'i,'t.j; I uniTorsité i lli,,. i, S,,pti¡JAntipolis r Présidence et Services Centraux Direction Juridique Statutaire & Réglementaire I LE PRESIDENT DE UUNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS, VU lc Code dc I'Education et notamment son article L. 712-2, VU le décret no20l2-1246 du 7 novembrc2}l2relatif à la gcstion budgétaire et comptable publique, VU l'arrêté Service Vie Institutionnelle VU no207 /2074 du 27 janvier 2074, les statuts de l'Université Nice Sophia Antipolis, No... þ.1..¡zoro ARRETE ARTICLE 1: Dans lc tableau annexé à l'arrêté du 27 janvier 2014 susvisé au lieu de: Directeur Philippe CORTES Adm¡n¡strat¡f de la Direction des Enseignements et de la Vie Etud¡ante {DEvEl Pour l'exécution budgétaire des CF 990C051, 993C011, 993C012, 993C021: * engagement financier et juridique des dépenses dans la limite des crédits autorisés (signature des bons de commande) ; * certification du service fait cF 990C051 cF 993C011 cF 993C012 cF 993C021 lirc Directeur Administratif de la PaScaICREMOUX Dlrection des Enseignements et de la Vie Etudiante (DEvE) GRAND CHATEAU Pour l'exécution budgétaire des CF 990C051, 993C011, 993C012, 993C021: * engagement financier et juridique des dépenses dans la limite des crédits autorisés (signature des bons de commande) ; * certification du service fait cF 990C051 cF 993C011 cF 993C012 cF 993C021 ARTICLE 2: 28 AVENUE OE VALROSE BP 2135 06 103 N|CE CEoEX 2 Toute subdélégation de sþarurc est prohibée. Tout document signé en application du présent arrêté doit comporter sous la signature de son auteur, la mention en caractères lisibles de son prénom, de son nom et de sa qualité, ainsi quc < pour lc Président et par délégation >. ARTICLE 3 : Iæ présent atrêté est soumis à publicité. Il prend effet au 21 mars 2016 et sera publié sur le portail internet de l'Université et consultable de manière pemanente au sein de la direction juridique de PUniversité. 212 ARTICLE 4 : I-e directeut gênêxal des sen'ices et I'açnt comptable de I'univesité Nice Sophia Antipolis, sont chatgés, chacun en ce qui le conceme, de Pexécution du présent arêté Fait à Nice,le I-e 2l mn$ 20t0 de lUniversité Nice Sophia Antipolis, FrédériqueVIDAL COPIRS: - M. le Recteur Chancelier des universités -M. le Directeur Généml des Serrrices -M. I'Agent Comptable de lUniversité -M. le Dfuecteur des Affaires Financières -Intéressé