Amphibiens - Conseil de l`Europe

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Strasbourg, le 14 février 2001 T-PVS/Emerald (2001) 6
[T-pvs Emerald 06f]
CONVENTION RELATIVE A LA CONSERVATION DE LA VIE SAUVAGE
ET DU MILIEU NATUREL DE L’EUROPE
Groupe d’experts sur l’établissement du Réseau Emeraude
de zones d’intérêt spécial pour la conservation
---ooOoo---
Le projet pilote du réseau Emeraude en République de Moldova
- Rapport -
Document préparé
par la Direction de l’Environnement
et du Développement durable

T-PVS/Emerald (2001) 6 - 2 -
Table des matières
1. Contexte ........................................................................................................................................... 3
2. Cadre du projet pilote .................................................................................................................... 3
3. Constitution de l’équipe nationale ................................................................................................. 3
4. Atelier technique ............................................................................................................................. 4
4.1. Contexte ......................................................................................................................................... 4
4.2. Participants ..................................................................................................................................... 4
4.3. Ordre du jour .................................................................................................................................. 5
4.4. Rapport de l’atelier ........................................................................................................................ 5
4.5. Conclusions .................................................................................................................................... 5
5. Liste des espèces Emeraude en République de Moldova ............................................................. 6
6. Liste des habitats Emeraude en République de Moldova ......................................................... 11
7. Propositions de zones biogéographiques en République de Moldova ...................................... 12
8. Désignation des catégories en République de Moldova ............................................................. 13
9. Commentaires relatifs aux codes des régions administratives (NUTS) ................................... 14
10. Conclusions et propositions ........................................................................................................ 14
11. Liste des sites désignés « Emeraude » ....................................................................................... 15
12. Suites à donner ............................................................................................................................ 15
13. Adresses ....................................................................................................................................... 15

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1. Contexte
La République de Moldova a ratifié la Convention relative à la conservation de la vie sauvage et
du milieu naturel de l’Europe (Berne, 19 septembre 1979) le 23 juin 1993.
L’Article 4 de la Convention est le plus important de ce texte, obligeant l’ensemble des Parties
contractantes à protéger les habitats et milieux naturels de certaines espèces sauvages de faune et de
flore, en particulier celles qui sont répertoriées en ses Annexes I et II.
Le volet de la Convention relatif à la conservation du milieu naturel a été considérablement
amélioré en 1996, lorsque le Comité permanent a adopté la Résolution concernant l’établissement
d’un Réseau écologique paneuropéen, plus connu sous le nom de «Réseau Emeraude».
L’adoption, lors de la 18e réunion du Comité permanent, du Règlement sur le Réseau Emeraude
[T-PVS (98) 4] et de la liste d’espèces nécessitant des mesures spécifiques de conservation
[T-PVS (97) 30 rev], a permis de lancer la mise sur pied du Réseau Emeraude de zones d’intérêt
spécial pour la conservation (ZISC).
En mai 2000, le Conseil de l’Europe invitait la République de Moldova à lancer un projet pilote
dans le cadre du Réseau Emeraude.
2. Cadre du projet pilote
Le cadre du projet pilote est défini par les termes du contrat passé avec le Conseil de l’Europe le
9 mai 2000 :
– constitution et formation d’une équipe nationale d’experts chargée de l’élaboration du Réseau
Emeraude. Cette équipe doit comprendre des personnels techniques, administratifs et scientifiques;
– organisation d’un atelier, au cours duquel un administrateur et un expert consultant du Conseil de
l’Europe communiqueront aux membres de l’équipe en question les principes et aspects techniques du
Réseau Emeraude. A cette occasion, le logiciel Emeraude sera installé et expliqué, avec un certain
nombre d’instructions relatives au contexte scientifique de la collecte de données;
– évaluation des répercussions de l’opération sur les espèces et habitats de chaque région
biogéographique du pays;
– élaboration d’une base de données pilote sur des sites réels, appelés à devenir des sites Emeraude
par l’intermédiaire du logiciel Emeraude.
La proposition relative à la désignation des zones d’intérêt spécial pour la conservation (ZISC) du
Réseau Emeraude sera soumise d’ici le 15 décembre au plus tard.
3. Constitution de l’équipe nationale
L’équipe nationale Emeraude en République de Moldova a été constituée en mai 2000.
Composition de l’équipe nationale :
Valentin BOBEICA, chef de projet
Alexandru TELEUTA, experts « plantes », membre scientifique de l’équipe
Ion BEJENARU, expert « zones protégées »
Stela DRUCIOC, expert « faune »
Ion COTOFANA, expert technique
Valeriu BALAN, expert « zones protégées »
Mihail COCA, administrateur
Les principaux domaines dans lesquels l’équipe a travaillé ont été les suivants :
– présentation du contexte Emeraude,
– installation et essai du logiciel,
– débat sur les régions biogéographiques en République de Moldova,
– préparation des listes d’espèces et de types d’habitats « Emeraude » en République de Moldova,
– tableau de désignation pour la République de Moldova,

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– critères de sélection des ZISC, préparation d’un projet de liste,
– utilisation des principes et du logiciel Emeraude,
– classement des données sur les « fiches de données standard »,
– plan financier,
– désignation et proposition de ZISC.
Le programme de travail du Réseau national Emeraude s’agissant de la sélection des éventuelles
ZISC en République de Moldova est le suivant :
n° de l’activité
5e mois
6e mois
7e mois
8e mois
9e mois
10e mois
11e mois
12e mois
1. Constitution d’une équipe
nationale Emeraude
x
2. Formation de l’équipe
nationale Emeraude
x
3. Définition des espèces et
habitats dans chaque région
biogéographique de
République de Moldova
x
x
X
x
x
4. Sélection des éventuelles
ZISC
X
x
x
X
5. Description des éventuelles
ZISC
x
x
X
x
6. Désignation des ZISC
X
x
7. Constitution de la base de
données de sites désignés
Emeraude
X
x
x
X
x
8. Soumission des
propositions
x
4. Atelier technique
4.1. Contexte
L’atelier technique a eu lieu à Chisinau les 9 et 10 novembre 2000. Ses principaux objectifs
étaient les suivants :
– faire mieux comprendre le processus Emeraude,
– présenter les activités actuelles et futures,
– souligner les problèmes et les difficultés,
– discuter des détails techniques (notamment, les normes en matière de données, les tableaux
nationaux, les problèmes logiciels).
4.2. Participants
Katia SKRIPNICHENKO Conseil de l’Europe
Marc ROEKAERTS Expert technique
Valentin BOBEICA Directeur adjoint du Secrétariat à l’Environnement, Ministère de
l’Environnement et de l’Aménagement du Territoire
Alexandru TELEUTA Chef de l’équipe travail scientifique, ONG “Ecospectru”
Ion BEJENARU Expert « zones protégées »
Stela DRUCIOC Expert « faune »
Ion COTOFANA Expert technique
Valeriu BALAN Expert « zones protégées », ONG “Progresul silvic”
Mihail COCA Administrateur, Ministère de l’Environnement et de l’Aménagement du
territoire
Natalia BRASNUEV Office de la biodiversité

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4.3. Ordre du jour
9 novembre 2000
9.00 – 9.15
Ouverture de l’atelier, accueil et introduction
9.15 – 10.00
Le cadre du Réseau Emeraude
Mme Katia Skripnichenko, Conseil de l’Europe
10.00 – 10.15
Communication sur le projet pilote relative à l’établissement du Réseau Emeraude
en République de Moldova
M Valentin Bobeica, chef de projet
10.15 – 10. 40
Pause café
10.40 – 12.00
Présentation du logiciel Emeraude
M Marc Roekaerts, expert technique
12.00 – 12.45
Débat
12.45 – 14.00
Déjeuner
14.00 –15.15
Débat
15.15 - 15.30
Pause café
15.30 - 16.30
Débat
10 novembre 2000
9.00 – 10.45
Suite des débats
10.45 – 11.00
Pause café
11.00 – 12.00
Conclusions et propositions
4.4. Rapport de l’atelier
A l’occasion de cet atelier, un membre du Conseil de l’Europe, Mme Katia Skripnichenko, a
exposé le cadre juridique du Réseau Emeraude, les critères de sélection des ZISC, ainsi que la
documentation Emeraude pertinente :
– contexte de la création du Réseau Emeraude,
– fondement juridique du Réseau Emeraude,
– processus de désignation des sites,
– relations entre le Réseau Emeraude et les autres réseaux écologiques,
– état d’avancement actuel du Réseau Emeraude,
– avenir du Réseau Emeraude.
M. Valentin Bobeică a fait le point des travaux effectués dans le cadre du projet en République de
Moldova, ainsi que des activités prévues.
Suite à ces remarques liminaires, les travaux ont porté surtout sur les aspects techniques des
concepts, des ensembles de données et du logiciel.
L’expert technique, M. Mark Roekaerts :
– a présenté une démonstration de la version finale du logiciel du Réseau Emeraude;
– a exposé les principales caractéristiques de la base de données du Réseau Emeraude et de la « fiche
de données standard »;
– a proposé une explication point par point du processus de chargement des données dans la base du
Réseau Emeraude;
4.5. Conclusions
Zones biogéographiques
Compte tenu de la carte actuelle, la République de Moldova comprend 2 régions
biogéographiques (une région continentale et une région steppique). Les participants à l’atelier ont
convenu qu’on pouvait atteindre le même objectif en matière de conservation en retenant, pour la
République de Moldova, l’une ou l’autre de ces deux régions.