La présente demande de devis a pour objet l

COLLEGE RENAUD-BARRAULT
55 RUE LEO LAGRANGE
59440 AVESNELLES
03 27 56 11 30
A) AVIS D’APPEL PUBLIC A CANDIDATURES 2011
Le présent avis a pour objet la présentation de candidatures pour le transport des
sorties scolaires (sorties piscine et sorties scolaires dans le Nord de la France et en
Belgique ainsi que 2 aller-retour Bornheim (Allemagne)) du collège Renaud-Barrault
d’Avesnelles. Ces transports feront l’objet de bons de commandes émis suivant les
besoins du Collège Renaud-Barrault d’Avesnelles en 2011.
Cet appel à candidatures sert de publicité et va nous permettre de constituer un fichier
de fournisseurs. Au fur et à mesure de nos besoins, nous nous engageons à contacter
chaque fournisseur pour l’établissement d’un devis.
Les fournisseurs intéressés peuvent donc communiquer leurs coordonnées avant le 17
décembre à 11 heures par mail à l’adresse suivante : [email protected]
__________________
B) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
Il appartient à l’acheteur public, pour les marchés à procédure adaptée, de fixer lui-même sa
procédure d’achat. Voici la procédure propre au collège Renaud-Barrault d’Avesnelles pour
les achats compris entre 4 000 € HT et 20 000 € HT :
En ce qui concerne la publicité :
Appel à candidatures sur sites internet externes à l’établissement.
En ce qui concerne la mise en concurrence :
La mise en concurrence consiste en la consultation de fournisseurs par catalogues, recherches
sur initiative de l’établissement, exploitations offres (fax, courriels, courriers) sur initiative
des fournisseurs qu’ils aient pris ou non connaissance de la présente publicité.
Nous nous réservons le droit de ne pas donner suite à tout ou partie des interrogations.
Les fournisseurs consultés pourront se voir attribuer la fourniture de tout ou partie des
prestations de services faisant l’objet des devis.
Les critères d’attribution sont :
Qualité des services 35 %
Qualité des services associés (garanties professionnelles et financières du candidat) 35 %
Prix 30 %
Le ou les fournisseurs retenus seront informés par l’établissement d’un bon de commande.
L’unité monétaire des marchés est l’euro.
Il ne sera versé aucune avance, ni aucun acompte au titre des marchés.
Le paiement s’effectuera selon les règles de la comptabilité publique. Les factures seront
établies en un original et deux copies. Elles porteront les mentions légales.