Mélanges offerts à André Colomer

MEL 54
Mélanges offerts à André COLOMER
Litec - 1993
•
J. AMIEL-DORNANT, La femme du boulanger, dix ans plus tard, 7
•
Ch. ATIAS, Le quotidien et l'involontaire en régime légal, 21
•
M. BIBENT, Informatique et droit comparé, 35
•
J.-L. BILON, L'unité juridique des systèmes de traitement de l'information, 47
•
F.-P. BLANC, Les nafaqât al-aqârib dans les droits d'Afrique du Nord francophone, 59
•
X. BLANC-JOUVAN, Du bon usage de la méthode comparative en droit du travail, 73
•
G. BONET, Abus de position dominante et droits sur les créations : une évolution inquiétante de
la jurisprudence communautaire, 87
•
M. CABRILLAC, De quelques handicaps dans la construction de la théorie de l'abus de minorité,
109
•
J. CALAIS-AULOY, La communauté européenne et les consommateurs, 119
•
G. CORNU, Le règne discret de l'analogie, 129
•
P. COURBE, Privilège de juridiction et transmission de la clause de compétence, 143
•
F. DERRIDA, Le sort du passif né du chef du conjoint en cas de redressement judiciaire d'un
époux sous le régime de communauté légale, 153
•
J. DERRUPÉ, L'altération du régime de communauté avec l'extension des propres par nature, 161
•
B. DURAND, "En mariage trompe qui peut" (de quelques vices rédhibitoires en droit musulman),
169
•
A. GOUJRON, Maître Durand, pionnier du notariat savant, 179
•
J. HAUSER, Glossaire des mariages de l'an 2000, 189
•
A. LAMBOLEY, Entreprise libérale et régimes matrimoniaux, un droit encore incertain, 197
•
Ch. LARROUMET, La publicité des contrats de fortage et la mobilisation par anticipation, 209
•
Ch. LAZERGES, Typologie des procédures de médiation pénale, 217
•
D. LEFEBVRE, Assurance et solidarité ménagère, 235
•
J. MAURY, Le principe participatif en régime matrimonial séparatiste, 243
•
G. MORIN, Qui, de la communauté ou des époux, doit supporter les charges usufructuaires des
biens propres ?, 259
•
Ch. MOULY, Une approche juridique de l'encyclique " centesimus annus ", 267
•
J.-M. MOUSSERON, Jacques RAYNAUD, Thierry REVET, De la propriété comme modèle,
281
•
C. NEIRINCK, PMA : six personnages en quête d'auteur, 307
•
B. OPPETIT, Ethique et vie des affaires, 319
•
J. PATARIN, L'impossible perfection, ou les vicissitudes de l'égalité dans le partage, 335
•
F. PÉROCHON, Madame ou Mademoiselle ? (indiscrétion ou discrimination), 351
•
Ph. PÉTEL, Le nouvel article 4 du Code de commerce : dix ans après, 365
•
G. REINHART, Le développement du droit matrimonial et du droit de la famille en Allemagne
sous l'influence de la loi fondamentale, 371
•
A. RIEL, Problèmes de régimes matrimoniaux dans l'Allemagne réunifiée, 385
•
J. RUBELLIN-DEVICHI, Réflexions sur la réforme attendue du droit de la filiation, 397
•
J. SCHMIDT-SZALEWSKI, Regards comparatifs sur les conditions générales des contrats, 415
•
A. SÉRIAUX, L'égalité des filiations depuis la loi du 3 janvier 1972, 431
•
P. SERLODTEN, Etude critique du statut fiscal du conjoint salarié du commerçant, 443
•
Y. SERRA, La non-industrie personnelle des époux dans la communauté légale, 449
•
Ph. SIMLER, L'indivision entre époux séparés de biens, une quasi-communauté ?, 461
•
J. STOUFFLET, Le mandat irrévocable, instrument de garantie, 477
•
D. TALLON, Vers un droit européen du contrat ?, 485
•
B. TEYSSIÉ, Remarques sur le droit du travail, 495
•
J.-P. TOSI, Le droit d'établissement est-il effectif en matière de transport aérien ?, 503
•
M. VIVANT, Le patronyme saisi par le patrimoine, 517