Modèle d`ordre du jour
publicité
VILLE de RENNES _________ Service du Directeur Général _________ SDG-ChM/KN CONSEIL MUNICIPAL Séance publique du 13 octobre 2014 17 heures Ordre du jour Mme la Maire 1 Compte rendu sommaire du 15 septembre 2014 – Adoption – Ordre du jour et déroulement de la séance du 13 octobre 2014 M. Lahais 14 Sports et jeunesse – Équipements sportifs - Piscine de Bréquigny - Projet investissement – Création bassin nordique extérieur olympique Principes et éléments de programmation M. Sémeril 30 Aménagement et services urbains, environnement – Place Sainte-Anne – Aménagement des espaces publics – Concours de Maîtrise d’oeuvre – Choix du lauréat DAO M. Sémeril ADD-23 35 Aménagement et services urbains, environnement – Restructuration de la dalle du Gros Chêne – Approbation de l’Avant-Projet Sommaire et de l’enveloppe financière DI ADD-3 M. Sémeril 29 Aménagement et services urbains, environnement – Métro ligne b – Aménagement des espaces extérieurs du viaduc nord-est – Maîtrise d’oeuvre – Approbation des études d’avant-projet – Tranche ferme DAO M. Sémeril ADD-19 42 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC J-F Kennedy – Bilan de clôture – Protocole de clôture – Suppression de la ZAC – Approbation DEE EEJS-5 Mme Briéro 2 Enseignement, formation – Rentrée scolaire 2014 – Retraits et affectations d'emplois – Mesures définitives – Information du Conseil Municipal Opéra M. Careil 3 Culture – Expression musicale, lyrique et chorégraphique – Action culturelle de l'Opéra – Médiation culturelle Opéra, ouvre-toi ! Les samedis Découverte de l’Opéra de Rennes –Tarifs M. Careil 4 Culture - Conservation et diffusion du patrimoine - Bibliothèque Municipale – Jeu « Blind Test Trans Musicales » - Approbation du règlement et dotation M. Careil 5 Culture – Conservation et diffusion des patrimoines – Bibliothèque Municipale – Résidence d’artiste en milieu scolaire – Demande de subvention auprès de l’État SDG DS FIAG-16 DI ADD-4 CRECA-9 BM CRECA-1 BM CRECA-2 .../... -26 Culture – Action culturelle – Arts plastiques - Association Art Norac Convention de partenariat 7 Culture – Action culturelle - Provision pour innovation et expérimentation artistique et sociale –Deuxième affectation de crédits 2014 8 Culture – Action culturelle - Provision pour Education Artistique – Affectation des crédits 2014 9 Culture – Action culturelle – Provision - Dispositif « Les Rennais prennent l’Art » – Deuxième affectation de crédits 2014 Mme Phalippou 10 Culture – Tarifs année 2014 - Musée des Beaux-Arts de Rennes – Exposition « Play Time » - 4ème édition des Ateliers de Rennes – Biennale d’art contemporain – Droits d’entrée DGCom M. Le Bougeant FIAG-8 11 Culture - Société anonyme d'économie mixte Rennes Cité Média – Autorisation de réduction de capital DGCom M. Le Bougeant FIAG-7 12 Culture - Société anonyme d'économie mixte Rennes Cité Média Rapport d'activité 2013 DS M. Lahais 13 Sports et jeunesse – Animation sportive – Stade Départemental d’Athlétisme Robert Poirier – Subvention d'équipement – Convention financière avec le Département d’Ille-et-Vilaine DS EEJS-4 M. Lahais 15 Sports et jeunesse – Animation Sportive –Aéro- Club de Rennes Ille-etVilaine– Subvention d'équipement – Convention financière avec l’A.C.R.I.V DVAJ M. Lahais 16 Sports et Jeunesse - Action socio-éducative – Provision pour animation socio-éducative –Deuxième affectation de crédits 2014 DVAJ EEJS-6 M. Jégou 17 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision pour accompagnement des Jeunes Adultes – Deuxième affectation de crédits 2014 DVAJ EEJS-3 M. Jégou 18 Sports et jeunesse – Soutien à l'expression des jeunes – Provision Tam Tam CRIJB – Affectation des crédits 2014 DVAJ EEJS-1 M. Jégou 19 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Jeudis Découvertes – Provision pour manifestation Nuit des 4 Jeudis – Sixième affectation de crédits 2014 DVAJ EEJS-2 M. Jégou 20 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants – Sixième affectation de crédits 2014 – Modification d’une délibération antérieure DGCult M. Careil – DACC CRECA-3 DGCult- M. Careil DACC CRECA-10 DGCult- M. Careil DACC CRECA-5 DGCult- M. Careil DACC CRECA-6 MBA CRECA-4 FIAG-15 CRECA-7 .../... -3DGSS SCS-3 M. Bourcier 21 Interventions sociales et santé – Centres Sociaux – Association Rennaise des Centres Sociaux (ARCS) – Subvention d'équipement – Modification de la délibération attributive de subventions DGSS SCS-5 M. Bourcier 22 Interventions sociales et santé – Dispositif d'hébergement d'urgence COORUS – La Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte d'Ille-et-Vilaine (SEA 35) – Convention financière – Provision coordination d'aide d'urgence sociale – Première affectation de crédits 2014 DGSS SCS-4 M. Bourcier 23 Interventions sociales et santé – Actions en faveur des personnes en difficulté – Banque alimentaire de Rennes – Subvention d'équipement DGPCS Mme Letourneux SCS-1 24 Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales - Actions en faveur des femmes – Deuxième affectation de crédits 2014 CSPV SCS-2 Mme Letourneux 25 Interventions sociales et santé – Provision Lutte contre les discriminations et accès aux Droits – Deuxième affectation de crédits d'investissements 2014 DHS SCS-6 Mme CondolfFérec 26 Logement – Provision pour aide au logement locatif – Subvention d'équipement à l'Office Public de l'Habitat de Rennes Métropole, Archipel Habitat – Première affectation de crédits 2014 DAO M. Sémeril ADD-22 27 Aménagement et services urbains, environnement – Pôle d’échanges multimodal de la gare de Rennes – Réalisation des travaux – Convention de financement sur les périmètres SNCF – Gares&Connexions / Rennes Métropole DI ADD-2 M. Sémeril 28 Aménagement et services urbains, environnement – Ligne b du métro automatique de Rennes Métropole – Déviations de réseaux – Convention – Avenant n° 1 DEP ADD-7 M. Sémeril 31 Aménagement et services urbains, environnement – Voirie – Rue Franz Heller – Acquisition à titre gratuit de terrains appartenant à la copropriété du Centre d’Affaires DEP ADD-8 M. Sémeril 32 Aménagement et services urbains, environnement – Voirie – Emplacement réservé n° 67 – Acquisition d’un appartement sis 3 boulevard du Colombier DEP ADD-9 M. Sémeril 33 Aménagement et services urbains, environnement – Voirie – 22 boulevard de Guines – Acquisition d’une propriété non bâtie DEP M. Sémeril ADD-11 34 Aménagement et services urbains, environnement – Aménagement de la rue de l’Alma – Section Guinguené – Boulevard Clémenceau – Acquisition d’un terrain à Archipel Habitat DI M. Sémeril ADD-10 36 Aménagement et services urbains, environnement – Zone d’Activité Nord – 7 rue Bahon Rault – Acquisition .../... -437 Aménagement et services urbains, environnement – Espaces verts urbains – Quartier Bourg Levesque / La Touche / Moulin du Comte – Extension du square de la Touche – Aménagement d’un terrain multisports et d’un quai conteneur – Validation de l’avant-projet DEP M. Hervé ADD-13 38 Aménagement et services urbains, environnement – Commune de SaintArmel – Ferme de Chambière – Baux ruraux DGPCS M. Bourcier ADD-1 39 Aménagement et services urbains, environnement – Zones Urbaines Sensibles (ZUS) – Programme de Rénovation Urbaine – Convention avec l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine – Avenant 8 de clôture DEP M. Sémeril ADD-15 40 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC « La Courrouze » - Boulevard de Cleunay – Désaffectation et déclassement du domaine public routier – Cession d’un terrain – Approbation DAO M. Sémeril ADD-14 41 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Bernard / Duval – Bilan financier prévisionnel au 31 décembre 2013 – Approbation DAO M. Sémeril ADD-16 43 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC de la Mabilais – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2013 DEP M. Sémeril ADD-12 44 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Madeleine – Rue Monconseil / Boulevard Georges Pompidou – Cession d’un terrain DAO M. Sémeril ADD-17 45 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC du Mail – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2013 – Approbation DAO M. Sémeril ADD-18 46 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC du Mail – Concession d’aménagement avec la société Territoires et Développement – Prolongation de l’échéance du contrat jusqu’au 31 décembre 2017 – 11ème avenant – Approbation DEP M. Sémeril ADD-20 47 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Porte de Saint-Malo – Cession de charges foncières à la SARL Lefrançois – Délibération modificative – Approbation Immo ADD-6 M. Hervé 48 Aménagement et services urbains, environnement – Domaine – Déconstruction de propriétés communales CSPV SCS-7 M. Bourcier 49 Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Provision Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Modification d'une délibération antérieure Deuxième affectation de crédits 2014 DCG M. Sémeril FIAG-9 50 Aménagement et services urbains, environnement – Société anonyme d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB) – Rapport d'activité 2013 ActionCo 51 Action économique – Commerce, diverses actions – Dalle du Colombier - Marché de Noël Klepierre Brand Ventures (KBV) – Convention DJ ADD-5 M. Sémeril M. Hervé FIAG-11 .../... -5M. Hervé 52 Action économique – Commerce - Diverses actions – Provision pour animation commerciale – Troisième affectation de crédits 2014 DGFCG M. Hervé 53 Action économique – Tourisme – Village Vacances de Lamoura – Appel de fonds - Autorisation du Conseil municipal M. Hervé 54 Action économique – Provision pour associations diverses – Deuxième affectation de crédits 2014 SDG M. Hervé FIAG-2 55 Administration générale – Délégation du Conseil municipal à Madame La Maire – Compte rendu du mois d’août 2014 56 Administration générale – Vœu relatif au conflit Israëlo-Palestinien – Vœu présenté par le Groupe Ecologiste SDG M. Sémeril FIAG-1 57 Administration générale – Désignation de représentants du Conseil municipal – Commission consultative des services publics locaux EPCC « Fonds régional d’art contemporain de Bretagne » Modifications DPAP M. Chardonnet 58 Administration générale – Personnel – Recensement de la population – Agents recenseurs, agents d'encadrement – Recrutement, rémunération et indemnités diverses DGRH M. Chardonnet FIAG-3 59 Administration générale – Personnel – Conservatoire à Rayonnement Régional – Professeur d’enseignement artistique, spécialité chant – Modification du temps de travail DGRH M. Chardonnet FIAG-4 60 Administration générale – Personnel – Direction des Sports – Chargé de sports de haut niveau et d’évènementiel – Modification du niveau de rémunération DGCom Mme Briéro 61 Administration générale – Fêtes et cérémonies – Manifestations Publiques – Provision pour les associations d'anciens combattants et victimes de guerre - Affectation de crédits 2014 M. Nadesan 62 Services à caractère industriel ou commercial – Service de distribution de l’eau potable – Avenant D8 au contrat d’affermage SMPBR M. Nadesan FIAG-13 63 Services à caractère industriel ou commercial – Distribution d'eau potable - Délégation de service public - Contrat d'affermage avec Veolia Eau Rapport annuel du délégataire 2013 SMPBR M. Nadesan FIAG-14 64 Services à caractère industriel ou commercial – Distribution d'eau potable et assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services sur l'exercice 2013 DR M. Nadsean FIAG-5 65 Service à caractère industriel et commercial – Assainissement non collectif - Redevance - Remboursement ActionCo FIAG-10 FIAG-17 SEE DLVQ-1 M. Theurier FIAG-18 FIAG-12 CRECA-8 SMPBR FIAG-6 .../... -6DR SPE M. Nadesan ADD-21 66 Service à Caractère Industriel et Commercial – Réseau de chaleur Sud – Contrat de délégation de service public – ENERSUD – Avenant 1 – ZAC Blosne Est – Travaux de dévoiement de réseau et de passage en basse température
