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CSC OCASC N° 20711
FORMULAIRE D’OFFRE (OBLIGATOIREMENT A UTILISER)
Produre négociée directe avec publicité n° 20711
Pouvoir adjudicateur : L’Office Central d’Action Sociale et Culturelle du Ministère de la Défense (OCASC)
Objet : CHIEVRES Placement de 36 boîtes aux lettres Logis militaire.
La firme
Dénomination complète : ……………………………………………………………..……………………………………………………….
Avec les agréations suivantes (si d’application)
Dont l’adresse est:
Rue : …………………………………………………………………………………………………………………………….………………………..
Code postal et commune : ……………………………………………………………………………………………………………………
Pays : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
immatriculée à la Banque Carrefour des
Entreprises sous le numéro :
……………………………………………………………………………………..
et pour laquelle Monsieur/Madame
Nom : ………………………………………………………………………….
Fonction : ……………………………………………………………………
Intervenant en tant que soumissionnaire ou mandataire et apposant sa signature ci-dessous, s'engage à exécuter ce
marché, conformément aux conditions et dispositions du cahier des charges 20711, pour le prix, HTVA, suivant :
En chiffres:
………………………………………………………………………………..…………………………………………………………….. EURO HTVA
En lettres:
………………………………………………………………………………………………….……..……………….….………...….…………………………
………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. EURO HTVA
L’information confidentielle et/ou l’information qui se rapporte à des secrets techniques ou commerciaux est
clairement indiquée dans l’offre.
……………………………………………………………………………………
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CSC OCASC N° 20711
Les sommes dues seront payées par l’organisme de paiement du pouvoir adjudicateur par virement ou
versement sur
La langue
néerlandaise/française
est choisie pour l’interprétation du contrat.
Toute correspondance concernant l’exécution du marché doit être envoyée à l’adresse suivante:
Rue :
Code postal et commune :
Adresse e-mail :
N° de
:
Fait :
À
Le
Le soumissionnaire ou le fondé de pouvoirs:
APPROUVÉ,
Identité, titre et fonction de la personne, selon les délégations internes (s’ils ne sont pas indiqes dans les statuts
publs les preuves doivent être ajou à l’offre), compétente pour approuver l’offre
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