LA COMPTABILITÉ DES INSTRUMENTS FINANCIERS Un tour d

P RATI Q U E C O M PTAB LE
FRANCK MISSONIERPIERA
LA COMPTABILITÉ DES INSTRUMENTS FINANCIERS
Un tour d’horizon des recherches académiques
La comptabilisation des instruments financiers fait débat depuis de nombreuses années. Les résultats des recherches comptables font ressortir que leur comptabilisation, notamment en juste valeur, donne aux états financiers un contenu informatif
plus élevé pour les investisseurs, même si cela accroît la volatilité des résultats
comptables.
1. INTRODUCTION
Alors que la dernière version de l’IFRS 9 s’appliquera au plus
tard le 1er janvier 2018, la question de la pertinence du recours à la juste valeur lors de la comptabilisation des instruments financiers est toujours d’actualité. En effet, le coût
historique était l’un des piliers de la comptabilité. Or, le FASB
(Financial Accounting Standards Board) et l’IASB (International Accounting Standards Board) consacrent l’utilisation de la juste valeur dans bon nombre de situations. La juste valeur se définit
comme le prix qui serait perçu à l’occasion de la vente d’un
actif, ou qui serait payé pour le transfert d’une dette, dans le
cadre d’une transaction normale par des intervenants de
marché, à la date de l’évaluation (IFRS 13). En tant que tel, et
même si sa définition a évolué, son usage n’est pas nouveau,
notamment lors du traitement des dépréciations d’actif ou
de leurs réévaluations positives [1]. Toutefois, son usage pour
les instruments financiers fait toujours débat sur plusieurs
points.
Dans la mesure où la juste valeur peut être volatile, les résultats et les fonds propres d’une entreprise peuvent devenir
volatiles à leur tour. Les sociétés financières et organismes
de crédit sont d’autant plus concernés par ce phénomène que
leurs principales activités sont évaluées à la juste valeur. Les
avis divergent aussi sur la pertinence de la juste valeur. Il peut
ainsi être intéressant de s’interroger sur les réactions des acteurs des marchés financiers vis-à-vis de la juste valeur. Il
existe une littérature académique relativement importante
sur les questions en lien avec la problématique du recours à
la juste valeur pour les instruments financiers. Cette dernière est toutefois plutôt disparate dans ses approches mé-
FRANCK MISSONIER-PIERA,
PROFESSEUR ORDINAIRE,
CHAIRE DE COMPTABILITÉ
ET ANALYSE FINANCIÈRE,
UNIVERSITÉ DE FRIBOURG,
FRIBOURG
826
thodologiques et, ses divers échantillons empiriques. Elle est
étalée dans le temps et, à quelques exceptions près, elle est
principalement le fait d’études nord-américaines dans le
contexte des US GAAP. Sans prétendre à l’exhaustivité, cet
article propose une présentation résumée des problématiques de recherche accompagnée, pour chacun des thèmes,
des résultats empiriques des principales études. Les thèmes
abordés par la recherche comptable traitent de la volatilité
qu’engendrerait l’utilisation de la juste valeur, le contenu
informatif des instruments financiers en juste valeur et de
l’accroissement potentiel de la discrétion managériale en matière de choix comptable.
2. LA VOLATILITÉ DES RÉSULTATS COMPTABLES
L’une des craintes des opposants à la juste valeur réside dans
le risque de créer ou de rajouter à la volatilité réelle des résultats d’une entreprise, une volatilité purement comptable
des résultats (Foulquier et Touron, 2008). Les effets d’une volatilité accrue ne sont pas anodins pour l’entreprise. Elle peut
accroître le risque perçu par les investisseurs (Graham et al.,
2005) et augmenter la probabilité de faillite. De ce fait, elle
est associée à une plus faible valeur de marché des fonds
propres de l’entreprise. C’est peut-être ce qui explique les réticences initiales des investisseurs. Sur la période 1989–1993,
et sur un échantillon de 416 banques américaines, Cornett, Rezaee et Tehranina (1998), montrent qu’à l’annonce de plusieurs
décisions du FASB en faveur/défaveur de l’adoption de la
juste valeur (concernant les instruments financiers), les réactions des investisseurs ont globalement été défavorables.
Ainsi, les réactions boursières négatives sont associées à des
annonces en faveur de la juste valeur, et des réactions boursières positives associées à des annonces en défaveur de
l’adoption de la juste valeur.
Les quelques études empiriques intéressées au problème
potentiel de volatilité se sont tout particulièrement focalisées
sur les institutions financières. Ainsi, Barth, Landsman et
Wahlen (1995) ont analysé l’impact du recours à la juste valeur
sur la rémunération supplémentaire exigée par les investisseurs supposée compenser l’augmentation du risque perçu
résultant de l’accroissement de la volatilité (supposée) des
résultats. Pour satisfaire certaines exigences des autorités
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boursières, les banques américaines ont régulièrement publié dans leurs annexes une estimation de la juste valeur de
leur portefeuille d’investissement, en plus d’états financiers au coût historique. Dès lors, il a été possible de comparer l’impact sur les fonds propres et le résultat net de l’application du coût historique par rapport à la juste valeur. Leurs
principales observations font ressortir plusieurs points intéressants sur la période 1971–1990 pour un échantillon variant de 26 à 137 banques (selon l’année considérée). Tout
« Lorsque les actifs et les dettes sont
mesurés à leur valeur de marché,
les états financiers offrent une meilleure
estimation de la valeur de marché des
fonds propres de l’entreprise.»
d’abord, il s’avère que les résultats nets par action en coût historique ou en juste valeur ne diffèrent pas de façon significative. Par contre, la variance est plus élevée pour les résultats
par action en juste valeur que ceux en coût historique [2]. Toutefois, en analysant les données banque par banque, il ressort
que l’accroissement de la volatilité des résultats est statistiquement significatif pour une minorité seulement de
banques (28 banques sur 93). Par ailleurs, il ressort qu’elle
n’est pas associée à un supplément de rentabilité exigé par
les investisseurs. Enfin, les violations des contraintes règlementaires en matière de capitaux propres minimaux – du
fait de la volatilité des fonds propres – auraient été plus nombreuses en comptabilité de juste valeur (7,6% de cas en juste
valeur contre 0,7% au coût historique). La volatilité accrue
des résultats comptables a été observée dans d’autres environnements bancaires, comme par exemple au Japon (Yonetani et Katsuo, 1998) et au Danemark, où Bernard et al. (1995) observent une volatilité accrue de la rentabilité calculée en
juste valeur comparativement au coût historique pour le secteur bancaire. Plus récemment, Nivine et al. (2007) ont examiné l’impact de l’application de la norme SFAS 133 (relative
à la divulgation des instruments dérivés) censée réduire les
effets inattendus sur le résultat comptable associés à l’uti­
lisation de certains dérivés. Leurs résultats empiriques
montrent sur un échantillon de 435 entreprises multinationales américaines que dans le cadre de l’exposition au risque
de change, l’application de la norme n’a fait qu’accroître la
volatilité des résultats des entreprises entreprenant une po­
litique de couverture de change.
Enfin, l’étude de Fiechter (2011) se distingue des recherches
précédentes pour au moins trois raisons. D’une part, il s’intéresse au phénomène de la volatilité des résultats dans le
cadre de l’IAS 39 (et non plus selon le référentiel américain).
D’autre part, son étude montre des résultats divergents des
études précédentes et son échantillon est international (il
comprend 222 banques couvrant 41 pays). Il ressort de son
analyse empirique que lorsque la banque utilise l’option de
juste valeur, la volatilité des résultats comptables est réduite.
C’est le cas lorsque l’option de juste valeur permet de com-
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La comptabilité des instruments financiers
bler les limites d’une impossibilité de recourir à la comptabilité de couverture (p. ex. en cas de test d’efficacité de couverture non concluant). Nonobstant ce dernier cas, les résultats
des études empiriques confirment l’accroissement de la volatilité des résultats comptables et des fonds propres lors de
l’utilisation de la juste valeur, comparativement au coût historique.
3. LE CONTENU INFORMATIF DE
LA JUSTE VALEUR
On peut considérer que le principe de prudence est ignoré
lorsque la juste valeur est supérieure au coût historique. Toutefois, le recours à la juste valeur doit permettre aux apporteurs de capitaux, actionnaires et créanciers, de mieux apprécier la situation financière de l’entreprise. Cet argument
des normalisateurs américains et internationaux (FASB et
IASB) n’est pas systématiquement partagé par la communauté financière. Si le recours à la juste valeur des instruments financiers accroît la volatilité des résultats comptables,
il peut être intéressant de connaître la perception qu’en ont
les investisseurs.
D’un point de vue purement théorique, la juste valeur est
plus pertinente que le coût historique. Lorsque les actifs et
les dettes sont mesurés à leur valeur de marché, les états financiers offrent une meilleure estimation de la valeur de
marché des fonds propres de l’entreprise (sans pour autant
l’atteindre, puisqu’un grand nombre d’actifs incorporels ne
sont pas comptabilisés). En permettant de publier des états
financiers en juste valeur (même partiellement), certaines
­options comptables réduisent une partie de l’asymétrie de
l’information subsistant entre les dirigeants et les divers apporteurs de capitaux sur la réalité économique de leur entre-
« Plusieurs études se sont
penchées sur le contenu informatif
des instruments financiers
(en juste valeur ou au coût historique), notamment pour
les entreprises du secteur
bancaire.»
prise. En ce sens, les acteurs des marchés financiers devraient percevoir positivement une telle pratique.
Plusieurs études se sont penchées sur le contenu informatif des instruments financiers (en juste valeur ou au coût historique), notamment pour les entreprises du secteur bancaire. Il existe plusieurs méthodes pour mesurer le contenu
informatif d’un élément des états financiers. Une approche
classique en recherche est d’étudier l’association statistique
entre la valeur boursière des actions d’une entreprise et différentes variables explicatives dont on cherche justement à
mesurer le contenu informatif. Si cette association est plus
élevée avec par exemple des instruments financiers en juste
valeur qu’elle ne l’est au coût historique, alors la première
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La comptabilité des instruments financiers
mesure offre un contenu informatif plus important pour les
investisseurs.
Ainsi, sur un échantillon de 296 banques US cotées, Eccher,
Ramesh et Thiagarajan (1996) observent une plus forte association entre la valeur boursière des fonds propres et la valeur
comptable des instruments financiers évaluées en juste valeur, que pour ces mêmes instruments évalués au coût historique. Ce résultat montre un plus grand contenu informatif
des données comptables estimées en juste valeur (à tout le
moins pour les instruments financiers). L’étude de Khurana
et Kim (2003), avec une méthodologie différente et un échantillon plus représentatif, ne fait pas ressortir à première vue
de différence significative entre le coût historique et la juste
valeur. Leur étude suggère donc qu’une adoption généralisée
de la juste valeur n’améliorerait pas le contenu informatif des
instruments financiers pour les investisseurs (i. e. dans le
cadre des banques), mais ne le détériorerait pas non plus.
Toutefois, deux résultats intéressants ressortent d’une analyse plus fine de leur étude. Tout d’abord, les instruments financiers au coût historique semblent avoir plus de contenu
informatif pour les plus petites banques de leur échantillon.
Ensuite, la juste valeur est supérieure au coût historique lorsqu’il existe un marché actif pour la valorisation des instruments financiers concernés. Ces éléments suggèrent que la
perception qu’ont les investisseurs quant à la supériorité de
la juste valeur sur le coût historique (et réciproquement) varie
selon le type de société (i.e. sa taille) et la mesure de la juste
valeur, i. e. l’existence d’un marché actif pour l’estimation de
la juste valeur semble déterminant. Avec une autre approche,
Koonce et al. (2011) ont mené une étude expérimentale sur le jugement de la juste valeur. Leurs résultats mettent en avant le
fait que pour les «investisseurs [3]» le recours à la juste valeur
est plus pertinent pour les actifs que pour les passifs (indépendamment du sens de variation de la juste valeur, i.e. un
gain ou une perte), ainsi que pour les actifs destinés à être
vendus à court terme (plutôt que détenus à l’échéance).
Outre les actionnaires, les investisseurs-obligataires et
autres créanciers sont concernés par la question de la pertinence de la juste valeur. Une étude récente de Blankespoor et al.
(2013) s’est intéressée à l’impact de la juste valeur sur les mesures des risques de crédit et de défaut des banques. Ces auteurs ont montré empiriquement sur un échantillon de 80 393
observations (représentant 1861 obligations de 46 banques)
que le recours à la juste valeur dans le calcul des ratios d’endettement des banques permettait une meilleure mesure de
leur risque de crédit par comparaison à des ratios basés sur le
coût historique. Ce faisant, les ratios en juste valeur offrent
aussi une capacité de prédiction de défaut des banques supérieure au coût historique, notamment pour les deuxième et
troisième années avant le défaut (mais avec une capacité prédictive identique l’année précédant le défaut).
Indépendamment des problèmes liés à la juste valeur des
instruments financiers, on peut s’interroger sur la pertinence en tant que telle de la comptabilisation au bilan d’un
certain nombre d’instruments financiers. Une information
publiée dans les annexes de l’entreprise sur leur nature et
une estimation de leur montant pourraient suffire. A chaque
utilisateur des états financiers d’évaluer leur impact sur la si-
2014 | 9 L’ E X P E R T - C O M P TA B L E S U I S S E
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tuation financière et la performance de la firme. Cette question a été traitée par Venkatachalam (1996) dans le cadre de la
norme SFAS-119 relative à la divulgation des justes valeurs
des instruments financiers. Son étude montre une même association significative entre la valorisation boursière des
fonds propres des banques et (a) la divulgation en annexe de
« Si l’on ignore les coûts de transaction
et les impacts fiscaux, une entreprise conservant ses titres observera
les mêmes effets sur ses états
financiers si elle valorise ses titres à
la juste valeur, que si elle avait
vendu puis racheté ces derniers.»
la juste valeur des instruments dérivés non détenus à des
fins de trading et (b) la comptabilisation au bilan en valeur de
marché des instruments dérivés de trading. Il y aurait donc
un contenu informatif équivalent dans les deux cas. Wang et
al. (2005) sur des périodes différentes mais toujours en s’intéressant aux informations divulguées en annexe sur les instruments dérivés aboutissement globalement aux mêmes
conclusions. Ahmed et al. (2006) quant à eux, montrent des
résultats légèrement différents (dans le cadre de l’application de la norme SFAS-133). Sur un échantillon de banques
nord-américaines, leur étude montre l’existence d’un con­
tenu informatif des instruments dérivés lorsqu’ils sont
comptabilisés au bilan, et une absence de contenu informatif
lorsqu’il n’y a qu’une simple publication en annexe. Ce faisant, ces auteurs vont plus loin et s’intéressent aux banques
qui ne publiaient que des informations en annexe sur leurs
dérivés avant l’application de la SFAS-133 (qui imposera leur
comptabilisation par la suite). Ici aussi, ils montrent une absence de significativité statistique des informations en annexe avant l’application de la nouvelle norme, et l’existence
d’une significativité après la mise en place de la norme, c’està-dire lorsque les mêmes instruments sont finalement comptabilisés. Ainsi, contrairement à l’étude de Venkatachalam
10 ans plus tôt, leurs résultats suggèrent que la divulgation
en annexe ou la comptabilisation au bilan ne sont pas des
substituts, à tout le moins pour ce qui concerne les instruments dérivés. Seul l’enregistrement au bilan des instruments en juste valeur possède un contenu informatif.
4. LES POSSIBILITÉS DE DISCRÉTION
MANAGÉRIALE
En publiant des états financiers en juste valeur, certains
choix comptables que l’on pourrait considérer comme opportunistes devraient perdre de leur pertinence. Par exemple,
afin d’augmenter son résultat net, une entreprise peut décider de vendre une partie de ses titres pour rendre effectives
des plus-values latentes, et les racheter le lendemain. Ce type
de choix discrétionnaire et opportuniste (i. e. vendre ou ne
pas vendre) n’est pas pertinent en juste valeur. Si l’on ignore
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La comptabilité des instruments financiers
les coûts de transaction et les impacts fiscaux, une entreprise conservant ses titres observera les mêmes effets sur ses
états financiers si elle valorise ses titres à la juste valeur, que
si elle avait vendu puis racheté ces derniers.
Toutefois, le recours à la juste valeur peut aussi faire apparaître de nouvelles opportunités à l’expression discrétionnaire et/ou opportuniste des dirigeants, tout particulièrement sur la méthode d’évaluation de la juste valeur (i. e. les
modèles d’évaluation pour la déterminer). La sophistication
des modèles d’évaluation permet de déterminer la juste valeur d’actifs non cotés dans de nombreux cas. Ainsi, sur un
échantillon de 157 banques nord-américaines, entre 1994 et
1995, Nissim (2003) observe une augmentation systématique
de la juste valeur des prêts à mesure que la situation de la
banque se dégrade. La surévaluation des prêts est ainsi positivement associée au taux de pertes enregistrées sur ces prêts,
et négativement associée à la rentabilité des actifs, à la liquidité et aux capitaux propres règlementaires. Bien que ce
constat laisse supposer une gestion discrétionnaire des modèles utilisés pour déterminer des justes valeurs dans le cas
de titres non cotés, il n’en demeure pas moins que la comptabilité au coût historique est aussi source de gestion comptable dans les banques (Warfield et Linsmeier, 1992; Beatty,
Chamberlain et Magliolo, 1995). Les opportunités de l’expression discrétionnaire des dirigeants avec la juste valeur ne devraient donc être invoquées pour justifier le retour au coût
historique.
Par ailleurs, le principe de vérifiabilité devrait permettre
d’atténuer les risques de choix opportunistes d’un modèle
Notes: 1) Un nombre significatif de recherches a
porté principalement sur l’impact et les raisons de
l’utilisation de la juste valeur lors des réévaluations
d’actifs corporels (cf. Missonier-Piera [2007] pour
une revue de cette littérature). 2) Hodder et al.
(2006) montrent des résultats empiriques similaires. 3) Dans cette étude expérimentale, les «investisseurs» sont des étudiants de MBA nord-américains possédant en moyenne 5 années d’expérience de travail et possédant les connaissances
minimales requises en finance et en comptabilité.
Références:  Ahmed A.S., E. Kilic et G.J. Lobo
(2006), «Does Recognition versus Disclosure Matter? Evidence from Value-Relevance of Banks’ Recognized and Disclosed Derivative Financial Instruments», The Accounting Review, vol. 81, n° 3,
pp. 567–588.  Barth M., Landsman W. and
J. Wahlen (1995), «Fair Value Accounting: Effects on
Banks’ Earning Volatility, Regulatory Capital, and
Value of Contractual Cash-flows», Journal of
Banking and Finance, vol. 19, Issue 3/4, pp. 577–
605.  Beatty A., Chamberlain S.L. and J. Magliolo
(1995), «Managing Financial Reports of Commercial Banks: The Influence of Taxes, Regulatory Capital, and Earnings», Journal of Accounting Research, vol. 33, n° 2, pp. 231–261.  Bernard V.L.,
R.C. Merton et K.P. Palepu (1995), «Mark-to-market
Accounting for Banks anf Thrift: Lessons From the
Danish Experience», Journal of Accounting Research, vol. 33, pp. 1–32.  Blankespoor E., T. J.
Linsmeier, K.R. Petroni et C. Shakespeare (2013),
«Fair Value Accounting for Financial Instruments:
830
d’évaluation, dans la mesure où l’IASB exige que plusieurs
estimations de la juste valeur ne diffèrent pas significativement les unes des autres. De nombreux modèles – résultats
des progrès constants de la modélisation financière – font
l’objet d’un certain consensus au sein des marchés de capitaux. Dans la mesure où un prix de marché ne fait que refléter un consensus sur une valeur à un moment donné, on peut
considérer qu’une valeur découlant d’un modèle «consensuel» est une bonne estimation de sa juste valeur (Dumontier
et Dupré, 2005).
5. CONCLUSION
Dans leur ensemble, les recherches comptables suggèrent
que la comptabilisation des instruments financiers en juste
valeur génère une volatilité accrue des résultats comptables.
Toutefois, cette volatilité ne semble pas avoir un impact négatif sur la perception qu’ont les investisseurs de la comptabilité en juste valeur. Ainsi, les instruments financiers comptabilisés dans les états financiers (plutôt que simplement
présentés en annexe) offrent un contenu informatif à l’ensemble des investisseurs, d’autant plus que ces derniers sont
valorisés à leur juste valeur (comparativement au coût historique). Des interrogations demeurent sur la pertinence et le
contenu informatif des instruments financiers dont l’évaluation repose sur des modèles d’évaluation. Par ailleurs,
des doutes subsistent aussi quant aux possibilités de choix
comptables opportunistes concernant les instruments financiers, mais tant pour le maintien du coût historique que
pour le recours à la juste valeur.
n
Does It Improve the Association between Bank Leverage and Credit Risk», The Accounting Review,
Vol. 88, n° 4, pp. 1143–1177.  Cornett M.M., Rezaee
Z. and H. Tehranian (1998), «An Investigation of
Capital Market Reactions to Pronouncements on
Fair Value Accounting», Journal of Accounting and
Economics, vol. 22, Issue 1/3, pp. 119–154.  Dumontier P. and D. Dupré (2005), Pilotage Bancaire:
les normes IAS et la réglementation de Bâle II,
Revue Banque Edition (Paris), 298 pages.  Eccher
E.A., Ramesh K. and S.R. Thiagarajan (1996), «Fair
Value Disclosures by Bank Holding Companies»,
Journal of Accounting and Economics, vol. 22,
Issue 1/3, pp. 79–117.  Fiechter P. (2011), «The Effects of the Fair Value Option under IAS 39 on the
Volatility of Bank Earnings», Journal of International Accounting Research, vol. 10, n° 1, pp. 85–108.
 Foulquier P., et P. Touron (2008), «Dérivés et
comptabilité de couverture en IFRS: vers une (mé)
connaissance des risques?», Comptabilité-ContrôleAudit, Numéro thématique, décembre, pp. 7–38.
 Graham J.R., C.R. Harvey et S. Rajgopal, (2005),
«The economic implications of corporate financial
reporting», Journal of Accounting and Economics,
vol. 40, n° 1–3, pp. 3–73.  Hodder L., P. Hopkins et
J. Wahken, (2006), «Risk-relevance of fair-value income measures for commercial banks», The Accounting Review, vol. 81, n° 1, pp. 337–375.  Khurana I.K. and M.S. Kim (2003), «Relative Value Relevance of Historical Cost vs. Fair Value: Evidence
from Bank Holding Companies», Journal of Accounting and Public Policy, vol. 22, Issue 1/3, pp. 19–
42.  Koonce L., K.K. Nelson et C. Shakespeare
(2011), «Judging the Relevance of Fair Value for Financial Instruments,» The Accounting Review,
Vol. 86, n° 6, pp. 2075–2098.  Missonier-Piera F.
(2007), «Fair Value and Capital Markets», in The
Routledge Companion to Fair Value &Financial
Reporting, London & New-York (UK & USA): Routledge, pp. 123–131.  Nissim R. (2003), «Reliability
of Banks’ Fair Value Disclosure of Loans», Review
of Quantitative Finance and Accounting, vol. 20,
pp. 355–384.  Nivine R., C. Glegg et C.G. Kimberly (2006), «The Effects of SFAS 133 on Foreign
Currency Exposure of US-based Multinational Corporations», Journal of Multinational Financial Management, vol. 16, n° 4, pp. 424–439.  Venkatachalam M. (1996), «Value relevance of of Banks’ Deri­
vatives Disclosures», Journal of Accounting and
Economics, vol. 22, n° 1–2, pp. 327–355.  Wang L.,
P. Alam et S. Makar (2005), «The Value-Relevance
of Derivative Disclosures by Commercial Banks: A
Comprehensive Study of Information Content
Under SFAS Nos 119. And 133», Review of Quantitative Finance and Accounting, vol. 25, n° 4, pp. 413–
427.  Warfield T.D. and T.J. Linsmeier (1992), «Tax
Planning, Earnings Management, and the Differential Information Content of Bank Earning Components», The Accounting Review, vol. 67, n° 3,
pp. 546–562.  Yonetani T. and Y. Katsuo (1998),
«Fair Value Accounting and Regulatory Capital Requirements», Economic Policy Review, October,
pp. 33–43.
L’ E X P E R T - C O M P TA B L E S U I S S E 2014 | 9