ADAPTATION A LA COMMANDE PUBLIQUE

LES MARCHES PUBLICS,
L’INGENIEUR FACE A SON DONNEUR
D’ORDRE
17 octobre 2013
RENCONTRE ANNUELLE
GROUPE PROFESSIONNEL
GENIE DE LA CONSTRUCTION
1
La commande publique est un terme générique relatif à l'ensemble des contrats
passés par les personnes publiques (pouvoir adjudicateur depuis 2006) pour
satisfaire leurs besoins.
Ces contrats peuvent ou non être soumis au code des marchés publics.
17 octobre 2013
LE PAYSAGE ACTUEL
La commande publique recouvre ainsi une notion très large englobant plusieurs
formes telles que les marchés publics, les marchés soumis à l'ordonnance n°
2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes
publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, les DSP, les
contrats de partenariat, ...
Selon le ministère de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi, la commande
publique représente environ 9% du PIB ( 702 milliards € en 2011).
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Pouvoirs adjudicateurs au sens de la directive 2004/17et 18/CE
Sont considérés comme pouvoirs adjudicateurs : l'État, les collectivités territoriales,
les organismes de droit public et les associations formées par une ou plusieurs de
ces collectivités ou un ou plusieurs de ces organismes de droit public.
Est considéré comme un «organisme de droit public» tout organisme:
17 octobre 2013
QUEL POUVOIR ADJUDICATEUR
— créé pour satisfaire spécifiquement des besoins d'intérêt général
ayant un caractère autre qu'industriel ou commercial,
— doté de la personnalité juridique,
— dont soit l'activité est financée majoritairement par l'État, les
collectivités territoriales ou d'autres organismes de droit public, soit la gestion
est soumise à un contrôle par ces derniers, soit l'organe d'administration, de
direction ou de surveillance est composé de membres dont plus de la moitié
sont désignés par l'État, les collectivités territoriales ou d'autres organismes de
droit public;
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QUELQUES EXEMPLES
LES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Les Régions
Les Départementaux
Les Communes
Les Etablissements Intercommunaux
Communauté de Communes
Communauté d’Agglomération
Communauté Urbaine
Métropole
27
101
36 049
17 octobre 2013
L’ETAT
2 223
213
15
1
Les administrations publiques locales en 2011
•
effectuent 21 % de la dépense publique
•
réalisent 71 % de l’investissement public
•
détiennent 9,7 % de la dette publique.
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LES ACTEURS DE LA CONSTRUCTION
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Loi MOP
Du fait de la relation étroite entre le maître d'ouvrage et le maître d'oeuvre,
depuis la recherche de financements au niveau foncier et jusqu'à la livraison
de l'ouvrage, il était nécessaire pour les marchés publics de définir les
différentes missions de la maîtrise d'oeuvre en phase d'étude puis de travaux,
avec des objectifs bien définis et les documents à produire.
Une nouvelle réglementation a été introduite par la loi Maîtrise d'Ouvrage
Publique, appelée loi M.O.P. en date du 12 Juillet 1985. Cette loi a pour
objectif de :
créer les conditions pour une meilleure qualité des ouvrages de
bâtiments et d'infrastructure,
clarifier les rôles, les missions, et donc les responsabilités des différents
intervenants.
La loi M.O.P . précise que le maître d'ouvrage peut recourir à l'intervention
d'un conducteur d'opération pour une assistance générale à caractère
administratif, financier et technique. Ce dernier est donc un assistant externe
au maître d'ouvrage.
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MAITRE D’OUVRAGE ( Doit définir le besoin) Assistance à Maîtrise d’Ouvrage
(AMO)
MAITRISE D’ŒUVRE (MOP ou pas MOP) Loi n° 85-704 du 12 juillet 1985
relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise
d'œuvre privée.
Pour la réalisation d'un ouvrage, la mission de maîtrise d'œuvre est distincte de celle d'entrepreneur.
Le maître de l'ouvrage peut confier au maître d'œuvre tout ou partie des éléments de conception et
d'assistance suivants :
• 1° Les études d'esquisse ;
• 2° Les études d'avant-projets ;
• 3° Les études de projet ;
• 4° L'assistance apportée au maître de l'ouvrage pour la passation du contrat de travaux ;
• 5° Les études d'exécution ou l'examen de la conformité au projet et le visa de celles qui ont été
faites par l'entrepreneur ;
• 6° La direction de l'exécution du contrat de travaux ;
• 7° L'ordonnancement, le pilotage et la coordination du chantier ;
• 8° L'assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception et pendant la
période de garantie de parfait achèvement.
LES ENTREPRISES
17 octobre 2013
LES ACTEURS DE LA CONSTRUCTION
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SCHEMA GENERAL POUR L'ELABORATION D'UN PROJET
INTERVENANTS
MISSIONS
Promoteur
Maître d'ouvrage
Ebauche d'un projet
Choix d'un terrain à bâtir
Etude financière du programme
Etude architecturale (études d'esquisse, APS ,APD)
Demande certificat d'urbanisme, dossier permis de construire
Rédaction CCAP, CCTP et DQE
Dossier de consultation des entreprises
Maître d'œuvre
Architecte
APPEL D'OFFRE
Entrepreneurs
Etude de prix par un économiste en entreprise
Etudes techniques préparatoires avant remise de l'offre. Proposition de variantes
techniques.
REMISE DE L'OFFRE, ACTE D'ENGAGEMENT INITIAL
Maître d'oeuvre
Maître d'ouvrage
Dépouillement des offres remises par les entreprises
Etudes des variantes techniques proposées
CHOIX DE L'ENTREPRISE, NEGOCIATION COMMERCIALE
Entrepreneurs
Rédaction de l'acte d'engagement définitif. Etudes détaillées des procédés d'exécution.
Optimisation Matériaux, matériel et main d'œuvre. Appel d'offre sous traitant
PHASE DE PREPARATION
Maître d'ouvrage
Rédaction de l’ordre de service
PHASE D'EXECUTION
Entrepreneurs
Exécution des travaux, rédactions des situations mensuelles
Maître d'oeuvre
Suivi des travaux, vérification des situations et mémoires
Maître d'ouvrage
Règlement des situations et mémoires
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Maître d'ouvrage
Maître d'œuvre
Entrepreneurs
Réceptions des travaux, procès verbaux de réception
Levée des réserves, dossier des ouvrages exécutés
 Conformément aux décrets n° 2006-975 du 1er août 2006
portant code des marchés publics modifié par décrets et
notamment
 Décret n° 2011-1000 du 25 août 2011
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LA LÉGISLATION - CMP
 Décret n° 2011-1853 du 9 décembre 2011
Modifiant seuils du code des marchés publics
 Plan de relance économique 2008
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DÉFINITION
Entre les pouvoirs adjudicateurs et les opérateurs économiques ou privés,
Pour répondre à leurs besoins en matière de travaux, fournitures ou de
services
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Les marchés publics sont des contrats conclus à titre onéreux :
Ils peuvent faire l’objet de dépenses ou de recettes
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• Liberté d’accès à la commande publique
• Egalité de traitement des candidats
• Transparence des procédures
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LES GRANDS PRINCIPES DE L’ ARTICLE IER
Ainsi permettre :
L’efficacité de la commande publique
Bonne utilisation des deniers publics
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Le marché public : de l’analyse des
besoins à l’exécution
Notion de détermination de besoin à satisfaire: Cf article 5 du CMP –
Régularité de l’achat (principe de spécialité – intérêt
communautaire)
C'est la phase principale du marché, si les besoins ne sont pas
suffisamment exprimés le marché ne fonctionnera pas ou
mal...infructuosité, avenant…..
Quand ? : le besoin émerge (décision PP)
Quoi ?: Nature (travaux - fournitures - prestations
intellectuelles)
Comment ?: Forme procédure
Quand : Durée
Combien : Estimation
17 octobre 2013
I.
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I. Le marché public : de l’analyse des
besoins à l’exécution
La personne
publique
autorité
compétente:
Engagement
financier
Le pouvoir
adjudicateur
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La Hiérarchie
Le projet
d’achat
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 Travaux
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I.1 LA NATURE DES BESOINS
 Fournitures courantes et services
(sous traitance interdite )
 Prestations intellectuelles
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 Elaboration du Cahier des charges techniques
(Cf. les GEM – site OEAP)
 Recours aux normes
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I.2 ETENDUE DES BESOINS
 Exigences techniques ou fonctionnelles
 Référence aux CCAG,CCTG
 On déroge : CCAP
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 Inférieur à 15 000 €
 Entre 15 000 et 90 000€

Entre 90 000 et 200 000€
 Entre 200 000 et 5 000 000€
Publicité
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I.3 LES SEUILS en € HT
Publication JAL
Boamp/Joue en Fourniture
Courantes et Services
 Supérieur à 5 000 000 €
Boamp/Joue en Travaux
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En fonction de quels paramètres
?
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II. CHOIX DE LA PROCEDURE
ET DE LA FORME
Du montant du
marché!
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II.1 LES PROCEDURES FORMALISÉES
 C'est la procédure de droit commun par la quelle le pouvoir
adjudicateur choisit l'attributaire sans négociation sur la base de
critères objectifs portés à la connaissance de candidats.
Marché négocié
17 octobre 2013
 Appel d’offres
 Possible en dessous des seuils communautaires, le recours au
dialogue et à la négociation permet d'obtenir un meilleur achat
dans le respect des règles de transparence.
Dialogue compétitif
 Plusieurs stades candidature, dialogue, offre …Le projet n’est que
partiellement défini par le PA ou programme fonctionnel, les
modalités de dialogue sont définies dans l’AAPC.
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 Liberté d’action de la personne publique
 Encadrée par les grands principes (Article Cmp 1,5 et 28)
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II.2 LA PROCEDURE ADAPTEE
 Négociation possible : Le dire et s’inspirer d’une
procédure formalisée sans la citer
 Faire preuve de bons sens, et adapter son dossier au
montant et aux caractéristiques du marché
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Marché ordinaire ou unique
Marché alloti
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II.3 CHOIX DE LA FORME
Marché à tranches
Marché à bons de commande
L’Accord cadre
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1. LES PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ
Procédure la plus simplifiée : Bon de commande notifié
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IV. DOSSIER DE CONSULTATION DES
ENTREPRISES
Procédure formalisée:
• Acte d’engagement
(Les prix sont annexés : BPU Bordereau des Prix Unitaires
DQE Dossier Quantitatif et Estimatif
DPGF Décomposition du Prix Global et Forfaitaire)
• CCTP
• CCAP
• Plans
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IV. DOSSIER DE CONSULTATION DES
ENTREPRISES
« La publicité est adaptée à l’objet aux caractéristiques, au
montant à la localisation des opérateurs économiques »
17 octobre 2013
2. LA PUBLICITÉ
Tout achat > 15 000 € est précédé d’une publicité
AAPC (Avis d’Appel Public a la Concurrence)- 12 mentions obligatoires :
La Personne Publique – L’objet et les caractéristiques du
marché – La procédure - Les conditions de participation - Le
délai de remise des offres – variante options – critères de
jugement des offres – N° du marché …
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…
17 octobre 2013
Les obligations
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1. LA CANDIDATURE
La PP ne peux exiger que des niveaux minimaux de capacités
proportionnés à l’objet (Cf. article 45 du Code des marchés)
Déclarations sur l’honneur .
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V. LA PASSATION DU MARCHE
. Paiement des obligations fiscales et sociales de n-1
. Qu’il n’est pas interdit de concourir
. Qu’il n’est pas inscrit au bulletin n° 2 du casier judiciaire
. Qu’il s’acquitte des formalités relatives au travail dissimulé (cf. Code
du travail)
Capacités techniques, financières et professionnelles
DC1–DC2- DC6: imprimés préconisés mais non imposés
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2. LES OFFRES
Jeudi 17 octobre 2013
V. LA PASSATION DU MARCHE
C’est la « deuxième enveloppe »
• La forme : 1 enveloppe
• AE , CCTP, CCAP visés
Les prix : unitaire, forfaitaire (annexés à l’AE)
Ferme, ferme actualisable ou révisable
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V. LA PASSATION DU MARCHE
Le rôle de la Commission d’Appel d’Offres est de faire le choix de l’entreprise
économiquement la plus avantageuse au vu de la présentation du rapport
d’analyse.
17 octobre 2013
3. LA CAO (Commission en MAPA)
Procédure encadrée en dessus des seuils :
Convocation
Le procès verbal : Le choix
Les courriers candidats non retenus
Délai(s) à respecter avant notification du marché ( 16 jours )
(Cf. jurisprudences)
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V. LA PASSATION DU MARCHE
Tous les marchés > 200 000 €
17 octobre 2013
4. CONTRÔLE DE LEGALITE
Voir CGCT
Avant leur notification
Bordereau de pièces
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V. LA PASSATION DU MARCHE
Point de départ de:
 Procédure :
L’exécution du marché
De la durée
Des délais
17 octobre 2013
5. LA NOTIFICATION
Pièces contractuelles en mains propres ou en RAR
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V. LA PASSATION DU MARCHE
Publication de l’attribution obligatoire pour les marchés
> 200 000 €
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6. L’ATTRIBUTION
Les lettres des candidats non retenus : Montant du marché,
titulaire, date de signature
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V. LA PASSATION DU MARCHE
 La vie du marché  l’ Exécution technique :
Les ordres de service, les avenants, le PV réception

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7. EXECUTION TECHNIQUE ET FINANCIERE
Les paiements  l’Exécution financière :
Le DGP (30j), les avances, les sous-traitances, la
retenue de garantie, nantissement de créance
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

Direction des Affaires Juridiques structure
conseil aux acheteurs publics
04 72 56 10 10
17 octobre 2013
QUESTIONS REPONSES
Le MINEFE : ttp://www.colloc.minefi.gouv.fr/
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DELEGATION DE SERVICE
PUBLIC - CONTRAT
PARTENARIAL
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MIEUX DISANTS :
• EXCEPTIONS
• PERFORMANCE ENERGETIQUE
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DIRECTIVES EUROPEENNES
• EVOLUTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE
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