Les Commissions
Pour répondre à vos besoins, votre sécu-
rité et votre confort, des commissions
chargées de traiter les questions qui
relèvent du fonctionnement de la Clinique
sont en place.
Elles sont au nombre de 8 :
La Conférence Médicale d’Etablissement
(CME)
Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des
Conditions de Travail (CHSCT)
Le Comité de Lutte contre les Infections
Nosocomiales (CLIN)
Le Comité de Lutte contre la Douleur
(CLUD). Le Contrat d’engagement contre la
douleur est annexé au livret.
La Commission des Relations avec les
Usagers et de la Qualité de la prise en charge
(CRUQ)
La Cellule Opérationnelle de Gestion des
Risques (COGR)
La Commission Restauration / CLAN
La Commission Développement Durable
Le comité se réunit en séance plénière trois fois par an. Il est
composé du président de la CME, du directeur général
de la Polyclinique, du médecin du travail, des cadres
infirmiers, du pharmacien, d’un biologiste, de la cellule
qualité, du référent hygiéniste, de médecins…
L’équipe opérationnelle en hygiène ainsi que les correspon-
dants en hygiène de chaque service mettent en oeuvre le
programme d’action du CLIN.
4 Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)
Sa mission
- Définir une politique de soins en matière de prise en
charge de la douleur et promouvoir la mise en oeuvre
d’actions dans ce domaine.
Ce comité auquel est associée la direction de la
Polyclinique, réunit notamment des personnels paramédicaux
et en particulier infirmiers et un représentant de certaines
spécialités médicales : anesthésie, chirurgie…
Il est présidé par un médecin spécialiste de la douleur.
5La Commission des Relations avec les
Usagers et de la Qualité de la prise en charge
(CRUQ)
Sa composition
Claire RAVIER, Directeur Général, Président de la CRUQ.
Dr Victor TONIN, Médecin biologiste, Médiateur médecin.
Dr Michel STIOUI, Médecin de la douleur, Médiateur
médecin Suppléant.
Véronique CURNIER, Surveillante Générale, Polyclinique
Parc Rambot et Polyclinique Parc Rambot-Provençale,
Médiateur non médecin.
Gisèle GUILLEMOT, Chef de Bloc, Polyclinique Parc Rambot-
Provençale, Médiateur non médecin Suppléante.
Sandrine FREYCHET ou Nicolas DOMKEN, Cellule Qualité
Les Représentants des Usagers :
Association «Ligue contre le Cancer»:
- Pierre COUTURIER, Membre Titulaire.
- Catherine GROSSMAN, Membre Titulaire.
- Geneviève THEUS, Membre Suppléant.
L’APHIR (Association Provençale des Handicapés et
Insuffisants Respiratoires) :
- Francis MERLI, Membre Suppléant.
Sa mission
- Assister et orienter toute personne qui s’estime victime d’un
préjudice du fait de l’activité de la Polyclinique.
Elle est tenue d’indiquer à ces personnes les voies de
conciliation et de recours qui leur sont ouvertes.
La plainte doit être adressée par écrit au directeur géné-
ral.
Un rendez-vous est proposé au demandeur pour être
reçu et conseillé.
6 La Cellule Opérationnelle de Gestion des
Risques (COGR)
Ses missions
- Identifier les risques potentiels auxquels les patients et
les personnels peuvent être exposés et mener à bien les
plans de prévention.
- Prévenir et surveiller d’éventuels effets indésirables en
matière d’hémovigilance pour les produits sanguins, de
matériovigilance pour les dispositifs médicaux et de
pharmacovigilance pour les médicaments.
7 La Commission Restauration / CLAN
(Commission Liaison Alimentation Nutrition)
Leurs missions
- Définir une politique de prise en charge nutritionnelle
des patients
- Veiller à la qualité de la prestation sur le plan organo-
leptique et diététique,
- Assurer une bonne coordination entre les secteurs
d’activité clinique et le service restauration,
- Evaluer la satisfaction des consommateurs (patients,
accompagnants et personnel),
- Proposer des actions d’amélioration.
8 - La Commission Développement Durable
Le domaine de la santé se doit d’être une référence en terme
de développement durable, d’éthique et d’exemplarité.
La Polyclinique a donc décidé de s’engager dans une
démarche de développement durable et ainsi, de se soucier
de la santé de nos générations futures.
Ce comité a donc pour vocation de réunir l’ensemble des
acteurs de notre établissement pour répondre ensemble aux
préoccupations de tous : économiques, écologiques et
sociales.
1 - La Conférence Médicale d’Etablissement (CME)
Ses missions :
- Veiller à l’indépendance professionnelle des praticiens et participer
à l’évaluation des soins.
- Donner son avis sur la politique médicale de la Polyclinique ainsi
que sur l’élaboration des prévisions annuelles d’activité de la
Polyclinique.
La conférence médicale est formée de plein droit par les praticiens
qui exercent leur activité dans l’établissement.
2 - Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des
Conditions de Travail (CHSCT)
Sa mission :
Contribuer à la protection et à la sécurité des salariés.
Le Comité se réunit au moins une fois par trimestre.
Il est composé du directeur général de la Polyclinique, du médecin du
travail et de la délégation du personnel désignée pour deux ans par
les membres élus du Comité d’Entreprise et les délégués du personnel.
3 - Le Comité de Lutte contre les Infections
Nosocomiales (CLIN)
Les infections liées aux soins sont des infections qui peuvent être
contractées au cours de l’hospitalisation.
Les germes responsables de ces infections peuvent êtres soit nos
propres germes présents sur la peau, dans notre tube digestif, soit
être transmis à partir d’un malade porteur, par l’intermédiaire du per-
sonnel soignant, soit provenir de l’environnement (eau, air, surface).
Lorsque survient une infection liée aux soins, il existe en général des
facteurs favorisants tels que certains gestes (sondes urinaires,
perfusions, interventions chirurgicales…) ou certaines situations où les
défenses immunitaires peuvent être altérées (personne âgée, immuno-
déprimé).
La prévention de ces infections est une préoccupation de l’établisse-
ment.
Le CLIN est le comité chargé de lutter contre ces infections.
Ses missions :
- Préparer le programme annuel d’action en matière de lutte contre
les infections nosocomiales.
- Assurer la coordination et la cohérence des actions menées.
- Donner son avis sur les projets d’aménagement des locaux, l’acqui-
sition d’équipements, l’étude des circuits tels que : les denrées alimen-
taires, le linge, les dispositifs médicaux, l’évacuation des déchets et
tout autre circuit susceptible d’avoir une incidence sur l’hygiène.
- Etablir le rapport annuel d’activité.
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