Mairie Balaruc les Bains Document modèle, à ne remplir que si votre document personnel ne correspond pas aux comptes demandés DEMANDE DE SUBVENTION EXERCICE 2014 ANNEXE N° 2 - BUDGET PREVISIONNEL - Exercice DU AU Le budget prévisionnel doit être équilibré : le total des dépenses doit être égal au total des recettes RECETTES MONTANT DEPENSES MONTANT PRODUITS D'EXPLOITATION Recettes manifestations Prestations de services Produits d'activité Ventes d'équipements Autres produits (préciser) CHARGES D'EXPLOITATION Matériel et Mobilier Equipements divers Fournitures de bureau Frais de poste Cotisations Eau Electricité Carburant COTISATIONS ET DONS Membres d'encadrement Membres Dons divers SERVICES EXTERIEURS Locations Entretien Réparations Honoraires (préciser) Documentation Publication - Publicité Primes d'assurance Transports Déplacements Frais de télécommunication SPONSORING SUBVENTIONS Municipale Conseil Général Conseil Régional Etat Subvention exceptionnelle MANIFESTATIONS Réceptions Conférences Autres (préciser) PRODUITS EXCEPTIONNELS Ventes exceptionnelles Autres (préciser) IMPOTS ET TAXES CHARGES DE PERSONNEL Salaires et traitements NETS Indemnités Charges sociales EMPLOYEUR Charges sociales SALARIE Autres charges PRODUITS FINANCIERS Intêrets de placement Autres (préciser) CHARGES EXCEPTIONNELLES Pertes sur créances Autres (préciser) CHARGES FINANCIERES Frais bancaires PREVISION DES RECETTES Nom - Signature du Président PREVISION DES DEPENSES Tampon association Nom - Signature du Trésorier Mairie Balaruc les Bains Document modèle, à ne remplir que si votre document personnel ne correspond pas aux comptes demandés DEMANDE DE SUBVENTION EXERCICE 2013 ANNEXE N° 1 - COMPTE DE RESULTAT du dernier exercice RECETTES MONTANT DU DEPENSES MONTANT PRODUITS D'EXPLOITATION Recettes manifestations Prestations de services Produits d'activité Ventes d'équipements Autres produits (préciser) CHARGES D'EXPLOITATION Matériel et Mobilier Equipements divers Fournitures de bureau Frais de poste Cotisations Eau Electricité Carburant COTISATIONS ET DONS Membres d'encadrement Membres Dons divers SERVICES EXTERIEURS Locations Entretien Réparations Honoraires (préciser) Documentation Publication - Publicité Primes d'assurance Transports Déplacements Frais de télécommunication SPONSORING SUBVENTIONS Municipale Conseil Général Conseil Régional Etat Subvention exceptionnelle AU MANIFESTATIONS Réceptions Conférences Autres (préciser) PRODUITS EXCEPTIONNELS Ventes exceptionnelles Autres (préciser) IMPOTS ET TAXES CHARGES DE PERSONNEL Salaires et traitements NETS Indemnités Charges sociales EMPLOYEUR Charges sociales SALARIE Autres charges PRODUITS FINANCIERS Intêrets de placement Autres (préciser) CHARGES EXCEPTIONNELLES Autres (préciser) CHARGES FINANCIERES Frais bancaires TOTAL RECETTES TOTAL DEPENSES Résultat de l'exercice Situation Banque (date de clôture) Caisse ( date de clôture) TOTAL TOTAL RECETTES TOTAL DEPENSES BENEFICE ou PERTE Nom - Signature du Président Situation Trésorerie en fin d'exercice Tampon association Nom - Signature du Trésorier DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ASSOCIATIONS SOCIALES, CULTURELLES ET AUTRES 2014 A retourner avant le 31 janvier 2014 en double exemplaire En Mairie de Balaruc-les-Bains ASSOCIATION ACTIVITE PRESIDENT NOM PRENOM ADRESSE TELEPHONE Adresse de la personne habilitée à recevoir le courrier : Téléphone : E-Mail : Date de déclaration au journal officiel : IMPORTANT ENREGISTREMENT ET VALIDATION DE VOTRE DOSSIER Pour que votre dossier soit traité, il est obligatoire que toutes les pièces demandées ci-après soient fournies. Votre dossier sera enregistré au courrier mairie, néanmoins, il ne pourra aboutir que lorsqu’il sera complet. Un accusé de réception portant le numéro d’enregistrement vous sera remis lors du dépôt du dossier. FINANCES DE L’ASSOCIATION JOINDRE Le compte d’exploitation Le budget prévisionnel (documents fournis ci après ou documents comptables) Relevé d’Identité Bancaire ou Postal ACTIVITE ET RAPPORT MORAL JOINDRE Le rapport d’activité et le rapport moral ou dernier compte rendu de l’Assemblée Générale PROJETS JOINDRE Les feuilles de projet d’action BUREAU DE L’ASSOCIATION JOINDRE Statuts de l’Association (si nouvelle association) Nom prénom Adresse Téléphone PRESIDENT SECRETAIRE TRESORIER Personne chargée des relations avec la ville de Balaruc-les-Bains : …………………………………………………………………………………………………... ACTIVITE DE L’ASSOCIATION SECTEURS (cochez la case correspondante) Culture Animation Enseignement Socio-économique Jeunesse Social Autres (à préciser)……………………………………………………………………………… Nombre d’adhérents à l’association : Montant des cotisations pour 2013 : SITUATION FINANCIERE DE L’ASSOCIATION Montant de la Subvention Municipale en 2013 : Montant des autres subventions : OUI NON CONSEIL GENERAL CONSEIL REGIONAL ETAT AUTRES (préciser) L’association emploie t’elle des salariés ? OUI NON Si OUI, combien ? …………………………………………………. Montant de la subvention municipale sollicitée pour 2014 : MONTANT EXTRAIT DU RAPPORT D’ACTIVITE DE L’ASSOCIATION POUR L’ANNEE ECOULEE PROJET DE L’ASSOCIATION POUR L’ANNEE 2014