Modèle d`ordre du jour

VILLE de RENNES
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Service du Directeur Général
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SDG-ChM/KN
CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du 13 octobre 2014
17 heures
Ordre du jour
.../...
SDG
Mme la Maire
1
Compte rendu sommaire du 15 septembre 2014 – Adoption – Ordre du
jour et déroulement de la séance du 13 octobre 2014
DS
FIAG-16
M. Lahais
14
Sports et jeunesse – Équipements sportifs - Piscine de Bréquigny - Projet
investissement – Création bassin nordique extérieur olympique -
Principes et éléments de programmation
DI
ADD-4
M. Sémeril
30
Aménagement et services urbains, environnement – Place Sainte-Anne –
Aménagement des espaces publics – Concours de Maîtrise d’oeuvre –
Choix du lauréat
DAO
ADD-23
M. Sémeril
35
Aménagement et services urbains, environnement – Restructuration de la
dalle du Gros Chêne – Approbation de l’Avant-Projet Sommaire et de
l’enveloppe financière
DI
ADD-3
M. Sémeril
29
Aménagement et services urbains, environnement – Métro ligne b –
Aménagement des espaces extérieurs du viaduc nord-est – Maîtrise
d’oeuvre – Approbation des études d’avant-projet – Tranche ferme
DAO
ADD-19
M. Sémeril
42
Aménagement et services urbains, environnement – ZAC J-F Kennedy –
Bilan de clôture – Protocole de clôture – Suppression de la ZAC –
Approbation
DEE
EEJS-5
Mme Briéro
2
Enseignement, formation – Rentrée scolaire 2014 – Retraits et
affectations d'emplois – Mesures définitives – Information du Conseil
Municipal
Opéra
CRECA-9
M. Careil
3
Culture – Expression musicale, lyrique et chorégraphique – Action
culturelle de l'Opéra – Médiation culturelle Opéra, ouvre-toi ! Les
samedis Découverte de l’Opéra de Rennes –Tarifs
BM
CRECA-1
M. Careil
4
Culture - Conservation et diffusion du patrimoine - Bibliothèque
Municipale – Jeu « Blind Test Trans Musicales » - Approbation du
règlement et dotation
BM
CRECA-2
M. Careil
5
Culture – Conservation et diffusion des patrimoines – Bibliothèque
Municipale – Résidence d’artiste en milieu scolaire – Demande de
subvention auprès de l’État

- 2 -
.../...
DGCult
– DACC
CRECA-3
M. Careil
6
Culture – Action culturelle – Arts plastiques - Association Art Norac -
Convention de partenariat
DGCult-
DACC
CRECA-10
M. Careil
7
Culture – Action culturelle - Provision pour innovation et
expérimentation artistique et sociale –Deuxième affectation de crédits
2014
DGCult-
DACC
CRECA-5
M. Careil
8
Culture – Action culturelle - Provision pour Education Artistique –
Affectation des crédits 2014
DGCult-
DACC
CRECA-6
M. Careil
9
Culture – Action culturelle – Provision - Dispositif « Les Rennais
prennent l’Art » – Deuxième affectation de crédits 2014
MBA
CRECA-4
Mme Phalippou
10
Culture – Tarifs année 2014 - Musée des Beaux-Arts de Rennes –
Exposition « Play Time » - 4ème édition des Ateliers de Rennes –
Biennale d’art contemporain – Droits d’entrée
DGCom
FIAG-8
M. Le Bougeant
11
Culture - Société anonyme d'économie mixte Rennes Cité Média –
Autorisation de réduction de capital
DGCom
FIAG-7
M. Le Bougeant
12
Culture - Société anonyme d'économie mixte Rennes Cité Média -
Rapport d'activité 2013
DS
FIAG-15
M. Lahais
13
Sports et jeunesse – Animation sportive – Stade Départemental
d’Athlétisme Robert Poirier – Subvention d'équipement – Convention
financière avec le Département d’Ille-et-Vilaine
DS
EEJS-4
M. Lahais
15
Sports et jeunesse – Animation Sportive –Aéro- Club de Rennes Ille-et-
Vilaine– Subvention d'équipement – Convention financière avec
l’A.C.R.I.V
DVAJ
CRECA-7
M. Lahais
16
Sports et Jeunesse - Action socio-éducative – Provision pour animation
socio-éducative –Deuxième affectation de crédits 2014
DVAJ
EEJS-6
M. Jégou
17
Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision pour
accompagnement des Jeunes Adultes – Deuxième affectation de crédits
2014
DVAJ
EEJS-3
M. Jégou
18
Sports et jeunesse – Soutien à l'expression des jeunes – Provision Tam
Tam CRIJB – Affectation des crédits 2014
DVAJ
EEJS-1
M. Jégou
19
Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les
jeunes adultes – Jeudis Découvertes – Provision pour manifestation Nuit
des 4 Jeudis – Sixième affectation de crédits 2014
DVAJ
EEJS-2
M. Jégou
20
Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des
jeunes - Provision pour projets étudiants – Sixième affectation de crédits
2014 – Modification d’une délibération antérieure

- 3 -
.../...
DGSS
SCS-3
M. Bourcier
21
Interventions sociales et santé – Centres Sociaux – Association Rennaise
des Centres Sociaux (ARCS) – Subvention d'équipement – Modification
de la délibération attributive de subventions
DGSS
SCS-5
M. Bourcier
22
Interventions sociales et santé – Dispositif d'hébergement d'urgence
COORUS – La Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte d'Ille-et-Vilaine
(SEA 35) – Convention financière – Provision coordination d'aide
d'urgence sociale – Première affectation de crédits 2014
DGSS
SCS-4
M. Bourcier
23
Interventions sociales et santé – Actions en faveur des personnes en
difficulté – Banque alimentaire de Rennes – Subvention d'équipement
DGPCS
SCS-1
Mme Letourneux
24
Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales - Actions
en faveur des femmes – Deuxième affectation de crédits 2014
CSPV
SCS-2
Mme Letourneux
25
Interventions sociales et santé – Provision Lutte contre les
discriminations et accès aux Droits – Deuxième affectation de crédits
d'investissements 2014
DHS
SCS-6
Mme Condolf-
Férec
26
Logement – Provision pour aide au logement locatif – Subvention
d'équipement à l'Office Public de l'Habitat de Rennes Métropole,
Archipel Habitat – Première affectation de crédits 2014
DAO
ADD-22
M. Sémeril
27
Aménagement et services urbains, environnement – Pôle d’échanges
multimodal de la gare de Rennes – Réalisation des travaux – Convention
de financement sur les périmètres SNCF – Gares&Connexions / Rennes
Métropole
DI
ADD-2
M. Sémeril
28
Aménagement et services urbains, environnement – Ligne b du métro
automatique de Rennes Métropole – Déviations de réseaux – Convention
– Avenant n° 1
DEP
ADD-7
M. Sémeril
31
Aménagement et services urbains, environnement – Voirie – Rue Franz
Heller – Acquisition à titre gratuit de terrains appartenant à la copropriété
du Centre d’Affaires
DEP
ADD-8
M. Sémeril
32
Aménagement et services urbains, environnement – Voirie –
Emplacement réservé n° 67 – Acquisition d’un appartement sis 3
boulevard du Colombier
DEP
ADD-9
M. Sémeril
33
Aménagement et services urbains, environnement – Voirie – 22
boulevard de Guines – Acquisition d’une propriété non bâtie
DEP
ADD-11
M. Sémeril
34
Aménagement et services urbains, environnement – Aménagement de la
rue de l’Alma – Section Guinguené – Boulevard Clémenceau –
Acquisition d’un terrain à Archipel Habitat
DI
ADD-10
M. Sémeril
36
Aménagement et services urbains, environnement – Zone d’Activité
Nord – 7 rue Bahon Rault – Acquisition

- 4 -
.../...
DJ
ADD-5
M. Sémeril
37
Aménagement et services urbains, environnement – Espaces verts
urbains – Quartier Bourg Levesque / La Touche / Moulin du Comte –
Extension du square de la Touche – Aménagement d’un terrain
multisports et d’un quai conteneur – Validation de l’avant-projet
DEP
ADD-13
M. Hervé
38
Aménagement et services urbains, environnement – Commune de Saint-
Armel – Ferme de Chambière – Baux ruraux
DGPCS
ADD-1
M. Bourcier
39
Aménagement et services urbains, environnement – Zones Urbaines
Sensibles (ZUS) – Programme de Rénovation Urbaine – Convention avec
l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine – Avenant 8 de clôture
DEP
ADD-15
M. Sémeril
40
Aménagement et services urbains, environnement – ZAC « La
Courrouze » - Boulevard de Cleunay – Désaffectation et déclassement du
domaine public routier – Cession d’un terrain – Approbation
DAO
ADD-14
M. Sémeril
41
Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Bernard /
Duval – Bilan financier prévisionnel au 31 décembre 2013 – Approbation
DAO
ADD-16
M. Sémeril
43
Aménagement et services urbains, environnement – ZAC de la Mabilais
– Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2013
DEP
ADD-12
M. Sémeril
44
Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Madeleine –
Rue Monconseil / Boulevard Georges Pompidou – Cession d’un terrain
DAO
ADD-17
M. Sémeril
45
Aménagement et services urbains, environnement – ZAC du Mail – Bilan
financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2013 – Approbation
DAO
ADD-18
M. Sémeril
46
Aménagement et services urbains, environnement – ZAC du Mail –
Concession d’aménagement avec la société Territoires et Développement
– Prolongation de l’échéance du contrat jusqu’au 31 décembre 2017 –
11ème avenant – Approbation
DEP
ADD-20
M. Sémeril
47
Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Porte de
Saint-Malo – Cession de charges foncières à la SARL Lefrançois –
Délibération modificative – Approbation
Immo
ADD-6
M. Hervé
48
Aménagement et services urbains, environnement – Domaine –
Déconstruction de propriétés communales
CSPV
SCS-7
M. Bourcier
49
Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville
– Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Provision Contrat Urbain de
Cohésion Sociale – Modification d'une délibération antérieure -
Deuxième affectation de crédits 2014
DCG
FIAG-9
M. Sémeril
50
Aménagement et services urbains, environnement – Société anonyme
d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne
(SEMAEB) – Rapport d'activité 2013
Action-
Co
FIAG-11
M. Hervé
51
Action économique – Commerce, diverses actions – Dalle du Colombier
- Marché de Noël Klepierre Brand Ventures (KBV) – Convention

- 5 -
.../...
Action-
Co
FIAG-10
M. Hervé
52
Action économique – Commerce - Diverses actions – Provision pour
animation commerciale – Troisième affectation de crédits 2014
DGFCG
FIAG-17
M. Hervé
53
Action économique – Tourisme – Village Vacances de Lamoura – Appel
de fonds - Autorisation du Conseil municipal
SEE
DLVQ-1
M. Hervé
54
Action économique – Provision pour associations diverses – Deuxième
affectation de crédits 2014
SDG
FIAG-2
M. Hervé
55
Administration générale – Délégation du Conseil municipal à Madame
La Maire – Compte rendu du mois d’août 2014
FIAG-18
M. Theurier
56
Administration générale – Vœu relatif au conflit Israëlo-Palestinien –
Vœu présenté par le Groupe Ecologiste
SDG
FIAG-1
M. Sémeril
57
Administration générale – Désignation de représentants du Conseil
municipal – Commission consultative des services publics locaux -
EPCC « Fonds régional d’art contemporain de Bretagne » -
Modifications
DPAP
FIAG-12
M. Chardonnet
58
Administration générale – Personnel – Recensement de la population –
Agents recenseurs, agents d'encadrement – Recrutement, rémunération et
indemnités diverses
DGRH
FIAG-3
M. Chardonnet
59
Administration générale – Personnel – Conservatoire à Rayonnement
Régional – Professeur d’enseignement artistique, spécialité chant –
Modification du temps de travail
DGRH
FIAG-4
M. Chardonnet
60
Administration générale – Personnel – Direction des Sports – Chargé de
sports de haut niveau et d’évènementiel – Modification du niveau de
rémunération
DGCom
CRECA-8
Mme Briéro
61
Administration générale – Fêtes et cérémonies – Manifestations
Publiques – Provision pour les associations d'anciens combattants et
victimes de guerre - Affectation de crédits 2014
SMPBR
FIAG-6
M. Nadesan
62
Services à caractère industriel ou commercial – Service de distribution de
l’eau potable – Avenant D8 au contrat d’affermage
SMPBR
FIAG-13
M. Nadesan
63
Services à caractère industriel ou commercial – Distribution d'eau potable
- Délégation de service public - Contrat d'affermage avec Veolia Eau -
Rapport annuel du délégataire 2013
SMPBR
FIAG-14
M. Nadesan
64
Services à caractère industriel ou commercial – Distribution d'eau potable
et assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services sur
l'exercice 2013
DR
FIAG-5
M. Nadsean
65
Service à caractère industriel et commercial – Assainissement non
collectif - Redevance - Remboursement