Tomographie par Emission de Positons

Tomographie par Emission de Positons (TEP) pour le cancer - REGLEMENTATIONS,
BONNES PRATIQUES ET INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
REGLEMENTATIONS
Ministère de l’Emploi et de la Solidarité - Circulaire CH/8D n°200 du 3 août 1987
Circulaire CH/8D n°200 du 3 août 1987
Relative à la radioprotection en milieu hospitalier.
Ministère de l’Emploi et de la Solidarité - Arrêté du 28 mai 2004
Arrêté du 28 mai 2004
Fixant l’indice de besoins afférent aux appareils de diagnostic utilisant l’émission de radioéléments artificiels
(caméra à scintillation munie d’un détecteur de positons à coïncidence, tomographe à émission de positons,
caméras à positons).
Sources : Lien web
Ministère de l’Emploi et de la Solidarité - Autorité de sûreté nucléaire
La radioprotection en milieu hospitalier, 1987
Mise à jour: octobre 2011
Sources : Lien web
Ministère de l’Emploi et de la Solidarité - Décret n°2001-215
Décret n°2001-215 du 8 mars 2001 modifiant le décret n°66-450 du 20 juin 1966
Relatif aux principes généraux de protection contre les rayonnements ionisants.
Lien web
Ministère de l’Emploi et de la Solidarité -Arrêté du 14 mai 2004
Arrêté du 14 mai 2004
Relatif au régime général des autorisations et déclarations défini au chapitre V-I " Des rayonnements
ionisants " du code de la santé publique.
Lien web
Ministère de l’Emploi et de la Solidarité - Décret n° 66-450
Décret n° 66-450 du 20 juin 1966 modifié par les décrets n°88-521 du 18 avril 1988 et n°2001-215 du 8 mars
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2001
Relatif à la radioprotection.
Lien web
Ministère de l’Emploi et de la Solidarité - Décret n°86-1103 du 2 octobre 1986
Décret n°86-1103 du 2 octobre 1986 (titre V), modifié par les décrets n°91-963 du 19 septembre 1991,
n°95-608 du 6 mai 1995 et n°98-1186 du 24 décembre 1998
Relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants.
Lien web
Ministère de l’Emploi et de la SolidaritéDécrets - n°2002-254 et 2002-225
Décrets n°2002-254 et 2002-225 du 22 février 2002
Relatifs à l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire et à la Direction Générale de la Sûreté Nucléaire
et de la Radioprotection.
Lien web
Ministère de la Santé publique et de l’assurance maladie - Arrêté 3 octobre 1995
Arrêté 3 octobre 1995
Relatif aux modalités d'utilisation et contrôle des matériels et dispositifs médicaux assurant les fonctions et
actes cités aux articles D.712-43 et D.712-47 du code de la santé publique.
Sources : Lien web
AFNOR - NF EN 61675-1 - Novembre 2005 Dispositifs d'imagerie par radionucléides
Caractéristiques et conditons d'essai - Partie 1 : tomographes à émisssion de positrons
La présente partie de la CEI 61675 spécifie la terminologie et les méthodes d'essai relatives à la description
des caractéristiques des TOMOGRAPHES A EMISSION DE POSITRONS. Les TEP détectent le
RAYONNEMENT D'ANNIHILATION des RADIONUCLEIDES émettant des positrons par la DETECTION EN
COÏNCIDENCE.
Les méthodes d'essai spécifiées dans la présente partie de la CEI 61675 ont été sélectionnées afin de
refléter, autant que possible, l'utilisation clinique des TEP. L'intention est de faire appliquer ces méthodes
d'essai par les constructeurs, leur donnant ainsi les moyens d'indiquer les caractéristiques des
TOMOGRAPHES A EMISSION DE POSITRONS. Ainsi, les spécifications données dans les documents
d'accompagnement doivent être conformes à la présente norme.
La présente norme n'indique pas quels essais seront réalisés par le constructeur sur un tomographe
individuel. Aucun essai n'a été spécifié afin de caractériser l'uniformité des images reconstituées, puisque
toutes les méthodes connues jusqu'à présent reflèteront principalement le bruit de l'image.
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Sources : lien web
Journal Officiel - Circulaire DHOS/SDO/O 4 n° 2002-242 du 22 avril 2002
Circulaire DHOS/SDO/O 4 n° 2002-242 du 22 avril 2002 relative aux modalités d'implantation des
tomographes à émission de positons (TEP) et des caméras à scintillation munies d'un détecteur d'émission
de positons (TEDC)
Lien web
Journal Officiel - Décret no 2001-1154 du 5 décembre 2001
Décret no 2001-1154 du 5 décembre 2001 relatif à l'obligation de maintenance et au contrôle de qualité des
dispositifs médicaux prévus à l'article L. 5212-1 du code de la santé publique (troisième partie : Décrets)
Sources : lien web
Arrêté du 3 mars 2003 fixant les listes des dispositifs médicaux soumis à l'obligation de maintenance et au contrôle de
qualité mentionnés aux articles L. 5212-1 et D. 665-5-3 du code de la santé publ
Arrêté du 3 mars 2003 fixant les listes des dispositifs médicaux soumis à l'obligation de maintenance et au
contrôle de qualité mentionnés aux articles L. 5212-1 et D. 665-5-3 du code de la santé publique.
Lien web
Ministère de la santé et des solidarités - Décret 2007-389 21 Mars 2007
Relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables à l'activité de soins de traitement du cancer.
Sources : Lien web
BONNES PRATIQUES
HAS (ANAES) - Guide du bon usage des examens d'imagerie médicale
Actualisation du guide du bon usage des examens d'imagerie médicale
Bien que certaines techniques d’imagerie recourent à des rayonnements ionisants, le bénéfice qu’elles
apportent aux malades est sans commune mesure avec les risques potentiellement induits. La réduction de
ces risques à leur minimum (radioprotection des patients) est depuis de nombreuses années une
préoccupation des radiologues et des médecins nucléaires.
Le Guide du bon usage des examens d’imagerie médicale est destiné à guider le choix du médecin
demandeur vers l’examen le plus adapté à la pathologie explorée, en l’impliquant dans le respect du principe
de justification. Il ne se limite donc pas aux examens d’imagerie par radiations ionisantes et donc inclut, et
éventuellement privilégie, des techniques alternatives non irradiantes.
Tout en répondant à une obligation réglementaire, ce guide doit permettre d’atteindre quatre grands objectifs
:
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- réduire l’exposition des patients par la suppression des examens d’imagerie non justifiés ;
- réduire l’exposition des patients par l’utilisation préférentielle des techniques non irradiantes ;
- améliorer les pratiques cliniques par la rationalisation des indications des examens d’imagerie ;
- servir de référentiel pour les audits cliniques.
Retrouvez le guide actualisé sur le site de la SFR
Sources : Lien web
Fédération Nationale des Centres de Lutte Contre le Cancer (FNCLCC) - TEP-FDG
Standards, Options et Recommandations 2003 pour l’utilisation de la tomographie par émission de positons
au [18F]-FDG (TEP-FDG) en cancérologie
Sources : FNCLCC
Commission européenne - Recommandations en matière de prescription de l’imagerie médicale
Recommandations en matière de prescription de l’imagerie médicale.
Sources : http://europa.eu/
NICE - Breast cancer (early & locally advanced) - février 2009
The advice in this guideline covers:
some of the tests and treatments that patients with early and locally advanced breast cancer should be
offered, in particular:
- reducing the amount of surgery under your arm
- breast reconstruction when breast conservation is not possible
- chemotherapy and endocrine treatments
- biological treatments.
It does not specifically look at:
the care of patients with advanced breast cancer or those with rare or non-cancerous tumours of the breast
the care of people who do not have breast cancer themselves but have a family history of the disease.
Détails sur le site du NICE
Place de la tomographie par émission de positons au [18F]-FDG (TE P-FDG) dans la prise en charge des cancers
bronchopulmonaires et pleuraux
Rapport 2009 relatif À l'apport pronostique de la tep-fdg et de son utilisation dans l'évaluation thérapeutique
SYNTHÈSE ET ANALYSE DES DONNÉES DE LA LITTÉRATURE ÉTAT DES CONNAISSANCES EN 2009
Détails sur le site de l'INCa
INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
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IRSN (Institut de Radioprotection et de Sureté nucléaire)
Guides technique - Programmes de radioprotection dans les transports.
Sources : http://www.irsn.org
UNICARE - Positron Emission Tomography (PET) and PET/CT Fusion
Medically Necessary:
Positron emission tomography (PET) is considered medically necessary for the following conditions when the
results of the test can reasonably be expected to influence the clinical management of the patient. Neurologic
Applications:Identification and/or localization of seizure foci in patients who are surgical candidates for
neurosurgical treatment of intractable epilepsy. Cardiac Applications:1. To assess myocardial viability in
those with severe left ventricular dysfunction to determine candidacy for a cardiac surgery procedure
including CABG, PTCA and transplantation. 2. To assess myocardial perfusion performed at rest or with
pharmaceutical stress in the diagnosis of coronary disease. PET Scanning is used to diagnose and/or
determine the severity of coronary artery disease when any of the following are present: a. Unavailable or
inconclusive SPECT Scan, or b. Body habitus or other conditions for which SPECT may have attenuation
problems (e.g., obesity, large breasts, left mastectomy, breast implant, chest wall deformity, left pleural or
pericardial effusion, circulatory problems in inferior-septal areas of the heart) or other technical difficulty
(extensive prior myocardial infarction), or c. Conditions for which angiography may be technically challenging
(e.g., low to intermediate probability of coronary artery disease, borderline stenosis) or associated with high
risk for morbidity (allergy to contrast medium, poor arterial access, renal dysfunction for which angiography
increases the likelihood of renal failure). Oncologic Applications: PET scans with or without PET/CT fusion
are considered medically necessary for the following oncologic indications:1. To evaluate head and neck
cancer (excluding thyroid and CNS cancers) in the following clinical situations: a. Identifying an unknown
primary cancer suspected to be head and neck cancer in patients presenting with disease metastatic to the
cervical lymph nodes. b. In patients with known head and neck cancer, as a technique of staging the cervical
lymph nodes and assessing resectability of the tumor. c. For detecting residual/recurrent head and neck
cancer in patients being followed after treatment. 2. To detect recurrence of thyroid carcinoma in patients with
negative I131 scanning results but elevated serum thyroglobulin concentrations. 3. To differentiate radiation
necrosis from recurrent tumor in a patient with an intracranial lesion visible on CT or MRI who has previously
been treated for a brain tumor, or to stage or assess response to treatment. 4. Evaluation of solitary
pulmonary nodules when conventional non-invasive methods (including x-ray and CT evaluation) have failed
to distinguish between benign and malignant disease. 5. As a staging technique in patients with known
non-small cell and small cell lung cancer. 6. For assessing spread of malignant melanoma beyond the lymph
nodes (extranodal) at initial staging or during follow-up treatment. PET Scanning may be the sole imaging
technique in melanoma. 7. For staging or restaging lymphoma (Hodgkin’s and non-Hodgkin’s). 8. For
localization of recurrent ovarian cancer with rising CA-125 levels and negative or equivocal CT imaging. 9.
For restaging disease in patients with a history of testicular cancer and post-treatment signs or symptoms
suggestive of residual or recurrent disease (e.g., elevated alpha-fetoprotein [AFP], placental alkaline
phosphatase [PLAP], hCG, LDH) and negative or equivocal CT imaging. 10. Staging of confirmed
esophageal cancer when PET is used as an adjunct method of assessment when conventional radiographic
and endoscopic techniques are negative, inconclusive, or non-diagnostic. 11. Colorectal cancer: a. to detect
and assess resectability of hepatic or extrahepatic metastases of colorectal cancer. b. to detect recurrence of
colorectal cancer in patients with rising CEA levels and/or in patients who present with signs and symptoms
of recurrence. c. to assess scarring vs. local bowel recurrence in patients with previously resected colorectal
cancer. 12. To differentiate between malignant and benign pancreatic lesions. 13. Cervical Cancer for staging
or restaging 14. Breast cancer: a. to evaluate the presence of metastases in high risk patients (grade 2B or
greater) where standard imaging is inconclusive. b. in patients of any stage in whom progressive disease is
suspected on the basis of rising markers when standard imaging is inconclusive. c. for monitoring tumor
response in those patients in whom PET scans have been established as the only technique to follow
disease. 15. Musculoskeletal Neoplasms: a. for differentiation of benign versus malignant primary
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