PROGRAMME DE LA 1ère ANNEE DU BACCALAUREAT
SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION
Matière : Droit
Masse horaire : 1heure / semaine
Enveloppe annuelle de formation : 34 heures
La matière Droit est composée, en première année du baccalauréat, de deux parties :
La première partie du Droit civil a pour objectif de familiariser l’élève avec les notions
juridiques de base et de le préparer à saisir l’étude des autres matières en faisant appel aux
notions acquises dans cette partie.
Ainsi, les savoirs sont organisés de telle façon qu’ils permettent le développement
des capacités telles que la distinction des différentes règles juridiques et des recours
possibles, la classification juridique des biens, l’identification des personnes juridiques et la
détermination de la responsabilité contractuelle.
La seconde partie du Droit commercial a pour objectif de consolider les
connaissances acquises par l’élève et à développer dans son environnement juridique
d’autres compétences considérées comme fondamentales dans la construction du profil de
sortie. Ainsi, cette partie est destinée à développer des capacités telles que l’identification du
statut de commerçant, la classification des actes de commerce, la détermination des
éléments du fonds de commerce, la description des opérations possibles sur ce fonds de
commerce, l’identification des moyens de règlements usuels et leurs utilisations possibles.
Pour atteindre ces objectifs au niveau de chaque partie, le professeur est invité à
exploiter non seulement les connaissances acquises antérieurement en droit mais
également celles capitalisées au niveau d’autres matières telle que la comptabilité,
l’économie et organisation administrative des entreprises et l’économie générale.