ODJ R° FORAP 28/04

1
Séminaire annuel de la FORAP
Paris
11 juillet 2012
Participants : P Michel, F Saillour-Glénisson (CCECQA), C Chabloz (CEPPRAL), V Migeot,
MS Noboa (E3P), C de Blomac (EPSILIM), C Latarche, N Thilly (EVALOR), C Lahorgue-
Poulot, Odile Vaury (GREQUAU), L Moret, N Terrien (QualiSanté 44), MJ D’Alche-
Gautier (RBNSQ), V Daucourt, P Nachin (RéQua), F Papo, I Verheyde (RSQ)
Introduction
- Présentation par P Michel du nouveau diaporama de présentation de la FORAP
(utilisé lors de la Conférence des Présidents de CME)
- Nouvelles SRE susceptibles d’adhérer prochainement à la FORAP : AQUAREL
(hémi-région Pays de Loire), Bretagne (constitution en cours), Midi-Pyrénées,
Alsace, Bourgogne, Languedoc-Roussillon.
Informations sur le Programme de travail sur la sécurité des soins
- Groupe de travail 1 : information ; thématiques abordées : relation soignant-
soigné, patient acteur de la sécurité, diffusion publique d’indicateurs ;
présentation de projets innovants (ex : identitovigilance à Quimper…),
importance de la formation initiale.
- Groupe de travail 2 : Formation, culture sécurité, appui ; importance de la
formation initiale (savoir-être) ; place des SRE dans la formation continue :
stratégie à définir, permettant d’éviter l’effet « catalogue »  élaborer une
fiche projet sur la stratégie des SRE en matière de formation continue, mais
aussi pré-professionnelle (pluri-professionnelle en fin d’étude, sur sécurité des
soins et ETP).

2
- Groupe de travail 3 : innovation-recherche ; groupe séparé en deux (participation
des patients à la recherche clinique et projets de recherche sur l’implication du
patient dans sa prise en charge)
- Déclaration des EIG : décret(s) prévu(s) en fin d’année 2012 ; définition de la
gravité et d’une liste de situations pouvant conduire à des EIG ; rôle des SRE en
question dans le circuit (accompagnement), avec soutien affirmé de la HAS.
Travaux en cours sur l’éducation thérapeutique
- Intérêt dans le cadre de l’évaluation des parcours de soins
- De nombreux travaux sont en cours dans la plupart des SRE :
o Déploiement des formations HAS
o Aide et accompagnement de l’évaluation interne
o Réponse à des appels d’offres (IReSP)
o Plateforme régionale
o Mesures d’impact de l’évaluation thérapeutique
- Conclusion : un rapprochement avec l’IREPS est primordial, pour faire connaître
la compétence des SRE en évaluation, et aider au déploiement des formations
HAS.
Préparation de la Semaine sur la sécurité des patients
- Plusieurs projets sont prévus par les SRE dans le cadre de la semaine :
o Propositions de formations thématiques (QualiSanté)
o Soirée d’échanges avec les usagers en collaboration avec le CISS
(CEPPRAL)
o Journée régionale en partenariat avec ARLIN et OMEDIT (RSQ et
GREQUAU)
o Formation de formateurs sur l’annonce d’un dommage lié aux soins
(CCECQA)
- Dans les autres régions, l’ARS a pris la main sur l’organisation des manifestations.
Dispensation de formations par les SRE

3
- Formation des présidents de CME à la qualité et la sécurité des soins
o Formation développée par le CCECQA ; souhait des présidents de CME de
poursuivre la formation par un coaching
o Problème du financement des formations : formation gratuite
initialement, mais nécessité de trouver un financement pour poursuivre
o Lien à faire avec l’ARS (programme Qualité-Gestion des Risques et annexe
CPOM)
o Financements possibles :
 Laboratoires et industrie ? (problèmes pour l’agrément O DPC
notamment)
 CNEH ?
 MIGAC sur la formation qualité et sécurité des soins ?
 Fondation de France par l’intermédiaire de la FORAP ? (contact à
prendre par P Michel)
- Formation des chefs de pôle :
o 6 modules prévus (60h), dont le module 5 portant sur Qualité et Risques
o Validation des formations par l’ANAP (optionnelle)
o Un dossier a été déposé par le CCECQA
- Formation des coordonnateurs de la gestion des risques associés aux soins :
o Formation de 4 jours dispensée début 2012 par le CEPPRAL (animation et
gestion de projets, travail en équipe, culture sécurité, outils de gestion
des risques…) ; nécessité de mise à niveau car différents profils, et
importance du suivi
o Formation de 2 jours prévue fin 2012 par le RéQua, intégrée dans un
master gestion des risques (auditeurs libres)
- Formations Bientraitance :
o Formation aux outils du guide (parution le 24 octobre)
o Formation de formateurs prévue en novembre en collaboration avec la
HAS
- Conclusion :

4
o Ajout aux activités de la FORAP de la conception et de la délivrance de
programmes de formation (présidents de CME, coordonnateurs de la
gestion des risques associés aux soins, chefs de pôle, bientraitance…)
o Mise en place d’un groupe de travail FORAP chargé de réfléchir à la
mutualisation (« forapisation ») des formations (modalités de mise en
œuvre, possibilités de financement, tarification nationale, rédaction d’une
fiche projet pour le Ministère…), mais pas sur leur contenu ; le chef de
projet est V Migeot (lien avec Patrice François et Noémie Terrien).
o Mise en place de groupes de travail pour chaque thématique (sauf pour les
chefs de pôle), avec un chef de projet à chaque fois (puis appel à
candidature et réunion téléphonique en septembre) :
 Formation des Présidents de CME : P Michel
 Formation des Coordonnateurs de la gestion des risques associés
aux soins : C Chabloz
 Formation Bientraitance : F Saillour
o Formation des Chefs de pôle : chaque SRE dépose un dossier de validation
auprès de l’ANAP, sur le modèle du dossier du CCECQA (envoi par P
Michel)
Développement professionnel continu
- Les OA EPP sont d’emblée O DPC jusqu’à mi-2013. Les Présidents de CME peuvent
valider les actions EPP au sein de leur établissement
- Intérêt d’inciter les présidents de CME à valider les programmes en cours dans
leurs établissements
- Réflexion sur des programmes de DPC communs à la FORAP : Bientraitance…
Rencontre avec l’ANAP (Pascal Gautier, Ayden Tajahmady)
- Présentation des missions de l’ANAP et de l’intérêt d’un partenariat (lien entre
Qualité et Performance, mission commune d’appui, relais de déploiement et de
retours d’expériences, nécessité de favoriser des partages d’expériences
croisées, thématiques communes comme le circuit du médicament…)

5
- Thématiques de partenariat :
o Circuit du médicament :
 l’outil Interdiag a été testé dans plusieurs régions (QualiSanté,
RSQ…) ; intérêt de la remontée d’informations pour l’évolution de
l’outil ; élaboration d’une méthodologie précise de mise en œuvre et
de suivi de la démarche ;
 déclinaison de l’outil dans le domaine médico-social en partenariat
avec l’OMEDIT Aquitaine : échanges avec les SRE ayant travaillé
sur ce thème (QualiSanté, RéQua)
 rôle des différents acteurs à bien préciser (ARS, OMEDIT, SRE,
ANAP…)
 Echanges entre ANAP (Majid Talla) et SRE ayant travaillé sur ce
thème : P Nachin, I Verheyde, N Terrien
o Chirurgie ambulatoire :
 Travail en collaboration avec la HAS : outil d’évaluation médico-
économique (test dans 5 établissements avant une publication fin
2012) ; accompagnement de 20 établissements (publication de
retours d’expériences) ; recommandations de bonnes pratiques
organisationnelles (monographies sur 15 établissements
« remarquables » en octobre, recommandations prévues en
décembre 2012)
 Informations des SRE sur les établissements concernés
 Nécessité pour la FORAP d’acquérir des compétences sur le
changement organisationnel (formations ANAP ?)
 Echanges entre ANAP et SRE ayant travaillé sur ce thème :
CCECQA, CEPPRAL, RSQ, QualiSanté
- Modalités de partenariat :
o Mettre en place de petits groupes par thématique et retour lors des
conférences téléphoniques de la FORAP
o Envisager des points de rencontre 2 à 3 fois par an