Centraux & Présidence et Services

Présidence et
Services
Centraux
'''Université
lliec
:
. Soghia
Àntipolis
LE PRESIDENT DE L'UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS,
Direction
furidique
Statutaire &
Réglementaire
VU le Code de l'Education, et notâmment son article L. 712-2,
VU le Code de la Recherche,
VU le décret no2006-781. en date du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de
règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de I'Etat,
VU le décret no20l2-1246 du 7 novembre2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable
Service Vie
Institutionnelle
No..
publique,
VU l'arrêté n"13/201,5 du26 janvier201.5,
VU
les statuts de l'Université Nice Sophia,{.ntipolis,
5..b....troru
ARRETE
ARTICLE 1:
A l'aticle 1. de l'arrêté dt
26 janvier 201.5 susvisé,
Au lieu de : < MmeJennifet B,{.UDON, Responsable administrative
Lire: < M. Hubert GOUDINE,\U, Responsable administratif >
>.
ARTICLE 2:
A I'article 2 del'arcètê du 26 janvier
201.5 susvisé,
Au lieu de: < M. Philippe BESNIE, Responsable de la BU Droit et responsable du pôle
I-ASHS, Ctr 945C02 - 945C03 et 945C08 )
Lire: < M. Philippe PERE, Responsable du pôle LASHS, CF 945C02 - 945C03 et
945C08
)
ARTICLE 3:
Toute subdélégation de signature est prohibée.
Tout document sþé en applicatìon du présent arrê.té doit comporter sous la sþature de
son auteur, la mention en caractères lisibles de son prénom, de son nom et de sa qualité,
ainsi que ( pour le Président et par délégation >.
ARTICLE 4 :
Le présent arrêté est soumis à publicité. Il prend effet au 1". septembre 201,5 et sera publié
sur le pottail intetnet de l'université et consultable de manière pemanente au sein de la
direction juridique de l'université.
ARTICLE 5:
Le directeut général des sewices et I'agent comptable de l'université Nice Sophia Antipolis,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne,
du présent arêté.
3
|
A0IJI 20t5
Nice Sophia Antipolis,
VIDAL
COPIES:
- M. le Recteur Chancelier des
- M. le Directeur Généra| des Services de l'Université
- Mme l'Agent Comptable de l'Université
- M. le Directeur des ,\ffaires Financières
-
Intéressés