Formulaire d`appel de décision d`un Comité d`éthique de la

Comité institutionnel d’éthique de la
recherche avec des êtres humains
Formulaire d’appel de décision d’un Comité d’éthique de la
recherche (CÉR) disciplinaire
Transmettre ce formulaire, ainsi que tous les documents demandés, à la présidente ou au
président du CÉR institutionnel
Date :
Nom : Prénom :
Département : Faculté :
Téléphone : Télécopieur :
Courriel :
CÉR disciplinaire ayant rendu la décision :
CÉR Éducation et sciences sociales CÉR Gériatrie
CÉR Lettres et sciences humaines CÉR Santé
Projet de recherche visé par la demande d’appel :
Documents à joindre au formulaire d’appel :
Demande d’évaluation éthique soumise au CÉR disciplinaire, accompagnée du protocole, des
annexes et de tous les documents pertinents
Correspondance échangée avec le CÉR disciplinaire concerné
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Motifs du désaccord :
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