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COMPTE-RENDU DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 26 MARS 2008
Le 19 mars 2008, convocation des Membres du Conseil Municipal pour le 26 mars 2008 à 20
h 30.
LE MAIRE,
L’an deux mil huit, le vingt-six mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Magenta
étant assemblé en séance ordinaire, après convocation légale, s’est réuni sous la présidence de
Monsieur Laurent MADELINE, Maire.
PRESENTS : M. MADELINE, Mme NOWAK, MM. CAMUS, SANFILIPPO, RAILLA,
CURINIER, MM. HENRY, FAUCHE, Mme CONRAUX, MACUILIS, MAINGUET, Mme
ROUXHET, MM. LAMOTTE, DENOIS, Mlle MANAYRAUD, MM. OLINE, MILLET, BREX ,
Mme LAMBERT.
REPRESENTE : /
ABSENT : /
A été désignée pour remplir les fonctions de Secrétaire de Séance : Monsieur Eric DENOIS
Conseillers en exercice : 19 - Présents : 19 – Votants : 19
COMMUNICATIONS
1.1 EVENEMENT FAMILIAL
Monsieur le Maire annonce le décès de Monsieur Raymond HUSSENET, ancien membre du
Conseil Municipal de Magenta, survenu le 17 mars dernier.
DELIBERATIONS
2.1 ELECTION DES REPRESENTANTS A LA C.C.E.P.C.
DELIBERATIONS N°7415
Le Maire invite le conseil à procéder à l’élection des représentants de la commune auprès de
la Communauté de Communes d’Epernay Pays de Champagne :
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Election du 1er représentant :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins…………………19
Bulletins litigieux à déduire ………….0
Nombre de suffrages exprimés………19
Majorité absolue……………………..10
Ont obtenu :
M. René camus, dix neuf voix, 19

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Election du 2ème représentant :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins…………………19
Bulletins litigieux à déduire ………….0
Nombre de suffrages exprimés………19
Majorité absolue……………………..10
Ont obtenu :
M. Régis MAINGUET, dix neuf voix, 19
Ont été proclamés élus, Messieurs René CAMUS et Régis MAINGUET délégués auprès de la
CCEPC. POUR EXTRAIT CONFORME.-
2.2 FORMATION DES COMMISSIONS COMMUNALES
DELIBERATION N°7415
OBJET : FORMATION DES COMMISSIONS COMMUNALES
Le Maire expose à l’assemblée l’intérêt de la mise en place de Commissions Communales,
notamment afin d’étudier et de préparer les questions soumises au Conseil Municipal.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
DECIDE, dans les conditions fixées par l’article L2121-22 du code général des collectivités
territoriales, de créer les Commissions suivantes et d’élire les membres du conseil qui y siègeront
(et ayant accepté leur mandat).
INTITULE DE LA
COMMISSION
NOMS DES CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES TITULAIRES
NOMS DES MEMBRES
EXTERIEURES
COMMISSION DES
AFFAIRES SOCIALES ET
SCOLAIRES
Responsable :
- Mme Sylvie NOWAK
Membres :
- M. Laurent MADELINE
- M. Bruno SANFILIPPO
- Mme Annette LAMBERT
- M. Michel BREX
- M. Christian MILLET
- Melle Colette MANAYRAUD
- M. Régis MAINGUET
- Mme Suzanne CONRAUX
- Mme Christine ROUXHET
- Mme Nadine RICHARD
- Mme MOURA ALVES
- Mme Laurence NOWAK
COMMISSION DE
L’URBANISME, DE LA
VOIRIE, DES
TRANSPORTS ET DES
BATIMENTS
Responsable :
- M. René CAMUS
Membres :
- M. Laurent MADELINE
- M. Christian MILLET
- M. Gérard OLINE
- Melle Colette MANAYRAUD
- M. Régis MAINGUET
- M. Eric DENOIS
- M. Francis LAMOTTE
- M. Jean-François HENRY
- M. Bernard CHAMPY
COMMISSION DES FETES
ET DES SPORTS
Responsable :
- M. Bruno SANFILIPPO
Membres :
- M. Laurent MADELINE
- M. Bruno VERPRAET
- M. Nénad NIKITOVIC

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- M. Gilbert CURINIER
- Mme Christine ROUXHET
- M. Gérard MACUILIS
COMMISSION DES
ESPACES VERTS ET DE
L’ENVIRONNEMENT
Responsable :
- M. René RAILLA
Membres :
- M. Laurent MADELINE
- M. Michel BREX
- M. Régis MAINGUET
- M. Francis LAMOTTE
- M. Jean-Pierre FAUCHE
COMMISSION DE
L’INFORMATION ET DES
ANIMATIONS
CULTURELLES
Responsable :
- M. Gilbert CURINIER
Membres :
- M. Laurent MADELINE
- M ; Eric DENOIS
- M. Francis LAMOTTE
- M. Gérard MACUILIS
- Mme Suzanne CONRAUX
- M. Jean-François HENRY
- Mme Mauricette GEOFFROY
COMMISSION DE
L’ADMINISTRATION ET
DES FINANCES
Responsable :
- M. Laurent MADELINE
Membres :
- M. Gérard OLINE
- Melle Colette MANAYRAUD
- M. Régis MAINGUET
- M. Gérard MACUILIS
- M. Jean-François HENRY
- Mme Marie-Pierre du
CRAY-SIRIEIX
- M. Bernard CHAMPY
- M. Patrick VIEMON
2.3 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
DELIBERATION N°7416
OBJET : ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
Monsieur Laurent MADELINE, Rapporteur,
Le Maire rappelle au conseil municipal que celui-ci a fixé le nombre de membres élus au conseil
d’administration du centre communal d’action social à huit.
En conséquence, il convient de procéder à l’élection de ceux-ci, dans les conditions fixées par
l’article L123-6 du code de l’action sociale et des familles par l’article 8 du décret n° 95-563 du 6
mai 1995, modifié par le décret n°2000-6 du 4 janvier 2000 (scrutin de liste à la représentation
proportionnelle au plus fort reste).
Le dépouillement a donné les résultats suivants :
Monsieur Laurent MADELINE, dix neuf voix, 19
Madame Sylvie NOWAK, dix neuf voix, 19
Mademoiselle Colette MANAYRAUD, dix neuf voix, 19
Madame Suzanne CONRAUX, dix neuf voix, 19
Monsieur Régis MAINGUET, dix neuf voix, 19
Monsieur Christian MILLET, dix neuf voix, 19
Monsieur Bruno SANFILIPPO, dix neuf voix, 19
Monsieur Michel BREX, dix neuf voix, 19
Ont donc été proclamés élus :

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Monsieur Laurent MADELINE, Madame Sylvie NOWAK, Mademoiselle Colette
MANAYRAUD, Madame Suzanne CONRAUX, Messieurs Régis MAINGUET, Christian
MILLET, Bruno SANFILIPPO, Michel BREX.
Les 7 membres extérieurs nommés par le Maire sont :
Monsieur Jacques MANGIN, Mesdames Dominique HENRY, Anne-Marie GRAUSS, Danièle
LUBRANO, Nelly MAINGUET, Nadine RICHARD et un membre du CLIC. POUR EXTRAIT CONFORME.-
2.4 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRICITE DE LA MARNE
DELIBERATION N°7417
OBJET : ELECTION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AUPRES DU SYNDICAT
INTERCOMMUNAL D’ELECTRICITE DE LA MARNE
Le Maire expose à l’assemblée que les articles L 5211-6 à 8 du code général des collectivités
territoriales précisent :
- que l’organe délibérant administrant les établissements publics de coopération
intercommunale (EPCI) est composé de délégué élus par les conseils municipaux des communes
membres,
- que ces délégués sont élus au scrutin secret, à la majorité absolue (au 1er et 2ème tours), et
à la majorité relative (au 3ème tour – candidat le plus âgé déclaré élu en cas d’égalité des suffrages-)
parmi les membres du conseil municipal ou parmi les citoyens réunissant les conditions requises
pour faire partie d’un conseil municipal.
Les agents employés par l’EPCI ne peuvent être désignés comme délégués.
Après le renouvellement général des conseils municipaux, l’organe délibérant de l’EPCI se réunit
au plus tard le vendredi de la 4ème semaine qui suit l’élection des maires.
Le Maire invite le conseil à procéder à l’élection des représentants de la commune auprès du
Syndicat Intercommunal d’Electricité de la Marne, le délégué titulaire :
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé son bulletin de vote écrit sur du
papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Elections du délégué titulaire :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins…………………19
Bulletins litigieux à déduire ………….0
Nombre de suffrages exprimés………19
Majorité absolue……………………..10
Ont obtenu :
M. René camus, dix neuf voix, 19
A été proclamé élu, Monsieur René CAMUS, délégué auprès du Syndicat Intercommunal
d’Electricité de la Marne au premier tour du scrutin. POUR EXTRAIT CONFORME.-
2.5 SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA
MARNE MOYENNE DELIBERATION N°7418
OBJET : ELECTION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AUPRES DU SYNDICAT
INTERCOMMUNAL POUR L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA MARNE
MOYENNE

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Le maire expose à l’assemblée que les articles L 5211-6 à 8 du code général des collectivités
territoriales précisent :
- que l’organe délibérant administrant les établissements publics de coopération intercommunale
(EPCI) est composé de délégué élus par les conseils municipaux des communes membres,
- que ces délégués sont élus au scrutin secret, à la majorité absolue (au 1er et 2ème tours), et à la
majorité relative (au 3ème tour – candidat le plus âgé déclaré élu en cas d’égalité des suffrages-)
parmi les membres du conseil municipal ou parmi les citoyens réunissant les conditions requises
pour faire partie d’un conseil municipal.
Les agents employés par l’EPCI ne peuvent être désignés comme délégués.
Après le renouvellement général des conseils municipaux, l’organe délibérant de l’EPCI se réunit
au plus tard le vendredi de la 4ème semaine qui suit l’élection des maires.
Le Maire invite le conseil à procéder à l’élection des représentants de la commune auprès du
Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique de la Marne Moyenne, les
délégués titulaires et suppléants :
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé son bulletin de vote écrit sur du
papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Elections des délégués titulaires :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins…………………19
Bulletins litigieux à déduire ………….0
Nombre de suffrages exprimés………19
Majorité absolue……………………..10
Ont obtenu :
M. Jean-Pierre FAUCHE, dix neuf voix, 19
M. Michel DROUOT, dix neuf voix, 19
Elections des délégués suppléants :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins…………………19
Bulletins litigieux à déduire ………….0
Nombre de suffrages exprimés………19
Majorité absolue……………………..10
Ont obtenu :
M. Bruno SANFILIPPO, dix neuf voix, 19
M. Laurent MADELINE, dix neuf voix, 19
Ont été proclamés élus :
Monsieur Jean-Pierre FAUCHE, Monsieur Michel DROUOT , Monsieur Bruno
SANFILIPPO, Monsieur Laurent MADELINE, délégués auprès du Syndicat Intercommunal
pour l’Aménagement Hydraulique de la Marne Moyenne, au premier tour du scrutin.
POUR EXTRAIT CONFORME.-
2.6 ACHAT D’UN ORDINATEUR PORTABLE MAIRIE
DELIBERATION N°7419
OBJET : ACHAT D’UN ORDINATEUR
Monsieur Gilbert CURINIER, Rapporteur,
Après consultations de 3 devis de sociétés informatiques,