1 – Définition du besoin Æ DCE
Cahiers des charges du futur marché
Le besoin Æ CCTP
Les clauses administratives Æ CCAP
Des documents cadre de réponse
Cadre d’acte d’engagement
Cadre de Mémoire justificatif de l’offre (MJO)
Cadre financier (BPU, DQE, DPGF)
Les règles de mise en concurrence
Règlement de la consultation
L’avis d’appel public à la concurrence
Ville de Lyon - Direction des Marchés Publics – Janvier 2010