budget previsionnel - Ville de Balaruc les Bains

A retourner avant le 31 janvier 2014 en double exemplaire
En Mairie de Balaruc-les-Bains
IMPORTANT
ENREGISTREMENT ET VALIDATION DE VOTRE DOSSIER
Pour que votre dossier soit traité, il est obligatoire que toutes les pièces demandées ci-après
soient fournies. Votre dossier sera enregistré au courrier mairie, néanmoins, il ne pourra aboutir
que lorsqu’il sera complet.
Un accusé de réception portant le numéro d’enregistrement vous sera remis lors du dépôt du
dossier.
JOINDRE
Le rapport d’activité et le rapport moral ou
JOINDRE dernier compte rendu de l’Assemblée Générale
JOINDRE Les feuilles de projet d’action
ASSOCIATION
ACTIVITE
PRESIDENT
NOM PRENOM ADRESSE TELEPHONE
Adresse de la personne habilitée à recevoir le courrier :
Téléphone : E-Mail :
Date de déclaration au journal officiel :
FINANCES DE L’ASSOCIATION
ACTIVITE ET RAPPORT MORAL
Le compte d’exploitation
Le budget prévisionnel (documents fournis ci après ou
documents comptables)
Relevé d’Identité Bancaire ou Postal
PROJETS
DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
ASSOCIATIONS SOCIALES, CULTURELLES ET AUTRES
2014

JOINDRE Statuts de l’Association (si nouvelle association)
Nom prénom Adresse Téléphone
PRESIDENT
SECRETAIRE
TRESORIER
Personne chargée des relations avec la ville de Balaruc-les-Bains :
…………………………………………………………………………………………………...
SECTEURS (cochez la case correspondante)
Culture Animation
Enseignement Socio-économique
Jeunesse Social
Autres (à préciser)………………………………………………………………………………
Nombre d’adhérents à l’association :
Montant des cotisations pour 2013 :
BUREAU DE L’ASSOCIATION
ACTIVITE DE L’ASSOCIATION

Montant de la Subvention Municipale en 2013 :
Montant des autres subventions :
L’association emploie t’elle des salariés ?
OUI NON
Si OUI, combien ?
………………………………………………….
Montant de la subvention municipale sollicitée pour 2014 :
OUI
NON
MONTANT
CONSEIL
GENERAL
CONSEIL
REGIONAL
ETAT
AUTRES
(préciser)
SITUATION FINANCIERE DE L’ASSOCIATION

EXTRAIT DU RAPPORT D’ACTIVITE DE L’ASSOCIATION POUR L’ANNEE ECOULEE
PROJET DE L’ASSOCIATION POUR L’ANNEE 2014

Mairie Balaruc les Bains
RECETTES MONTANT DEPENSES MONTANT
PRODUITS D'EXPLOITATION CHARGES D'EXPLOITATION
Recettes manifestations Matériel et Mobilier
Prestations de services Equipements divers
Produits d'activité Fournitures de bureau
Ventes d'équipements Frais de poste
Autres produits (préciser) Cotisations
Eau
Electricité
Carburant
COTISATIONS ET DONS SERVICES EXTERIEURS
Membres d'encadrement Locations
Membres Entretien Réparations
Dons divers Honoraires (préciser)
Documentation
Publication - Publicité
SPONSORING Primes d'assurance
Transports
SUBVENTIONS Déplacements
Municipale Frais de télécommunication
Conseil Général
Conseil Régional
MANIFESTATIONS
Etat Réceptions
Subvention exceptionnelle Conférences
Autres (préciser)
PRODUITS EXCEPTIONNELS
Ventes exceptionnelles IMPOTS ET TAXES
Autres (préciser)
CHARGES DE PERSONNEL
PRODUITS FINANCIERS Salaires et traitements NETS
Intêrets de placement Indemnités
Autres (préciser) Charges sociales EMPLOYEUR
Charges sociales SALARIE
Autres charges
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Autres (préciser)
CHARGES FINANCIERES
Frais bancaires
TOTAL RECETTES TOTAL DEPENSES
TOTAL RECETTES Situation Banque (date de clôture)
TOTAL DEPENSES Caisse ( date de clôture)
BENEFICE ou PERTE TOTAL
association Nom - Signature du Trésorier
Nom - Signature du Président Tampon
Situation Trésorerie en fin d'exercice
Résultat de l'exercice
Document modèle, à ne remplir que si votre document personnel ne correspond pas aux comptes demandés
ANNEXE N° 1 - COMPTE DE RESULTAT du dernier exercice DU AU
DEMANDE DE SUBVENTION
EXERCICE 2013