/ ARRETE Centraux &

Présidence et
Services
Centraux
''
Univelsité
Jlicc
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St¡lhilÂnti¡xrlis
LE PRESIDENT DE L'UNIVERSITE NICE SOPHIAANTIPOLIS,
Direction
furidique
Statutaire &
Réglementaire
Service Vie
Institutionnelle
N" ...5.2*...
/
2ors
VU le Code de l'Education, et notamment son article L. 712-2,
VU le Code de la Recherche,
VU le Code des Matchés Publics,
VU I'arrêté n"273/201,4 modifié du 29 septeml¡re
VU
201.4,
les statuts de l'Université Nice Sophia Antipolis,
ARRETE
ARTICLE 1:
A l'article 6 del'arcè.té du 29 septembre201,4 susvisé,
au lieu de : < Mme Patticia LOWIS >
lire
: < Mme Sylvie
internationales
GROMAN, déléguée du directeur pour le développement des relations
>.
ARTICLE
2 : Interdiction des subdélégations
Toute subdélégation de sþature est prohibée.
Tout document signé en application du présent attèté doit comporter sous la sþature de
son auteur, la mention en caractères lisibles de son prénom, de son nom et de sa qualité,
ainsi que ( pour le Président et par délégation >.
ARTICLE 3: Publicité et consultation
Le présent artêté est soumis à publicité. Il prend effet
¿u 1.", septembre 201.5
et
sera publié
sur le portail internet de I'université et consultable de manière pemanente au sein de la
ditection juridique de I'université.
ARTICLE 4: Exécution
Le directeur gén&aI des services est chargé de l'exécution du présent anèté.
Fait
à
Nice, le
3|
A0|JI 2015
de l'Université Nice Sophia -A,ntipolis,
Frédérique VID.A.L
COPIE
- M. le Recteut Chancelier des Universités
- M. le Directeur Général des Services de l'Université
- M. le Directeur de I'IUT
- Mme la Directrice administrative de I'IUT
- M.le Directeur de la DRI
-
Intéressés