les externalités empêchent-elles une allocation optimale

Le marché n’aurait-il jamais besoin de l’intervention publique (3) : les externalités
empêchent-elles une allocation optimale des ressources ?
Introduction
D1.42 : les externalités
La notion d’externalité

Définition
Marshall Pigou Young 3 auteurs dans les années ’20 La cris de ’29 donne lieu à une pensée
plus macroéconomique donc après une vingtaine d’année seulement on revient à des
thématiques développées vers les années ’10 :’20. Mead dans les années ‘50
Tout ce qui a une influence sur le niveau ( ?) de consommation ou de production et qui ne
passe pas par le système de prix
Ce que faisait le voisin pouvait avoir une conséquence sur le système de prix et donc une
influence sur ce que j’allais faire. Mais ceci passe par les prix !
Idée nouvelle : il se peut qu’il y ait entre consommateurs et producteurs des interdépendances
qui ne passent pas par le système de prix.
Ex. apiculteur (Mead) dans un champ à côté d’un autre agriculteur qui a un pêchier ≠ usine
de goudron
 Externalités positives et négatives
 Externalités de consommation et externalités de production
S’il y a externalité y a-t-il intervention publique ?
Coût privé pour un agent individuel e coût sociaux ie pour la collectivité
1. La présence d’externalités est source d’inefficacité économique.
11. L’efficacité du marché comme mode d’allocation des ressources est fondée sur l
propriété privée et l’exclusion par les prix.
111. Le fonctionnement du marché repose sur la propriété privée et
l’exclusion des prix
Rappeler comment la situation fonctionne hors externalité
Définition d’un droit de propriété : possibilité d’avoir un bien d’une tirer un revenu et d’en
abuser ? usus fructus abusus
Principe d’exclusion par les prix : parce que l’on a payé un prix pour un bien on en exclut la
consommation les autres.
112. La vérification du principe d’appropriation conduit ç une
allocation optimale des ressources
Les agents révèlent leurs préférences sur le marché et cette révélation des références conduit à
des équilibres pareto-optimaux.
12. La remise en cause du principe d’appropriation par l’apparition d’effets externes
est source d’inefficacité économique.
L’existence d’une divergence entre coûts sociaux et coûts privés met en évidence la présence
d’externalité et inversement.
121. Les externalités négatives entraînent une surabondance de l’offre.
Le coût privé ne tient pas compte de la diminution de bien-être collectif du fait du rejet des
déchets dans la rivière par la papeterie.
 deséconomie externe ou externalité négative.
Si on faisait payer à l’entreprise le prix de sa pollution, alors coût de production du papier
augmente donc équilibre de marché avec une moins grande consommation de papier.
122. Les externalités positives entraînent une insuffisance de l’offre.
Une externalité positive conduit à une insuffisance de l’offre. Si on tenait compte des
externalités positives, on pourrait en produire plus. Ex. : éducation, recherche
L’externalité positive de la recherche que cette recherche profite à l’entreprise en question
mais aussi développement de recherche dans une région profite à tout ! Idem pour éducation.
Le fait de ne pas en tenir compte est que l’on met en évidence une carence( ?) de l’offre : on
recherche moins que l’on devrait si on prenait en compte le bénéfice social qu’engendre l
concentration bénéfique d’entreprises de recherches.
2. La mise en œuvre de procédures d’internalisation des externalités permet de
rapprocher l’économie d’une situation d’allocation des ressources.
21. La redéfinition et le renforcement des droits de propriété peuvent contribuer à
l’internalisation des effets externes.
211. L’internalisation des externalités peut passer par la redéfinition ou le
renforcement des droits de propriété.
D2.16 Le théorème de Coase
Entre les différents agents il peut y voir une négociation sans coût (hypothèse) donc faire
discuter l’apiculteur et l’agriculteur à coté se fait sans coût. Si les droits de propriété sont
correctement définis, exclusifs, transférables (céder définitivement ou temporairement), une
négociation est possible entre les acteurs, mutuellement profitable, pour internaliser (remettre
dans le système de prix quelque chose qui était extérieur)
Graphique
Premier cas de figure, l’entreprise Y possède la rivière donc elle peut polluer mais elle un coût
d’opportunité : ce qu’elle pourrait demander aux pêcheurs en les laissant pêcher avec poissons
et eau claire. La question est de savoir si elle gagne plus en produisant moins et laissant les
pêcheurs pêcher ou produisant plus en polluant rivière. Recherche d’un consensus ?
Internalisation du coût social. On a donc attribué la propriété de la rivière à entreprise. Mais si
rivière possédée par pêcheurs, entreprise prête à leur donner de l’argent pour les désintéresser
de la rivière : le niveau de pollution mis en œuvre tient compte du pour ???
Si personne ne possède la rivière pas de négociation, donc c’est par le définition du droit de
propriété par la rivière que l’on pousse à la négociation et on arrive à internaliser le coût
social.
Plus les droits de propriété sont définis, moins il y a d’externalités (pensée libérale car
extension de la propriété). L’internalisation des externalités est le moyen de faire prendre
conscience par les prix ????
Chez Coase la démonstration impose la nullité des coûts de négociation. Dans cette affaire,
les pouvoirs publics ne sont pas intervenus.
Diverses implications : Cm ??????
Le résultat de la négociation ne dépend pas des dotations initiales : que l’on ait attribué la
rivière à l’entreprise ou aux pêcheurs, on atteint un équilibre quand coût de dépollution= coût
de production ???
Dans le cas d’externalités positives les pouvoirs publics doivent renforcer les droits de
propriété. Les agents économiques viennent chercher les pouvoirs publics ex. dans la
recherche, créant cette externalité positive l’entreprise arrive à un niveau où il lui serait plu
profitable que l’externalité soit internalisée : ex. brevet : droit de propriété dans l’innovation
extension du concept de propriété des biens physiques sollicitée par ceux qui produisent
innovation au nom de dans ces conditions ils en produiront plus
212. L’internalisation des externalités par le recours aux droits de propriété
permet de rapprocher d’une situation d’allocation optimale des ressources.
Elle ne fait que nous en rapprocher car il y a des limites au théorème de Coase :
-coût de négociation : pour pouvoir négocier il faudrait regrouper toutes les personnes qui
pâtissent de la pollution ; « class actions » : la possibilité de se regrouper quand on considère
que l’on est dans la même situation de son voisin pour mener des actions collectives.
Internalisation d’une externalité négative
-passager clandestin : si on considère que l’environnement est un bien public, pas de droit de
propriété donc on compte pour els autres pour réduire la pollution et pas sur soi ! Coase
suppose que les agents révèlent de la préférence (le pêcheur peut rester dans son coin et
attendre que les autres négocient pour lui).
-Externalités intergénérationnelles : pour que l’on puisse internaliser l’externalité négative il
faut que tous ceux qui sont intéressés soient autour de la table mais ceux qui ne sont jamais là
sont les générations futures
-ça n’est pas parce que l’on démontre qu’il pourrait y avoir une négociation et un optimum
qu’il y aura une négociation. L’existence d’un équilibre possible par l’internalisation n’est pas
obligatoirement une procédure qui conduise nécessairement à cette internalisation.
22. Les limites inhérentes à cette forme d’internalisation ouvrent la voie à d’autres modes
d’action.
221. Il existe d’autres formes d’internalisation des externalités.

L’internalisation autoritaire : par la loi ou par consensus social. Internalisation des
externalités négatives

Les taxes et subventions
Idée que par une taxe pour exemple on pourrait essayer de déplacer la courbe d’offre pour
faire baisser le niveau de production de sorte qu’en présence de l’externalité négative qui on
lui rajoute un coût qu est taxe ??? On impose une taxe à entreprise si elle produit trop ( ?)
pour qu’elle se rapproche du niveau d’équilibre supposé si elle prenait en compte le coût
social et externalité négative.
Cf. graphe
Inversement on subventionne de sorte que la demande se déplace de D1 à D2 : à un prix
donné la demande est supérieure
En matière de pollution, cette ffaire a pris le nom de taxes pigoviennes (D1.43)
 Les taxes pigoviennes
Arthur C. Pigou : The Economics of Welfare (1932)
Graphe
Taxe pigovienne = taxe que l’on impose sur la pollution : si vs polluez tant, vs payez tant. En
fait, l’état fixe le niveau de la taxe ie le prix de pollution donc on fixe le niveau de pollution.
Toute la réflexion de la pollution (principe pollueur payeur) a longtemps été guidée par ça et
par quel niveau de la taxe ?
 Les permis négociables
Idée de distribuer les droits à polluer (même objectif : internaliser une externalité négative).
1992 : conférence de Rio : création d’un marché des permis négociables sur la question des
gaz à effet de serre. 1997 : Kyoto : attribution par pays de quotas de pollution. USA joue le
passager clandestin. Novembre 2004 : Russie ratifie protocole donc entrée en vigueur de
l’affaire.
Déjà mis en vigueur dans UE : 5000 entreprises industrielles, 46% des émissions de CO2 dans
UE. Pour le moment, droits à polluer distribués gratuitement : la 1ère année, tout va bien et
année après année, masse des permis négociables mis en circulation diminue donc production
diminue ou mise en œuvre de technologies qui ne polluent pas : primes aux entreprises qui
font des efforts car elles peuvent revendre les permis négociables
Cf. graphe. On fixe la quantité de pollution qu’on répartit entre les entrepirses. ?????
Avantages :
On a pas besoin de connaître de la courbe de demande comme dans la taxe pigovienne : avec
les permis négociable son définit niveau de production maximum peu importe l courbe de
demande (les entreprises ensuite se débrouillent pour savoir combien elles vont vendre ou
racheter els permis)
Incitation à un effort car possibilité de revendre permis
Possibilité dans agence mondiale de l’environnement qu’on donne plus de droits de pollution
aux entreprises des PVD que des pays riches : soit elles se développent plus vite soit elles ne
peuvent pas et vont revendre els permis et utiliser les ressourecs qi en découlent à d’autres
stratégies.
Cc : si les externalités nous éloignent de l’optimalité tout vise à réinternaliser. Les pouvoirs
publics sont amenés à arbitrer entre différents moyens et qu’il faut le faire au regard des
questions environnementales (???). Le permis négociable st le moyen d’internaliser au
maximum de le coût social ???