euryopa - Université de Genève

Cendrine Barthelmé
La réglementation des médicaments
génériques, un interface entre droit
communautaire et droit national
euryopa
Institut européen de l’Université de Genève

Table des matières
Remerciements IV
Abréviations V
Introduction 1
PREMIERE PARTIE
Médicaments génériques ou l’empirisme
logique d’un régime juridique
Médicaments génériques : de l’altruisme à l’utilitarisme 11
La consécration d’un statut autonome 12
L’effectivité du concept de médicaments génériques 22
Médicaments génériques ou la consécration de
l’opportunisme en santé publique 33
La prévalence de la logique commerciale 34
L’arbitrage du conflit entre fabricants de génériques
et laboratoires d’innovation 46

II
DEUXIEME PARTIE
Les enjeux d’un régime juridique « sur mesure »
La remise en question du principe de précaution comme
fondement de la sécurité sanitaire 59
Médicaments génériques ou la précaution revisitée 60
Vers un repli du principe de précaution
en matière de médicaments génériques 71
Médicaments génériques et responsabilité 76
Un régime de responsabilité calqué entre Etats et
Communauté 77
Un régime de responsabilité de la Communauté trop rigide 89
Conclusion 97
Bibliographie 101

III
« A mes parents, »

IV
Remerciements
Tous mes sincères remerciements vont à Monsieur le Professeur
Nicolas Levrat pour ses conseils, son soutien et sa disponibilité, à
Madame le Professeur Laurence Boisson de Chazournes pour avoir
prêté une attention toute particulière à ce travail ;
A Monsieur le Professeur Michel Bélanger pour m’avoir permis
d’effectuer l’immense majorité de mes recherches à l’IRDPB de
l’Université Montesquieu Bordeaux IV ;
A Thierry Barthelmé pour son soutien et ses nombreuses
explications ;
A Jean-Marc Membrez, Ioana Raducu et Maria Zamora pour leur
amitié et leurs conseils ;
A mes amis spécialement Sònia, Alexandra, Aldonza et Guillaume.