2.4._proces-verbal_douverture_des_offrescac2

1
CE DOCUMENT CONTIENT TROIS MODELES DE PROCES-VERBAL
D’OUVERTURE
PREMIER DOCUMENT: PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DES OFFRES A
UTILISER LORS D’UNE PROCEDURE OUVERTE
<DENOMINATION ET ADRESSE DU POUVOIR ADJUDICATEUR>
PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DES OFFRES
Ce procès-verbal concerne l’ouverture des offres déposées pour l’<indiquer la
procédure choisie> en vue de la conclusion de l’accord-cadre <numéro> relatif à
<objet de l'accord-cadre>
Aujourd’hui, le <date> à <heure> précises au < adresse et lieu >, nous
soussignés avons procédé en séance publique
à l’ouverture des offres déposées suite à l’avis de marché
paru au Bulletin des Adjudications du <date> et au Journal Officiel
de l’Union européenne1 du <date>
A ce jour, nous avons reçus …………. plis qui contiennent ………offres.
Lors de la séance publique, nous avons lu les offres à
haute voix <et nous avons proclamé les prix2>. Le résultat a, sur le champ, été
consigné dans le tableau ci-après.
Remarques3:
Uniquement si votre marché atteint les seuils européens, à l’exception des marchés de services relevant de
l’annexe 2 B de la loi du 15 juin 2006
2
Uniquement en cas d’adjudication
3
Mentionner ici les faits et incidents (sans évaluation) qui doivent apparaître
1
Version de juillet 2013
2
Identité du
soumissionnaire
4
Adresse du siège
social
Montant de l’offre
(en euros, TVAC)4
Lots pour lesquels
le soumissionnaire
a déposé une offre
Uniquement en cas d’adjudication
Version de juillet 2013
3
Le Président,
(prénom, nom et fonction)
Les membres,
(prénom, nom et fonction)
Signature des personnes présentes à l’ouverture des offres (avec la mention de
l’entreprise que ces personnes représentent ainsi que leur prénom et leur nom)
Version de juillet 2013
4
DEUXIEME DOCUMENT: PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DES OFFRES A
UTILISER LORS D’UNE PROCEDURE RESTREINTE
<DENOMINATION ET ADRESSE DU POUVOIR ADJUDICATEUR>
PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DES OFFRES
Ce procès-verbal concerne l’ouverture des offres déposées pour l’<indiquer la
procédure choisie> en vue de la conclusion de l’accord-cadre <numéro> relatif à
<objet de l'accord-cadre>
Aujourd’hui, le <date> à <heure> précises au < adresse et lieu >, nous
soussignés avons procédé en séance publique
à l’ouverture des offres déposées par des candidats sélectionnés suite à l’envoi
du cahier spécial des charges n° <numéro>
A ce jour, nous avons reçus …………. plis qui contiennent ………offres.
Lors de la séance publique, nous avons lu les offres à
haute voix <et nous avons proclamé les prix5>. Le résultat a, sur le champ, été
consigné dans le tableau ci-après.
Remarques6:
5
6
Uniquement en cas d’adjudication
Mentionner ici les faits et incidents (sans évaluation) qui doivent apparaître
Version de juillet 2013
5
Identité du
soumissionnaire
7
Adresse du siège
social
Montant de l’offre
(en euros, TVAC)7
Lots pour lesquels
le soumissionnaire
a déposé une offre
Uniquement en cas d’adjudication
Version de juillet 2013
6
Le Président,
(prénom, nom et fonction)
Les membres,
(prénom, nom et fonction)
Signature des personnes présentes à l’ouverture des offres (avec la mention de
l’entreprise que ces personnes représentent ainsi que leur prénom et leur nom)
Version de juillet 2013
7
TROISIEME DOCUMENT: PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DES OFFRES A
UTILISER LORS D’UNE PROCEDURE NEGOCIEE AVEC PUBLICITE
<DENOMINATION ET ADRESSE DU POUVOIR ADJUDICATEUR>
PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DES OFFRES
Ce procès-verbal concerne l’ouverture des offres déposées pour la procédure
négociée avec publicité en vue de la conclusion de l’accord-cadre <numéro>
relatif à <objet de l'accord-cadre>
Aujourd’hui, le <date> à <heure> précises au < adresse et lieu >, nous
soussignés avons procédé en séance à huis clos
à l’ouverture des offres déposées par des candidats sélectionnés suite à l’envoi
du cahier spécial des charges n° <numéro>
A ce jour, nous avons reçus …………. plis qui contiennent ………offres.
Lors de la séance à huis clos, nous avons lu les offres à
haute voix <et nous avons proclamé les prix8>. Le résultat a, sur le champ, été
consigné dans le tableau ci-après.
Remarques9:
8
9
Uniquement si le prix est le seul critère d’attribution
Mentionner ici les faits et incidents (sans évaluation) qui doivent apparaître
Version de juillet 2013
8
Identité du
soumissionnaire
10
Adresse du siège
social
Montant de l’offre
(en euros, TVAC)10
Lots pour lesquels
le soumissionnaire
a déposé une offre
Uniquement au cas où le prix est le seul critère d’attribution
Version de juillet 2013
9
Le Président,
(prénom, nom et fonction)
Les membres,
(prénom, nom et fonction)
Version de juillet 2013