ODJ R° FORAP 28/04

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Réunion téléphonique de la FORAP
24 mai 2013
Participants : A Djihoud, JL Quenon, S Tricaud-Vialle (CCECQA), C Chabloz, C Colin
(CEPPRAL), C de Blomac (EPSILIM), S Briançon (EVALOR), L Moret, N Terrien
(QualiSanté), MJ D’Alche-Gautier (RBNSQ), V Daucourt, P Nachin (RéQua), I Verheyde,
JM Trivier (RSQ).
Débriefing de la rencontre HAS - SRA du 30 avril
- Réunion nécessaire, permettant l’échange d’informations, mais peu de décisions
prises et pas de perspectives réelles de collaborations futures entre HAS et
SRE
- Demande de la FORAP de bénéficier de formations sur le patient traceur et les
autres nouvelles modalités de la certification : pas de réponse précise obtenue de
la HAS
- Apport des présentations des activités des différentes SRE, qui montrent le
dynamisme et l’utilité des SRE
- Pour les futures réunions, les SRE doivent être force de propositions : réunion de
préparation à prévoir pour proposer un projet, et ne pas se laisser « imposer »
des sujets par la HAS
- Actualisation des conventions « cadre » prévue selon M Lafont
- Un nouvel interlocuteur des SRE devrait être nommé par la HAS
Groupe Bientraitance (N Terrien)
- Deux réunions de présentation du guide aux professionnels ont été réalisées
depuis le début de l’année ; la 3ème réunion sera prioritairement destinée aux
interlocuteurs régionaux

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- Réunion du groupe le 3 juin pour discuter des perspectives de travail (retours
d’expériences…)
- Diverses actions sont menées en régions :
o Des réunions régionales de relais et d’appropriation par les établissements
sanitaires et médico-sociaux ont lieu dans différentes régions (Basse-
Normandie, Franche-Comté, Pays de Loire…), intégrant le jeu du RéQua
« Sur le chemin de la Bientraitance »
o Journée régionale du CEPPRAL en collaboration avec la HAS et l’ARS le 17
octobre 2013 : Bientraitance des patients, Bientraitance des soignants
o Journée de retour d’expérience prévue en Pays de Loire
Groupe Mutualisation (S Vialle)
- Réunion le 25 février ; suite au départ de F Saillour, la coordination du groupe
est confiée à S Tricaud-Vialle et C de Blomac
- Espace commun e-FORAP :
o Six outils du CCECQA sont disponibles actuellement sur l’espace commun
o Si souhait de mise à disposition d’un outil sur l’espace commun : envoi au
CCECQA pour test de l’outil par le groupe de mutualisation (sans validation
du contenu)
o Un cahier des charges est en préparation pour formaliser cette démarche
de mise en commun des outils sur la plateforme commune
o Pour chaque outil proposé, un guide d’utilisation de l’outil sera formalisé,
et un retour d’expérience sera réalisé après utilisation par des
établissements d’autres SRE
o Un calendrier annuel pour mise en commun d’outils a été élaboré pour 2013
o Les outils nécessaires à la mise à disposition des outils (cahier des
charges, modalités…) seront mis en ligne sur le site de la FORAP (en accès
privé)
o Le groupe mutualisation existant sera élargi aux référents e-FORAP au
sein de chaque SRE (ou au moins de celles qui l’utilisent) ; les coordonnées
de ces personnes seront envoyées à S Tricaud-Vialle et C de Blomac

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Demandes d'ARS pour la création de SRA (guide pour la mise en place d'une SRA)
- Nouvelles structures régionales en cours de mise en œuvre :
o Bretagne (en cours de finalisation), Bourgogne (d’ici 12 à 18 mois), Midi-
Pyrénées, Languedoc-Roussillon, Champagnes-Ardennes, Picardie…
- Réactions sur le guide proposé par C Chabloz :
o Veiller à l’intégration d’emblée du secteur médico-social et de la médecine
de ville (préférer le terme de « offre de santé » à celui de « soins »)
o Ajout dans les missions du développement du management de la qualité
dans les établissements
o Paragraphe sur le « Leader » : éviter l’opposition entre médecin et
professionnel de santé
o Ajouter les pharmaciens dans les profils cités
o Parler de SRAE ou de SRE plutôt que de SRA
o Ajouter une liste des SRAE existantes, avec contacts pour chacune
o Lien avec les autres SRA à développer ?
- Diffusion du guide aux ARS en septembre si possible
Point sur l'organisation du séminaire du 4 juillet
- Le séminaire aura lieu à la HAS
- La liste des participants par SRE est à envoyer avant le 20 juin à V Daucourt,
pour être transmis à la HAS
- Programme de la matinée :
o Interventions des SRE en secteur médico-social : expériences du
CCECQA, du CEPPRAL, du RéQua (SSIAD et CAMSP), de QualiSanté
(gestion des risques)
o Réflexions autour de l’organisation régionale face aux EIG
- Après-midi :
o Trajectoires de soins et médecine de ville : expériences du CEPPRAL, du
RéQua, du RSQ, et de la HAS (M Lafont)
o Réflexions autour du DPC

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o Réflexions autour de la pertinence des soins
DPC : rôle des SRE et de la FORAP
- Réunion HAS-SRE-FORAP : Beaucoup de questions mais peu de réponses…
- La plupart des SRE sont O-DPC à titre transitoire (sauf QualiSanté et EPSILIM)
- Le dossier d’enregistrement devra être rempli en ligne en juin sur le site de
l’OGDPC ; le dossier administratif doit être accompagné d’un programme
« vitrine » (cf. Arrêté du 12 décembre 2012 relatif à la composition du dossier
de demande d’enregistrement en qualité d’organisme de développement
professionnel continu et du dossier d’évaluation)
- Un échange sur les programmes « vitrine » déjà réalisés par les SRE sera fait
rapidement par mail
- La FORAP doit-elle être O-DPC ? Ceci faciliterait la signature de conventions
avec d’autres O-DPC (sociétés savantes…), mais l’organisation est difficile à ce
jour en raison de notre structuration. Un rapprochement est à prévoir avec les
Ordres régionaux professionnels, les sociétés savantes ou d’autres structures
pour voir l’intérêt de conventions futures (notamment pour les professionnels
paramédicaux.
- Des conventions peuvent également être signées au niveau régional avec les
établissements O-DPC pour faire reconnaitre la participation des professionnels
aux travaux régionaux des SRE
Proposition de rédaction d'un livre FORAP « outils pour la sécurité des patients »
- Contact du CEPPRAL pour élaborer un livre sur les outils de la qualité et de la
sécurité des soins.
- Ce livre serait constitué :
o d’un chapitre général sur les outils de la qualité et de la sécurité
o puis des outils sous forme de grilles synthétiques
- Il serait destiné aux coordonnateurs de la gestion des risques, aux cadres, aux
soignants, aux directeurs…

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- Il nécessiterait quelques journées de travail d’un groupe coordonné par un auteur
principal, sous forme de séminaires avec l’éditeur
- Accord général sous réserve de la charge de travail ; réflexion au sein de chaque
SRE jusqu’au 4 juillet
Pertinence des soins
- Demande de la DGOS et de la HAS : quel appui des SRE pour évaluer la
pertinence des soins (suite au guide et à la rédaction de référentiels sur
césariennes ou canal carpien) ?
- De l’avis général, la thématique est incontournable pour les SRE
- Souhait de participer aux groupes de travail nationaux
- Importance au niveau régional d’une discussion avec l’ARS sur cette thématique
Questions diverses
- La DGS réfléchit activement sur le texte concernant la déclaration des EIG et
souhaite évoquer la place des SRE dans ce dispositif (des rencontres régionales
sont organisées entre DGS, ARS et SRA dont les SRE dans certaines régions).
Des structures existent déjà dans certaines régions (Aquitaine, Franche-
Comté…) et sont en cours de développement dans d’autres ; un échange des
documents existants sera réalisé par mail et une discussion aura lieu lors du
séminaire du 4 juillet
- EPSILIM : demande des adhérents de réaliser un audit (observationnel) des
blocs opératoires et notamment l’utilisation de la CL ; une grille d’audit est en
cours d’élaboration par EPSILIM, qui souhaiterait une relecture de ce document
par les membres de la FORAP intéressés, au vu des documents déjà existants
(recommandations de la HAS, projet High Five, travaux sur la CL au bloc
opératoire et au bloc endoscopique en collaboration avec la HAS) ; le document
sera envoyé par C De Blomac pour relecture par les volontaires
Une nouvelle réunion téléphonique aura lieu prochainement