lli,,. I Centraux &

'i,'t.j;
I uniTorsité
i lli,,. r
I i, S,,pti¡JAntipolis
Présidence et
Services
Centraux
Direction
Juridique
Statutaire &
Réglementaire
Service Vie
Institutionnelle
þ.1..¡zoro
LE PRESIDENT DE UUNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS,
VU lc Code dc I'Education et notamment son article L. 712-2,
VU le décret no20l2-1246 du 7 novembrc2}l2relatif à la gcstion budgétaire et
comptable publique,
VU l'arrêté no207 /2074 du 27 janvier 2074,
VU les statuts de l'Université Nice Sophia Antipolis,
ARRETE
ARTICLE 1:
Dans lc tableau annexé à l'arrêté du 27 janvier 2014 susvisé
au lieu de:
lirc
ARTICLE 2:
Toute subdélégation de sþarurc est prohibée.
Tout document signé en application du présent arrêté doit comporter sous la signature de
son auteur, la mention en caractères lisibles de son prénom, de son nom et de sa qualité,
ainsi quc < pour lc Président et par délégation >.
No...
GRAND CHATEAU
28 AVENUE OE VALROSE
BP 2135
06 103 N|CE CEoEX 2
Philippe CORTES
Directeur
Adm¡n¡strat¡f de la
Direction des
Enseignements et
de la Vie Etud¡ante
{DEvEl
Pour l'exécution budgétaire des CF
990C051, 993C011, 993C012,
993C021:
* engagement financier et juridique
des dépenses dans la limite des
crédits autorisés (signature des bons
de commande) ;
* certification du service fait
cF 990C051
cF 993C011
cF 993C012
cF 993C021
PaScaICREMOUX
Directeur
Administratif de la
Dlrection des
Enseignements et
de la Vie Etudiante
(DEvE)
Pour l'exécution budgétaire des CF
990C051, 993C011, 993C012,
993C021:
* engagement financier et juridique
des dépenses dans la limite des
crédits autorisés (signature des bons
de commande) ;
* certification du service fait
cF 990C051
cF 993C011
cF 993C012
cF 993C021

212
ARTICLE 3 :
Iæ présent atrêté est soumis à publicité. Il prend effet au 21 mars 2016 et sera publié sur
le portail internet de l'Université et consultable de manière pemanente au sein de la
direction juridique de PUniversité.
ARTICLE 4 :
I-e directeut gênêxal des sen'ices et I'açnt comptable de I'univesité Nice Sophia
Antipolis, sont chatgés, chacun en ce qui le conceme, de Pexécution du présent arêté
Fait à Nice,le
I-e de lUniversité Nice
FrédériqueVIDAL
2l mn$ 20t0
Sophia Antipolis,
COPIRS:
- M. le Recteur Chancelier des universités
-M. le Directeur Généml des Serrrices
-M. I'Agent Comptable de lUniversité
-M. le Dfuecteur des Affaires Financières
-Intéressé