CONSEIL MUNICIPAL DUMARDI 13

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CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 13 DECEMBRE 2016
18 h 45 – Salle du Conseil
1er étage de l'Hôtel de Ville
Gérard CAUDRON
 Déplacement temporaire du marché d'approvisionnement d'Annappes pendant la période du
diagnostic archéologique
 Création d'un Service municipal des Aînés à compter du 1er janvier 2017
 Modification des commissions n°3 et n°4
 Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la gestion des ressources humaines de la
Métropole Européenne de Lille
Sylvain ESTAGER
 Marché d'assurances risques statutaires en groupement de commande Ville-CCAS - Modifie
la délibération VA_DEL2016_141 (durée du marché)
 Autorisation de signer les marchés
 Passeport Loisirs des ainés - tarifs 2017
 Tarifs des banquets de l'année 2017
 Actualisation des tarifs piscines pour 2017
 Prorogation de différents tarifs (location des installations sportives et soutien logistique dans
le cadre d'une manifestation sportive)
 Prorogation des tarifs pour la médiathèque Till-l'Espliègle
 Exonération des frais de location d'installation sportive municipale et de son matériel auprès
du Comité d'organisation du championnat du monde de handball dénommé "France 2017
handball"

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 Ouvertures de crédits - Dépenses d'investissement - Application des dispositions de l'article L
1612-1 du Code général des collectivités territoriales
 Ouvertures de crédits - Contrat long terme renouvelable (CLTR)
 Organismes bénéficiaires d’avances de subventions pour l’exercice 2017
 Avance de trésorerie à l'ADéLIE (Association pour le développement local de l'insertion et de
l'emploi) regroupant la Mission Locale Métropole Est, la Maison de l'Emploi et le PLIE
Dominique FURNE
 Crédit Loisirs
 Participation de la Ferme d'En-Haut aux projets collectifs des fabriques culturelles,
équipements culturels structurants métropolitains en 2016
Pascal MOYSON
 Cession à la ville de Villeneuve d’Ascq des droits d'exploitation de photographies aériennes
du fonds d’archives de l'EPALE
 Actualisation de la liste des fonctions reconnues comme essentiellement itinérantes
 Actualisation de la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué
 Mise à disposition d’agents titulaires auprès de l’association des Ecoles de Musique de
Villeneuve d’Ascq (EMVA)
Farid OUKAID
 Douzième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2016 -
bourses aux jeunes et aides adult'sport
 Treizième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2016 -
aide à l'emploi sportif troisième et quatrième trimestres 2016
Chantal FLINOIS
 Complément de subvention association Résidence Plus - dispositif Logement d'Urgence et
d'Insertion (DLUI)
André LAURENT
 Énergie et patrimoine communal, bilan 2015
 Concours 2016 "Ensemble embellissons la ville" : attribution des lots
Françoise MARTIN
 Deuxième affectation subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de l'éducation
au titre de l'année 2016
 Troisième affectation des crédits destinés à l'aide aux projets de classes de découverte

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 Adhésion USEP Groupes Scolaires Claude-Bernard, Bossuet, Verhaeren et Jules-Verne
Vincent VERBEECK
 Subvention d'investissement à la SA HLM Logis Métropole dans le cadre des logements
"OCTAVE"
Monique LEMPEREUR
 Quatrième affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine du
handicap
Claudine SARTIAUX
 Terrain angle avenue de Pont de Bois / boulevard de l'Ouest : réduction bail emphytéotique
ville / Partenord Habitat - vente à BOUYGUES IMMOBILIER - Désaffectation et déclassement
terrain
 Débat sur les orientations générales du Règlement local de publicité
Gérard CAUDRON
 Présentation des décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code général des
collectivités territoriales