Compte rendu du Lundi 6 Septembre 2004

CONSEIL MUNICIPAL
Compte rendu de la Réunion du Lundi 06 Septembre 2004
PRESENTS :
M. HERITIE, Maire – Mme KORJANEVSKI, MM. CROUGNEAU, BOLLIER, SERVANTY, CASAURANG,
Mme DEGAN, MM. LAGOFUN, GUEDON, BARTHOLOME, Maires Adjoints - MM. LAGARDE,
HOUDEBERT, MALBET, BLONDEAU, Mme GARCIA, MM. COMBE, BERNAD, Mmes MODERNE,
MALIDIN, CLAVERE, BRET, LAHAIE, SAINTE MARIE, HABLE, MM. DUVERGE, SPAETH, Mme
BRENNUS, MM. CHARBONNEL, HERVE, Conseillers Municipaux -
ABSENTS EXCUSES :
M. SICRE, Mmes LARTIGUE, VAZQUEZ, GUITON, Conseillers Municipaux –
Pouvoirs :
De M. SICRE à M. HERITIE
De Melle GUITON à Mme BRENNUS
Votes (33 élus) :
29 présents
2 absents
2 pouvoirs
soit : 31 votants
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M. le Maire présente, en son nom et au nom du Conseil Municipal, de sincères condoléances
à Mmes KORJANEVSKI et GUITON qui ont perdu leur père dans l’été.
Il présente et souhaite la bienvenue à Bernard BLONDEAU qui intègre le Conseil Municipal.
* * *

M. le Maire fait le point sur la rentrée scolaire et précise que la nouvelle école maternelle Bel
Air n’a pu ouvrir. Des solutions de remplacement ont été mises en place par le transfert des 4
classes maternelles dans les locaux du centre aéré et de la classe primaire dans les locaux du
centre d’accueil du groupe scolaire AMBARES I.
Ces dispositions ont été validées par l’Inspection Académique et les parents d’élèves.
Tout ce dispositif a été mis en place le week-end précédent la rentrée, et M. le Maire fait part
de ses remerciements au Directeur Général des Services et aux services concernés pour leur
implication et leur efficacité.
Une première réunion avec les parents d’élèves s’est tenue dès le 31 Août et a permis de
constater le bon fonctionnement de ce dispositif, seule une adaptation a été apportée au
ramassage scolaire.
Une rencontre avec l’architecte en charge de la réalisation de la nouvelle école permet de
fixer la fin des travaux pour le 30 septembre et une ouverture après les vacances scolaires de
Toussaint.
* * *
M. le Maire fait ensuite le point sur le dossier de la L.G.V. Une réunion avec les responsables
de R.F.F. a permis de faire le bilan sur les observations des administrés, déjà connues et
relayées par la municipalité.
L’enquête publique se déroulera en 2005 pour une procédure de Déclaration d’Utilité
Publique à l’automne 2006.
Une réunion d’information à destination des administrés sera organisée dans le courant du
mois d’Octobre.
Lors de la rencontre avec R.F.F. M. le Maire a rappelé la teneur des deux délibérations du
Conseil Municipal, le souhait de la municipalité de la création d’un Groupe de Travail dans
lequel seront représentés les groupes politiques. Il a rappelé la lettre de M. le Ministre Gilles DE
ROBIEN de 2003 précisant que les demandes faites par la municipalité devaient être prises en
compte.
* * *

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 05 Juillet 2004 est adopté à
l’unanimité.
Election des Conseillers Municipaux Délégués
Sur proposition de M. le Maire sont élus, à l’unanimité, les Conseillers Municipaux suivants :
Myriam BRET déléguée aux jumelages
Alain COMBE à l’emploi, l’insertion, l’économie locale
Danièle GARCIA à la vie associative
Jean-Paul LAGARDE à l’informatique
Dany MALIDIN à la petite enfance
Election des Délégués du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, nomme ses représentants comme suit :
Centre Communal d’Action Sociale :
A.DEGAN – J. CROUGNEAU – D. GARCIA – D. VAZQUEZ – A. COMBE – N. HABLE – J.M. SICRE –
M.C. BRENNUS –
Association Sportive Ambarésienne :
H. SERVANTY – C. CLAVERE – I. SAINTE MARIE – D. GARCIA – C. GUEDON –
Association Ambarésienne Loisirs et Culture :
M. BRET – D. GARCIA – C. BARTHOLOME – B. BLONDEAU –
Comité Ambarésien de Jumelage :

M. HERITIE – H. HOUDEBERT – M. BRET – A. CASAURANG – I. SAINTE MARIE – C. BARTHOLOME –
J.P. LAGARDE – C. GUEDON – D. MALIDIN – D. GARCIA – A. COMBE – N. KORJANEVSKI – M.P.
LAHAIE – G. LAGOFUN – B. BLONDEAU – J.P. MALBET – A. DEGAN – D. VAZQUEZ – N. HABLE – S.
HERVE –
Commission des Calamités Agricoles :
C. BARTHOLOME
Constitution des Commissions
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de composer les Commissions Municipales ainsi
qu’il suit :
Animation – Culture :
N. KORJANEVSKI – M. BRET – I. SAINTE MARIE – N. HABLE – M.P. LAHAIE – D. MALIDIN – H.
HOUDEBERT – J.P. MALBET – M.C. BRENNUS – S. HERVE –
Finances – Marchés Publics – Planification :
J. CROUGNEAU – M. HERITIE – N. KORJANEVSKI – H. SERVANTY – A. CASAURANG – J. BOLLIER -
A. DEGAN – G. LAGOFUN – C. GUEDON – C. BARTHOLOME – H. HOUDEBERT – M. BRET – A.
COMBE – D. GARCIA – J.P. LAGARDE – D. MALIDIN – C. CLAVERE – G. BERNAD – J.M. SICRE –
J.Y. SPAETH – M. CHARBONNEL –
Ressources Humaines – Administration Générale :
J. BOLLIER – J. CROUGNEAU – G. LAGOFUN – C. GUEDON – J.P. MALBET – J.P. LAGARDE – C.
MODERNE – C. CLAVERE – M.C. BRENNUS – J.Y. SPAETH –
Sports :
H. SERVANTY – I. SAINTE MARIE – J.P. MALBET – J.P. LAGARDE – D. MALIDIN – G. LAGOFUN – C.
GUEDON – J.M. SICRE – J.M. DUVERGE – S. HERVE –
Education – Jeunesse :
A. CASAURANG – H. SERVANTY – N. KORJANEVSKI – D. MALIDIN – C. CLAVERE – M. BRET –
D. GARCIA – A. DEGAN – S. HERVE – M.C. BRENNUS –
Affaires Sociales – Petite Enfance – Solidarité – Emploi – Insertion :
A.DEGAN – A. COMBE – D. MALIDIN – I. SAINTE MARIE – M.P. LAHAIE – D. VAZQUEZ – G.
BERNAD – J.M. SICRE – M.C. BRENNUS –

Aménagement Urbain – Urbanisme – Voirie – Assainissement – Eclairage Public – Transports :
G. LAGOFUN – N. KORJANEVSKI – J. CROUGNEAU – C. BARTHOLOME, J.P. LAGARDE – C.
MODERNE – J.P. MALBET – B. BLONDEAU – M. CHARBONNEL – J.M. DUVERGE -
Patrimoine – Chantiers Communaux – Marché Local – Cimetière :
C.GUEDON – A. CASAURANG – G. LAGOFUN – C. BARTHOLOME – H. SERVANTY – A. DEGAN –
M.P. LAHAIE – N. HABLE – M.C. BRENNUS – J.Y. SPAETH –
Environnement – Risques Naturels et Industriels :
C.BARTHOLOME – G. LAGOFUN – J. CROUGNEAU – J.P. LAGARDE – B. BLONDEAU – N. HABLE –
D. MALIDIN – C. MODERNE – M. CHARBONNEL – J.M. DUVERGE –
Création d’un poste de Collaborateur de Cabinet
M. le Maire souhaite structurer son cabinet et créer un poste de collaborateur de cabinet,
dès le 1er Octobre prochain, placé sous son autorité directe avec pour mission principale la
" communication ". A ce collaborateur, seront rattachés le secrétariat du Maire, l’Unité Vie
Locale et l’Informatique gérant le site Internet de la commune.
M. CHARBONNEL demande si ce poste ne fera pas double emploi avec celui de M.
LAGRANGE.
M. le Maire précise que M. LAGRANGE reste le Directeur Général des Services et que son
collaborateur sera une personne placée sous sa responsabilité pour un contrat à durée
déterminée allant jusqu’à la fin de son mandat électif.
M. DUVERGE demande quel sera le coût de ce recrutement.
M. le Maire précise que cette opération sera neutre pour les finances de la commune car il a
choisi un fonctionnaire déjà en place mais qu’il détachera de son poste actuel pour le
rattacher à son cabinet.
M. DUVERGE pense que cette personne va manquer dans le service où elle exerce
actuellement.
M. le Maire répond que les tâches qu’elle accomplissait seront réparties sur d’autres agents
du service.
M. CHARBONNEL demande pourquoi ce ne serait pas un élu.
M. le Maire précise qu’il y a incompatibilité entre la fonction d’élu et ce type de poste.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte la création du poste de Collaborateur de
Cabinet.