisième réponse tient au fait que les promoteurs eux-mêmes sont souvent responsables de longs délais lorsqu’ils tardent à fournir des informations requises. X Il importe de briser ce mythe, donc, qui, heureusement, tient de moins en moins. À preuve, ne remarque-t-on pas que les pays les plus développés, ceux qui ont connu la plus forte croissance ces dernières années, sont ceux qui ont appliqué le plus rigoureusement des processus d’évaluation environnementale? A contrario, les pays les moins développés n’ont généralement pas de réglementation applicable à cet effet. Le phénomène se vérifie même dans les variations des taux de développement économique : lorsque le corpus réglementaire n’est pas renouvelé, mis à jour, resserré, l’économie prend généralement du retard dans son développement par rapport à celle des compétiteurs. La réglementation environnementale comme moteur de développement économique ? Pourquoi pas ! Plusieurs pays n’auraient rien à perdre à l’essayer. Préface Une fois ce mythe enrayé, la seconde raison de lire cet ouvrage est de comprendre comment fonctionne le processus des ÉIE. C’est l’objectif premier de ce livre et il y arrive très bien, car non seulement expose-t-il la mécanique des évaluations, mais il fait comprendre le rôle et la raison d’être des diverses étapes. En abordant l’ouvrage avec ouverture et intérêt, on peut alors découvrir tout le potentiel que recèle le processus d’évaluation d’impacts. Ceci nous amène à une troisième raison pour laquelle je souhaite voir les décideurs lire ce volume : ils seront maintenant en mesure de s’approprier le processus, de s’associer à la démarche et de participer activement et positivement à toutes les étapes, y compris aux audiences publiques. En effet, on a trop longtemps fait de ce processus un domaine réservé aux écologistes, alors qu’en réalité il s’agit d’abord et avant tout d’un outil de planification à l’usage des développeurs. C’est la raison pour laquelle le promoteur est lui-même responsable de réaliser l’ÉIE, et il doit voir cette obligation non pas comme un pensum mais comme une occasion de s’assurer de l’acceptation sociale de son projet, de l’améliorer et parfois même d’en faire la promotion. C’est une piste d’essai qui lui est offerte pour vérifier le comportement du projet et faire des ajustements à peu de frais plutôt que d’agir après coup, lorsque les travaux sont réalisés ou, pire, lorsque d’importants dommages environnementaux sont survenus. Les administrateurs responsables de l’application des processus d’ÉIE peuvent fournir de nombreux exemples des sommes considérables qui ont été épargnées par les promoteurs en suggérant des modifications, des améliorations ou des modes de fonctionnement différents, parfois simplement en posant les bonnes questions. Aussi voit-on de plus en plus de grandes entreprises intégrer volontairement les ÉIE dans leurs opérations de planification et participer volontiers à toutes les étapes, y compris aux audiences publiques, qui en somme leur offrent une excellente occasion de valoriser leur projet. Voilà une attitude à encourager. La quatrième raison de lire ce livre, c’est l’élargissement de l’application du processus d’évaluation d’impacts. En effet, ce processus a d’abord été développé pour déterminer (et prévenir ou atténuer) les conséquences environnementales appréhendées d’un projet. Mais la notion d’impacts environnementaux a été progressivement élargie aux impacts sociaux, culturels, économiques; le processus est maintenant utilisé pour évaluer les programmes, politiques, plans, réglementations… dans un esprit de prévoyance, de saine gestion et, somme toute, d’économie à moyen et à long terme. La tendance d’ailleurs incite à évaluer les impacts le plus en amont possible des stades de planification des projets. Extrait de la publication XI L’évaluation des impacts environnementaux Cette évolution des pratiques d’ÉIE n’est sûrement pas terminée et l’intérêt de nouveaux décideurs pourra permettre de découvrir de nouvelles applications au processus d’évaluation, à l’intérieur du cycle général de planification et de gestion du développement. Enfin, le cinquième avantage que les acteurs du développement peuvent découvrir dans ce volume est le fait d’avoir l’occasion de participer à l’évolution du processus d’ÉIE lui-même. Maintenant qu’ils en connaissent les objectifs, la raison d’être, le fonctionnement et la portée, peut-être peuvent-ils proposer des ajustements, des variantes, des améliorations qui permettraient d’en augmenter l’efficacité, de favoriser l’adhésion des développeurs ou d’améliorer la participation des personnes concernées par les projets. Les modifications réglementaires sont souvent longues et ardues, car le pouvoir politique recherche généralement un «juste milieu», un consensus pour ne pas dire un compromis entre diverses tendances dans la société. Après avoir parcouru cet ouvrage, les milieux du développement économique devraient être plus à même d’accepter les améliorations proposées au processus d’évaluation d’impacts, sinon de se l’approprier et de s’en faire eux-mêmes les promoteurs et les défenseurs. Normand Trempe, M. Ing. Directeur du Secrétariat francophone de l’Association internationale pour l’évaluation d’impact XII Extrait de la publication Table des matières Préface. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ix Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 CHAPITRE 1 Contexte global de l’évaluation des impacts environnementaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 Activité humaine, impact environnemental et viabilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 Genèse, historique et prospectives de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14 Genèse de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 Évolution historique de la démarche d’ÉIE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Prospectives internationales en ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Concepts, définitions et objectifs de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23 Concepts majeurs de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23 Définition de l’environnement et de l’ÉIE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 Objectifs de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 Rôle, sphère d’influence et mise en œuvre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 L’évaluation des impacts environnementaux CHAPITRE 2 Processus général d’étude de l’évaluation des impacts environnementaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37 Typologie des relations activités/effets/impacts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Interaction activités-effets-impacts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Estimation de l’ampleur de l’impact . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42 L’interaction effet-impact . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43 Types d’évaluations et d’évaluateurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Étapes usuelles du processus d’étude en évaluation des impacts environnementaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49 Processus simplifié d’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49 Processus général de l’ÉIE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 54 Durée du processus de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56 CHAPITRE 3 Procédure particulière d’examen de l’évaluation des impacts environnementaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59 Genèse et historique de la législation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61 Cadre législatif, réglementaire et corporatif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 63 Études de cas : Canada, Québec et Guinée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 68 Législation fédérale du Canada. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 68 Législation provinciale du Québec. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 75 Législation nationale en Guinée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 88 Mondialisation et harmonisation de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 91 Procédures d’ÉIE des grands bailleurs de fonds . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 95 Procédure de la Banque mondiale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 96 Procédure d’ÉIE de la Banque africaine de développement. . . . . . . . . . . . . 102 Convention sur l’ÉIE dans un contexte transfrontière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 106 Préoccupations environnementales de la Convention . . . . . . . . . . . . . . . . . 107 XIV Contenu du rapport d’évaluation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 108 Convention sur la diversité biologique et ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 109 Table des matières CHAPITRE 4 Éléments méthodologiques d’analyse de l’évaluation des impacts environnementaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 113 Éléments taxinomiques de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 114 Processus d’examen de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 116 Éléments méthodologiques du niveau politique d’étude . . . . . . . . . . . . . . . . . 118 Le contexte de l’étude . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 120 Le contexte général . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 125 La participation du public . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 128 L’audience publique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 130 La médiation environnementale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 131 Les mesures de compensation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 132 La présentation des résultats. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 132 Les recommandations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 133 La décision . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 134 L’inspection et le suivi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 136 Éléments méthodologiques du niveau technique d’étude . . . . . . . . . . . . . . . . 136 La modification du projet. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 137 Les correctifs au projet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 138 La sélection et le choix de solutions de rechange ou de variantes . . . . . . . . 139 L’ordonnancement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 141 Les mesures d’atténuation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 142 Les mesures de compensation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 144 La surveillance des travaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 144 Éléments méthodologiques du niveau scientifique d’étude . . . . . . . . . . . . . . . 145 Quantification versus qualification des informations. . . . . . . . . . . . . . . . . . 146 Aspects spatio-temporels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 149 Domaines de référence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 151 Identification des activités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 156 Identification des éléments de l’environnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 157 Interaction activités/éléments environnementaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 160 Identification des effets/impacts environnementaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . 161 Extrait de la publication XV L’évaluation des impacts environnementaux Relevé des impacts indirects et secondaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 164 Relevé des impacts cumulatifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 164 Descripteurs d’impacts (indicateurs). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 166 Estimation des modifications résultantes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 167 Évaluation de l’impact environnemental. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 169 Évaluation de l’importance des effets . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 170 Évaluation de l’importance des impacts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 172 Impact et effet inadmissible . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 175 Agrégation des impacts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 176 Pondération des impacts. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 179 Évaluation de la cotation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 180 Éléments litigieux ou contestés. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 182 Suivi d’exploitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 184 Suivi postprojet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 184 Chapitre 5 Méthodes et outils de l’évaluation des impacts environnementaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 187 Méthodes d’expertise en ÉIE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 191 Liste de contrôle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 192 Fiche d’impact . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 196 L’enquête Delphi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 197 Méthodes ad hoc . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 202 Modèles et systèmes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 209 Matrice . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 210 Réseau. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 216 Emploi de modèles et modélisation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 223 XVI Représentation spatiale et cartographique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 226 Superposition cartographique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 227 L’emploi de photos, de vidéos et d’illustrations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 233 Systèmes d’information géographique (SIG) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 238 Méthodes comparatives unicritères . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 241 Extrait de la publication Table des matières Méthodes numériques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 243 Méthodes économiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 250 Méthodes comparatives multicritères . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 255 Technique ordinale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 257 Les modèles multicritères . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 262 CHAPITRE 6 Collecte de l’information et présentation des résultats. . . . . . . . . 265 Collecte des données . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 267 Descripteurs d’impacts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 272 Présentation du rapport . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 277 Contenu du rapport . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 278 Recommandations et aide à la décision . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 283 Le pouvoir de recommandation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 284 La prise de décision . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 287 CHAPITRE 7 Contexte de la négociation environnementale . . . . . . . . . . . . . . . . 291 Négociation environnementale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 292 Stratégies de négociation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 293 Types d’acteurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 298 Participation du public . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 302 Les avantages et les inconvénients de la participation publique . . . . . . . . . 303 Les règles et principes de la participation publique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 307 La portée de la participation publique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 309 L’audience publique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 312 La participation du citoyen et la consultation publique. . . . . . . . . . . . . . . . 313 Les comités de suivi et le citoyen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 316 Techniques de communications . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 318 Typologie de résolution des problèmes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 323 La médiation environnementale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 327 CHAPITRE 8 Modification du projet et mesures d’atténuation des impacts . . . 331 Modification du projet initial . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 333 Extrait de la publication XVII L’évaluation des impacts environnementaux Correctifs aux composantes du projet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 334 Sélection de solutions de rechange et de variantes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 335 La sélection de solutions de rechange et de variantes. . . . . . . . . . . . . . . . . . 336 L’ordonnancement de solutions de rechange ou des variantes . . . . . . . . . . 339 Mesures d’atténuation des impacts. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 340 Mesures de compensation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 347 Inspection et suivi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 349 La surveillance des travaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 352 Suivi d’exploitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 355 Suivi postprojet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 358 CHAPITRE 9 Critique, validité et efficacité de l’évaluation des impacts environnementaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 361 Contraintes méthodologiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 361 Limites des méthodes et des outils . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 364 Validité des évaluations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 366 Efficacité du processus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 369 Critique générale de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 371 Bibliographie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 377 Liste des figures et des tableaux Figure 1.1 Deux approches de développement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Figure 1.2 Évolution de la population mondiale : 1400-2000 . . . . . . . . . . . . . . . 13 Figure 1.3 Les trois niveaux d’examen de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28 Figure 1.4 Place et portée de l’ÉIE dans les processus de planification . . . . . . . 30 Figure 1.5 L’évaluation des impacts environnementaux (ÉIE) et diverses évaluations similaires et apparentées . . . . . . . . . . . . . . . . 32 XVIII Figure 1.6 Divers niveaux d’évaluation d’impacts : du général (ÉSI) au particulier (ÉIP ou ÉIE) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32 Figure 1.7 L’intégration du projet dans l’environnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35 Figure 2.1 Typologie « activités-effets-impacts » et multiples possibilités d’interactions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40 Table des matières Figure 2.2 Représentation de l’amplitude de l’impact . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42 Figure 2.3 Variation d’amplitude de l’impact et de la dynamique possible des états de référence d’un élément de l’environnement. . . . . . . . . . 43 Figure 2.4 Formes typiques de fonctions de la relation de l’effet et de l’impact. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44 Figure 2.5 Interactions entre une activité, ses effets, un élément et ses impacts environnementaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 Figure 2.6 Interactions d’une activité et ses effets et impacts sur un élément commun . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Figure 2.7 Schéma simplifié du processus d’ensemble de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . 50 Figure 2.8 Schéma général du processus d’ÉIE aux États-Unis. . . . . . . . . . . . . . 55 Figure 2.9 Déroulement possible d’une étude, de l’élaboration initiale au suivi postprojet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56 Figure 2.10 Étapes et délais du processus fédéral américain du NEPA . . . . . . . . 57 Figure 3.1 Processus fédéral d’évaluation et d’examen environnemental . . . . . 73 Figure 3.2 Procédure québécoise d’évaluation et d’examen environnemental. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 80 Figure 3.3 Cheminement d’un projet en audiences publiques au BAPE . . . . . . 83 Figure 3.4 Carte du monde . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 92 Figure 4.1 Deux types de processus d’examen possibles impliquant les trois objectifs de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 117 Figure 4.2 Divers types de processus d’étude: séquentiel, parallèle et intégré . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 117 Figure 4.3 Schéma d’organisation des éléments méthodologiques du niveau politique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 120 Figure 4.4 Les deux types de démarches méthodologiques : linéaire et itérative. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 124 Figure 4.5 Schéma d’organisation des éléments méthodologiques du niveau technique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 138 Figure 4.6 Liste de mesures particulières d’atténuation . . . . . . . . . . . . . . . . . . 143 Figure 4.7 Schéma d’organisation des éléments méthodologiques du niveau scientifique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 147 XIX L’évaluation des impacts environnementaux Figure 4.8 Liste de sources d’impacts potentiels, selon les phases d’un projet. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 158 Figure 4.9 Liste de contrôle d’éléments de l’environnement. . . . . . . . . . . . . . . 160 Figure 4.10 Modèle simplifié de matrice des interactions potentielles utilisant une cotation simple . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 162 Figure 4.11 Phases de l’examen, types d’impacts possibles et degré de certitude des prédictions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 163 Figure 4.12 États de référence, impacts environnementaux et impacts cumulatifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 166 Figure 4.13 Désagrégation et agrégation successives dans l’examen du milieu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 178 Figure 4.14 Modèle de matrice avec symbolique de cotation variée . . . . . . . . . 181 Figure 4.15 Grille de détermination de l’importance globale de l’impact à partir de trois critères d’évaluation et selon deux méthodes de compilation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 183 Figure 5.1 Liste de contrôle des activités. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 195 Figure 5.2 Liste indicative des éléments d’inventaire de corridors . . . . . . . . . . 196 Figure 5.3 Fiche d’analyse d’impact . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 198 Figure 5.4 Présentation finale des résultats d’une approche ad hoc . . . . . . . . . 204 Figure 5.5 Matrice comparative des filières énergétiques : disposition par rang . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 207 Figure 5.6 Matrice des impacts environnementaux potentiels de diverses filières énergétiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 208 Figure 5.7 Section de la matrice de Léopold (partie supérieure) . . . . . . . . . . . 213 Figure 5.8 Matrice type d’interactions potentielles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 217 Figure 5.9 Réseau représentant les interactions d’un écosystème pastoral . . . 218 Figure 5.10 Représentation du réseau de Sorensen selon Rau . . . . . . . . . . . . . . 221 XX Figure 5.11 Méthode de calcul des index selon Rau (Brand and Grand Index) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 222 Figure 5.12 Schéma des différentes étapes d’une modélisation mathématique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 225 Figure 5.13 Démarche type de la méthode de la superposition cartographique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 228 Table des matières Figure 5.14 Exemple de superposition cartographique à la McHarg . . . . . . . . . 230 Figure 5.15 Superposition photographique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 235 Figure 5.16 Superposition du tracé probable de l’emprise d’une conduite souterraine d’eau potable. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 236 Figure 5.17 Évolution temporelle par superposition cartographique. Développement urbain de Conakry (Guinée) : 1900-2020 . . . . . . . 239 Figure 5.18 Deux exemples de courbes de « fonctions de valeur » dans la méthode de Batelle. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 245 Figure 5.19 Évaluation de l’importance de l’impact selon Batelle . . . . . . . . . . . 246 Figure 5.20 Méthodes économiques de fixation de la valeur . . . . . . . . . . . . . . . 252 Figure 5.21 Matrice désagrégée de Holmes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 259 Figure 5.22 Matrice détaillée de hiérarchisation (inspirée de Holmes) . . . . . . . 262 Figure 5.23 Tableau du classement final des alternatives (Holmes) . . . . . . . . . . 263 Figure 6.1 Série d’indicateurs selon les éléments et les impacts choisis . . . . . . 275 Figure 6.2 Présentation comparative d’une même matrice. . . . . . . . . . . . . . . . 282 Figure 7.1 Modèle de l’échelle de participation des citoyens d’Arnstein . . . . . 310 Figure 8.1 Représentation schématique des divers moyens de réduire l’impact . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 332 Figure 8.2 Matrice comparative de deux tracés possibles, selon de multiples critères . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 339 Figure 8.3 Liste de mesures générales d’atténuation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 342 Figure 8.4 Liste de mesures courantes d’atténuation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 343 Figure 8.5 Liste de mesures d’atténuation particulières . . . . . . . . . . . . . . . . . . 345 Figure 8.6 Deux exemples de mesures courantes d’atténuation et une mesure particulière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 346 Tableau 7.1 Typologie simplifiée de la négociation environnementale et exemple d’accords entre les parties . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 293 Tableau 7.2 Techniques de communication avec le public . . . . . . . . . . . . . . . . . 320 Tableau 7.3 Typologie de résolution de conflits en environnement . . . . . . . . . . 325 XXI Extrait de la publication Introduction L a prise en compte de l’environnement dans la gestion des affaires humaines est une activité relativement nouvelle. Jusqu’à tout récemment, seules les contraintes techniques et les possibilités financières déterminaient les composantes d’un projet. Les rares préoccupations environnementales ne concernaient qu’un nombre très restreint de problèmes particuliers. Le développement de nos sociétés s’est ainsi réalisé sans qu’interviennent activement les questions environnementales dans les processus de prise de décision. Au cours des années 1960, l’environnement est apparu comme une question de plus en plus préoccupante. Les milieux naturels reculaient rapidement devant les avancées de la «civilisation» et les milieux bâtis devenaient à leur tour un enjeu de qualité de vie. L’environnement, qu’il soit naturel ou aménagé, s’érigeait graduellement comme un obstacle au développement sans bornes. Cela semblait encore plus évident pour ceux qui envisageaient un développement qui soit viable à long terme. La réduction des conséquences négatives des activités humaines sur l’environnement nécessite donc une démarche de prévention qui favorise des choix plus judicieux que ceux du passé. En conséquence, le développement futur de nos sociétés ne pouvait s’accomplir que par l’utilisation de processus et d’outils d’évaluation environnementale. Parmi les options offertes à cet effet, l’évaluation des impacts environnementaux Extrait de la publication L’évaluation des impacts environnementaux (ÉIE) représentait un tel outil de planification et de gestion des activités humaines. En émergence à l’époque, l’évaluation des impacts environnementaux se présentait comme un outil idéal de prise en compte, de protection et de mise en valeur de l’environnement, et ce, avant qu’une décision irrémédiable ne soit prise. Depuis, la pratique de l’ÉIE est devenue l’outil principal de prise en compte de l’environnement dans la planification des activités de développement. Compte tenu de la place qu’elle occupe désormais dans nos sociétés, et malgré les limites et les oppositions exposées par trente ans de mise en œuvre, l’ÉIE s’avère l’un des instruments clés de la réalisation du développement durable. Dans plusieurs pays, ce n’est que tout récemment que l’évaluation des impacts environnementaux est apparue, sans nécessairement devenir une pratique courante. D’abord employée dans les pays industrialisés, et pour un certain nombre de projets seulement, l’ÉIE se propage peu à peu à l’ensemble des pays et pour un éventail plus étendu de projets. L’actuel engouement pour l’utilisation des ÉIE, particulièrement dans les pays dits «en voie de développement», relève en grande partie de la mondialisation des préoccupations environnementales. La mise en place de procédures d’ÉIE par les grands bailleurs de fonds internationaux, notamment de la part de la Banque mondiale, en est un exemple patent. Dans la poursuite de cette volonté internationale d’insérer l’ÉIE comme mécanisme usuel des administrations publiques et privées, les entreprises se dirigent elles aussi vers l’élaboration de «politiques environnementales corporatives» comprenant habituellement des procédures d’évaluation d’impacts. L’influence des pressions publiques en faveur du développement durable et la conservation de l’environnement, ainsi que le respect de la réglementation, incitent de plus en plus d’entreprises publiques et privées à adopter de tels outils de gestion. 2 À l’heure actuelle, il n’existe pas de démarche complète et universelle de prise en compte des impacts environnementaux, trop d’aspects étant spécifiques à des particularités locales ou nationales, comme nous le verrons au cours des trois premiers chapitres. Il n’existe pas non plus de méthode d’évaluation applicable partout et, dans tous les cas, aucune de celles proposées jusqu’ici n’est assez complète pour prétendre le contraire. Une panoplie de méthodes et d’approches méthodologiques (démarche et procédure) furent donc proposées depuis le début des années 1970, sans toutefois qu’aucune ne suscite encore l’unanimité ni ne prétende sérieusement à l’universalité. Les nombreux échanges entre chercheurs et praticiens de l’évaluation d’impacts ont cependant permis l’émergence d’un consensus relatif autour d’un certain nombre d’éléments méthodologiques minimums et de pratiques usuelles reconnues. En ce sens, l’International Association for Impact Assessment (IAIA) joue un rôle essentiel de promotion et de formation à travers la planète, mais aussi de coordination et Introduction de concertation des diverses interventions en vue d’une cohésion éventuelle des procédures et des pratiques. Les composantes techniques et les éléments de l’environnement d’accueil, ainsi que les exigences administratives et réglementaires, sont spécifiques à chacun des projets. Il est donc hors de question de reprendre intégralement les données et les méthodes employées par des études antérieures. Toutefois, les méthodes employées et les résultats obtenus peuvent fréquemment être transposés aux fins d’études ultérieures, en particulier si ceux-ci sont clairement exposés et reproductibles. La nature même du projet, autant que la compétence et les moyens dont dispose l’équipe d’évaluateurs, détermine grandement l’approche méthodologique retenue et ultimement la ou les méthodes d’examen employées. Le contexte législatif et réglementaire délimite lui aussi le choix des approches utilisées, sans pour autant être dirigiste ni impératif, sauf parfois en ce qui concerne le contenu du rapport à être présenté aux autorités. L’évaluation des impacts environnementaux implique la mise en commun, parfois même la confrontation, d’aspects multidisciplinaires de la connaissance. L’étude ne peut se construire qu’en faisant appel à l’expertise de diverses disciplines, étant donné la nature multidimensionnelle de l’environnement et de la plupart des projets. C’est ainsi que les notions techniques et de génie se combinent à celles des sciences physiques, chimiques et biologiques, aussi bien qu’à celles des sciences sociales, géographiques, politiques, économiques et de la santé. En conséquence, l’ÉIE doit s’exécuter dans un contexte d’interdisciplinarité ou, à tout le moins, de multidisciplinarité. Nous pouvons définir de façon préliminaire l’évaluation des impacts environnementaux comme étant l’ensemble des études plus ou moins systématiques sur les impacts prévisibles, tant directs qu’indirects, qui résultent d’une intervention projetée (projet, politique, programme) sur un environnement donné. Selon nous, le processus d’ÉIE renferme trois objectifs distincts mais convergents. Il aspire d’abord à connaître avec le plus de justesse possible l’importance de l’impact environnemental d’un projet. Il s’agit donc d’évaluer l’ampleur des modifications qui affecteront l’environnement. L’ÉIE vise ensuite à réduire les conséquences environnementales néfastes de l’intervention, notamment par l’amélioration du projet initial et la mise en place de mesures d’atténuation. Enfin, l’ÉIE constitue une composante importante du processus même de décision, notamment pour l’acceptation sociale d’un projet. En effet, cet examen participe au processus démocratique préalable à une prise de décision avisée visant une meilleure intégration du développement dans son milieu d’accueil. Contrairement à la manière habituelle de la concevoir, l’ÉIE définie selon ces trois objectifs peut devenir une réelle démarche de prise en compte de l’environnement 3 L’évaluation des impacts environnementaux dans l’examen d’un projet. L’ÉIE ne résout pas tous les problèmes environnementaux et surtout pas ceux résultant d’erreurs passées. L’ÉIE n’est pas la panacée à tous les maux qui affectent notre environnement planétaire. L’ÉIE aspire cependant à prévoir, à réduire et à légitimer l’impact environnemental du développement à venir. Le présent document vise l’acquisition des multiples compétences nécessaires afin de comprendre, d’analyser ou de rédiger un rapport d’évaluation ainsi que d’interpréter, de participer ou d’organiser un processus d’examen. La démarche poursuivie vise donc l’apprentissage des composantes méthodologiques essentielles, la compréhension d’un processus type d’étude et la connaissance des plus usuelles méthodes d’évaluation. Cette démarche s’inscrit dans le contexte de l’incorporation de l’évaluation des impacts environnementaux, couramment nommée «étude d’impacts sur l’environnement», dans les processus décisionnels des diverses autorités, tant du domaine public que privé. D’autre part, ce livre s’adresse autant aux planificateurs, aux gestionnaires, aux décideurs, aux formateurs et aux évaluateurs qu’aux divers spécialistes chargés de la prise en compte de l’environnement. Il s’adresse aussi à tous ceux qui sont intéressés par ce domaine de la connaissance et tout particulièrement aux étudiants en environnement ainsi que des disciplines connexes. 4 L’apport principal de notre ouvrage à l’avancement des connaissances et des pratiques en ÉIE est triple. Notre contribution se retrouve d’abord dans la présentation systématique des multiples éléments méthodologiques à prendre en compte pour un examen complet (chapitre 4). Elle se situe ensuite dans la manière originale de disposer ces différents éléments méthodologiques selon les trois niveaux d’examen de l’ÉIE : scientifique, technique et politique (chapitres 4 et 6 à 8). Enfin, nous proposons une typologie originale des multiples méthodes d’examen des impacts selon cinq axes d’étude: expertise; modèles et systèmes; représentation spatiale et cartographique; méthodes comparatives unicritères; et méthodes comparatives multicritères (chapitre 5). Mais avant d’aborder de plain-pied les fondements méthodologiques de notre travail, il nous faut survoler le contexte global dans lequel se meut l’ÉIE (chapitre 1) et délimiter son cadre habituel d’intervention, c’est-à-dire son processus général d’étude (chapitre 2). Nous porterons ensuite notre attention sur diverses procédures particulières d’examen (chapitre 3), afin de constater l’étendue des possibilités d’intervention mises en œuvre un peu partout à travers le monde ainsi que par les diverses organisations appelées à intervenir dans la pratique de l’ÉIE. Nous croyons que, telle que présentée ici, l’ÉIE deviendra un meilleur outil d’aide à la décision. En conséquence, le processus d’examen des projets de développement n’en sera que plus efficace et satisfaisant pour l’ensemble des acteurs impliqués par Extrait de la publication Introduction l’avenir de nos sociétés. En définitive, l’objectif de notre travail rejoint le souhait exprimé par plusieurs à l’effet que l’évaluation des impacts environnementaux puisse devenir une démarche reconnue et efficace de prise en compte des préoccupations environnementales, au même titre que les aspects techniques et économiques, afin de «cesser d’être une justification a posteriori d’une décision prise a priori pour devenir le support d’une véritable négociation environnementale» (Gouguet, 1992). 5 Extrait de la publication B onne nouvelle: un nouvel ouvrage sur les évaluations environnementales en langue française ! Il faut se réjouir à la sortie de chaque nouveau titre, le faire connaître à l’ensemble de la Francophonie, l’utiliser et le recommander à ses collègues et à tous ceux qui, dans leur cercle d’influence, peuvent en tirer profit. Les auteurs nous font profiter de plusieurs années de travail et d’enseignement universitaire, au Canada et à l’étranger, ce qui leur permet d’offrir une approche pédagogique efficace. Ils savent, d’expérience, quels sont les concepts plus difficiles à saisir et peuvent ainsi mettre plus l’accent, à l’aide d’exemples ou d’explications, sur ces notions. De plus, les auteurs sont demeurés très actifs dans leur milieu professionnel, les institutions auxquelles ils sont rattachés, les associations et les ONG œuvrant dans le domaine des évaluations des impacts environnementaux (ÉIE), ce qui confère un caractère actuel et pratique à leur ouvrage. Tous les acteurs du développement – planificateurs, gestionnaires, économistes, ingénieurs, politiciens, entrepreneurs, industriels – ont intérêt à lire un tel ouvrage. (Extraits de la préface de Normand Trempe, Directeur du Secrétariat francophone de l’Association internationale pour l’évaluation d’impacts) L’évaluation des impacts environnementaux, un outil d’aide à la décision présente un tour d’horizon complet des notions à assimiler. Il permet un apprentissage progressif des méthodes et des procédures reconnues en matière d’ÉIE et comporte des exemples en provenance de la Francophonie tirés de l’expérience internationale des auteurs. • • • • • • • • • Le contexte global de l’évaluation des impacts environnementaux. Le processus général d’étude de l’évaluation des impacts environnementaux. La procédure particulière d’examen de l’évaluation des impacts environnementaux. Les éléments méthodologiques d’analyse de l’évaluation des impacts environnementaux. Les méthodes et outils de l’évaluation des impacts environnementaux. La collecte de l’information et la présentation des résultats. Le contexte de la négociation environnementale. La modification du projet et les mesures d’atténuation des impacts. La critique, la validité et l’efficacité de l’évaluation des impacts environnementaux. LES AUTEURS Gaétan A. Leduc est détenteur d’une maîtrise en sciences de l’environnement de l’Université du Québec à Montréal (UQAM) et candidat au doctorat en aménagement de l’Université de Montréal. Il est professeur chargé de cours au Département de physique et de géographie ainsi qu’en maîtrise en sciences de l’environnement de l’UQAM. Il participe aussi comme chercheur à l’Institut des sciences de l’environnement (ISE) de la même université. Ses recherches actuelles portent sur l’évaluation environnementale stratégique et la gestion de l’environnement. Michel Raymond est détenteur d’un doctorat en biologie de l’Université de Sherbrooke. Il est professeur au Département des sciences biologiques de l’UQAM. Il participe aussi comme chercheur à l’Institut des sciences de l’environnement (ISE) de la même université. Ses recherches actuelles portent sur l’évaluation des impacts environnementaux et les outils d’aide à la décision. De 1997 à 2000, le professeur Raymond a dirigé le Département de gestion de l’environnement de l’Université Senghor à Alexandrie (Égypte). ISBN 2-921146-98-3 ,!7IC9C1-begjic! Extrait de la publication
