Culture générale de l`État Réforme IRA de juin 2008 : sujet général

Culture générale de l'État
Réforme IRA de juin 2008 : sujet général sur la place de l'État et son rôle dans le domaine des
interventions publiques.
Coordonnées : Eric Cobast, [email protected]
Comment se préparer ?
Lecture quotidienne de la presse obligatoire (n'importe laquelle, lecture variée...), observer
les grands hebdos (pointent les débats « tendance »), Sciences Humaines, Le Débat...
Sans l'État où irions-nous ? Aujourd'hui c'est clair, ça serait la banqueroute. L'État est en
train de regagner une place non négligeable notamment dans la pensée populaire.
Introduction : « Protéger ou disparaître ? »
Citation de Philippe Cohen, qui publie un ouvrage, Protéger ou disparaître, qui pose la
question de la légitimité à entretenir un État aussi lourd et couteux. L'État serait menacé par les
circonstances. L'État est historique, c'est un mouvement qui apparaît, mais qui peut disparaître.
C'est un construction spécifique, juridique. Il serait apparu à la fin du Moyen Age, au début de la
Renaissance (Louis XI, Philippe Ier, Louis XIV la doctrine est divisée). Cette construction est le
résultats d'étapes jusqu'à aujourd'hui (la Révolution, l'Empire, etc.).
Jusqu'à ce que son emprise soit totale sur la société. L'État triomphe lors de la période de
fascisme au XXè siècle. Dans les années 2000 le règne de l'État en prend un coup, sur le plan
politique et éthique. Pourrait-il disparaître ? A la fin des années 80 la question n'était pas incongrue.
Au début des années 2000, avec l'élection de J. Chirac à 80% n'a pas amélioré son image.
C'est donc la question de Philippe Cohen. Cependant mis à part pour quelques ultra libéraux
américains notamment, la disparition de l'État est très loin d'être évidente. Sa présence est très
certainement indispensable (exercice des fonctions régaliennes), l'État nous rapporte-t-il autant que
ce qu'il nous coute ? Accomplit-il ses missions ?
§1/ L'empire de l'État
Ce qui caractérise un empire, c'est son expansionnisme, sa volonté de s'étendre, de
conquérir.
L'expression État a trois acceptions :
1. il a un ancrage temporel, origine latin « stare » qui signifie durée.
2. il a aussi une signification politique (cf. Carré de Malberg), il y a État lorsqu'il y a un
territoire, une population et une souveraineté.
3. l'État est un système juridico-administratif, qui s'est progressivement constitué (en France).
La construction de l'État trouve ses sources dans la structure vassalique en application du
Moyen Age, qui était une dégénérescence du pouvoir dans la société Gallo-romaine. Tout débute
avec la conception romaine de la famille : elle ne désignait pas seulement les membres naturels de

la famille, mais aussi les serviteurs et les clients. Ces clients venaient tous les matins à la maison
familiale, c'étaient des hommes libres mais pauvres, qui venaient se mettre au service de la famille
moyennant rémunération. Quand il n'y avait pas de tâches à leur confier, ils recevaient le « fisc »
(de fiscus), petit panier avec une pièce pour eux et leur famille et quelques divertissements (place
pour des spectacles, etc.). Cette structure aura donné plus tard la mafia (qui est d'origine italienne).
Cette structure sociale va suivre Rome dans ses conquêtes, et sera à l'origine de la vassalité en
France.
Les relations de subordination est fondée sur un lien personnel. « Je lui obéis parce que je le
connais ». On peut considérer que ce genre de rapport direct est relativement sain, c'est humain (ce
genre de rapport existe encore, cf. les « réseaux », la franc-maçonnerie...). Or l'État a plutôt un
rapport anonyme avec la population, bien qu'il essaye de changer ce rapport froid et distant.
Bloch (historien français), écrit donc que l'État va remplacer le suzerain vis à vis de la
population. En échange du travail et des contributions des citoyens, l'État les protège. Mais la
vassalité ne tient que tant que le seigneur peut garantir une certaine sécurité au vassal (bourgeois sur
la fin). S'il ne le peut plus, c'est sa fin.
La société vassalique est pyramidale. Mais la Guerre de 100 ans va entraîner sa chute. Cette
guerre se fonde sur un conflit territorial (l'Aquitaine est-elle française ou anglaise ?). La question au
final est de savoir si le roi d'Angleterre est vassal ou suzerain du roi de France. Par la complexité du
jeu des alliances, des mariages, des transmissions, des filiations, la situation entre les deux
couronnes étaient totalement inextricable. Dans certaines régions, le roi de France était même le
vassal du Duc de Bretagne (car il a hérité à un moment donné d'un lopin de terre). Mais le plus fun
était dans le domaine de la justice. Car le suzerain est celui qui rend la justice, quel jugement
prévaut alors. Sans compter les multiples niveaux de juridictions (épiscopale, celle du duc du coin,
etc.). Ce genre d'organisation ne peut que mener à la guerre (qui avait la majeure partie du temps
une justification territoriale). La vie en société dans un tel contexte est impossible. On ne sait plus
qui a l'autorité (or l'autorité est encore aujourd'hui un élément constitutif fondamental de l'État, au
moins dans es esprits, s'il n'est pas capable d'imposer son autorité, quelle est sa légitimité ? D'où
débat sur l'insécurité et sa place dans le débat politique). Le souci de mettre de l'ordre va s'imposer,
et seuls ceux qui en ont les moyens le peuvent. Qui a les moyens et la légitimité ? Le roi, à
condition qu'il ait une certaine puissance. Les rois de la Guerre de 100 ans n'ont aucun pouvoir. Or
l'État a toujours été construit par un vainqueur (cf. Bismarck en Allemagne).
En France Louis XIV aurait commencé en ébauchant une organisation centralisée de levé de
l'impôt ainsi qu'un service central de distribution postale. Avec l'édit de Villers-Cotray (date) il
impose le français. Suivra la réforme de la justice par Colbert. Il invente le parquet. Il envoie dans
toutes les cours de justice du royaume un représentant du roi, qui observe la procédure, l'audience
(donnera le procureur). Ce sont des sortes « d'espions » au sein des juridictions. Ca permettra au roi
de « surveiller » les juges, faire pression ou au contraire donner une promotion au juge. Ce petit
conflit interne existe encore aujourd'hui, même si le procureur se contente de requérir. Mais la
magistrature du siège est normalement indépendante du pouvoir politique. Mais seulement 20% du
contentieux est jugé (le procureur peut « étouffer » les requêtes, de plus des jugements peuvent ne
pas être exécutés). C'est comme ça que la justice française est devenue inquisitoriale (fondée sur
une enquête contradictoire lancée sur initiative du procureur), cela découle de cette volonté de
Louis XIV de donner de l'importance à la magistrature debout.
Louis XIV esquisse la création de l'État via la création d'un certain nombre de corps de
personnels (les agents du fisc, la magistrature debout, les enseignants, notamment les agrégés de
l'université crées par Louis XV). Le pouvoir royal va créer des corps qui lui sont voués directement,
directement recrutés par la royauté, c'est les grands commis d'État. Le roi entretient avec eux une

relation personnelle. En 1661, Louis XIV a remplacé son conseil (ses oncles, cousins, frères, etc.)
par ces grands commis, il va remplacer au pouvoir les liens du sang par ces liens de compétence
directs. La naissance ne justifie désormais plus le pouvoir, c'est le savoir faire qui va déterminer les
dirigeants. Colbert et Fouquet (même si celui-ci a largement tapé dans les caisses royales, cf. Vaux-
le-Vicomte) n'avait aucun lien familial avec le roi. L'État est donc constitué donc par des personnes,
par les fonctionnaires, ces personnes qui constituent l'administration choisies pour leurs
compétences (attention, mention spéciale pour séduire un jury de concours).
Foucault avait une vision nettement moins valorisante de l'État. Il a fait sa thèse sur
l'invention de l'hôpital général par Louis XIV. Il va montrer qu'en même temps que Louis XIV
structure l'État, il met en place des structure de contrôle, comme l'hôpital général. Il raisonne l'État,
le départicularise (remplace la relation personnelle entretenue dans un système vassalique), pour
faire tomber la présomption d'arbitraire dans les décisions de l'État. Dans le cadre d'un État, une
relation personnelle n'est pas saine (ex. un président de jury de concours démissionne quand un de
ses enfants passe le concours, du moins la plupart du temps). On gagne en efficacité, la
communauté nationale a l'impression d'être traitée en égalité. Dans le cas de l'hôpital général, c'était
une institution chargée de récupérer les fous, les dégénérés, les parias, qui traînaient dans les rues.
Mais c'est aussi une institution de contrôle, car les causes d'internement n'étaient pas nécessairement
d'ordre médical (comprendre : raisons politiques). Un peu comme l'éducation nationale, c'est une
institution extraordinaire, qui offre une éducation à tout le monde. En contrepartie, ça permet de
contrôler étroitement ce que les Français apprennent et de forger des générations de citoyens sur des
connaissances formatées par l'État. Il existe toujours cette dualité dans l'État, en même temps qu'il
fournit un service, il contrôle, surveille, met au pas l'individu. C'est une forme de violence
considérable, qui côtoie le visage rassurant de l'État. Au nom du caractère qui serait naturellement
liberticide de l'État, ce dernier a été critiqué.
§2/ La violence légitime
Pour certains mouvements de pensée, cette position de l'État est odieuse. D'où critiques,
voire âpre lutte avec certains mouvements comme l'anarchie. L'anarchie est justement la négation
de L'État (NB : Besançnot n'est pas anarchiste, au contraire, il tente à être étatiste à outrance). Or la
lutte contre l'État conduit inévitablement au terrorisme (lutte armée à vocation politique usant de
moyens violant pour marquer la population), car l'État a le monopole de la violence légitime. Le but
du terrorisme est de rendre l'État insupportable, de montrer qu'il est incapable de protéger la
population, de le forcer à l'excès sécuritaire.
Ce que l'État a de terrible, c'est son caractère violent, contraignant. Marx déjà dans Le 18
Brumaire de Louis Napoléon Bonaparte a écrit que si Napoléon III a réussi parce qu'il bénéficiait
d'une armée plus puissante que l'armée des soldats, c'est l'armée des bureaucrates (aka des
fonctionnaires), à l'époque entre 400K et 500K (aujourd'hui environs 5 millions en France). Marx
les qualifie d'armée, car le contrôle de l'État passe par eux, et c'est un contrôle qui ne se laisse pas
voir. Avec la police et l'armée, la contrainte est visible (uniformes, etc.). Avec les bureaucrates, le
contrôle n'est pas moins précis, mais invisible. Par exemple avec les enseignants, les facteurs, etc.
les représentants de l'État sont partout sur le territoire.
L'origine de l'État sont les écrits de Hobbes. Philippe d'Espagne met sur pieds l'invincible
armada pour envahir le Royaume Uni, au début du XIXe siècle. La mère de Hobbes en a accouché
de peur. D'où la réputation de Hobbes d'être peureux. Il a écrit le Léviathan, qui décrit notamment la
peur de la mort violente dans l'État de nature. C'est la loi du plus fort, c'est une instabilité
permanente, une peur permanente. Cet état n'est plus supportable pour les Hommes. Ceux-ci se
mettent donc d'accord pour ne plus recourir à la violence, mais pour que ça soit possible, ils

confient le contrôle de la violence à une entité supérieure, tutélaire, qui protègera la population avec
cette force. L'État est donc un État tutélaire, on lui donne les moyens de la violence légitime. De
fait, il a le monopole de la violence, aussi bien physique que juridique.
Cf. Paul Valéry : « Ou l'État est fort et il nous protège, ou il est faible et nous périssons. » Cf.
aussi Kafka.
L'analyse de Hobbes sur la violence légitime va être reprise par tout le monde, notamment
Max Weber, Lénine (dans L'État et la Révolution, celui qui détient l'appareil d'État détient l'armée
bien sûr, mais aussi les SP, et tous les moyens de contrôle qui viennent avec), Marx... l'État est un
instrument de contrôle, idéologique aussi, notamment avec l'éducation nationale (c'est un formatage
qui dure des centaines d'heures dans une vie, surtout aux âges où les enfants sont les plus réceptifs).
Maîtriser l'éducation, la communication, la santé... est fondamental. Le discours tendant à rendre
son entière liberté à l'individu est légitime. Mais dans ce cas il faut consentir à l'abandon des
services de l'État (plus de sécurité sociale, de système de santé, etc.).
C'est aussi pourquoi l'État est aussi attentif au recrutement de ses fonctionnaires, car il
engage des personnes qui auront l'exercice de ces contrôles. Il filtre donc par des concours, et il
recrute globalement sur des aptitudes littéraires. Or aujourd'hui les valeurs de l'éducation nationale,
c'est plutôt les sciences. Or on discrimine les candidats sur la maîtrise d'une langue, les références
culturelles, etc. On filtre alors les élites (quelles conséquences sur la population issue de
l'immigration ?), pour préserver l'appareil d'État qui est un instrument de contrôle.
Par conséquent, la réforme de l'État doit passer par la réforme du recrutement des agents
publics.
§3/ Le caractère fragile de l'État face à l'insécurité
La sureté est le 3è des droits dans la DDDHC 1789. Cela ramène à Hobbes. Aujourd'hui la
sécurité n'est plus uniquement personnelle/physique, mais aussi sociale. Or la sécurité est quelques
chose d'éminemment subjectif, c'est un sentiment. De plus nous sommes inégalement exposés aux
risque d'insécurité (c'est un facteur d'inégalité sociale d'ailleurs, mais en France le tiers du PIB passe
dans l'assurance contre le risque, le secteur de l'assurance est le secteur le plus riche). Notre société
est donc en permanence en quête de sureté (serait-on une nation de peureux ? Certainement). Du
coup la peur paralyse le mouvement, et l'État perd de sa légitimité. Il y a eu dans les années 2000
une vraie perte de confiance, nous sommes entrés dans une période de précarité générale, l'État ne
nous protège plus contre elle (réchauffement climatique, violences urbaines, retraites, etc.). Mais ça
ne gêne pas tout le monde : les politiques, les journalistes, etc. font leur business dessus.
Ce qui est précaire (cf. latin, qui se prie) est ce qui s'obtient quand on le demande par prière.
Cohen explique que quand les trois critères d'insécurité (à court, moyen, long terme) sont réunis,
l'État est en danger. Quand l'État est impuissant, il pourrait faire appel à des forces privées, à des
arbitrages privés... C'est un aveu de l'échec cinglant de la puissance publique (cf. commission
d'arbitrage pour Bernard Tapie).
Quelques citations : « le droit à gouverner se gagne par la capacité à protéger » (Cohen),
c''est très justement la définition de la vassalité. « Personne ne doit se considérer comme en sécurité
dans cette vie » (St Augustin). « La sureté est un droit imprescriptible de l'Homme garanti par une
force publique » (DDHC).
En France, quels sont les insécurités ? Il y a aujourd'hui « les quartiers » (terme stupide et

discriminatoire), il y en aurait 132 où la police n'entre jamais (« les cités interdites »), ce sont de
véritables zones de non droit, et 1100 considérés comme « difficiles ». A coté de cette insécurité se
monte une véritable économie parallèle (armes, drogues...). On estimait en 2000 qu’à Bagneux dans
la cité de la Pierre Plate (une des 132 « cités interdites ») il y avait 110 millions de chiffre d'affaire,
10 milliards de profits en France. On injecte 130 milliards dans la sécurité. Il existait des
« sanctuaires », notamment les lycées, désormais ces lieux ne sont plus des lieux de sécurité. On
mesure aussi l'insécurité par le taux d'agression des agents SNCF, qui entre 1998 et 1999 a
augmenté de 30%. La délinquance des mineurs a explosé, il y a 314 juges pour enfant pour 6000
magistrats. 155K mineurs sont présentés devant les juges tous les ans.
Pourquoi l'État échoue-t-il ? Pourquoi la violence urbaine s'est-t-elle développé ? Nos
dirigeants on été marxistes. Ils ont tous commis l'erreur de considérer qu'il fallait corréler la
question du bien être matériel et celle de la sécurité. Le chômage serait donc lié à la criminalité, ce
qui est faux (la crise de 1929 n'a pas été suivie par une hausse de la criminalité), cela reviendrait à
dire que les pauvres sont dangereux. En 1977 le rapport Peyrefitte déclare l'indépendance du
chômage et de la criminalité. Personne ne l'a jamais retenu. On a traité la délinquance en traitant le
chômage. On a donc privilégier les compensations financières à la répression. Ce n'est que
récemment que l'on assiste à une politique de traitement de l'insécurité indépendamment du
chômage (via la répression justement, pas sûr que ça soit mieux).
L'insécurité liée à l'emploi est encore une autre forme d'insécurité préoccupante. Elle a été
jusqu'à 10% dans les années 2000 (le plein emploi si situe à 4-5%). Mais le chiffre est faux (on
inclut dans les chiffres du chômage les fonctionnaires qui ne sont pas concernés). Par exemple les
USA annoncent 6% de chômage, et déclarent 7 millions de chômeurs. Mais si on rajoute les 5
millions non comptabilisés (les saisonniers, etc.), les 2 millions de radiés, 1,5 million d'immigrés,
4,5 millions de temps partiels, 1 million de prisonniers, etc. Au final il y a 20 millions de chômeurs
aux USA. En France le rapport est pas mal aussi si on rajoute toutes les personnes non
comptabilisées (cf. les pré retraités, les rmistes, les stages non rémunérés, etc.).
L'insécurité à long terme concerne les retraites. Il y a de nombreux effets d'annonces, les
politiques semblent redécouvrir le problème à chaque élection (comme la sécu d'ailleurs). Ce soucis
est lié à la pyramide des âges, qui est un phénomène prévisible (baby-boom, papy-krach). L'État n'a
pas prévu, ou tout du moins les prévisions n'ont pas été utilisées. Mais dans l'absolu, l'État n'est ici
pas en faute, c'est les gouvernements qui sont coupables de ce flottement.
Première Partie : le Service Public
cf. L'université de tous les savoirs, conférences de 2000 (cf. poly de Michel Rocard), et Le
modèle social français (chez Odile Jacob).
La création des services publics français remonte à Louis XI avec la création d'un service
postal. M. Rocard évoque aussi la notion d'Etat-nation. C'est la nation qui suggère L'Etat.
Aujourd'hui quasi tous les États sont fondés sur ce modèle (sauf l'URSS et encore aujourd'hui la
Russie). De plus tous les États nés après la chute du Mur sont des États nations (cf. les Balkans par
exemple).
La thèse de Rocard est à nuancer. Les rois de France n'ont pas institué l'Etat pour améliorer
la vie de la société (ex. la poste de Louis XI). L'Etat reste un élément protecteur, une institution