Programme de coopération et d`échange entre le Québec et Terre

P
PR RO OG GR RA AM MM ME E
de coopération et d’échanges
entre le Québec et Terre-Neuve-et-Labrador
R
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Volet :
C CU UL LT TU UR RE E É ÉD DU UC CA AT TI IO ON N S SA AN NT TÉ É J JE EU UN NE ES SS SE E A AU UT TR RE E
Espace réservé à l’administration
Projet (Québec) :
Dossier (Québec) :
Dossier (TNL) :
1.
TITRE DU PROJET
2.
ORGANISMES ET PARTICIPANTS
Organisme demandeur (et bénéficiaire de la subvention)
2.1
Organismes partenaires de Terre-Neuve-et-Labrador et du Québec
2.2
2.3
2.4
2.5
Participants (nom, prénom, titre) (indiquer également à l'endroit prévu le
numéro de l’organisme partenaire correspondant)
(2. )
(2. )
(2. )
(2. )
(2. )

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3.
PROJET RÉALISÉ
Le projet a-t-il été réalisé selon l’échéancier prévu et conformément à la description
apparaissant à la question 5 de votre formulaire de demande ?
Oui Non
Si non, veuillez indiquer ci-après en quoi le projet réalisé diffère du projet présenté.
4.
PRINCIPALES ACTIVITES ET DATES DE REALISATION (s’il y a lieu, annexer le programme)
5.
RESULTATS OBTENUS ET EFFETS PREVISIBLES

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6.
AIDE FINANCIERE
L’aide financière reçue à la faveur de l’Accord entre le Québec et Terre-Neuve-et-
Labrador en vue de réaliser un projet d’échanges et de coopération a-t-elle été utilisée aux
fins pour lesquelles elle avait été accordée ?
Oui Non
Si non, veuillez indiquer en quoi l’utilisation de la subvention diffère des fins prévues.
7.
MENTION DE L’AIDE FINANCIERE REÇUE
Indiquer quand et comment il a été fait mention de l’aide financière reçue dans vos
communications (dépliants, publications, publicité, correspondance, etc.) relatives au
projet et annexer les documents qui en font foi.

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8.
Rapport sur l'utilisation de l'aide financière obtenue
Année : 20 - 20
Aide financière obtenue
Ventilation des dépenses
(Dépenses payées avec cette aide financière)
Montant de l’aide
financière obtenue dans
le cadre de ce
programme pour l’année
visée par ce rapport.
Frais de déplacement
$
Frais de séjour
$
Frais de communication et de promotion
Précisez (publicité, production de matériel, etc.)
$
$
Achat de fournitures diverses et de matériel de
bureau
Précisez
$
Honoraires
(lorsque l’organisme ne dispose pas des ressources
humaines nécessaires)
$
Cachet des artistes
(limité à 5 000 $, étant entendu que la subvention ne
peut excéder 50 % des dépenses admissibles)
$
Total des dépenses
$

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9.
SIGNATURES
Nous certifions que les engagements pris lors de l’inscription du projet ont tous été
tenus et que les renseignements fournis sont exacts
Nom de la ou du responsable
du projet
Signature de la ou du responsable du
projet
Date
Date
Nom de la ou du président ou de la
présidente de l’organisme
bénéficiaire
de la subvention
Signature de la présidente ou du
président de l’organisme bénéficiaire
de la subvention
Date
Date
Acheminer ce formulaire dûment rempli à l’une des adresses suivantes, selon le secteur
de coopération et l’origine de la demande :
POUR LE QUEBEC :
Secrétariat aux affaires intergouvernementales
canadiennes
Francophonie et Bureaux du Québec au
Canada
875, Grande Allée Est, 3e étage
Québec (Québec) G1R 4Y8
POUR TERRE-NEUVE-ET-LABRADOR :
Bureau des services en français
Secrétariat des ressources humaines
Case postale 8700
St. John’s (Terre-Neuve-et-Labrador) A1B 4J6