Formulaire appel CER

Comité institutionnel d’éthique de la
recherche avec des êtres humains
Formulaire d’appel de décision
Formulaire d’appel de décision d’un Comité d’éthique de la recherche (CÉR)
sectoriel
Transmettre ce formulaire, ainsi que tous les documents demandés, à la présidente ou au
président du CÉR institutionnel
Date :
Nom :
Prénom :
Département :
Faculté :
Téléphone :
Télécopieur :
Courriel :
CÉR sectoriel ayant rendu la décision :
 CÉR Éducation et sciences sociales
 CÉR Lettres et sciences humaines
Projet de recherche visé par la demande d’appel :
Documents à joindre au formulaire d’appel :
 Demande d’évaluation éthique soumise au CÉR sectoriel, accompagnée du protocole, des
annexes et de tous les documents pertinents
 Correspondances échangées avec le CÉR sectoriel concerné

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recherche avec des êtres humains
Formulaire d’appel de décision
Motif du désaccord :
Vous pouvez ajouter des pages supplémentaires au formulaire d’appel de décision.