CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 DECEMBRE 2016 18 h 45 – Salle du Conseil 1er étage de l'Hôtel de Ville Gérard CAUDRON Déplacement temporaire du marché d'approvisionnement d'Annappes pendant la période du diagnostic archéologique Création d'un Service municipal des Aînés à compter du 1er janvier 2017 Modification des commissions n°3 et n°4 Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la gestion des ressources humaines de la Métropole Européenne de Lille Sylvain ESTAGER Marché d'assurances risques statutaires en groupement de commande Ville-CCAS - Modifie la délibération VA_DEL2016_141 (durée du marché) Autorisation de signer les marchés Passeport Loisirs des ainés - tarifs 2017 Tarifs des banquets de l'année 2017 Actualisation des tarifs piscines pour 2017 Prorogation de différents tarifs (location des installations sportives et soutien logistique dans le cadre d'une manifestation sportive) Prorogation des tarifs pour la médiathèque Till-l'Espliègle Exonération des frais de location d'installation sportive municipale et de son matériel auprès du Comité d'organisation du championnat du monde de handball dénommé "France 2017 handball" 1 Ouvertures de crédits - Dépenses d'investissement - Application des dispositions de l'article L 1612-1 du Code général des collectivités territoriales Ouvertures de crédits - Contrat long terme renouvelable (CLTR) Organismes bénéficiaires d’avances de subventions pour l’exercice 2017 Avance de trésorerie à l'ADéLIE (Association pour le développement local de l'insertion et de l'emploi) regroupant la Mission Locale Métropole Est, la Maison de l'Emploi et le PLIE Dominique FURNE Crédit Loisirs Participation de la Ferme d'En-Haut aux projets collectifs des fabriques culturelles, équipements culturels structurants métropolitains en 2016 Pascal MOYSON Cession à la ville de Villeneuve d’Ascq des droits d'exploitation de photographies aériennes du fonds d’archives de l'EPALE Actualisation de la liste des fonctions reconnues comme essentiellement itinérantes Actualisation de la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué Mise à disposition d’agents titulaires auprès de l’association des Ecoles de Musique de Villeneuve d’Ascq (EMVA) Farid OUKAID Douzième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2016 bourses aux jeunes et aides adult'sport Treizième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2016 aide à l'emploi sportif troisième et quatrième trimestres 2016 Chantal FLINOIS Complément de subvention association Résidence Plus - dispositif Logement d'Urgence et d'Insertion (DLUI) André LAURENT Énergie et patrimoine communal, bilan 2015 Concours 2016 "Ensemble embellissons la ville" : attribution des lots Françoise MARTIN Deuxième affectation subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de l'éducation au titre de l'année 2016 Troisième affectation des crédits destinés à l'aide aux projets de classes de découverte 2 Adhésion USEP Groupes Scolaires Claude-Bernard, Bossuet, Verhaeren et Jules-Verne Vincent VERBEECK Subvention d'investissement à la SA HLM Logis Métropole dans le cadre des logements "OCTAVE" Monique LEMPEREUR Quatrième affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine du handicap Claudine SARTIAUX Terrain angle avenue de Pont de Bois / boulevard de l'Ouest : réduction bail emphytéotique ville / Partenord Habitat - vente à BOUYGUES IMMOBILIER - Désaffectation et déclassement terrain Débat sur les orientations générales du Règlement local de publicité Gérard CAUDRON Présentation des décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales 3