38
Peuvent s’avérer extrêmement utiles des correspondances du
praticien adressées à d’autres confrères, ou éventuellement au
patient. Ces courriers sont l’occasion de rappeler les discussions
qui ont eu lieu sur le bilan avantage/risque.
S’agissant d’interventions ou d’examens pratiqués de manière
régulière et dont les risques sont connus, il est tout à fait souhai-
table que le praticien dispose d’une documentation provenant
de sociétés savantes, ou qu’il a établi lui-même, et qui peut être
remise au patient en complémentarité de l’entretien.
Vient enfin la signature d’un écrit par le patient. La validité de
cet écrit suppose qu’il soit le plus simple possible, car, à défaut,
pourra être reproché par le patient son caractère difficilement
compréhensible. L’Anaes dans ses recommandations avait éga-
lement souligné la primauté de l’information orale, l’informa-
tion écrite constituant seulement un complément possible de
l’information orale (recommandations de mars 2000).
Dès lors, le souci de rationalisation de l’écrit est parfaitement
légitime. Cette démarche vise à fournir aux praticiens les
modèles les plus opératoires, en sachant qu’il ne faudra pas
hésiter, devant une situation complexe, à être plus précis, en
sortant de la référence commune.
La responsabilité
La qualité de l’information préalable doit être soignée lorsqu’il existe
une véritable option dans les conduites thérapeutiques, car le patient
doit être en mesure de participer à ce choix. Cette information préa-
lable doit être poussée lorsque, à la réalité du choix, se conjugue celle
d’un risque important et connu. À défaut, il pourrait être reproché
au praticien d’avoir privé le patient de la capacité d’exercer ce choix,
ce qui est de nature à engager la responsabilité civile.
S’agissant de l’indemnisation, la responsabilité du médecin ou
de l’établissement ne peut être retenue lorsque les soins ont été
consciencieux et de bonnes pratiques, alors même que l’informa-
tion préalable était défaillante. En effet, ce défaut d’information
n’a pas changé le cours des choses. Il ne résulte du défaut d’infor-
mation que l’expression d’un manque de considération pouvant
éventuellement ouvrir, mais dans des conditions très limitées, à
l’octroi d’une indemnisation pour un dommage moral.
Sur le plan déontologique, il est toujours nécessaire de recher-
cher le consentement et d’informer le patient dans l’esprit des
dispositions du code de déontologie. Le non-respect de cette
règle peut être sanctionné par le conseil de l’ordre.
En résumé, peuvent être posées les trois règles suivantes :
Le consentement exprime la qualité d’une relation de soin,
qui n’impose pas mais parvient à convaincre.
Lorsqu’il existe une option et des risques, l’information doit
être particulièrement soignée pour que le patient puisse parti-
ciper à la décision médicale.
L’écrit est hautement recommandé pour marquer la solennité
du moment, informer simplement, et témoigner de l’attention
du médecin. ■
Certains connaissent la célèbre interro-
gation de l’abbé Sieyès à propos du Tiers
État au début de la Révolution française
et, en la paraphrasant, cela donnerait :
qu’est-ce que le COFIPO ? Qu’a-t-il été
jusqu’à présent ? Que demande-t-il ?
Le Collège Francophone International
pour la Pathologie Ostéoarticulaire
(COFIPO) est né en 2000. Il s’agit d’une
association. Son secrétariat est assuré
par Thierry Appelboom, collègue de
Bruxelles, dont chacun connaît l’intérêt
pour la rhumatologie en général, les
déformations rhumatologiques dans la
peinture en particulier.
La présidence avait jusqu’alors été assurée
avec subtilité par Charles-Joël Menkes.
Richard Trèves lui succède. Son dyna-
misme et ses bonnes relations avec l’Afrique
francophone garantissent son succès.
Nous souhaitons pérenniser, avec le
conseil d’administration du COFIPO,
un rendez-vous bruxellois désormais
régulier (après avoir organisé des congrès
à Lille, Genève, Reims, Rabat), ce qui
devrait permettre une meilleure visibi-
lité du COFIPO.
Désormais, chaque année, à Bruxelles, au
musée de la médecine créé par ierry
Appelboom, nous continuerons à alterner,
comme nous le faisons depuis des années,
séances plénières et ateliers entrecoupés
de symposiums ouverts à l’industrie phar-
maceutique (sans l’aide de laquelle aucune
réunion, actuellement, ne pourrait se
dérouler avec succès et assiduité).
En 2008, le thème que nous avons retenu
fut la “rhumatologie interventionnelle”.
En 2009, nous avons choisi : “Aux confins
de la rhumatologie” puisque cette der-
nière, comme chacun sait, est la fille
aînée de la médecine interne. Ainsi, nous
comptons réunir une famille comprenant
des dermatologues, des cardiologues, des
pneumologues, des gastro-entérologues
et des néphrologues, etc.
Le COFIPO est ouvert à tous : Luxem-
bourgeois, Suisses, Africains (Maghrébins,
Subsahariens), Libanais et Québecois ; il
apporte une possibilité supplémentaire
aux confrères des pays du Sud de s’ex-
primer et de se retrouver.
Le COFIPO est accrédité en Belgique.
Venir à Bruxelles est rapide : 1 heure et
20 minutes en TGV depuis Paris.
Nous vous donnons rendez-vous en 2009 !
Pour toute information, écrire à :
Service de rhumatologie, hôpital Érasme,
8 808, rue de Lennik, 1070 Bruxelles, Belgique
Qu’est-ce que le COFIPO ?
IP Richard Treves, Thierry Appelboom, Charles-Joël Menkes