Plans comptables - Chenelière Éducation
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Plans comptables PLAN COMPTABLE — Chapitres 1 à 4 (entreprises à but lucratif) ACTIF © Chenelière Éducation inc. Actif à court terme Banque — opérations Dépôts à terme Titres négociables Placements temporaires — obligations Placements temporaires — actions Comptes clients Provision pour créances douteuses TPS à recevoir TVQ à recevoir Intérêts à recevoir Honoraires à recevoir Loyer à recevoir Produits divers à recevoir Dividendes à recevoir Effet à recevoir Stock de marchandises Fournitures de bureau Fournitures (autres) Assurance payée d’avance Loyer payé d’avance Taxes municipales payées d’avance Taxes scolaires payées d’avance Publicité payée d’avance 1010 1040 1050 1060 1070 1100 1101 1105 1110 1115 1125 1130 1145 1150 1160 1180 1190 1200 1210 1220 1230 1240 1250 Placements à long terme Placements à long terme — actions Placements à long terme — obligations 1260 1265 Immobilisations Matériel roulant Amortissement cumulé — matériel roulant Équipement de bureau Amortissement cumulé — équipement de bureau Matériel informatique Amortissement cumulé — matériel informatique Équipement (autre) Amortissement cumulé — équipement (autre) Ameublement (autre) Amortissement cumulé — ameublement (autre) Ameublement de bureau Amortissement cumulé — ameublement de bureau Bâtiment Amortissement cumulé — bâtiment Terrain 1300 1310 1400 1410 1500 1510 1600 1610 1700 1710 1800 1810 1900 1910 1960 Frais reportés Frais de constitution Escompte d’emprunt obligataire 1980 1985 328 PLANS COMPTABLES PLAN COMPTABLE — Chapitres 1 à 4 (entreprises à but lucratif) • suite PASSIF Passif à court terme Emprunt bancaire (marge de crédit) Comptes fournisseurs Entretien ménager à payer Téléphone à payer Effet à payer (court terme) Provision pour garantie Provision pour promotion Passif environnemental TPS à payer TVQ à payer Publicité à payer Salaires à payer Intérêts à payer Loyer à payer Dividendes à payer Produits de ventes perçus d’avance Honoraires perçus d’avance Produits de services perçus d’avance Impôts à payer 2050 2100 2110 2120 2150 2200 2220 2250 2305 2310 2440 2445 2450 2455 2457 2470 2475 2480 2490 Passif à long terme Effet à payer (long terme) Emprunt hypothécaire (biens meubles) Emprunt hypothécaire (biens immeubles) Emprunt obligataire 2850 2900 2905 2910 CAPITAUX PROPRES Capitaux propres (entreprise à propriétaire unique) Nom du propriétaire — capital Nom du propriétaire — apport Nom du propriétaire — retrait 3100 3200 3300 Capitaux propres (société par actions) Ca p i t a l - a ct i o n s Capital-actions ordinaire Capital-actions privilégié 3400 3405 Surplus d’apport Prime d’émission d’actions Bien reçu à titre gratuit 3450 3455 Bénéfices non répartis Bénéfices non répartis Dividendes sur actions ordinaires Dividendes sur actions privilégiées 3475 3485 3490 Produits Commissions gagnées Honoraires professionnels Services rendus Loyer gagné Revenus de location Revenus de scolarité Produits divers 4100 4110 4120 4140 4170 4190 4220 © Chenelière Éducation inc. 329 PLANS COMPTABLES PLAN COMPTABLE — Chapitres 1 à 4 (entreprises à but lucratif) • suite Honoraires de consultation Forfaits Publicité gagnée Intérêts créditeurs Dividendes créditeurs Ventes Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes 4230 4240 4250 4290 4300 4500 4510 4520 Charges © Chenelière Éducation inc. Coût des marchandises vendues Stock de marchandises au début Achats Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Fret à l’achat Frais de douane Stock de marchandises à la fin 5010 5100 5110 5120 5130 5140 5150 Charges d’exploitation Salaires Salaires — vente Salaires — administration Avantages sociaux Loyer Publicité Fournitures de bureau utilisées Fournitures de magasin utilisées Fournitures d’atelier utilisées Fournitures d’entretien utilisées Entretien ménager Entretien et réparations — matériel roulant Entretien et réparations — équipement de bureau Entretien et réparations — équipement (autre) Entretien et réparations — bâtiment Cotisations professionnelles Taxes municipales Taxes scolaires Location d’équipement Frais de vente et d’administration Frais de livraison Frais de déplacement Frais de représentation Essence Honoraires professionnels Électricité Chauffage Assurance Téléphone Frais de bureau Frais de courrier Intérêts débiteurs Frais bancaires Créances douteuses 5300 5310 5315 5320 5410 5420 5500 5530 5540 5550 5560 5600 5620 5630 5640 5650 5660 5670 5680 5690 5700 5705 5710 5715 5725 5730 5735 5740 5750 5760 5770 5780 5790 5800 330 PLANS COMPTABLES PLAN COMPTABLE — Chapitres 1 à 4 (entreprises à but lucratif) • suite Créances irrécouvrables Amortissement — matériel roulant Amortissement — matériel informatique Amortissement — équipement de bureau Amortissement — équipement (autre) Amortissement — ameublement (autre) Amortissement — ameublement de bureau Amortissement — bâtiment Perte sur vente d’immobilisations Perte sur expropriation Frais de décontamination Frais de garantie Frais de promotion Impôts sur le revenu Sommaire des résultats 5805 5820 5830 5840 5850 5860 5870 5880 5900 5910 5920 5940 5960 5990 5999 PLAN COMPTABLE (OSBL) — Chapitre 5 (méthode du report) ACTIF Actif à court terme Banque — opérations Dépôts à terme Placements temporaires réservés Comptes clients Provision pour créances douteuses TPS à recevoir TVQ à recevoir Intérêts à recevoir Honoraires à recevoir Loyer à recevoir Produits divers à recevoir Dividendes à recevoir Effet à recevoir Stock de marchandises Fournitures de bureau Fournitures (autres) Assurance payée d’avance Loyer payé d’avance Publicité payée d’avance 1010 1040 1060 1100 1101 1105 1110 1115 1125 1130 1145 1150 1160 1180 1190 1200 1210 1220 1250 Placements à long terme Placements réservés — dotations 1260 Immobilisations Matériel roulant Amortissement cumulé — matériel roulant Équipement de bureau Amortissement cumulé — équipement de bureau Matériel informatique Amortissement cumulé — matériel informatique Équipement (autre) Amortissement cumulé — équipement (autre) 1300 1310 1400 1410 1500 1510 1600 1610 © Chenelière Éducation inc. 331 PLANS COMPTABLES PLAN COMPTABLE (OSBL) — Chapitre 5 (méthode du report) • suite Ameublement (autre) Amortissement cumulé — ameublement (autre) Ameublement de bureau Amortissement cumulé — ameublement de bureau Bâtiment Amortissement cumulé — bâtiment Terrain 1700 1710 1800 1810 1900 1910 1960 PASSIF Passif à court terme Emprunt bancaire (marge de crédit) Comptes fournisseurs Effet à payer (court terme) TPS à payer TVQ à payer Publicité à payer Salaires à payer Intérêts à payer Loyer à payer 2050 2100 2150 2305 2310 2440 2445 2450 2455 Passif à long terme Effet à payer (long terme) Emprunt hypothécaire (biens meubles) Emprunt hypothécaire (biens immeubles) 2850 2900 2905 ACTIFS NETS Apports reportés Apports reportés — immobilisations Actifs nets — dotations Actifs nets investis en immobilisations Actifs nets 3100 3200 3300 3400 3500 Produits Services rendus Service de répit Cotisations des membres Produits — spectacle Produits divers Produits — apports Produits — apports liés à l’acquisition d’immobilisations Intérêts créditeurs Ventes 4100 4105 4110 4240 4250 4260 4270 4290 4500 Charges Coût des marchandises vendues Stock de marchandises au début Achats Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Fret à l’achat Frais de douane Stock de marchandises à la fin © Chenelière Éducation inc. 5010 5100 5110 5120 5130 5140 5150 332 PLANS COMPTABLES PLAN COMPTABLE (OSBL) — Chapitre 5 (méthode du report) • suite Charges d’exploitation Salaires Salaires — vente Salaires — administration Avantages sociaux Loyer Publicité Fournitures de bureau utilisées Fournitures de magasin utilisées Fournitures d’emballage utilisées Fournitures d’atelier utilisées Fournitures d’entretien utilisées Fournitures sportives utilisées Entretien et réparations — matériel roulant Entretien et réparations — ameublement Entretien et réparations — équipement de bureau Entretien et réparations — équipement (autre) Entretien et réparations — bâtiment Cotisations professionnelles Location d’équipement Location — salle de spectacle Sonorisation et éclairage Frais de vente et d’administration Frais de livraison Frais de déplacement Frais de représentation Essence Nourriture Honoraires professionnels Électricité Chauffage Assurance Téléphone Frais de bureau Frais de courrier Intérêts débiteurs Frais bancaires Amortissement — matériel roulant Amortissement — matériel informatique Amortissement — équipement de bureau Amortissement — équipement (autre) Amortissement — ameublement (autre) Amortissement — ameublement de bureau Amortissement — bâtiment 5300 5310 5315 5320 5410 5420 5500 5530 5535 5540 5550 5560 5600 5610 5620 5630 5640 5650 5680 5682 5685 5690 5700 5705 5710 5715 5720 5725 5730 5735 5740 5750 5760 5770 5780 5790 5820 5830 5840 5850 5860 5870 5880 © Chenelière Éducation inc. 333 PLANS COMPTABLES PLAN COMPTABLE (OSBL) — Chapitre 6 (par fonds) ACTIF Actif à court terme Banque — opérations Placements temporaires réservés Comptes clients Provision pour créances douteuses TPS à recevoir TVQ à recevoir Intérêts à recevoir Honoraires à recevoir Loyer à recevoir Produits divers à recevoir Dividendes à recevoir Effet à recevoir Stock de marchandises Fournitures de bureau Fournitures (autres) Assurance payée d’avance Loyer payé d’avance Publicité payée d’avance 1010-xx 1060-xx 1100-xx 1101-xx 1105-xx 1110-xx 1115-xx 1125-xx 1130-xx 1145-xx 1150-xx 1160-xx 1180-xx 1190-xx 1200-xx 1210-xx 1220-xx 1250-xx Placements à long terme Placements réservés — dotations 1260-xx Immobilisations Matériel roulant Amortissement cumulé — matériel roulant Équipement de bureau Amortissement cumulé — équipement de bureau Matériel informatique Amortissement cumulé — matériel informatique Équipement (autre) Amortissement cumulé — équipement (autre) Ameublement (autre) Amortissement cumulé — ameublement (autre) Ameublement de bureau Amortissement cumulé — ameublement de bureau Bâtiment Amortissement cumulé — bâtiment Terrain 1300-xx 1310-xx 1400-xx 1410-xx 1500-xx 1510-xx 1600-xx 1610-xx 1700-xx 1710-xx 1800-xx 1810-xx 1900-xx 1910-xx 1960-xx PASSIF Passif à court terme Emprunt bancaire (marge de crédit) Comptes fournisseurs Effet à payer (court terme) TPS à payer TVQ à payer Publicité à payer Salaires à payer Intérêts à payer Loyer à payer © Chenelière Éducation inc. 2050-xx 2100-xx 2150-xx 2305-xx 2310-xx 2440-xx 2445-xx 2450-xx 2455-xx 334 PLANS COMPTABLES PLAN COMPTABLE (OSBL) — Chapitre 6 (par fonds) • suite Passif à long terme Effet à payer (long terme) Emprunt hypothécaire (biens meubles) Emprunt hypothécaire (biens immeubles) 2850-xx 2900-xx 2905-xx SOLDES DE FONDS Soldes de fonds affectés Soldes de fonds de dotation Soldes de fonds investis en immobilisations Soldes de fonds 3100-xx 3300-xx 3400-xx 3500-xx Produits Services rendus Service de répit Cotisations des membres Produits — spectacle Produits divers Produits — apports Produits — apports liés à l’acquisition d’immobilisations Produits — dotations Intérêts créditeurs Ventes 4100-xx 4105-xx 4110-xx 4240-xx 4250-xx 4260-xx 4270-xx 4280-xx 4290-xx 4500-xx Charges Coût des marchandises vendues Stock de marchandises au début Achats Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Fret à l’achat Frais de douane Stock de marchandises à la fin 5010-xx 5100-xx 5110-xx 5120-xx 5130-xx 5140-xx 5150-xx Charges d’exploitation Salaires Salaires — vente Salaires — administration Avantages sociaux Loyer Publicité Fournitures de bureau utilisées Fournitures de magasin utilisées Fournitures d’emballage utilisées Fournitures d’atelier utilisées Fournitures d’entretien utilisées Fournitures sportives utilisées Entretien et réparations — matériel roulant Entretien et réparations — ameublement Entretien et réparations — équipement de bureau Entretien et réparations — équipement (autre) Entretien et réparations — bâtiment Cotisations professionnelles Location d’équipement Location — salle de spectacle Sonorisation et éclairage 5300-xx 5310-xx 5315-xx 5320-xx 5410-xx 5420-xx 5500-xx 5530-xx 5535-xx 5540-xx 5550-xx 5560-xx 5600-xx 5610-xx 5620-xx 5630-xx 5640-xx 5650-xx 5680-xx 5682-xx 5685-xx © Chenelière Éducation inc. 335 PLANS COMPTABLES PLAN COMPTABLE (OSBL) — Chapitre 6 (par fonds) • suite Frais de vente et d’administration Frais de livraison Frais de déplacement Frais de représentation Essence Nourriture Honoraires professionnels Électricité Chauffage Assurance Téléphone Frais de bureau Frais de courrier Intérêts débiteurs Frais bancaires Amortissement — matériel roulant Amortissement — matériel informatique Amortissement — équipement de bureau Amortissement — équipement (autre) Amortissement — ameublement (autre) Amortissement — ameublement de bureau Amortissement — bâtiment NOTES © Chenelière Éducation inc. 5690-xx 5700-xx 5705-xx 5710-xx 5715-xx 5720-xx 5725-xx 5730-xx 5735-xx 5740-xx 5750-xx 5760-xx 5770-xx 5780-xx 5790-xx 5820-xx 5830-xx 5840-xx 5850-xx 5860-xx 5870-xx 5880-xx
