annexe 3 DREES/ DMSI CATEGORIES DE CLIENTELE liste fonctionnelle code libellé libellé court 1000 Personnes Handicapées (adultes et enfants) 1100 Tous Types de Déficiences 010 Tous Types de Déficiences (sans autre indication) Toutes Déf. S.A.I. 1200 Déficiences Intellectuelles annexe XXIV 110 Déficience Intellectuelle (sans autre indication) Déf. Intellectuelle 111 Retard Mental Profond ou Sévère Ret. Mental Profond 115 Retard Mental Moyen Ret. Mental Moyen 118 Retard Mental Léger Retard Mental Léger 120 Déficiences Intellectuelles (SAI) avec Troubles Associés Déf.Intel. Tr. Ass. 121 Retard Mental Profond et Sévère avec Troubles Associés Ret.Ment.Prof.Sév.TA 125 Retard Mental Moyen avec Troubles Associés Ret.Ment.Moy.Tr.Ass. 128 Retard Mental Léger avec Troubles Associés Ret.Ment.Lég.Tr.Ass. 1300 Déficience du psycisme ou de la communication Annexe XXIV 200 Troubles du Caractère et du Comportement Tr.Caract.&.Comport. 201 Déficience Intermittente de la Conscience ycompris épilepsie Déf.Int. Conscience 202 Déficience Grave du Psychisme consécutive à lésion cérébrale Déf.Gr.Psy.Lésion.Cé 203 Déficience Grave de la Communication Déf.Gr.Communication 204 Déficience Grave du Psychisme Déf.Gr du Psychisme 205 Déficience du Psychisme (Sans Autre Indication) Déf.du Psychisme SAI 1500 Déficiences Motrices Annexe XXIV bis 410 Déficience Motrice sans Troubles Associés Déf.Mot.sans Trouble 420 Déficience Motrice avec Troubles Associés Déf.Mot.avec Trouble 1600 Polyhandicap Annexe XXIV ter 500 Polyhandicap Polyhandicap 1700 Déficiences Auditives Annexe XXIV quater 310 Déficience Auditive Déficience Auditive 317 Déficiences Auditives avec troubles associés Déf.Auditive Tr.Ass. remarques : SAI sans autre indication les rubriques de l'agregat 8000 sont exclusivement utilisées pour décrire, au niveau des clientèles admises ou exclues, les handicaps, déficiences, troubles ou maladies Circulaire DREES/DMSI n° 2003-442 Page 1 sur 4 15/09/2003 code libellé libellé court 1800 Déficiences Visuelles Annexe XXIV quinquès 320 Déficience Visuelle (Sans Autre Indication) Déficience Visuelle 327 Déficiences Visuelles avec troubles associés Déf.Visuelle Tr.Ass. 1900 Surdi-Cécité Annexe XXIV quinquès 511 Surdi-Cécité avec ou sans troubles associés Surdi-Cécité 2000 Personnes Agées 2100 Personnes Agées 700 Personnes Agées (Sans Autre Indication) Personnes Agées 701 Personnes Agées Autonomes Pers. Agées Autonom. 703 Personnes Agées semi-Autonomes Pers. Agées semi-Aut 704 Personnes Agées non Autonomes Pers. Agées non Auto 707 Personnes Agées semi et non-Autonomes P.A. semi & non Auto 710 Personnes Agées Auto et semi-Autonomes P.A.Auto & semi Auto 711 Personnes Agées Autonomes, semi et non Autonomes P.A.Auto/semi/non Au 3000 Enfants et Adolescents (Aide Sociale à l'enfance Justice) 3100 Enfants et Adolescents (Aide Sociale à l'enfance Justice) 800 Enfants, Adolescents.ASE et Justice (Sans Autre Indication) Enf.Ado. ASE-Justice 801 Enfants d'Age Préscolaire ASE 0 à 6 ans Enf. Age Préscol ASE 802 Enfants d'Age Scolaire ASE 3 à 16 ans Enfants Age Scol ASE 803 Adolescents et Jeunes Majeurs ASE 13 à 21 ans Adoles. Jeunes Maj 4000 Autres Enfants 4100 Autres Enfants 808 Enfants d'Age Préscolaire Enfants Age Préscol 809 Autres Enfants, Adolescents Autres Enfants,Adol. 5000 Personnes et Familles en Difficulté 5100 Adultes en Difficulté d'Insertion Sociale 810 Adultes en Difficulté d'Insertion Sociale (SAI) Adult.en Dif.Insert. 811 Jeunes Adultes en Difficulté Jeune.Adulte.en Diff 812 Femmes Seules en Difficulté Femme.Seule.en Diff. remarques : SAI sans autre indication les rubriques de l'agregat 8000 sont exclusivement utilisées pour décrire, au niveau des clientèles admises ou exclues, les handicaps, déficiences, troubles ou maladies Circulaire DREES/DMSI n° 2003-442 Page 2 sur 4 15/09/2003 code libellé libellé court 815 Sortants d'Etablissement Hospitalier ou médico-social yc psy Sortant. Etab. Hosp. 816 Prostituées avec ou sans Enfant Prostituée av/sa Enf 817 Vagabonds et ex-Détenus Vagabonds et ex-Déte 818 Inculpés sousContrôle judiciaire et Condamnés Libres Inculpé/Contrôl.Jud. 819 Autres Adultes en difficulté d'Insertion Sociale Autre.Adul.Dif.Inser 820 hommes seuls en difficulté homme seul en diff 899 tous publics en difficulté tous publics en diff 5200 Familles en Difficulté d'Insertion Sociale 821 Familles en Difficulté ou sans Logement Familles en Diff. 822 Personnes et Familles Rapatriées Pers.Familles Rapat. 824 Personnes seules en Difficulté avec Enfant Pers.en Dif.avec Enf 827 Personnes et Familles Réfugiées Réfugiés 829 familles en difficulté et/ou femmes isolées familles/femmes seul 830 Personnes et Familles Demandeurs d'Asile Demandeurs Asile 6000 Autres Catégories de Clientèles 6100 Autres Catégories de Clientèles 823 Familles Nomades Familles Nomades 825 Travailleurs Migrants Travailleur Migrant 826 Jeunes Travailleurs Jeunes Travailleurs 828 Familles des Hospitalisées Famil. des Hospita. 7000 Toute Population 7100 Toute Population 990 Toute Population Toute Population 8000 personnes ayant pathologies ou difficultés spécifiques 8100 Troubles Psychopathologiques 600 Troubles Psychopathologiques (Sans Autre Indication) Troubl. Psychopatho. 601 Troubles Psychopatologiques Légers Troubl. Psychopa.Lég 602 Troubles Psychopathologiques Graves Troubl. Psychopa.Gra 8200 Epilepsies 620 Epilepsie Epilepsie remarques : SAI sans autre indication les rubriques de l'agregat 8000 sont exclusivement utilisées pour décrire, au niveau des clientèles admises ou exclues, les handicaps, déficiences, troubles ou maladies Circulaire DREES/DMSI n° 2003-442 Page 3 sur 4 15/09/2003 code libellé libellé court 8300 Maladie Invalidante de Longue Durée 430 personnes nécessitant prise en charge psycho soc et san SAI Diff specif SAI 431 Affection Cardiaque Affection Cardiaque 432 Diabète Diabéte 433 Affection Respiratoire Affect. Respiratoire 434 Hémophilie Hémophilie 435 Insuffisance Rénale Insuffisance Rénale 436 Alzheimer et autre désorienations Alzheimer 437 autistes autistes 438 cérébro lésés cérébro lésés 439 VIH VHC VIH VHC 8400 personnes ayant des pratiques addictives 813 personnes en difficulté avec l'alcool Alcooliques 814 Toxicomanes Toxicomanes remarques : SAI sans autre indication les rubriques de l'agregat 8000 sont exclusivement utilisées pour décrire, au niveau des clientèles admises ou exclues, les handicaps, déficiences, troubles ou maladies Circulaire DREES/DMSI n° 2003-442 Page 4 sur 4 15/09/2003