mémoire mu wei corrigé

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Université Paris 8-Saint Denis - Institut d’études européennes
Master recherche (M2)
Villes et nouveaux espaces de
gouvernance
MU WEI
La politique chinoise
de
quasi-decentralisation
Sous la direction de M. Alain Bertho
Juin 2008

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Sommaire
INTRODUCTION..................................................................................................................................4
I) LE PRINCIPE PENSE SUR LA POLITIQUE DE LA DECENTRALISATION ....................8
A) LES PRINCIPES RAISONS DE LA DECENTRALISATION ...................................................................9
1) La décentralisation est un rapprochement de la démocratique directe et une nouvelle modèle
de la construction de l’Etat de droit dans le monde occident ..........................................................9
2) la décentralisation est une recherche de l’efficacité administrative dans un monde globale 12
3) la décentralisation favorise le monde culturel.......................................................................14
B) LES INCONVENIENTS DANS LA POLITIQUE DE LA DECENTRALISATION ..........................................16
1) le problème juridique de la souveraineté étatique dans la politique de la décentralisation (le
problème de la stabilité politique dans la décentralisation) ..........................................................16
2) le problème de cohérence du corps administratif entre le centre et les locales (le principe de
hiérarchie étatique et la responsabilité politique)..........................................................................18
3) la cohésion entre les collectivités locales (le principe de solidarité nationaliste).................19
II) LA THEORIE DE LA POLITIQUE DE QUASI DECENTRALISATION EN CHINE ...21
A) LES RAISONS QUE LA C HINE NE PEUT PAS PRATIQUER LE MODELE POLITIQUE DE LA
DECENTRALISATION OCCIDENT DIRECTEMENT ....................................................................................22
1) l’histoire politique chinoise et sa géographie qui obligent la Chine garde la forme l’Etat
unitaire centrale pour maintenir l’existence du pays.....................................................................23
2) La culture centralisme est un élément important de l’existence de l’ethnie Han...................25
3) Déséquilibre économie cause un déséquilibre de niveau d’éducation local ne favorise pas la
décentralisation..............................................................................................................................26
4) L’avantage de la France dans la politique de la décentralisation compare avec celle de la
Chine..............................................................................................................................................28
B) LA POLITIQUE QUASI DECENTRALISATION EN C HINE ...................................................................29
1) La raison qui pousse la Chine à se rapprocher les effets positifs de la décentralisation ......29
2) la définition du quasi décentralisation chinoise....................................................................30
a) La notion du trois étapes de la politique de la décentralisation.........................................................31
b) Une décentralisation purement politique...........................................................................................32
c) Une décentralisation limitée et encadrée...........................................................................................33
C) L A POLITIQUE D ’ OUVERTURE CHINOISE ( LA DECENTRALISATION ECONOMIQUE ).........................35
1) le principe contenu de la politique d’ouverture (le débat politique dans le 11e grande
réunion communiste chinois) .........................................................................................................36
2) Une série de la politique d’ouverture (l’économie libérale oblige la Chine à prendre une
décentralisation économique dans sa politique)............................................................................38
a) La création de la notion du Zone économique spéciale pour contourner la question de modèle
économique................................................................................................................................................38
b) La réforme du modèle de production agricole ..................................................................................41
c) Acceptation de l’économie de marché dans l’économie chinoise.....................................................41
d) La variation de la propriété des entreprises.......................................................................................42

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3) Evolution politique économique des grandes villes sous la politique d’ouverture dans le
temps (la propagande de l’expérience économique libérale dans les villes chinoises)..................43
a) La politique économique de zone économique spécial.....................................................................43
b) La propagation de l’économie libérale et la construction de l’économie de la grande ville en Chine
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III) DE LA DECENTRALISATION ECONOMIQUE A LA POLITIQUE DE QUASI
DECENTRALISATION ......................................................................................................................47
A) LES PRINCIPES CONDITIONS POUR LA POLITIQUE DU QUASI DECENTRALISATION .....................48
1) La condition économique nécessaire pour une ville soit acceptée dans le quasi
décentralisation..............................................................................................................................48
2) La condition éducative pour la politique du quasi décentralisation......................................53
B) LA FORME DE GOUVERNEMENT LOCAL ET SA RELATION AVEC LE CENTRE DANS LA POLITIQUE DE
DECENTRALISATION ............................................................................................................................55
1) le gouvernement local de HongKong et sa relation avec le centre........................................55
2) L’hypothèse de la forme gouvernement local dans le quasi décentralisation........................57
C) A NALYSE DES EFFETS POLITIQUES DU QUASI DECENTRALISATION ...............................................58
1) Une Administration de la ville efficace peut créer une possibilité de partage le pouvoir avec
le centre..........................................................................................................................................59
2) Une lancement de la démocratisation dans la politique chinoise..........................................59
CONCLUSION.....................................................................................................................................60
BIBLIOGRAPHE.................................................................................................................................62

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Introduction
La politique de décentralisation est une politique de condition dans un Etat unitaire,
elle est encadré et déterminé par plusieurs éléments politiques intérieurs et extérieurs
du pays. Un Etat qui envie de pratiquer cette politique doit bien mesurer ses
conditions politiques.
D’abord il faut avoir une économique puissante et décentralisée, c’est une condition
essentielle pour la politique de décentralisation. On a besoin d’une économie riche
pour supporter le coût de la liberté local. Et dans un pays qui ne pratique pas une
économie décentralisée c'est-à-dire qu’une économie marchée libérale, on ne peut pas
créer une situation économique locale variable qui demande une autonomie de gestion
locale.
Ensuit la politique de la décentralisation a besoin d’un haut niveau d’éducation
national. C’est une condition très difficile de déterminer mais extrême important dans
la politique de la décentralisation. Parce que la décentralisation donne le plus de
liberté aux locales et au peuple, il faut une grande intelligence et l’esprit de
responsabilité pour bien utiliser cette liberté. Sans l’éducation, sans une société sage,
la décentralisation ne peut pas réussir.
Et le niveau de l’éducation est aussi d’une condition très important dans la
construction juridique d’Etat qui est en plein de transformation dans la politique de la
décentralisation. La négociation des contrats, les changements des statuts juridiques
des personnes moraux et la création du droit et cætera, ils ont touts besoin de
l’éducation et une société qui est déjà entré dans une société juridique depuis
longtemps qui a une croyance de la force du droit profondément. Cette société
juridique est le produit de l’Etat de droit, c'est-à-dire qu’il faut construire un Etat de
droit d’abord pour pratique la décentralisation. Si non pendant la transformation de la
juridique d’Etat on a forte chance de tomber dans le chao.
En fin pour les conditions intérieures, un Etat qui envie de pratiquer la politique de
décentralisation doit être un Etat qui a déjà achevé sa centralisation nationaliste. C’est
une condition vital pour un Etat qui ne pas envie de se trouve dans une situation de
crise d’Etat ou même dans la guerre civil quand il commence la décentralisation.
Puis la condition extérieure d’un Etat qui envie de se décentraliser est aussi très
importante. Un Etat ne peut pas se décentraliser dans un environnement international
hostile, si un Etat se sens la menace de l’extérieur qu’il doit se centraliser touts les
forces pour se défendre. La politique de décentraliser ne peut pas réaliser dans un
pays qui n’a pas une relation stable et amicale avec le reste du monde.
Mais jusqu’à aujourd’hui on ne trouve pas de critère concret pour mesure la
possibilité de décentraliser. On ne peut pas chiffrer les conditions qui nous permettent
de pratiquer la politique de décentralisation. Le choix de décentralisation est aussi lié
avec la volonté politique et l’idéologie du pays. La culture traditionnelle et la coutume
sociale jouent aussi un rôle très important qui peut influencer le processus de la
décentralisation. Dans ce sens là, on peut dire que la politique de la décentralisation
est comme un politique de l’idéologie qui est assez difficile de traiter comme une

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science solidaire.
Mais on peut mieux analyser la politique de la décentralisation si on détache la
politique de la décentralisation en trois étapes distinguées. Ses trois étapes sont
d’abord la décentralisation économique, une économie de marché libérale est une
condition obligatoire aujourd’hui pour pratiquer la décentralisation. Puis la
décentralisation administrative locale, c’est une liberté gestion locale essentiellement
basée sur la politique économique locale spéciale. Et en fait la décentralisation
juridique de la légitimité du pouvoir étatique en vue de transformer l’organisation
territoire d’Etat. Mais ses trois étapes ne sont pas une série politique. En fait
seulement la 3
e
étape qui correspond la situation de la décentralisation occidentale
aujourd’hui, mais il faut dire que l’occident est aussi passé par la 1
e
étape et la 2
e
étape de la décentralisation. Sans la décentralisation économique et la liberté de
gestion locale, aucun Etat unitaire ne peut tenter de lancer une décentralisation
juridique en vue de transformer l’organisation territoriale.
Ce mémoire du système quasi décentralisation chinois est au tour de 2 noyaux
d’étude. D’abord on doit étudier l’intérêt et le processus de la décentralisation. On va
faire cette étude avec l’exemple comparé de la France et la Chine. En suit on analyse
la situation politique économique de la Chine qui permet la Chine de pratiquer la 2
e
étape du processus de la décentralisation partiellement dans les grandes villes chinoise
économiquement avancé. Ce système de décentralisation administrative dans les
grandes villes avec certains caractères particulières chinoises qu’on le nommé le quasi
décentralisation chinois.
Il faut dire que le quasi décentralisation chinois n’a pas le même sens de la
politique de décentralisation occidentale. La décentralisation juridique étatique et la
décentralisation administrative dans quelques villes d’un grand pays n’ont pas du tout
le même contenu politique. Il n’y aura pas de création des personnes juridiques
publique distincte de l’Etat central pour agir comme un autre corps politique en Chine.
Dans ce mémoire on qualifie le quasi décentralisation chinois comme la 2
e
étape de la
décentralisation, mais ça ne signifie pas que la Chine va marcher sur la route de la
décentralisation jusqu’au bout. Il n’y a pas de causalité absolue dans ses deux étapes
de la décentralisation. De décentralisation administrative à décentralisation juridique
dépends beaucoup des éléments abstraits qu’on n’arrive pas de définir clairement, par
exemple la volonté politique, certain l’occasion histoire ou l’idéologie politique qui
peuvent favorise ou défavorise du processus de la décentralisation.
C’est pourquoi ce mémoire sera limité sur le sujet de la décentralisation
administrative chinoise. Parce que cette décentralisation administrative est causée par
la décentralisation économique que la Chine a déjà pratiqué depuis 30 ans. Une liberté
de gestion politique économique locale est obligatoire pour mieux résoudre les
questions spéciales locales. Dans ce vision là, on peut dire que s’il n’y a pas de grande
trouble politique ou économique, le gouvernement central communiste chinois ne
refuse pas de laisser certain liberté au pouvoir local au mon de l’efficacité
administratif local. Cette décentralisation administrative est prévisible en Chine dans
la prochaine décennie.
On va faire 3 partis pour traiter le sujet de ce mémoire.