Principes méthodologiques pour la gestion des risques

PRINCIPES METHODOLOGIQUES
POUR LA GESTION DES RISQUES
EN ETABLISSEMENT DE SANTE
Janvier 2003

Pour en savoir plus :
Mise en place d’un programme d’amélioration de la qualité (ANDEM, 1996)
Le manuel d’accréditation des établissements de santé (ANAES, 1999)
Méthodes et outils des démarches qualité pour les établissements de santé (ANAES,
2000)
Démarches qualité des établissements de santé : principes de recours à un
prestataire (ANAES, 2001)
Construction et utilisation des indicateurs dans le domaine de la santé : principes
généraux (ANAES, 2002)
Principes de mise en œuvre d’une démarche qualité en établissement de santé
(ANAES, 2002)
Préparer et conduire votre démarche d’accréditation (ANAES, 2002)
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Ce document a été réalisé en décembre 2002. Il peut être commandé (frais de port compris) auprès de :
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Principes méthodologiques pour la gestion des risques en établissement de santé
ANAES/Janvier 2003
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AVANT-PROPOS
Certains thèmes ayant trait à l’amélioration de la qualité dans les établissements de
santé font l’objet d’un grand intérêt, à la fois pratique, stratégique et médiatique. Le
thème de la gestion des risques est un de ceux-ci. Il s'inscrit dans une préoccupation
forte de l'ANAES d'amélioration de la sécurité des patients. L'élaboration de
recommandations pour la pratique clinique depuis 1990, la conduite de programmes
d'amélioration de la qualité (PAQ) sur des thèmes relatifs à la sécurité des patients de
1995 à 1997, la mise en place du dispositif d'accréditation depuis 1996 recherchent
cette amélioration de la sécurité.
Dès sa première version, le référentiel d’accréditation a établi des références et critères
portant sur la prévention des risques. Ainsi, l’ANAES, en mettant en œuvre la
procédure d’accréditation, contribue à une meilleure compréhension et aide à la mise
en œuvre d'objectifs et d’outils nécessaires à l’amélioration de la qualité et de la
sécurité dans les établissements de santé.
Après avoir expérimenté des méthodes et publié des guides méthodologiques relatifs,
par exemple :
- à l’évaluation des pratiques professionnelles, 1995 ;
- au développement de programmes d’assurance qualité, 1997 ;
- aux outils et méthodes de l’assurance qualité, 2001 ;
- aux principes de mise œuvre de la démarche qualité en établissement de santé,
2002.
L’ANAES publie aujourd’hui ce document qui a pour objectif principal de réunir des
informations pédagogiques techniques et stratégiques recensant aussi des expériences
industrielles utiles à la compréhension. Même si l’organisation des établissements de
santé est complexe, il leur incombe de mettre en place des programmes de prévention
et de gestion des risques.
En fonction du constat établi et des expériences engagées, l’ANAES devra, à l’avenir,
en partenariat avec les établissements, compléter cette réflexion pragmatique.
Puisse ce document contribuer à cette orientation.
Alain COULOMB
Directeur général

Principes méthodologiques pour la gestion des risques en établissement de santé
ANAES/Janvier 2003
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REMERCIEMENTS
Ce document a été réalisé par un groupe de travail composé de :
Pr René AMALBERTI, chef du département des sciences cognitives, IMASSA,
Brétigny-sur-Orge ;
M. Xavier CADILHAC, directeur adjoint, centre hospitalier de Niort ;
M. Hubert GARRIGUE-GUYONNAUD, directeur du centre hospitalier de Blois et
chargé de mission, ANAES, Paris ;
Dr Éric HERGON, chargé de mission, service des risques et de la qualité, GIP INTS,
Paris ;
Dr Vincent MOUNIC, adjoint au chef du service études et développement, Direction
de l’accréditation, ANAES, Paris ;
Dr Marie-Laure PIBAROT, praticien hospitalier, Direction de la politique médicale-
COVIRIS, Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Paris ;
M. Franck SOURY, gestionnaire de risques, service qualité, hôpital Esquirol, Saint-
Maurice ;
sous la coordination de M. Hubert GARRIGUE-GUYONNAUD et du
Dr Vincent MOUNIC.
La recherche documentaire a été effectuée par Mme Christine DEVAUD,
documentaliste, avec l’aide de Mmes Nathalie HASLIN et Renée CARDOSO,
assistantes documentalistes, ANAES.
Nous remercions :
Le Pr Yves MATILLON, Mme Chantal LACHENAYE-LLANAS, ANAES, le Dr
Jean CARLET, M. Pierre LASCOUMES et l'ensemble des membres du conseil
scientifique.
• Les membres du groupe de lecture
M. Michel CHANTEUR, directeur, centre médico-chirurgical de réadaptation des
Massues, Lyon ;
Dr Franck CHAUVIN, directeur général adjoint, centre Léon-Bérard, Lyon ;
M. Pierre CHEREAU, chef du service sécurité des systèmes de production et de
l’environnement, SNPE (Société nationale des poudres et Explosifs) ;
Pr François CLERGUE, médecin, chef de la division d’anesthésiologie, hôpital
cantonal, Suisse ;
Mme Christine DELOBEL, responsable assurance qualité, CH de Villefranche-
sur-Saône, Villefranche-sur-Saône ;

Principes méthodologiques pour la gestion des risques en établissement de santé
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Mme Marie-Françoise DUMAY, chargée de la prévention gestion des risques,
hôpital Saint-Joseph, Paris ;
Dr Anne FARGE-BROYART, médecin, Direction de l’hospitalisation et de
l’organisation des soins, ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes
Handicapées, Paris ;
M. Claude GILBERT, directeur de recherche au CNRS, directeur du groupement
d’intérêt scientifique des risques collectifs et situations de crise, MSH-Alpes-
CNRS, Grenoble ;
Dr Jacques GLIKMAN, service évaluation des pratiques, Direction de
l'évaluation, ANAES, Paris ;
Mme Claude GUELDRY, directrice, ADIMEHP-BAQHP, Paris ;
Dr Benoît GUIMBAUD, médecin, responsable du service gestion des risques,
SHAM, Lyon ;
Mme Garménick LEBLANC, économiste, DHOS, ministère de la Santé, de la
Famille et des Personnes Handicapées, Paris ;
Mme Annick MACREZ, coordinatrice qualité à la direction des affaires
médicales, hôpital Bichat, Paris ;
M. le Professeur Jacques MASSOL, professeur de thérapeutique, CHU, Besançon ;
Dr Jean-Luc QUENON, médecin, chef de projet en gestion des risques, Comité de
coordination de l'évaluation clinique et de la qualité en Aquitaine (CCECQA),
Pessac ;
M. Loïc RICOUR, directeur gestion des risques, Générale de Santé, Paris ;
Dr Patrice ROUSSEL, enseignant, École nationale de la santé publique, Rennes ;
Dr Michel SFEZ, président de la Société française de gestionnaires des risques en
établissement de santé (SoFGRES), Paris ;
Pr Jean-Louis TERRA, psychiatre, centre hospitalier spécialisé Le Vinatier-Diem,
Bron ;
M. Jacques VALANCOGNE, responsable de l’unité de maîtrise des risques
système, RATP ;
M. Yvan VEROT, directeur sécurité-environnement-industrie, ATOFINA, Paris
La Défense.
• Les experts et les personnalités rencontrées
M. Jean-François BARBET, président-directeur général, société Sector,
Courtabœuf ;
Pr Michel BOURGUIGNON, directeur général adjoint, autorité de sécurité
nucléaire, direction générale de la sécurité nucléaire et de la radioprotection,
Paris ;
M. Jean BRENOT, chef du service d’évaluation et de gestion des risques, IPSN,
Fontenay-aux-Roses ;