Politique d`éthique de la recherche avec des êtres humains

Direction des études
Service des programmes
et de la réussite scolaire
Politique d’éthique de la recherche
avec des êtres humains
Recommandée par la Commission des études le 17 mai 2011
Adoptée au conseil d’administration le 17 juin 2011
Numéro de résolution : CA2011-04-12a

TABLE DES MATIÈRES
1- PRÉAMBULE .............................................................................................................. 5
2- OBJECTIFS .................................................................................................................. 5
3- CHAMP D’APPLICATION ......................................................................................... 6
4- PRINCIPES ÉTHIQUES ............................................................................................. 6
5- COMITÉ D’ÉTHIQUE DE LA RECHERCHE ........................................................... 7
6- PROCÉDURE D’ÉVALUATION DES PROJETS DE RECHERCHE AVEC DES
ÊTRES HUMAINS .................................................................................................... 12
7- RECHERCHES RELEVANT DE PLUSIEURS AUTORITÉS ............................... 17
8- RÉÉVALUATION DE LA DÉCISION DU CÉR .................................................... 17
9- DROIT ET PROCÉDURE D’APPEL ....................................................................... 18
10- PARTAGE DES RESPONSABILITÉS ..................................................................... 19
10.1 Conseil d’administration ................................................................................. 19
10.2 Direction des études ........................................................................................ 19
10.2.1 Directeur des études ........................................................................... 19
10.2.2 Directeur adjoint des études responsable du
dossier de la recherche ....................................................................... 20
10.3 Comité d’éthique de la recherche .................................................................... 20
10.4 Membres du CÉR ............................................................................................ 21
10.5 Évaluateurs délégués des départements .......................................................... 21
10.6 Chercheur ........................................................................................................ 21
11- ADOPTION, MISE EN APPLICATION ET DIFFUSION DE LA POLITIQUE .... 22
12- ÉVALUATION DE L’APPLICATION ET RÉVISION DE LA POLITIQUE .......... 22
GLOSSAIRE...................................................................................................................... 23

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1. PRÉAMBULE
La recherche sur les humains et sur le monde qui l’entoure a largement contribué à
enrichir et à améliorer nos vies. Toutefois, elle comporte souvent des risques pour les
participants et pour d’autres personnes. Ceux-ci peuvent être graves ou négligeables,
de nature physique ou psychologique et de portée individuelle ou sociale. Afin de
préserver la confiance du public, il nous faut donc prendre tous les moyens possibles
pour que la recherche soit menée de façon éthique.
C’est dans ce contexte qu’il faut situer la présente politique d’éthique de la recherche
avec des êtres humains. Par cette politique, le Cégep veut s’assurer que les activités de
recherche avec des êtres humains répondent aux normes éthiques reconnues1. Il vise
également à répondre aux attentes des organismes subventionnaires2.
La présente politique doit être interprétée comme étant complémentaire à la Politique
de la recherche et à la Politique sur l’intégrité en recherche du Cégep. Ensemble, ces
trois politiques forment un tout indissociable.
2. OBJECTIFS
2.1 Définir les principaux termes reliés à l’éthique de la recherche avec des êtres
humains3;
2.2 Préciser les principes éthiques qui orientent le Cégep en matière de recherche avec
des êtres humains;
2.3 Établir les règles de composition et de fonctionnement du comité d’éthique de la
recherche du Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu;
2.4 Exposer le processus d’évaluation des projets de recherche avec des êtres humains;
2.5 Délimiter les responsabilités respectives des divers intervenants4 en matière
d’éthique de la recherche avec des êtres humains.
1 À cet effet, à titre de complément à la présente politique, le Cégep produira un Guide du chercheur
présentant au chercheur la démarche à suivre pour répondre à ces normes éthiques.
2 Ce document prend en compte l’Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des
êtres humains, 2e édition, décembre 2010 (ci-après « EPTC »). Il expose la position et les exigences
minimales en matière d’éthique des trois organismes subventionnaires que sont le Conseil de recherches en
sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG), le Conseil de recherches en sciences humaines du
Canada (CRSH) et les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC). Ce document reprend également
et adapte certains éléments de sections spécifiques contenus dans la politique élaborée par le Cégep du
Vieux Montréal. Il est possible de consulter cette politique en visitant leur site Web.
3 Les principales définitions des termes reliés à l’éthique de la recherche avec des êtres humains sont
regroupées dans un glossaire à la fin du document. Lorsqu’un de ces termes sera utilisé pour la première fois
dans le présent document, il sera accompagné d’un astérisque, référant à sa définition dans le glossaire.
4 L’usage du genre masculin inclut le genre féminin; il n’est utilisé que pour alléger le texte.