trop d`impôt tue l`impôt une augmentation

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TROP D'IMPÔT TUE L'IMPÔT
UNE AUGMENTATION EXCESSIVE DES IMPÔTS
PROVOQUE UNE BAISSE DES RECETTES FISCALES DE L'ETAT
Derrière cet adage bien connu se cache une vieille méfiance vis-à-vis d'une imposition
excessive et l'idée qu'à trop vouloir presser le contribuable, on finit par vider les caisses de
l'Etat.
L'adage s'appuie sur l'analyse de la courbe de Laffer qui est une référence pour certains
spécialistes, la courbe met en relation le taux d'imposition et les recettes fiscales. C'est une
courbe en cloche ou en "U" inversé qui montre que si le taux d'imposition augmente les
recettes fiscales augmentent, mais seulement jusqu'à un certain taux. Au-delà, toute
augmentation ultérieure des impôts provoque une baisse des recettes fiscales.
La courbe montre donc qu'il existe un seuil de supportabilité de l'impôt au- delà duquel tout
sera mis en oeuvre par les contribuables pour échapper, au travail noir, à l'économie
souterraine (voire tout simplement à une limitation volontaire des revenus). C'est une idée
que beaucoup d'économistes avaient déjà soulignée, qu'il est évident qu'à un moment il
arrive à n'importe quel citoyen de prendre plutôt le fusil que de payer à l'Etat, par exemple,
la moitié de sa fortune.
La courbe de Laffer montre également qu'il existe un taux optimal d'imposition. Si on franchit
ce taux, le rendement de l'impôt baisse.
Cela signifie qu'un Gouvernement maladroit qui avait poussé le taux, voir ses recettes
augmenter. Ce qui est avouons-le, une sorte de miracle économique. Plusieurs économistes
considèrent que la courbe manque de scientificité.
Le taux marginal d'imposition du revenu de certains pays a augmenté depuis jusqu'à 90%. La
pointe extrême fut un incroyable 94% aux limites de la seconde guerre mondiale.
Les partisans de la courbe et tous les tenants de la révolte fiscale, estiment que les baisses
d'impôt ont effectivement l'effet positif escompté et citent en exemple certains pays de
l'hémisphère nord.
Il est difficile de dire si l'augmentation des recettes fiscales qui s'est effectivement produite
est le résultat de la baisse des taux d'imposition ou si c'est tout simplement l'effet de la
croissance.
Toujours, est-il, pour prendre cet exemple que certains pays n'ont toujours pas résorbé leur
déficit budgétaire.

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La Flat-Tax, qui est l'impôt à taux unique est présentée comme le mode d'imposition idéal. Il
s'agit d'un impôt proportionnel tout le monde paye le même pourcentage il n'est
malheureusement pas progressif, le taux augmente avec le revenu.
Certains pays socialistes de l'ex-bloc Est l'ont installé comme taux s'échelonnant selon le
pays de 10 à 25%. L'avantage de ce système est son extrême simplicité, d'opposer à la
véritable usine de gaz qu'est le sytème fiscal actuel de certains pays d'Europe comme la
France par exemple, avec ses tranches, ses riches et ses exceptions. L'assiette élargie
coupeuse vers le bas ce que l'on perd vers le haut. Donc c'est un système considéré par les
économistes comme injuste, caduque et archaïque. Rappelons que plusieurs spécialistes
étaient également partisans d'un impôt négatif, pour les revenus inférieurs à un certain
niveau.
Les arguments des ennemis de l'imposition excessive receuillent pour prendre conscience
d'un autre phénomène.
Si la pression fiscale que subit le citoyen devient excessive. Nombreux ont été surpris de
constater que ce ne sont pas forcément les plus riches qui payent le plus d'impôt. Les
révélations sur les impôts payés par les puisantes entreprises dans certains pays ont indigné
plus d'un gérant d'une petite et moyenne entreprise, un indigné particulier s'est également
manifesté, il a pris sa plus belle plume pour dire qu'il payait moins d'impôts que son Directeur
de production et que c'était scandaleux. La question qui reste posée c'est de donner une
régularité au système fiscal.
L'impact de la fiscalité dépend de la forme qu'elle prend, les impôts sur les sociétés et sur
les actionnaires qui réduisent le capital disponible pour investir et construire des structures
plus larges et productives. Ceci conduit à un ralentissement de l'accumulation de capital
dans l'économie, c'est-à-dire du développement, des équipements, des structures et des
connaissances propices à la productivité ayant pour conséquence une amélioration du
pouvoir d'achat pour les investisseurs et les employés.
Le fait, est que les entreprises sont à l'origine de la plupart des revenus qui circulent dans
une économie donnée. Même si leurs revenus dépendent de la prospérité de leurs clients, les
entreprises restent les structures qui redistribuent le revenu dans l'économie. Les bénéfices
sont le signe qu'une entreprise a généré plus de richesse que ce qui est nécessaire à la
production. Potentiellement, cela permet d'enrichir divers agents. Les actionnaires reçoivent
des dividendes et les employés peuvent obtenir des augmentations sous la forme de
participation aux bénéfices qu'une entreprise choisit de conserver en épargne, implique des
investissements futurs qui génèrent de nouveaux flux de revenus pour les employés actuels
et futurs. L'impôt sur les sociétés équivaut donc une réduction de tous ces flux de revenus.
.La courbe ne tient pas compte des circonstances économiques, de la mémoire fiscale des

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citoyens, de leurs anticipations et postule d'emblée qu'ils agissent rationnellement quand
les impôts sont trop lourds on se met à frauder, parfois en s'exile ou on arrête de travailler,
ce qui, inévitablement réduit les rentrées pour l'Etat. Ces comportements sont certes
observables, mais ils ne sont en rien automatiques. Car l'ampleur de la fraude fiscale dépend
surtout de la capacité de contrôle de l'Etat (Administrations). Dans les pays à forte corruption
la théorie de la courbe fonctionne.
La courbe de LAFFER
La courbe de Laffer est une modélisation économique développée par des économistes de
l'offre, en particulier Arthur Laffer et qui remonte au XIVe siècle de la main du philosophe
musulman Ibn Khaldoun, fondé sur l’idée que la relation positive entre croissance du taux
d’imposition et croissance des recettes de l’État (État étant défini dans le sens large, c’est-
à-dire que le terme représente ici toutes les administrations publiques) s’inverse lorsque le
taux d’imposition devient trop élevé.
Lorsque les prélèvements obligatoires sont déjà élevés, une augmentation de l’impôt
conduirait alors à une baisse des recettes de l’État, parce que les agents économiques
surtaxés seraient incités à moins travailler (cela ne vaut pas la peine de travailler si la
progression des gains issus du travail diminue pour une unité supplémentaire de travail
effectué).

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En abscisse, le taux d'imposition t , en ordonnée les recettes fiscales T . Lorsque t = t* , alors
T=Tmax . Lorsque t > t* , le taux d'imposition est dissuasif et les recettes totales de l'État sont
inférieures à
Tmax .
LE RENDEMENT FISCAL SUIT UNE COURBE EN U INVERSÉ
La «courbe de Laffer» modélise une idée ancienne selon laquelle «les hauts taux tuent les
totaux». Plus le taux de l’impôt sur le revenu augmente, plus l’Etat remplit ses caisses. Mais,
passé un certain seuil, les contribuables sont découragés et cessent de travailler. Le
problème, c’est qu’aucune étude empirique n’a jamais pu établir quel est le taux idéal : 40%,
50%, 80% ?
Mahmoud SAYAH