2.4._proces-verbal_douverture_des_offrescac2

1
Version de juillet 2013
CE DOCUMENT CONTIENT TROIS MODELES DE PROCES-VERBAL
D’OUVERTURE
PREMIER DOCUMENT: PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DES OFFRES A
UTILISER LORS D’UNE PROCEDURE OUVERTE
<DENOMINATION ET ADRESSE DU POUVOIR ADJUDICATEUR>
PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DES OFFRES
Ce procès-verbal concerne l’ouverture des offres déposées pour l’<indiquer la
procédure choisie> en vue de la conclusion de l’accord-cadre <numéro> relatif à
<objet de l'accord-cadre>
Aujourd’hui, le <date> à <heure> précises au < adresse et lieu >, nous
soussignés avons procédé en séance publique
à l’ouverture des offres déposées suite à l’avis de marché
paru au Bulletin des Adjudications du <date> et au Journal Officiel
de l’Union européenne
1
du <date>
A ce jour, nous avons reçus …………. plis qui contiennent ………offres.
Lors de la séance publique, nous avons lu les offres à
haute voix <et nous avons proclamé les prix
2
>. Le résultat a, sur le champ, été
consigné dans le tableau ci-après.
Remarques
3
:
1
Uniquement si votre marché atteint les seuils européens, à l’exception des marchés de services relevant de
l’annexe 2 B de la loi du 15 juin 2006
2
Uniquement en cas d’adjudication
3
Mentionner ici les faits et incidents (sans évaluation) qui doivent apparaître

2
Version de juillet 2013
Identité du
soumissionnaire
Adresse du siège
social
Montant de l’offre
(en euros, TVAC)4
Lots pour lesquels
le soumissionnaire
a déposé une offre
4
Uniquement en cas d’adjudication

3
Version de juillet 2013
Le Président, Les membres,
(prénom, nom et fonction) (prénom, nom et fonction)
Signature des personnes présentes à l’ouverture des offres (avec la mention de
l’entreprise que ces personnes représentent ainsi que leur prénom et leur nom)

4
Version de juillet 2013
DEUXIEME DOCUMENT: PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DES OFFRES A
UTILISER LORS D’UNE PROCEDURE RESTREINTE
<DENOMINATION ET ADRESSE DU POUVOIR ADJUDICATEUR>
PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DES OFFRES
Ce procès-verbal concerne l’ouverture des offres déposées pour l’<indiquer la
procédure choisie> en vue de la conclusion de l’accord-cadre <numéro> relatif à
<objet de l'accord-cadre>
Aujourd’hui, le <date> à <heure> précises au < adresse et lieu >, nous
soussignés avons procédé en séance publique
à l’ouverture des offres déposées par des candidats sélectionnés suite à l’envoi
du cahier spécial des charges n° <numéro>
A ce jour, nous avons reçus …………. plis qui contiennent ………offres.
Lors de la séance publique, nous avons lu les offres à
haute voix <et nous avons proclamé les prix
5
>. Le résultat a, sur le champ, été
consigné dans le tableau ci-après.
Remarques
6
:
5
Uniquement en cas d’adjudication
6
Mentionner ici les faits et incidents (sans évaluation) qui doivent apparaître

5
Version de juillet 2013
Identité du
soumissionnaire
Adresse du siège
social
Montant de l’offre
(en euros, TVAC)7
Lots pour lesquels
le soumissionnaire
a déposé une offre
7
Uniquement en cas d’adjudication