FranceMutualite_553

publicité
N° 553
Juin 2015
REVUE MENSUELLE (10 Nos) fondée en 1959 par
L’ASSOCIATION NATIONALE DE LA PRESSE MUTUALISTE
255, rue de Vaugirard – 75719 PARIS CEDEX 15 – Tél. : 01 40 43 61 27
Abonnement :
Le numéro
.....................................................................................................
10 numéros par an (pour 1 abonnement)
..............................
68,00 €
680,00 €
Vente et abonnement à nos bureaux.
Directeur de la publication : Gérard Quittard
Coordination éditoriale : Laurence Hamon
Rédactrice en chef : Sylvie Irissou
Secrétaire de rédaction : Jérémie Echard
Secrétariat : Christine Jorez
Contact technique : Cyril Dehay – Tél. : 01 44 49 61 00
Ont collaboré à ce numéro :
Réalisé par la CIEM
67, rue Blomet
75015 Paris
Numéro de CPPAP :
0518 G 83108
Numéro ISSN :
0015 – 9670
Dépôt légal :
juin 2015
Catherine Chausseray, Michel Coladon, Isabelle Coston, Delphine Delarue,
Vanessa Pageot-Françoise
SOMMAIRE
PRESSE
Les 50 derniers articles ou dossiers de « France-Mutualité »
......................................................
3
.......................................................
5
...................................................................................................................................................................................................................................
7
SYSTÈME DE SOINS
Dossier pharmaceutique : quels avantages ? (Michel Coladon)
Brèves
MÉDECINE
Les maladies thyroïdiennes en huit questions (Vanessa Pageot-Françoise)
La chirurgie ambulatoire, une voie d’avenir (Isabelle Coston)
....................
10
...............................................................
12
PRÉVENTION
Dengue et chikungunya : le risque s’installe dans l’Hexagone (Delphine Delarue)
........
15
...............................................................................................................................................................................................................................
18
SANTÉ
Brèves
VIE PRATIQUE / FAMILLE
Le téléphone portable au collège, pour ou contre ? (Michel Coladon)
...................................
20
VIE PRATIQUE / EMPLOI
Accident du travail : comment est-on indemnisé ? (Catherine Chausseray)
.................
22
Les articles de ce numéro peuvent être repris dans le cadre des 50 % de la surface
imprimée des revues mutualistes obligatoirement consacrés à l’information générale.
Juin 2015 – N° 553 –
2
PRESSE
Les 50 derniers articles ou dossiers
de « France-Mutualité »
Afin de vous aider dans l’élaboration du sommaire de votre revue,
« France-Mutualité » publie chaque mois la liste de ses cinquante derniers
articles ou dossiers, brèves comprises. Vous pouvez télécharger ces
articles sur Mutweb, l’Extranet fédéral : à partir de l’onglet « Réseaux »,
« Presse mutualiste », et « Collection “France-Mutualité” ».
Titre
Numéro 552 – Mai 2015
Comment est-on remboursé de ses soins à l’étranger ?
Solidaire et responsable, votre contrat santé
Rubrique
Nombre
de signes
Système de soins
Système de soins
4 553
5 052
Brèves et filets (5)
L’incontinence par urgenturie : ça se soigne
Bronzage artificiel : halte à l’intox !
Eviter les petits maux en avion
Brèves et filets (5)
Fruits et légumes : la chasse aux pesticides est ouverte
Numéro 551 – Avril 2015
Quand le patient refuse les soins
Brèves et filets (5)
Système de soins
Médecine
Prévention
Prévention
Santé
Environnement
5 129
6 540
6 235
5 040
4 287
5 993
Système de soins
Système de soins
6 449
4 821
Infarctus du myocarde : les femmes aussi
DMLA, une maladie de plus en plus répandue
Fruits et légumes : halte aux idées reçues
Déjouer le piège des sucres cachés
Brèves et filets (5)
Conduire à tout âge, c’est possible
Numéro 550 – Mars 2015
Complémentaire santé obligatoire : ce qui va changer
Brèves et filets (6)
Médecine
Médecine
Prévention
Prévention
Santé
Vie pratique
6 497
6 678
4 189
6 967
5 437
6 655
Système de soins
Système de soins
5 441
5 563
Santé mentale : comment soutenir les jeunes en souffrance ? Santé
Brèves et filets (6)
Santé
Concilier grossesse et maladie chronique
Médecine
Herpès labial : un virus présent pour la vie
Médecine
Contraception : une méthode pour chaque femme
Prévention
La tétine : pour ou contre ?
Education
Emprunter après un cancer : le droit à l’oubli enfin reconnu Vie pratique
Numéro 549 – Février 2015
Centres, maisons et pôles de santé : quelles différences ? Système de soins
Prise de rendez-vous en ligne : où en est-on ?
Système de soins
6 198
6 544
5 614
6 991
7 755
5 844
4 448
Brèves et filets (5)
Brèves et filets (5)
Apnées du sommeil : ces malades qui s’ignorent
5 391
4 866
7 353
Système de soins
Santé
Médecine
5 075
6 709
Juin 2015 – N° 553 –
3
Titre
Rubrique
Numéro 549 – Février 2015
Alimentation et activité physique : les bases du bien-être
Prévention
et de la santé
Vrai-faux : les pieds, ces malmenés
Forme
Parler de sexualité à son adolescent
Education
Numéro 548 – Janvier 2015
Se soigner la nuit et le week-end
Système de soins
Les relations entre nutrition et santé passées au crible
Médecine
Naissance d’un médicament : du labo au patient
Médecine
L’arthrose, une maladie rhumatismale fréquente
Santé
Maux de tête chez l’enfant : faut-il s’inquiéter ?
Santé
Brèves et filets (6)
Santé
Seniors : quand la digestion et le transit ralentissent
Bien-être
Numéro 547 – Décembre 2014
Rémunération des médecins : un système à rénover
Protection sociale
Brèves et filets (6)
Protection sociale
Bien suivre son traitement pour éviter les complications
Santé
Cancer du sein : un risque multiplié par deux pour les filles Santé
du Distilbène
Violences contre les femmes : « On ne voit souvent
Santé
que la partie émergée de l’iceberg »
Brèves et filets (6)
Santé
Numéro 547 – Décembre 2014
Futures mamans, préservez la beauté de vos jambes
Prévention
Hyperacousie : une maladie qui fait de plus en plus de bruit Prévention
Acrophobie : en finir avec la peur de l’altitude
Bien-être
Proche d’un malade psychique, ne restez pas seul
Bien-être
Nombre
de signes
5 457
6 481
6 265
7 296
5 524
6 995
5 686
6 756
7 118
4 457
7 340
5 400
6 570
5 550
9 450
4 930
4 930
4 690
5 830
5 080
Juin 2015 – N° 553 –
4
SYSTÈME DE SOINS
Calibrage
Texte principal : 3 559 signes
Encadré : 578 signes
Dossier pharmaceutique : quels avantages ?
Le dossier pharmaceutique (DP), accessible via la carte Vitale,
fournit au pharmacien l’historique des médicaments prescrits ou
achetés en libre-service, ce qui permet de prévenir le risque
d’interaction entre plusieurs traitements. Un outil dont
bénéficient aujourd’hui 36,7 millions d’assurés.
3 visuels :
01_Dossier
Pharmaceutique
Pour une fois, vous évitez la pharmacie du quartier, de peur de croiser
la voisine qui jetterait un œil sur votre ordonnance où est écrit en toutes
lettres : « Viagra ». Sauf que… « En cas d’angine de poitrine, le Viagra
est formellement contre-indiqué. Si vous n’avez pas ouvert de dossier
pharmaceutique, le pharmacien ne pourra pas deviner que vous êtes
sous traitement pour cette angine et vous risquez alors une hypotension
brutale susceptible de provoquer un accident coronarien aigu », prévient
Eric Housieaux, président de l’ordre des pharmaciens de Picardie. C’est
le principal avantage du dossier pharmaceutique (DP) : éviter les
interactions entre médicaments, quelle que soit la pharmacie où vous
vous rendez. Via votre carte Vitale, le pharmacien a accès à tout
l’historique des médicaments, qu’ils soient prescrits par le médecin ou en
vente libre. La « trace » est conservée quatre mois pour les médicaments
et trois ans pour les traitements dits biologiques, qui ont été produits à
partir d’une cellule ou d’un organisme vivant. Et si vous perdez votre
« sésame vert », toutes les données de votre DP sont transférées sur
votre nouvelle carte.
Le dossier pharmaceutique permet aussi aux vacancières étourdies
d’espérer, éventuellement, être dépannées d’une plaquette de pilule
contraceptive, ou aux asthmatiques, de Ventoline. « Le système du DP est
efficace, puisque 99,6 % des 23 000 officines de France sont raccordées »,
souligne le pharmacien picard.
Ouvrir, fermer et modifier son dossier
C’est au pharmacien de proposer l’ouverture d’un DP. Depuis 2007, date
de la mise en place du dispositif, 36,7 millions de Français ont déjà sauté
le pas. Les enfants, eux, sont rattachés à celui de leurs parents. A leur
majorité, quand ils reçoivent leur propre carte Vitale, leur DP y est
transféré. « Le DP est particulièrement recommandé pour les jeunes qui
sont "nomades", entre leurs études et leur travail », observe Eric
Housieaux. Les personnes âgées ou atteintes d’une maladie chronique
Juin 2015 – N° 553 –
5
sont elles aussi un public prioritaire, pour les mêmes questions de suivi
à long terme et de prévention du risque iatrogène.
Autre point important dans la gestion de ce dossier : la possibilité de le
fermer ou de le modifier à tout moment. « Certains refusent, pour des
raisons qui leur sont propres, que tel médicament soit inscrit dans leur
DP, constate le président de l’ordre picard. J’ai eu une seule fois le cas :
c’était une personne alcoolodépendante qui ne souhaitait pas que son
traitement de sevrage apparaisse. Pourtant, toutes les données sont
confidentielles. »
Vaccin : plus de prétexte pour oublier ses rappels
« Combien d’adultes savent où ils en sont avec leurs vaccins ? demande
Isabelle Adenot, présidente du conseil national de l’ordre des pharmaciens.
Lorsque sera venu le moment du rappel, [les pharmaciens] pourront les
inciter à se rendre chez leur médecin. » La mise en place de ce système
de rappel automatique de vaccins est en cours. Grâce à l’historique du
DP, qui garde en mémoire pendant vingt et un ans les derniers vaccins
reçus, le pharmacien sera en mesure de signaler les échéances – par
exemple, le DT-Polio est à renouveler à 7 ans, à 15 ans, puis tous les
dix ans.
Michel Coladon
Encadré
Rupture de médicaments
Parallèlement au dossier pharmaceutique, les pharmaciens gèrent les
ruptures de médicaments grâce à un outil informatique interne,
commun à toutes les officines, qu’ils ont créé. Ils alertent le fabricant et
s’informent sur la raison de la rupture et, surtout, sur la date de
réapprovisionnement, « afin de prendre des dispositions, comme la
proposition d’un médicament alternatif au patient », indique Eric
Housieaux. Ce système interne prévient également toutes les officines
françaises, en temps réel, des rappels et des retraits de lots de
médicaments.
Juin 2015 – N° 553 –
6
SYSTÈME DE SOINS
(brèves)
Calibrage : 1 132 signes
021_LeChiffre
Le chiffre
Une récente étude de l’union régionale des professionnels de santé
(URPS)* d’Ile-de-France dénonce le trop grand nombre d’oublis de
rendez-vous chez le médecin. A cause de patients « amnésiques », les
médecins libéraux franciliens estiment perdre chaque jour quarante
minutes de temps de consultation. Les radiologues, les dermatologues et
les ophtalmologistes déclarent plus de trois rendez-vous non honorés
quotidiennement. Les cardiologues, les psychiatres et les généralistes
sont quant à eux moins touchés par le phénomène, avec un à deux
rendez-vous oubliés. Or les trois quarts des médecins, notamment les
généralistes et les pédiatres, reçoivent jusqu’à cinq demandes de
consultation en urgence par jour. Ce temps perdu aurait pu être mis à profit
pour prendre en charge les demandes de soins « non programmés », que
les praticiens ont du mal à intercaler dans leur emploi du temps chargé.
* « Rendez-vous médicaux non honorés, demandes de soins non programmés : état
des lieux et solutions en Ile-de-France », enquête de l’URPS médecins libéraux Ile-deFrance, mars 2015. Résultats détaillés sur Urps-med-idf.org.
022_Extension
TiersPayant
Calibrage : 599 signes
023_BurnOut
Calibrage : 981 signes
Extension du tiers payant aux bénéficiaires de l’ACS
Depuis le 1 er juillet 2015, les bénéficiaires de l’aide à l’acquisition d’une
complémentaire santé (ACS) profitent du tiers payant chez le
généraliste. C’est la première étape de la généralisation de la dispense
d’avance de frais pour tous les assurés, prévue d’ici à 2017 dans la loi
de santé. L’ACS s’adresse aux personnes dont les ressources sont
comprises entre le plafond d’attribution de la couverture maladie
universelle complémentaire (CMUC) et 35 % au-delà. Fin 2014, le
nombre de personnes bénéficiant de l’ACS s’élevait à 1,2 million.
Burn-out : les derniers rebondissements
Le chemin vers la reconnaissance du burn-out (ou syndrome
d’épuisement professionnel) comme maladie professionnelle est long et
semé d’embûches. La commission des Affaires sociales de la Haute
Assemblée avait retiré cet amendement du projet de loi sur le dialogue
social, et les sénateurs, en majorité de droite, ont rejeté le 24 juin dernier
des amendements de rétablissement déposés par la gauche et le
gouvernement. C’était en effet le cheval de bataille du député socialiste
Benoît Hamon, qui était parvenu, fort du soutien d’une trentaine d’autres
députés, à faire voter par l’Assemblée que « les pathologies psychiques
peuvent être reconnues comme maladies d’origine professionnelle » aux
Juin 2015 – N° 553 –
7
mêmes conditions que les autres. La ministre de la Santé, Marisol
Touraine, souhaite à son tour réintroduire le burn-out dans la liste des
maladies professionnelles. Une affaire complexe, qui connaîtra certainement
encore de nombreuses péripéties.
Calibrage : 792 signes
024_Medecine
Travail
025_Vaccination
Médecine du travail : un rapport qui inquiète l’Ordre des médecins
Le rapport « Aptitude et médecine du travail », remis fin mai au
gouvernement, suscite beaucoup de méfiance de la part de l’Ordre des
médecins. Celui-ci pointe, dans un communiqué, « une réelle
méconnaissance de l’activité des médecins du travail sur le terrain, voire
une vision caricaturale de leur exercice ». Il s’étonne par ailleurs qu’aucune
des propositions qu’il avait formulées lors des auditions préalables n’ait été
retenue. D’après l’Ordre, « les changements de règles préconisées
concernant les visites médicales et l’aptitude ne règlent en rien les
problèmes actuels de la médecine du travail » et, plus grave, le rapport
dénigre les médecins du travail en mettant en doute leurs compétences et
leur déontologie.
Calibrage : 1 096 signes
Vaccination : des remises en cause dangereuses
Un enfant de 6 ans est décédé en Espagne en juin dernier après avoir
contracté la diphtérie, une maladie qui avait totalement disparu en
Europe. Ses parents avaient refusé de le faire vacciner de peur de lui
« faire courir un risque ». Peu de temps avant (le 13 mai), le professeur
Joyeux, avec sa pétition sur les dangers de la vaccination, relançait une
vieille polémique : en raison de la pénurie de certains vaccins en France
(vaccins tétra et pentavalents), qui oblige actuellement à recourir au vaccin
hexavalent (hépatite B, diphtérie, tétanos, coqueluche, poliomyélite et
Haemophilus b), ce médecin incitait les parents à refuser de faire
vacciner leurs enfants. La ministre de la Santé, Marisol Touraine, a
voulu mettre un terme à cette montée de défiance, en répondant au
professeur Joyeux que la vaccination ne se discutait pas, mais la
pétition de celui-ci a tout de même recueilli 680 000 signatures. Enfin, le
Conseil national de l’ordre des médecins est monté au créneau en
déposant une plainte le 25 juin dernier contre le professeur.
Juin 2015 – N° 553 –
8
MÉDECINE
Calibrage
Texte principal : 4 666 signes
Encadré : 568 signes
Les maladies thyroïdiennes en huit questions
Elle ne pèse que 10 grammes, mais régule tout notre organisme :
c’est la thyroïde. Environ six millions de Français souffrent d’un
dysfonctionnement de cette glande, signe que les hormones
font le Yo-Yo entre l’hypo et l’hyperthyroïdie.
3 visuels :
03_Thyroide
1. On peut vivre sans thyroïde.
Vrai, mais… « On peut vivre sans thyroïde, mais pas sans hormones
thyroïdiennes », précise le docteur Françoise Borson-Chazot, endocrinologue
au CHU de Lyon. Les enfants qui naissent sans thyroïde ou chez qui
celle-ci ne fonctionne pas correctement présentent des retards graves
de croissance et de maturation de cerveau : c’est ce que l’on appelle
l’hypothyroïdie congénitale. « Depuis 1976, elle est systématiquement
dépistée chez tous les nouveau-nés, et le développement de ces
enfants, traités précocement, est normal », ajoute l’endocrinologue.
Chez un adulte, l’absence d’hormones thyroïdiennes déclenche tous les
symptômes de l’hypothyroïdie (lire l’encadré) et, si elle est prolongée, un
ralentissement des fonctions vitales qui peut aller jusqu’au coma.
2. L’iode a une action préventive.
Vrai. Pour que la thyroïde fonctionne, il lui faut de l’iode. On en trouve
surtout dans le lait, la viande, les œufs et tous les crustacés. Les
Français ne sont plus carencés en iode, grâce à une alimentation
équilibrée et aux sels de table iodés pour la plupart. Exception à la
règle : les femmes enceintes, qui en manquent. « Elles ont besoin de
200 à 250 milligrammes par jour, au lieu de 150 pour un adulte. Il est
très important de prendre un supplément iodé tout au long de la
grossesse », conseille l’endocrinologue.
3. L’hypothyroïdie ne fait pas bon ménage avec la grossesse.
Vrai. L’hypothyroïdie n’est pas à prendre à la légère chez la femme
enceinte, en raison des risques d’hypertension artérielle, d’avortement
spontané ou d’hémorragie après l’accouchement. Le fœtus peut, lui
aussi, être touché et connaître une anomalie du développement cérébral
et de certains de ses organes. « C’est la raison pour laquelle le
dépistage chez la femme enceinte est primordial, notamment en cas
d’antécédents de dysfonctionnement de la tyroïde chez elle ou dans
Juin 2015 – N° 553 –
9
sa famille, de goitre ou de maladie auto-immune (le diabète par
exemple, NDLR) », insiste le docteur Borson-Chazot.
4. Constamment fatiguée, c’est le signe d’une hypothyroïdie.
Faux. « La fatigue n’est pas un signe distinct de l’hypothyroïdie. Elle est
commune à l’hyperthyroïdie et à de nombreuses maladies chroniques »,
exlique le docteur Borson-Chazot. Il est important de noter ses phases
de fatigue dans un agenda ou sur un calendrier et de consulter son
médecin traitant, qui orientera si besoin vers un spécialiste.
5. Un goitre est inquiétant.
Faux. Un goitre est synonyme d’augmentation du volume de la thyroïde,
mais ne doit pas être pour autant une source d’angoisse. C’est à la puberté
que le goitre se forme, sous l’action des hormones. « La plupart des goitres
sont à peine visibles. Il s’agit d’un renflement d’une taille équivalente à celle
de la première phalange du pouce », précise le docteur Borson-Chazot. En
revanche, associé à une saillie du globe oculaire, le goitre est l’un des
symptômes de la maladie de Basedow – l’hyperthyroïdie. Elle touche en
majorité des femmes entre 30 et 40 ans.
6. Qui dit nodule, dit dysfonctionnement de la thyroïde.
Faux. La présence d’un nodule ne rime pas forcément avec un trouble
de la fonction thyroïdienne. Le nodule est une « boule » de petite taille
(de la tête d’une épingle à une noix), indolore, qui se développe dans
l’un ou dans les deux lobes de la thyroïde. En deçà de 2 centimètres, il
est seulement repérable lors d’un examen échographique. Lorsqu’il est
plus gros, un médecin peut le sentir en palpant le cou.
7. La seule solution aux nodules est la chirurgie.
Faux. Tout dépend de la nature du nodule : s’il est bénin, une
surveillance régulière de sa taille et du taux d’hormones (TSH) suffit. Si
les médecins le suspectent d’être cancérigène (seuls 5 % des nodules
thyroïdiens le sont), ils préconisent alors une ablation chirurgicale du
lobe de la thyroïde où siègent les nodules ou de l’ensemble de la
thyroïde. L’opération se passe sous anesthésie générale.
8. Les médicaments sont à prendre toute la vie.
Faux. Pour l’hyperthyroïdie, le traitement est provisoire, le but étant de faire
baisser le taux de TSH jusqu’à retrouver un équilibre dans le
fonctionnement de la thyroïde. En moyenne, le traitement dure entre douze
et dix-huit mois. En revanche, les médicaments contre l’hypothyroïdie sont
prescrits toute la vie, puisque leur rôle est justement de remplacer un
déficit d’hormones thyroïdiennes.
Vanessa Pageot-Françoise
Juin 2015 – N° 553 –
10
Encadré
Symptômes de l’hypo et de l’hyperthyroïdie
Hypothyroïdie (production insuffisante d’hormones)
- Battements cardiaques lents.
- Prise de poids.
- Fatigue.
- Sensibilité au froid.
- Peau épaisse et gonflée.
- Troubles de la mémoire et de la concentration.
- Constipation.
Hyperthyroïdie (production trop importante d’hormones)
- Battements cardiaques forts et rapides.
- Tremblements.
- Faiblesse musculaire et fatigue.
- Perte de poids malgré une augmentation de l’appétit.
- Agitation, anxiété, insomnie.
- Transpiration abondante et intolérance à la chaleur.
- Diarrhée.
Juin 2015 – N° 553 –
11
MÉDECINE
Calibrage
Texte principal : 5 057 signes
Encadré : 1 376 signes
La chirurgie ambulatoire, une voie d’avenir
La chirurgie ambulatoire permet au malade de rentrer chez lui le
soir même de son opération. Une pratique qui progresse en
France. La plupart des patients restent cependant attachés au
séjour à l’hôpital, qu’ils jugent plus sécurisant. Et pourtant…
2 visuels :
04_Chirurgie
Ambulatoire
En France, près d’une opération sur deux (49,9 %) est aujourd’hui
réalisée en ambulatoire, selon les derniers chiffres de 2014 de
l’Association française de chirurgie ambulatoire (Afca). L’objectif de
50 % fixé par le précédent gouvernement pour 2016 est donc quasiment
atteint, et les 62,2 % prévus pour 2020 le seront certainement aussi. La
France part pourtant avec un grand retard par rapport à ses voisins
d’Europe du Nord (trente ans vis-à-vis des Anglais notamment), et ne
parlons pas des Etats-Unis, où ce mode opératoire est pratiqué depuis
les années 60 et concerne désormais plus de 80 % des interventions.
Une pratique qui tend à se généraliser
Aujourd’hui, l’Hexagone amorce une véritable révolution quant aux
pratiques chirurgicales en ambulatoire : « Nous abordons une phase
transitoire. Il faut gagner la confiance des patients », explique le
professeur Corinne Vons, présidente de l’Afca, membre du comité
exécutif de l’International Association for Ambulatory Surgery (IAAS) et
chirurgien digestif. Des « simples » traitements de la cataracte aux
extractions de dents, on est passé en dix ans à des interventions de
plus en plus complexes, comme l’ablation de la vésicule biliaire, voire du
côlon ou d’un fragment de poumon. Le Plan cancer 2014-2019, du
gouvernement Hollande, prévoit même que 50 % de la chirurgie du
cancer du sein pourra être réalisée en ambulatoire, comme
pratiquement toutes les opérations, grâce à de nouvelles techniques
d’anesthésie et d’intervention. « Avec l’évolution des pratiques et des
traitements, on pourrait presque tout envisager », indique le professeur
Vons, qui milite pour le développement de la chirurgie ambulatoire en
France et pense que « tout sera un jour possible », y compris les
opérations réalisées actuellement en urgence. « Le tout est de bien
évaluer et gérer les risques postopératoires et d’avoir une parfaite
organisation du planning des opérations, précise-t-elle. Le mieux : une
unité de chirurgie ambulatoire conçue pour une “marche en avant”, où le
patient ne revient jamais sur ses pas, où il n’a pas de chambre attribuée
qui reste inutilisée quand il n’y est pas. »
Juin 2015 – N° 553 –
12
Quels bénéfices pour le patient ?
Pour le professeur Vons, les mentalités doivent changer : « Les gens sont
frileux. Ils pensent, à tort, qu’ils seront mieux traités à l’hôpital, plus en
sécurité. Or, ils gagnent en confort à rentrer chez eux. Il y a beaucoup
plus d’avantages à rester chez soi après une opération. » Ainsi, les
enfants et plus encore les personnes âgées ont besoin de garder leurs
repères. S’il demeure à l’hôpital, le patient risque davantage de se
retrouver avec une perfusion pour la nuit et restera dépendant des
infirmières. Aujourd’hui, celui qui vient d’être opéré peut sortir le soir
même s’il remplit tous les critères des tests de surveillance médicale
autorisant sa sortie*, parmi lesquels l’abscence de douleur. Chez certains
patients en orthopédie par exemple, un cathéter et une pompe sont
implantés pour administrer directement les médicaments antidouleur.
Autre bénéfice pour les malades : le taux d’infections nosocomiales est
diminué significativement. Il a été démontré que, de 0,98 % en
conventionnel, il est passé à 0,48 % en ambulatoire. Par ailleurs, « une
étude danoise menée sur près de 60 000 interventions en 2012 a montré
que, trente jours après l’opération, 1,21 % des malades seulement sont
revenus à l’hôpital, dont 0,5 % pour des complications hémorragiques (non
graves), 0,44 % pour des infections et 0,09 % pour des accidents
thromboemboliques », détaille le professeur Vons, qui ajoute : « La
chirurgie ambulatoire est une chirurgie d’excellence. Elle n’est réalisable
que si les patients n’ont ni douleurs ni nausées. En chirurgie ambulatoire,
toutes les imperfections de la prise en charge sont visibles. On n’a pas droit
à l’erreur. »
Eduquer à la culture de l’ambulatoire
Le chirurgien informe le patient sur toutes les étapes de sa prise en
charge. Ce dernier doit savoir quelles sont les suites habituelles de
l’opération et quels signes doivent l’alerter. « Il n’est plus infantilisé, mais
devient acteur, explique le professeur Vons. En Angleterre et au
Danemark, il n’y a plus d’appels la veille (les recommandations
préconisent un appel la veille de l’opération pour rappeler au malade les
consignes, comme la préparation cutanée ou la prise de médicaments,
NDLR). La présence d’un accompagnant a même été supprimée. Les
patients sont éduqués progressivement, et mieux ils le sont, plus on peut
lever certaines barrières de sécurité. »
Isabelle Coston
* Pour sortir de l’hôpital après une intervention en ambulatoire, il faut avoir un résultat
de 9/10 au score de Chung, qui évalue l’aptitude du patient selon des critères
spécifiques (nausées, douleur, autonomie…).
Encadré
Des économies, oui, mais des investissements d’abord
Par la libération en ressources humaines et en lits, la chirurgie
ambulatoire permet une meilleure organisation des services de chirurgie,
ainsi qu’une réduction des coûts pour les établissements de santé et
Juin 2015 – N° 553 –
13
l’Assurance maladie. A condition toutefois de procéder à de nouveaux
aménagements, car « on ne peut pas faire du nouveau avec de
l’ancien : il est impératif d’investir pour adapter l’hôpital à la chirurgie
ambulatoire », souligne le professeur Corinne Vons, présidente de
l’Association française de chirurgie ambulatoire (Afca), membre du
comité exécutif de l’International Association for Ambulatory Surgery
(IAAS) et chirurgien digestif, qui décrit une situation actuelle encore
mal adaptée à l’ambulatoire, due au retard de la France dans ce
domaine. « Les malades sont loin des blocs, les praticiens doivent
revenir pour signer les autorisations de sortie. On perd en facilité »,
ajoute-t-elle. Et de conclure : « Les établissements hospitaliers français
sont de véritables hôtels, constitués en majeure partie de chambres.
C’est parfois encore le malade qui décide de la date de sa sortie et qui,
souvent, demande à la différer pour convenance personnelle. Il est
trop déresponsabilisé, et cela ne va ni dans le sens de la qualité et de
la sécurité de sa prise en charge, ni dans celui des économies de santé. »
Juin 2015 – N° 553 –
14
PRÉVENTION
Calibrage
Texte principal : 4 687 signes
Encadré 1 : 1 154 signes
Encadré 2 : 1 437 signes
Dengue et chikungunya : le risque s’installe
dans l’Hexagone
2 visuels :
05_Dengue
Chikungunya
Le moustique tigre, vecteur des virus du chikungunya et de la
dengue chez l’homme, est désormais implanté dans vingt
départements en France métropolitaine. Et il est très probable,
comme le souligne l’Organisation mondiale de la santé (OMS), que
dans les années à venir ces maladies vectorielles parfois très
graves se propagent rapidement en Europe. De simples mesures
de prévention, associées à une surveillance épidémiologique
renforcée, permettent, heureusement, de limiter le nombre de
malades.
Alors qu’elles ne touchaient jusqu’à présent que les populations les plus
démunies d’Amérique latine, d’Asie et d’Afrique, les maladies vectorielles
transmises par le moustique tigre (Aedes albopictus) concernent désormais
aussi les Européens. En 2014, en France métropolitaine, 489 cas de
chikungunya et 201 cas de dengue ont fait l’objet d’une déclaration
obligatoire aux autorités sanitaires, tandis que le réseau national de
laboratoires chargé d’établir les diagnostics rapportait, de son côté,
2 327 cas de chikungunya et 953 cas de dengue. « Ces deux pathologies
ne cessent de s’étendre à travers le monde, constate Anna-Bella Failloux,
responsable de l’unité de recherche « Arbovirus et insectes vecteurs » à
l’Institut Pasteur. Le phénomène est lié à l’extension de l’implantation de
Aedes albopictus dans plusieurs régions et notamment dans les zones où
les températures augmentent en raison du réchauffement climatique. »
C’est le cas en France métropolitaine : selon de récentes données de
l’Institut de veille sanitaire (INVS), le moustique tigre, repéré pour la
première fois dans les Alpes-Maritimes en 2004, est aujourd’hui installé
dans vingt départements.
Transmission locale avérée
Si les cas importés de pays où sévissent des épidémies demeurent
majoritaires, le risque de transmission dans l’Hexagone est désormais
bien avéré : en 2014, quatre cas autochtones de dengue et un foyer de
chikungunya (onze cas confirmés) ont été détectés respectivement en
Provence-Alpes-Côte d’Azur (Paca) et à Montpellier. « Ces cas concernent
des personnes qui ne sont pas parties à l’étranger et qui se sont fait
piquer par un moustique infecté lors d’un de ses repas de sang sur un
Juin 2015 – N° 553 –
15
voyageur malade, précise Anna-Bella Failloux. La combinaison du
changement climatique et de l’intensification des échanges va faire que
ce type de cas risque de se multiplier et de progresser vers le nord. »
Dans la majorité des cas, le chikungunya ne met pas en jeu le pronostic
vital, bien qu’il soit plus problématique chez les patients déjà fragiles.
Ses symptômes se caractérisent par l’apparition brutale d’une forte fièvre
(supérieure à 38,5 °C), des douleurs et des gonflements articulaires,
accompagnés parfois d’éruptions cutanées. La maladie peut évoluer
vers des formes chroniques, avec persistance des douleurs articulaires
pendant plusieurs mois. En revanche, la dengue, notamment dans sa
forme hémorragique, peut être bien plus grave, même chez des malades
au départ bien portants. Lorsqu’elle se complique, ses symptômes initiaux
(forte fièvre, céphalées, douleurs articulaires et musculaires, asthénie,
lombalgie) deviennent particulièrement violents : vomissements, maux
de ventre, saignements muqueux, léthargie ou agitation. « Actuellement, il
n’existe aucun traitement antiviral pour ces maladies, ajoute la responsable
de l’unité de recherche. On gère uniquement les symptômes avec du
paracétamol, en veillant bien à l’hydratation du patient. »
Nettoyer son jardin et son balcon
Afin de protéger la population, les autorités sanitaires ont mis en place
en 2006 un plan national anti-dissémination pour la métropole, réactivé
chaque année pendant la période d’activité du moustique (de mai à
novembre). Ce plan associe un dispositif de surveillance humaine à des
mesures locales de démoustication. « Chacun peut agir à son niveau :
par exemple, en nettoyant régulièrement son jardin ou son balcon pour
éliminer les gîtes larvaires possibles, c’est-à-dire les petits contenants
d’eau tels que les pots de fleurs, les vases, une gouttière bouchée, une
brouette que l’on n’a pas retournée, un pneu usagé… » Dans l’idéal, les
fenêtres et les lits doivent être équipés d’une moustiquaire. L’Institut
national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES) conseille
également de porter des vêtements amples et longs, notamment à la
tombée de la nuit et à l’aube, et d’utiliser des répulsifs, essentiellement
sur les parties découvertes. Attention aux doses appliquées sur les
enfants et les femmes enceintes : lisez bien la notice de ces produits,
car ils contiennent des substances qui peuvent être toxiques.
Delphine Delarue
Encadré 1
Bientôt un vaccin contre la dengue
Cela fait maintenant une vingtaine d’années que Sanofi Pasteur travaille
à l’élaboration d’un vaccin contre la dengue. Sa commercialisation ne
devrait désormais plus tarder : le sérum, efficace contre les quatre
sérotypes du virus, sera disponible d’ici à la fin de l’année. En
novembre dernier, le laboratoire annonçait le succès de son dernier
essai clinique de phase III, réalisé sur près de 21 000 personnes en
Juin 2015 – N° 553 –
16
Amérique latine et dans les Caraïbes. « [Les] résultats montrent une
efficacité globale de 60,8 % contre toutes les formes de la maladie
chez les enfants et les adolescents âgés de 9 à 16 ans ayant reçu trois
doses du vaccin, indique Sanofi Pasteur dans un communiqué. Les
analyses montrent également une protection contre la dengue sévère
dans 95,5 % des cas, ainsi qu’une réduction de 80,3 % du risque
d’hospitalisation pendant la durée de l’étude. » Quelques mois
auparavant, d’autres essais effectués en Asie avaient également été
concluants. Sanofi Pasteur produit déjà le vaccin dans son nouveau
centre de Neuville-sur-Saône (Rhône), « conçu pour fournir rapidement
de larges quantités de vaccins ».
Encadré 2
Des maladies très surveillées
Depuis 2006, la dengue et le chikungunya font l’objet d’une surveillance
épidémiologique particulière en France métropolitaine. Celle-ci repose
sur trois dispositifs parallèles. Tout d’abord, la déclaration obligatoire
(DO), qui s’applique toute l’année à l’ensemble du territoire : le médecin
ou le biologiste qui diagnostique l’une de ces maladies doit le signaler à
l’agence régionale de santé (ARS). Les données sont transmises à
l’Institut national de veille sanitaire (INVS), chargé de la surveillance de
l’état de santé de la population. Deuxième dispositif : des laboratoires
volontaires transmettent à l’INVS les résultats des prélèvements
sanguins effectués sur les patients. Enfin, un troisième dispositif consiste
à renforcer la surveillance dans les départements où le moustique est
implanté pendant sa période d’activité, du 1er mai au 30 novembre. Tous
les cas (importés et autochtones, mêmes uniquement suspectés) font
l’objet d’un signalement immédiat auprès de l’ARS et des ententes
départementales de démoustication. Cela entraîne la mise en place
d’enquêtes épidémiologiques (détermination des déplacements du
patient) et déclenche des mesures de lutte anti-vectorielle (destruction
de gîtes larvaires, désinsectisation du domicile et des environs). Des
actions de démoustication locales peuvent également être décidées
par le préfet dans les zones où le moustique tigre est très présent.
Juin 2015 – N° 553 –
17
SANTÉ (brèves)
Calibrage : 831 signes
061_InegalitesSante
Maternelle
Les inégalités de santé débutent à la maternelle
Selon la dernière Enquête nationale de santé en milieu scolaire, publiée
en juin par la Direction de la recherche, des études et des stat istiques
(Drees), les enfants de 6 ans issus de familles aux revenus modestes
sont en moins bonne santé que ceux dont les parents sont cadres. Ainsi,
16 % des enfants d’ouvriers souffrent de surcharge pondérale, or ils ne
sont que 7 % dans les familles de cadres. Autre exemple : 60 % des
enfants de cadres se brossent les dents plusieurs fois par jour, alors que
les enfants d’ouvriers ne sont que 47 % à le faire. Résultat : ces derniers
sont 30 % à avoir au moins une dent cariée, contre seulement 8 % chez
les enfants de cadres. Des écarts inquiétants, qui n’ont pas beaucoup
évolué depuis le précédent rapport sur la question, daté de 2006.
Calibrage : 1 176 signes
062_Benzodiazepines
063_LeChiffre
Benzodiazépines : les risques d’une prise au long cours confirmés
La Haute Autorité de santé (HAS) vient de réévaluer l’intérêt thérapeutique
des benzodiazépines anxiolytiques (Xanax, Lexomil…) dans le traitement
de l’anxiété. Conclusion : ces médicaments demeurent efficaces, mais
essentiellement à court terme (sur une période de huit à douze semaines).
Au-delà, « leurs effets indésirables et le risque de dépendance […]
doivent conduire à inscrire leur prescription dans une stratégie à court
terme, soit dans un contexte de crise aiguë d’angoisse, soit en seconde
intention dans les troubles anxieux ou les troubles de l’adaptation »,
indique la HAS dans un communiqué. Parmi les effets secondaires
redoutés : des troubles de la vigilance et de la mémoire, des risques
de chute… Si la Haute Autorité préconise le maintien du taux actuel de
remboursement des benzodiazépines (65 %), elle a tout de même publié
une fiche mémo afin d’aider les médecins à proposer à leurs patients des
stratégies d’arrêt progressif de ce type de médicament. En 2014, plus de
7 millions de personnes auraient consommé des anxiolytiques, dont 16 %
en traitement chronique sur plusieurs années.
Calibrage : 1 058 signes
Le chiffre
En Ile-de-France, 57 % des étudiants et un tiers des lycéens
n’utilisent pas systématiquement de préservatif lors d’un rapport
sexuel. C’est ce que nous apprend un récent sondage Harris Interactive
mené pour la Smerep, première mutuelle étudiante régionale Paris-Ilede-France. Conséquence directe d’un tel comportement : les jeunes filles
ont de plus en plus souvent recours à des solutions d’urgence. Un tiers
Juin 2015 – N° 553 –
18
des lycéennes qui ont déjà eu des rapports sexuels ont eu besoin au
moins une fois de la pilule du lendemain. Pire : elles sont 11 % à avoir
déjà subi une interruption volontaire de grossesse (IVG), tout comme 4 %
des étudiantes. Cette enquête nous renseigne également sur l’importance
du stress chez les jeunes, qui touche 42 % des étudiants franciliens. Un
stress essentiellement dû aux études, aux soucis financiers et aux
problèmes de santé. En France, une très large majorité d’étudiants (80 %,
et jusqu’à 87 % parmi les Franciliens) ne vont pas consulter le médecin
quand ils sont malades et préfèrent pratiquer l’automédication.
Calibrage : 810 signes
064_MyopieJeunes
065_BoissonsSucrees
La myopie s’installe chez les jeunes
D’après une étude britannique publiée dans le revue Ophtalmology, près
d’un Européen sur deux âgés de 25 à 29 ans est myope, soit 47 % des
jeunes ! Un chiffre qui se rapproche dangereusement de celui d’Asie de
l’Est, où près de huit jeunes sur dix sont myopes. Outre l’hérédité, les
chercheurs pointent la généralisation des études comme facteur
essentiel de cette « épidémie ». Passer beaucoup de temps à lire à
l’intérieur, de trop près et avec un éclairage insuffisant fragilise l’œil et
favorise l’apparition de la myopie. Le risque est encore accru par la
multiplication des écrans. Les chercheurs insistent également sur les
troubles oculaires qui pourraient à l’avenir concerner cette génération de
myopes : glaucome, cataracte ou encore dégénérescence de la rétine.
Calibrage : 831 signes
Les boissons sucrées responsables de 184 000 décès par an
Chaque année, dans le monde, 184 000 personnes meurent en raison
de leur consommation de boissons sucrées, révèle une étude menée
par l’université de Boston. C’est la toute première fois que l’impact de
ces boissons sur la population est évalué à l’échelle planétaire. Pour
arriver à cette conclusion, les chercheurs ont analysé 62 enquêtes
menées entre 1980 et 2010 dans 51 pays et ont étudié les dossiers de
plus de 610 000 patients. Selon leurs conclusions, les boissons sucrées
(sodas, thés glacés, boissons énergisantes) sont responsables de
133 000 décès liés au diabète, de 45 000 morts par maladie
cardiovasculaire et de 6 450 autres dus au cancer. C’est dans les pays
à revenus faibles ou moyens que l’on trouve le plus de victimes,
Mexique et Etats-Unis en tête.
Juin 2015 – N° 553 –
19
VIE PRATIQUE / FAMILLE
Calibrage
Texte principal : 3 189 signes
Encadré 1 : 181 signes
Encadré 2 : 743 signes
Le téléphone portable au collège,
pour ou contre ?
2 visuels :
07_PortableCollege
Votre enfant vient de rentrer en 6e et vous n’avez toujours pas
tranché la question du téléphone portable. D’un côté, vous seriez
rassuré s’il pouvait vous joindre à tout moment en cas de grève
des transports ou de changement de planning, par exemple. De
l’autre, vous êtes réticent à cautionner un écran supplémentaire,
accessible par votre (jeune) ado vingt-quatre heures sur vingt-quatre,
alors que vous venez seulement d’établir les règles d’usage de
l’ordinateur et de la télévision.
Pour
Sophie R., parent d’élève, Paris XIX e : « Notre fils, Raphaël, a eu un
portable à son entrée en 6 e, car pour la première fois il prenait seul les
transports en commun. C’était un moyen de nous rassurer et, plus ou
moins, de le “pister”. Nous avions encadré l’utilisation de son téléphone
par un forfait minimum. Depuis, rien à redire : il passe très peu d’appels
et s’en sert surtout pour jouer et passer le temps dans le métro. Au
cours de l’année scolaire, il se l’est fait confisquer deux fois : la
première, parce qu’il avait oublié de l’éteindre en arrivant au collège, et
son portable a sonné en classe ; la deuxième, parce qu’il l’utilisait dans
le car lors d’une sortie scolaire. Notre fille, plus jeune, réclame déjà un
téléphone, alors qu’elle n’est qu’en primaire. Nous savons qu’il sera plus
difficile d’encadrer sa pratique… »
Pour
Flore, élève en 4 e dans un collège de Toulouse : « J’ai eu un portable
pour mes 12 ans, mais sans connexion Internet. Je m’en sers
essentiellement pour écouter de la musique dans le bus, entre la maison
et le collège, ou pour envoyer des SMS à mes copines, le soir. Les
surveillants, à la récré, ne disent rien quand on s’en sert. On le range
avant d’entrer en cours, car on sait qu’on n’a pas le droit de l’utiliser…
Enfin, on le met sur vibreur, et si on a un message on y jette juste un
coup d’œil vite fait pour savoir qui c’est. »
Contre
François P., professeur d’espagnol dans un collège de Haute-Garonne :
« Il y a eu un changement de comportement depuis la généralisation du
Juin 2015 – N° 553 –
20
smartphone, il y a environ cinq ans. Aujourd’hui, tous les élèves ou
presque en ont un, et cela dès la cinquième. L’usage en est très
encadré, avec la sanction de la confiscation de leur téléphone, et les
élèves le savent. C’est en début d’année qu’il y a le plus de dérives en
classe, où ils continuent d’écouter de la musique, finissent leur partie de
jeu ou sont sur les réseaux sociaux. Dans le collège, nous avons eu un
seul cas d’élève qui a pris une vidéo pendant le cours à l’insu du
professeur ! Je n’ai encore jamais eu d’élève qui trichait via son
smartphone ou cherchait une traduction en direct, par exemple… En fin
d’année, le dernier jour de classe, c’est le seul moment où je lâche du
lest. En juin, les 3 e faisaient des photos de groupe et souhaitaient que je
me joigne à eux pour un selfie, et j’ai accepté. C’est l’exception à la
règle. Nous avons aussi la chance d’avoir une directrice d’établissement
intéressée par le numérique. Elle fait venir des intervenants pour
sensibiliser les élèves à ce sujet, et notamment au cyberharcèlement via
les réseaux sociaux. »
Michel Coladon
Encadré 1
En chiffre
• 47 % des 12-17 ans avouent utiliser leur portable en cours.
• 54 % y reçoivent des appels.
• 7 % filment leur professeur à leur insu.
(Source : enquête TNS-Sofres, 2011.)
Encadré 2
Le cadre législatif
Les règlements intérieurs des collèges interdisent depuis longtemps
l’usage du téléphone portable dans leur enceinte, mais les enseignants
et les directeurs demandaient un soutien législatif au niveau national,
afin d’asseoir ce principe. C’est la loi du 12 juillet 2010, dite Grenelle 2,
qui a instauré l’interdiction pour les élèves d’utiliser un téléphone
portable dans l’enceinte d’une école maternelle, élémentaire et au
collège, afin de les protéger des ondes électromagnétiques. En clair :
le collégien ne peut pas se servir de son portable pour regarder l’heure
ou comme calculatrice pendant le temps de classe. Sur les temps de
récréation et d’interclasse, c’est le règlement intérieur qui en définit
l’utilisation.
Juin 2015 – N° 553 –
21
VIE PRATIQUE / EMPLOI
Calibrage
Texte principal : 4 737 signes
Encadré 1 : 763 signes
Encadré 2 : 621 signes
Accident du travail : comment est-on indemnisé ?
2 visuels :
08_AccidentTravail
Un accident sur votre lieu de travail ou sur le trajet qui y mène peut
vous obliger à vous arrêter, voire à cesser votre activité. C’est
alors la branche accidents du travail et maladies professionnelles
de la Sécurité sociale qui prend en charge l’indemnisation des
jours non travaillés et des frais médicaux. Encore faut-il faire
certaines démarches et être bien informé sur ses droits.
Tous les salariés du privé bénéficient de la couverture accidents du travail
et maladies professionnelles, quel que soit leur contrat (CDI, CDD, travail
temporaire…), du moment qu’ils cotisent au régime général de la Sécurité
sociale. L’employeur a presque systématiquement l’obligation légale de
compléter les indemnités journalières de la Sécurité sociale pour que la
victime de l’accident n’ait pas de perte de revenu.
Quelle définition ?
Pour qu’un dommage corporel ou psychique puisse être qualifié
d’« accident du travail », il doit remplir deux conditions : être un fait
accidentel, daté avec précision et à l’origine d’une lésion corporelle ou
psychique ; s’être produit alors que la victime était sous l’autorité de son
employeur au moment des faits. C’est ce qui est arrivé à Clément D.,
technicien de maintenance dans l’industrie agroalimentaire, qui a dû
cesser son travail pendant deux mois à la suite de la chute sur son pied
d’un chariot de 80 kilos : « Je portais pourtant mon équipement de
sécurité, mais le chariot m’a heurté sur le dessus du pied, juste après la
coque de la chaussure. » S’ensuit un très gros hématome, puis une
phlébite.
« Le terme "accident du travail" ne fait pas seulement référence à
l’accident physique, précise Nadiège Félicie, juriste en droit social à
l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS). Il prend également
en compte les conséquences psychologiques, qui sont plus difficiles à
prouver et nécessitent des témoins, lorsqu’elles découlent d’une
agression verbale par exemple. »
L’accident peut également survenir lors d’un déplacement professionnel,
au cours du trajet aller et retour entre la résidence principale ou
secondaire et le lieu de travail ou encore entre le lieu habituel de repas
et le lieu de travail.
Juin 2015 – N° 553 –
22
Comment le faire reconnaître ?
« Si votre lésion est survenue sur votre lieu de travail et au moment où
vous deviez vous y trouver, vous bénéficiez de la présomption
d’imputabilité, une notion juridique créée pour protéger l’intégrité physique
et psychique du travailleur », explique Nadiège Félicie. Ce n’est donc pas
au salarié d’apporter la preuve, mais à l’employeur ou à la caisse
d’assurance maladie, au cas où ces derniers voudraient contester le
caractère professionnel de l’accident. Il vous appartient toutefois de faire
établir par votre médecin traitant, dans les vingt-quatre heures, un certificat
médical initial, que vous transmettrez à votre employeur. Ce dernier a
ensuite quarante-huit heures pour déclarer l’accident à l’Assurance
maladie. Il doit en outre vous fournir une feuille d’accident du travail, qui
vous ouvre une prise en charge à 100 % des frais médicaux liés à votre
accident, dans la limite des tarifs de base de l’Assurance maladie. Vous
n’aurez donc pas à avancer ces frais.
Parfois, la caisse d’assurance maladie fait des recherches, demande
l’avis d’experts, se renseigne auprès de gendarmes ou de témoins
éventuels. Elle peut également vous solliciter pour des informations
complémentaires. Cela a été le cas pour Clément D., convoqué pour un
contrôle. Il a repris son travail depuis plusieurs mois. Comme il souffrait
toujours d'une inflammation du talon d'Achille due à l'accident, son
médecin traitant avait arrêté une date de guérison et prolongé son
« accident du travail » : Clément D. n'était pas en arrêt, mais bénéficiait
de la prise en charge de ses soins au titre de l'accident du travail. Ce
denier a été définitivement clôturé une fois la guérison des lésions
constatée par le médecin conseil de la Sécurité sociale. Clément D. a
donc pu renvoyer sa feuille de soins d'accident du travail à sa caisse
d'assurance maladie.
Pas de rupture de contrat
Le Code du travail stipule que l’employeur ne peut pas rompre le contrat
du salarié victime d’un accident, sauf pour faute grave ou s’il est dans
l’impossibilité de maintenir l’intéressé pour un motif étranger à l’accident
ou à la maladie professionnelle. La rupture d’un commun accord est
donc impossible durant l’arrêt de travail, l’employé étant protégé par
la loi. La Cour de cassation a néanmoins statué, dans un arrêté du
30 septembre 2014, en déclarant qu’une convention de rupture pouvait
être valablement conclue au cours d’un arrêt consécutif à un accident du
travail ou à une maladie professionnelle.
Catherine Chausseray
Encadré 1
Accident de travail et maladie professionnelle
La maladie professionnelle se distingue, par son caractère lent et
évolutif, de l’accident de travail, qui survient brutalement. L’origine et la
date de l’accident sont connues précisément, alors qu’il est plus difficile
d’apporter la preuve de la relation de cause à effet entre la maladie et
Juin 2015 – N° 553 –
23
les nuisances (physiques, chimiques, biologiques) auxquelles est
exposé le travailleur dans son entreprise. Pour être reconnue comme
professionnelle et donner lieu à réparation, la maladie doit figurer dans
l’un des tableaux de maladies professionnelles, pour les travailleurs du
régime général, annexés au Code de la Sécurité sociale. Ceux-ci sont
réactualisés par décret en fonction des nouvelles connaissances
médicales.
Encadré 2
Responsabilité de l’employeur
Lorsque la responsabilité de l’employeur est mise en cause, si les
conditions de sécurité n’ont pas été assurées, la victime peut demander
une indemnisation complémentaire en engageant une action judiciaire,
auprès d’un tribunal civil, puis pénal, pour faire reconnaître la « faute
inexcusable » de l’employeur. Cette action est soumise à une
prescription de deux ans (article L. 431-2 du Code de la Sécurité
sociale). Il faut alors prouver que l’employeur aurait dû avoir conscience
du danger auquel était exposé le salarié et qu’il n’a pas pris les mesures
nécessaires pour l’en préserver.
Juin 2015 – N° 553 –
24
Téléchargement