ARRETE il'ìicc *'...s.k et

i--_1 - --- {: -'ì
rUniversité
il'ìicc i
,:.l s"PlluinntiPolis
Présidence et
Services
Centraux
Direction
Iuridique
Statutaire &
Réglementaire
Service Vie
Institutionnelle
*'...s.k ./207s
GRAND CHATEAU
28 AVENUE DE VALROSE
BP 2135
06 103 NICE CEDEX 2
LE PRESIDENT DE L'UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS,
VU le Code de l'Education et notâmment son article L. 712-2,
VU le décret no2012-'1,246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et
comptable publique,
VU l'anêté no207 /20'1,4 du27 janvier2014,
VU les statuts de I'Université Nice Sophia Anúpolis,
ARRETE
ARTICLE 1:
Dans le tableau annexé àl'anèté út 27 janvier 2014 susvisé
,{.u lieu de :
Lfue
,\u lieu de :
Elisabeth
FToRUCCT Responsable
service B¡ATSS
Pour I'exécution budgétaire des CF
990C031, 991C0332, 991C034,
991C0351 :
* engagement financier et juridique
des dépenses dans la limite des
crédits autorisés (signature des bons
de commande) ;
* certification du service fait
cF 990C031
cF 991C0332
cF 991C034
cF 991C0351
Jennifer BAUDON Responsable
service BIATSS
Pour l'exécution budgétaire des CF
990C03 1, 99 LC0332, 99 LC03 4,
991C0351 :
* engagement financier et juridique
des dépenses dans la limite des
crédits autorisés (signature des bons
de commande) ;
* certification du service fait
cF 990C031
cF 991C0332
cF 991C034
cF 991C0351,
Nadine
BETTEGARDE
Responsable
service
Ense¡gnants-
Chercheurs
Pour l'exécution budgétaire des CF
990C03 L, 99LC0332, 99 1C034,
991C0351 :
* engagement financier et juridique
des dépenses dans la limite des
crédits autorisés (signature des bons
de commande) ;
* certification du service fait
cF 990C031
cF 991C0332
cF 991C034
cF 991C0351

212
Lire
ARTICLE 2:
Toute subdélégtion de signature est prohibée.
Tout document signé en application du présent arrêté doit comporter sous la sþature de
sofl auteur, la mention en caractères lisibles de son prénom, de son nom et de sa qualité,
ainsi que ( pour le Président etpar déIégation >.
ARTICLE 3 :
Le présent arrêté est soumis à publicité, il sera publié sur le portail internet de I'Université
et consultable de manière permanente au sein de la dkection juddique de l'Université.
ARTICLE 4:
Le directeur généml des services et l'agent comptable de l'université Nice Sophia
Ântipolis, sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de I'exécution du présent arrêté
Fait à Nice, le 3 | Rour zots
Le Président de l'Univetsité Nice Sophia -A.ntipolis,
,{MPLIATIONS
- M. le Recteut Chancelier des universités
-M. le directeur Génétal des Services
-Mrne l'agent Comptable de l'Université
-M. le Directeur des Affaires Financières
-Intéressés
Sylvain Dl
GIORGIO
Responsable
service
Enseignants-
Chercheurs
Pour l'exécution budgétaire des CF
990C031, 991C0332, 991C034,
991C0351:
* engagement financier et juridique
des dépenses dans la limite des
crédits autorisés (signature des bons
de commande) ;
* certification du service fait
cF 990C031
cF 991C0332
cF 991C034
cF 991C0351