Séance du 30 Septembre 2005
Le trente septembre deux mille cinq à 20 h, les membres du Conseil Municipal de
DAVAYAT, dûment convoqués le 22 septembre, se sont réunis en session ordinaire à la
Mairie de Davayat, sous la présidence de Monsieur Michel CHAMALET, Maire.
Étaient présents : Mmes GIRARD, CANNIERE, MANOUX, Mrs FABRE, CLEMENT,
DUFRAISSE, PILET, JAFFEUX, CHAMALET, CONDAT, DE SAULIEU
Absent : Mmes GRANET (a donné procuration à Mme MANOUX), DUPLOYER, Mrs
BATIFOY, GIRARD (excusés)
Secrétaire de séance : Mme Annie MANOUX
Ordre du jour : Renouvellement du matériel informatique Vente de lots derrière
l’Église Étude de sol préalable à la construction de l’école Procédures de marchés
Questions diverses
Demande de subvention « Auvergne Promobois »
Monsieur le Maire rappelle le programme général d’extension du groupe scolaire, avec la
création de deux nouvelles classes.
Le montant estimatif des travaux résultant de l’appel d’offre s’élève à 302 559,42 €uros H.T.,
dont 101 401,28 €uros de travaux bois, soit 33,51% du montant total.
Les frais annexes tels que maîtrise d’œuvre, frais techniques et assurance dommage sont
estimés à 15% du montant des travaux soit 45 400 €uros H.T.
Monsieur le Maire propose de solliciter, pour cette opération, une subvention au titre du
programme « Auvergne Promobois » et présente le dossier de demande de subvention établi à
cet effet.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré :
- Sollicite pour cette opération, uns subvention au titre du programme « Auvergne
Promobois » et approuve le dossier de demande de subvention correspondant,
- Approuve le plan de financement suivant :
Montant total des travaux H.T. : 348 000,00 €
Montant T.T.C. : 416 208,00 €
Subventions DGE 2004 & 2005 : 75 000,00 €
Subvention Conseil Général : 88 226,00 €
Subvention Conseil Régional : 23 000,00 €
F.C. T.V.A. : 55 550,00 €
Prêt long terme et autofinancement : 174 432,00 €
- Donne tous pouvoirs au Maire pour assurer l’exécution des présentes décisions et
déposer le dossier de demande de subvention.
Étude géotechnique pour analyse de sol
Monsieur le Maire rappel que dans le cadre de la réalisation de l’extension de l’école, il y a
lieu de faire procéder à une étude de sol. Suite à l’avis d’appel à la concurrence du 19 Août
2005, 2 entreprises sur 3 sollicitées nous on fait part de leur proposition financière :
- Entreprise SOL SOLUTION : 1 482.00 € H.T.
- Entreprise ALPHA BTP : 2 000.02 € H.T.
Le Conseil Municipal, après délibération décide de retenir la candidature de l’entreprise SOL
SOLUTION pour un montant de 1 482.00 € H.T. et autorise le Maire à signer tout document
relatif à cette opération.