CIM–10

MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ
CLASSIFICATION STATISTIQUE
INTERNATIONALE DES MALADIES ET
DES PROBLÈMES DE SANTÉ
CONNEXES
CIM-10 FR Á USAGE PMSI
Bulletin officiel
N° 2015/ 9bis
Fascicule spécial

MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ
CLASSIFICATION STATISTIQUE INTERNATIONALE DES
MALADIES ET DES PROBLÈMES DE SANTÉ
CONNEXES
CIM–10 FR Á USAGE PMSI
Date de publication :
Directeur de la publication :
Rédactrice en chef :
Réalisation :

CIM-10 FR
à usage PMSI
10e révision, France
Classification statistique
internationale des maladies
et des problèmes
de santé connexes
Volume 1
Table analytique
Édition 2015

Introduction
La Classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes
(CIM) a pour but de permettre l’analyse systématique, l’interprétation et la comparaison des
données de mortalité et de morbidité recueillies dans différents pays ou régions et à des
époques différentes. La CIM est utilisée pour transposer les diagnostics de maladies ou
autres problèmes de santé, en codes alphanumériques, ce qui facilite le stockage, la
recherche et l’analyse des données et son utilisation en épidémiologie, en planification et
gestion sanitaire ou encore à des fins cliniques.
La CIM est gérée par l’Organisation mondiale de la santé (OMS) qui en a publié la dixième
révision (CIM–10) en 1993. La CIM–10 fait l’objet de mises à jour annuelles qui sont publiées
en anglais sur le site www.who.int/classifications/icd/icd10updates.
Dans le cadre du Programme de médicalisation du système d’information (PMSI) des
établissements hospitaliers français, la CIM–10 est utilisée pour le codage des diagnostics et
des motifs de recours aux services de santé.
Cependant, pour répondre aux exigences descriptives et administratives du PMSI, l’ATIH
crée chaque année des extensions nationales qui enrichissent la CIM–10. Toutes ces
modifications et mises à jour étaient, jusqu’en 2014, publiées séparément sur le site de
l’ATIH (www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/cim).
La présente CIM–10 à usage PMSI (CIM–10–FR 2015) constitue une version actualisée et
enrichie du volume 1 (Table analytique) de la CIM–10. Elle intègre :
- l’ensemble des mises à jour de l’OMS jusqu’en janvier 2014
1
;
- l’intégralité des mises à jour réalisées par l’ATIH.
Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil
d’information des champs MCO (Etablissement de court séjour de médecine, chirurgie et
obstétrique), SSR (Établissements de soins de suite et de réadaptation), HAD
(Hospitalisation à domicile) et psychiatrie à compter de l’année 2015
2
.
Sa publication a été permise grâce à la collaboration avec l’OMS, au travers du Centre
collaborateur francophone pour les classifications internationales dont l’ATIH est membre.
Dans ce cadre, la version francophone de la CIM–10, dont la dernière publication date de
2008, a été entièrement révisée par l’ATIH pour être mise à disposition en 2015.
En restant fidèle à la version originale éditée en anglais, cette révision a porté sur les
éléments suivants :
- correction d’erreurs de traduction ou clarification ;
- actualisation de termes obsolètes ou inusités en français ;
- harmonisation de termes ou d’expressions ;
- introduction des rectifications orthographiques du français précisées en 1990, et
dites « nouvelle orthographe »
3
: sur ce point les principales modifications
1
Les mises à jour dont la date d’intégration est 2015 seront intégrées et applicables pour le PMSI
dans la version 2016 de la CIM-10 à usage PMSI.
2
Á compter du 29/12/2014 pour le champ SSR et du 01/01/2015 pour les autres champs.
3
Ces rectifications ont pour origine un rapport du Conseil supérieur français de la langue française,
approuvé par l'Académie française et publié dans les « Documents administratifs » du Journal officiel
de la République française du 6 décembre 1990.