Plans comptables
© Chenelière Éducation inc.
PLAN COMPTABLE
Chapitres 1 à 4 (entreprises à but lucratif)
ACTIF
Actif à court terme
Banque
opérations 1010
Dépôts à terme 1040
Titres négociables 1050
Placements temporaires
obligations 1060
Placements temporaires
actions 1070
Comptes clients 1100
Provision pour créances douteuses 1101
TPS à recevoir 1105
TVQ à recevoir 1110
Intérêts à recevoir 1115
Honoraires à recevoir 1125
Loyer à recevoir 1130
Produits divers à recevoir 1145
Dividendes à recevoir 1150
Effet à recevoir 1160
Stock de marchandises 1180
Fournitures de bureau 1190
Fournitures (autres) 1200
Assurance payée d’avance 1210
Loyer payé d’avance 1220
Taxes municipales payées d’avance 1230
Taxes scolaires payées d’avance 1240
Publicité payée d’avance 1250
Placements à long terme
Placements à long terme
actions 1260
Placements à long terme
obligations 1265
Immobilisations
Matériel roulant 1300
Amortissement cumulé
matériel roulant 1310
Équipement de bureau 1400
Amortissement cumulé
équipement de bureau 1410
Matériel informatique 1500
Amortissement cumulé
matériel informatique 1510
Équipement (autre) 1600
Amortissement cumulé
équipement (autre) 1610
Ameublement (autre) 1700
Amortissement cumulé
ameublement (autre) 1710
Ameublement de bureau 1800
Amortissement cumulé
ameublement de bureau 1810
Bâtiment 1900
Amortissement cumulé
bâtiment 1910
Terrain 1960
Frais reportés
Frais de constitution 1980
Escompte d’emprunt obligataire 1985
PLANS COMPTABLES
328
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PLAN COMPTABLE
Chapitres 1 à 4 (entreprises à but lucratif) • suite
PASSIF
Passif à court terme
Emprunt bancaire (marge de crédit) 2050
Comptes fournisseurs 2100
Entretien ménager à payer 2110
Téléphone à payer 2120
Effet à payer (court terme) 2150
Provision pour garantie 2200
Provision pour promotion 2220
Passif environnemental 2250
TPS à payer 2305
TVQ à payer 2310
Publicité à payer 2440
Salaires à payer 2445
Intérêts à payer 2450
Loyer à payer 2455
Dividendes à payer 2457
Produits de ventes perçus d’avance 2470
Honoraires perçus d’avance 2475
Produits de services perçus d’avance 2480
Impôts à payer 2490
Passif à long terme
Effet à payer (long terme) 2850
Emprunt hypothécaire (biens meubles) 2900
Emprunt hypothécaire (biens immeubles) 2905
Emprunt obligataire 2910
CAPITAUX PROPRES
Capitaux propres (entreprise à propriétaire unique)
Nom du propriétaire
capital 3100
Nom du propriétaire
apport 3200
Nom du propriétaire
retrait 3300
Capitaux propres (société par actions)
CCaappiittaall--aaccttiioonnss
Capital-actions ordinaire 3400
Capital-actions privilégié 3405
Surplus d’apport
Prime d’émission d’actions 3450
Bien reçu à titre gratuit 3455
Bénéfices non répartis
Bénéfices non répartis 3475
Dividendes sur actions ordinaires 3485
Dividendes sur actions privilégiées 3490
Produits
Commissions gagnées 4100
Honoraires professionnels 4110
Services rendus 4120
Loyer gagné 4140
Revenus de location 4170
Revenus de scolarité 4190
Produits divers 4220
PLANS COMPTABLES
329
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PLAN COMPTABLE
Chapitres 1 à 4 (entreprises à but lucratif) • suite
Honoraires de consultation 4230
Forfaits 4240
Publicité gagnée 4250
Intérêts créditeurs 4290
Dividendes créditeurs 4300
Ventes 4500
Rendus et rabais sur ventes 4510
Escomptes sur ventes 4520
Charges
Coût des marchandises vendues
Stock de marchandises au début 5010
Achats 5100
Rendus et rabais sur achats 5110
Escomptes sur achats 5120
Fret à l’achat 5130
Frais de douane 5140
Stock de marchandises à la fin 5150
Charges d’exploitation
Salaires 5300
Salaires
vente 5310
Salaires
administration 5315
Avantages sociaux 5320
Loyer 5410
Publicité 5420
Fournitures de bureau utilisées 5500
Fournitures de magasin utilisées 5530
Fournitures d’atelier utilisées 5540
Fournitures d’entretien utilisées 5550
Entretien ménager 5560
Entretien et réparations
matériel roulant 5600
Entretien et réparations
équipement de bureau 5620
Entretien et réparations
équipement (autre) 5630
Entretien et réparations
bâtiment 5640
Cotisations professionnelles 5650
Taxes municipales 5660
Taxes scolaires 5670
Location d’équipement 5680
Frais de vente et d’administration 5690
Frais de livraison 5700
Frais de déplacement 5705
Frais de représentation 5710
Essence 5715
Honoraires professionnels 5725
Électricité 5730
Chauffage 5735
Assurance 5740
Téléphone 5750
Frais de bureau 5760
Frais de courrier 5770
Intérêts débiteurs 5780
Frais bancaires 5790
Créances douteuses 5800
PLANS COMPTABLES
330
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PLAN COMPTABLE
Chapitres 1 à 4 (entreprises à but lucratif) • suite
Créances irrécouvrables 5805
Amortissement
matériel roulant 5820
Amortissement
matériel informatique 5830
Amortissement
équipement de bureau 5840
Amortissement
équipement (autre) 5850
Amortissement
ameublement (autre) 5860
Amortissement
ameublement de bureau 5870
Amortissement
bâtiment 5880
Perte sur vente d’immobilisations 5900
Perte sur expropriation 5910
Frais de décontamination 5920
Frais de garantie 5940
Frais de promotion 5960
Impôts sur le revenu 5990
Sommaire des résultats 5999
PLAN COMPTABLE (OSBL) — Chapitre 5 (méthode du report)
ACTIF
Actif à court terme
Banque
opérations 1010
Dépôts à terme 1040
Placements temporaires réservés 1060
Comptes clients 1100
Provision pour créances douteuses 1101
TPS à recevoir 1105
TVQ à recevoir 1110
Intérêts à recevoir 1115
Honoraires à recevoir 1125
Loyer à recevoir 1130
Produits divers à recevoir 1145
Dividendes à recevoir 1150
Effet à recevoir 1160
Stock de marchandises 1180
Fournitures de bureau 1190
Fournitures (autres) 1200
Assurance payée d’avance 1210
Loyer payé d’avance 1220
Publicité payée d’avance 1250
Placements à long terme
Placements réservés
dotations 1260
Immobilisations
Matériel roulant 1300
Amortissement cumulé
matériel roulant 1310
Équipement de bureau 1400
Amortissement cumulé
équipement de bureau 1410
Matériel informatique 1500
Amortissement cumulé
matériel informatique 1510
Équipement (autre) 1600
Amortissement cumulé
équipement (autre) 1610
PLANS COMPTABLES
331
© Chenelière Éducation inc.
PLAN COMPTABLE (OSBL) — Chapitre 5 (méthode du report) • suite
Ameublement (autre) 1700
Amortissement cumulé
ameublement (autre) 1710
Ameublement de bureau 1800
Amortissement cumulé
ameublement de bureau 1810
Bâtiment 1900
Amortissement cumulé
bâtiment 1910
Terrain 1960
PASSIF
Passif à court terme
Emprunt bancaire (marge de crédit) 2050
Comptes fournisseurs 2100
Effet à payer (court terme) 2150
TPS à payer 2305
TVQ à payer 2310
Publicité à payer 2440
Salaires à payer 2445
Intérêts à payer 2450
Loyer à payer 2455
Passif à long terme
Effet à payer (long terme) 2850
Emprunt hypothécaire (biens meubles) 2900
Emprunt hypothécaire (biens immeubles) 2905
ACTIFS NETS
Apports reportés 3100
Apports reportés
immobilisations 3200
Actifs nets
dotations 3300
Actifs nets investis en immobilisations 3400
Actifs nets 3500
Produits
Services rendus 4100
Service de répit 4105
Cotisations des membres 4110
Produits
spectacle 4240
Produits divers 4250
Produits
apports 4260
Produits
apports liés à l’acquisition d’immobilisations 4270
Intérêts créditeurs 4290
Ventes 4500
Charges
Coût des marchandises vendues
Stock de marchandises au début 5010
Achats 5100
Rendus et rabais sur achats 5110
Escomptes sur achats 5120
Fret à l’achat 5130
Frais de douane 5140
Stock de marchandises à la fin 5150
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