PROGRAMME EE DE L`ADEME - ADEME Ile-de

DESCRIPTION DU PROJET
Présentation de l’action
Contenus et objectifs de l’action :
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Public(s) cible(s) :
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Nombre approximatif de personnes bénéficiaires : _____________________________________
Lieu(x) de réalisation :
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Date de mise en oeuvre prévue : ___________________________________________________
Durée de l’action (précisez le nombre de mois ou d’années) :
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Méthode d’évaluation prévue pour l’action :
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Accompagnement aux projets éducatifs en Ile-de-France
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DESCRIPTION DU PROJET (Suite)
Budget prévisionnel de l’action
CHARGES
MONTANT en euros
PRODUITS
Charges spécifiques à l’action
Ressources propres
Achats
Prestations de services
Matières et fournitures
Subventions demandées
MONTANT en euros
Etat (précisez)
Services extérieurs
Région(s) :
Location
Entretien
Assurances
Autres services extérieurs
Département(s) :
Honoraires
Publicité
Déplacements, missions
Commune(s) :
Charges de personnel
Bénévolat :
Salaires et charges
Autres recettes attendues
Frais généraux
Demande de financement communautaire
Ressources indirectes affectées
Coût total du projet
Total des recettes
Emplois des contributions volontaires en
nature
Contributions volontaires en nature
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et
prestations
Personnel bénévole
TOTAL
Bénévolat
Prestations en nature
Dons en nature
TOTAL
Au regard du coût du projet, l’association sollicite une subvention de ________________€
L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics valent
déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera susceptible d’être demandé si cette partie est
complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicitées.
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La procédure de demande d’accompagnement du projet
1/ La demande d’aide
Quels éléments fournir dans le dossier ?

Demande écrite du responsable administratif et/ou juridique adressée à Monsieur le
Délégué Régional de l'ADEME





Rapide descriptif du projet incluant le budget prévisionnel
Dossier COSA – dossier téléchargeable sur www.cosa.gouv.fr
N° SIRET de la structure
Code NAF ou APE de la structure
RIB (ou RIP) du compte bancaire sur lequel sera versée la subvention
Quand envoyer le dossier de demande d’aide ?
Quand le projet est finalisé et avant sa réalisation. Le plus tôt possible
2/ Le versement de la subvention
Quels éléments fournir pour le versement de la subvention ?



Compte-rendu(s) de l’opération,
Eléments pour la valorisation de l’opération
Etat récapitulatif des dépenses certifié par la personne habilitée (comptable de l’établissement, directeur…)
Quand est versée la subvention ?
Après la réalisation de l’opération ; environ 1 mois après la fourniture à l’ADEME des différents justificatifs de
réalisation de la classe.
Quel est le montant de la subvention ?
Il varie selon l’intérêt du projet et les besoins du porteur. Il ne pourra dépasser en aucun cas 50 % du montant total
prévisionnel du projet.
Il pourra être forfaitaire ou le résultat de l’application d’un taux fixe.
> Les éléments que doivent contenir le dossier de présentation du projet (document joint).
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Un rapide historique et une présentation succincte du contexte
Une présentation des objectifs de l’opération ainsi que des publics visés
Une description de l’opération : planning, matériels, …
La valorisation prévue
Un budget prévisionnel
Contact : Fabienne SCHIMENOVITZ
Délégation Régionale Ile-de-France de l’ ADEME
6/8 rue Jean Jaurès
92807 Puteaux Cedex
Tél : 01 49 01 49 67 - Fax : 01 49 01 45 45
Mél : [email protected]
Site : www.ademe.fr/ile-de-france
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