CATEGORIES DE CLIENTELE

CATEGORIES DE CLIENTELECATEGORIES DE CLIENTELE
liste fonctionnelle
annexe 3 DREES/ DMSI
code libellé libellé court
1000 Personnes Handicapées (adultes et enfants)
11001100 Tous Types de DéficiencesTous Types de Déficiences
010 Tous Types de Déficiences (sans autre indication) Toutes Déf. S.A.I.
12001200 Déficiences Intellectuelles annexe XXIVDéficiences Intellectuelles annexe XXIV
110 Déficience Intellectuelle (sans autre indication) Déf. Intellectuelle
111 Retard Mental Profond ou Sévère Ret. Mental Profond
115 Retard Mental Moyen Ret. Mental Moyen
118 Retard Mental Léger Retard Mental Léger
120 Déficiences Intellectuelles (SAI) avec Troubles Associés Déf.Intel. Tr. Ass.
121 Retard Mental Profond et Sévère avec Troubles Associés Ret.Ment.Prof.Sév.TA
125 Retard Mental Moyen avec Troubles Associés Ret.Ment.Moy.Tr.Ass.
128 Retard Mental Léger avec Troubles Associés Ret.Ment.Lég.Tr.Ass.
13001300 Déficience du psycisme ou de la communication Annexe XXIVDéficience du psycisme ou de la communication Annexe XXIV
200 Troubles du Caractère et du Comportement Tr.Caract.&.Comport.
201 Déficience Intermittente de la Conscience ycompris épilepsie Déf.Int. Conscience
202 Déficience Grave du Psychisme consécutive à lésion cérébrale Déf.Gr.Psy.Lésion.Cé
203 Déficience Grave de la Communication Déf.Gr.Communication
204 Déficience Grave du Psychisme Déf.Gr du Psychisme
205 Déficience du Psychisme (Sans Autre Indication) Déf.du Psychisme SAI
15001500 Déficiences Motrices Annexe XXIV bisDéficiences Motrices Annexe XXIV bis
410 Déficience Motrice sans Troubles Associés Déf.Mot.sans Trouble
420 Déficience Motrice avec Troubles Associés Déf.Mot.avec Trouble
16001600 Polyhandicap Annexe XXIV terPolyhandicap Annexe XXIV ter
500 Polyhandicap Polyhandicap
17001700 Déficiences Auditives Annexe XXIV quaterDéficiences Auditives Annexe XXIV quater
310 Déficience Auditive Déficience Auditive
317 Déficiences Auditives avec troubles associés Déf.Auditive Tr.Ass.
Page 1 sur 4
Circulaire DREES/DMSI n° 2003-442
remarques :
SAI sans autre indication
les rubriques de l'agregat 8000 sont exclusivement utilisées pour décrire, au niveau des
clientèles admises ou exclues, les handicaps, déficiences, troubles ou maladies
15/09/2003

code libellé libellé court
18001800 Déficiences Visuelles Annexe XXIV quinquèsDéficiences Visuelles Annexe XXIV quinquès
320 Déficience Visuelle (Sans Autre Indication) Déficience Visuelle
327 Déficiences Visuelles avec troubles associés Déf.Visuelle Tr.Ass.
19001900 Surdi-Cécité Annexe XXIV quinquèsSurdi-Cécité Annexe XXIV quinquès
511 Surdi-Cécité avec ou sans troubles associés Surdi-Cécité
2000 Personnes Agées
21002100 Personnes AgéesPersonnes Agées
700 Personnes Agées (Sans Autre Indication) Personnes Agées
701 Personnes Agées Autonomes Pers. Agées Autonom.
703 Personnes Agées semi-Autonomes Pers. Agées semi-Aut
704 Personnes Agées non Autonomes Pers. Agées non Auto
707 Personnes Agées semi et non-Autonomes P.A. semi & non Auto
710 Personnes Agées Auto et semi-Autonomes P.A.Auto & semi Auto
711 Personnes Agées Autonomes, semi et non Autonomes P.A.Auto/semi/non Au
3000 Enfants et Adolescents (Aide Sociale à l'enfance Justice)
31003100 Enfants et Adolescents (Aide Sociale à l'enfance Justice)Enfants et Adolescents (Aide Sociale à l'enfance Justice)
800 Enfants, Adolescents.ASE et Justice (Sans Autre Indication) Enf.Ado. ASE-Justice
801 Enfants d'Age Préscolaire ASE 0 à 6 ans Enf. Age Préscol ASE
802 Enfants d'Age Scolaire ASE 3 à 16 ans Enfants Age Scol ASE
803 Adolescents et Jeunes Majeurs ASE 13 à 21 ans Adoles. Jeunes Maj
4000 Autres Enfants
41004100 Autres EnfantsAutres Enfants
808 Enfants d'Age Préscolaire Enfants Age Préscol
809 Autres Enfants, Adolescents Autres Enfants,Adol.
5000 Personnes et Familles en Difficulté
51005100 Adultes en Difficulté d'Insertion SocialeAdultes en Difficulté d'Insertion Sociale
810 Adultes en Difficulté d'Insertion Sociale (SAI) Adult.en Dif.Insert.
811 Jeunes Adultes en Difficulté Jeune.Adulte.en Diff
812 Femmes Seules en Difficulté Femme.Seule.en Diff.
Page 2 sur 4
Circulaire DREES/DMSI n° 2003-442
remarques :
SAI sans autre indication
les rubriques de l'agregat 8000 sont exclusivement utilisées pour décrire, au niveau des
clientèles admises ou exclues, les handicaps, déficiences, troubles ou maladies
15/09/2003

code libellé libellé court
815 Sortants d'Etablissement Hospitalier ou médico-social yc psy Sortant. Etab. Hosp.
816 Prostituées avec ou sans Enfant Prostituée av/sa Enf
817 Vagabonds et ex-Détenus Vagabonds et ex-Déte
818 Inculpés sousContrôle judiciaire et Condamnés Libres Inculpé/Contrôl.Jud.
819 Autres Adultes en difficulté d'Insertion Sociale Autre.Adul.Dif.Inser
820 hommes seuls en difficulté homme seul en diff
899 tous publics en difficulté tous publics en diff
52005200 Familles en Difficulté d'Insertion SocialeFamilles en Difficulté d'Insertion Sociale
821 Familles en Difficulté ou sans Logement Familles en Diff.
822 Personnes et Familles Rapatriées Pers.Familles Rapat.
824 Personnes seules en Difficulté avec Enfant Pers.en Dif.avec Enf
827 Personnes et Familles Réfugiées Réfugiés
829 familles en difficulté et/ou femmes isolées familles/femmes seul
830 Personnes et Familles Demandeurs d'Asile Demandeurs Asile
6000 Autres Catégories de Clientèles
61006100 Autres Catégories de ClientèlesAutres Catégories de Clientèles
823 Familles Nomades Familles Nomades
825 Travailleurs Migrants Travailleur Migrant
826 Jeunes Travailleurs Jeunes Travailleurs
828 Familles des Hospitalisées Famil. des Hospita.
7000 Toute Population
71007100 Toute PopulationToute Population
990 Toute Population Toute Population
8000 personnes ayant pathologies ou difficultés spécifiques
81008100 Troubles PsychopathologiquesTroubles Psychopathologiques
600 Troubles Psychopathologiques (Sans Autre Indication) Troubl. Psychopatho.
601 Troubles Psychopatologiques Légers Troubl. Psychopa.Lég
602 Troubles Psychopathologiques Graves Troubl. Psychopa.Gra
82008200 EpilepsiesEpilepsies
620 Epilepsie Epilepsie
Page 3 sur 4
Circulaire DREES/DMSI n° 2003-442
remarques :
SAI sans autre indication
les rubriques de l'agregat 8000 sont exclusivement utilisées pour décrire, au niveau des
clientèles admises ou exclues, les handicaps, déficiences, troubles ou maladies
15/09/2003

code libellé libellé court
83008300 Maladie Invalidante de Longue DuréeMaladie Invalidante de Longue Durée
430 personnes nécessitant prise en charge psycho soc et san SAI Diff specif SAI
431 Affection Cardiaque Affection Cardiaque
432 Diabète Diabéte
433 Affection Respiratoire Affect. Respiratoire
434 Hémophilie Hémophilie
435 Insuffisance Rénale Insuffisance Rénale
436 Alzheimer et autre désorienations Alzheimer
437 autistes autistes
438 cérébro lésés cérébro lésés
439 VIH VHC VIH VHC
84008400 personnes ayant des pratiques addictivespersonnes ayant des pratiques addictives
813 personnes en difficulté avec l'alcool Alcooliques
814 Toxicomanes Toxicomanes
Page 4 sur 4
Circulaire DREES/DMSI n° 2003-442
remarques :
SAI sans autre indication
les rubriques de l'agregat 8000 sont exclusivement utilisées pour décrire, au niveau des
clientèles admises ou exclues, les handicaps, déficiences, troubles ou maladies
15/09/2003