lettre sponsors voyage usa

Marseille,
Le 22 juin 2016,
Objet : Proposition de sponsoring
Mesdames, Messieurs, chers partenaires,
Les élèves du cours Bastide terminale partiront du 18 au 27 octobre 2016 aux Etats-Unis.
Ils découvriront en outre le patrimoine, la culture américaine et analyseront aussi l’alternative politique
de ce pays à travers l’analyse des élections présidentielles.
Ce voyage viendra clôturer un parcours au Cours Bastide où nous avons tâché d’ouvrir l’esprit de nos
élèves notamment par les voyages, source riche sur le plan de l’éducation.
Ce projet a un coût assez important et nous espérons pouvoir compter sur votre soutien de la manière
suivante :
L’élève voyagera avec le logo de votre entreprise (objet publicitaire) et réalisera un reportage photo en
mettant en valeur le logo de votre entreprise qu’il mettra en ligne via les réseaux sociaux avec l’hashtag
de votre entité et produira un visuel mettant en avant votre participation à son épanouissement.
En contrepartie, votre entreprise peut prendre en charge leur billet d’avion (650 euros), leur
hébergement (350 €), les entrées des visites (150€ ou 50 €), ou prendre à sa charge la totalité du voyage
(1200€) sous forme de dons à l’association de l’établissement.
« D 'une manière générale, et par principe, les dépenses de publicité constituent des charges déductibles
du résultat fiscal de l'exercice au cours duquel elles sont engagées, sous réserve que ces dépenses soient
engagées dans l'intérêt de l'entreprise et qu'elles soient effectivement justifiées (au moyen d'une facture
par exemple).
Vous pouvez recourir aux dépenses de parrainage (ou « sponsoring »). Il s'agit des dépenses que vous
pouvez faire dans le cadre de manifestations de caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social,
humanitaire, sportif, familial, culturel ou encore concourant à la valorisation du patrimoine artistique,
à la défense de l'environnement ou à la diffusion de la culture, de la langue et des connaissances
scientifiques françaises, étant précisé qu'il peut s'agir de manifestations ponctuelles ou d'opérations qui
s'échelonnent sur un plus long terme.
Ces dépenses peuvent prendre la forme de versements effectués au profit des organisateurs des
manifestations (ex. : club de football local, association d'aide aux personnes, etc.) ou d'une prise en charge
de frais de toute nature liés à ces manifestations (mise à disposition de moyens techniques, de personnel,
etc.).
Ces dépenses de parrainage sont, en principe, déductibles des résultats de l'entreprise, pour autant
qu'elles soient engagées dans l'intérêt de l'entreprise. » (Extrait Edition TISSOT)
L’avantage fiscal
Les entreprises assujetties à l’impôt sur le revenu ou à l'impôt sur les sociétés sont autorisées à déduire
du solde de l'impôt dû au titre de l'exercice au cours duquel les versements sont effectués, 60% de leurs
versements (effectués au titre de dons) dans la limite de 5% de leur chiffre d'affaires HT. La réduction
s’impute sur le solde de l’impôt.
L’entreprise doit utiliser le formulaire 2069‐M‐SD (Cerfa n° 12386*02).
Les versements peuvent revêtir toute forme :
• Versement en numéraire,
• Cotisations
• Abandons de revenus ou de produits
• Don en nature de biens
• Dons en nature de prestations ou mécénat de compétence
Je sais que votre générosité est souvent sollicitée et nous espérons encore pouvoir compter sur votre
accompagnement dans l’éducation de nos élèves.
Je vous remercie et vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, chers partenaires, l’expression de mes
sincères salutations.
Michel LOPEZ
Chef d’établissement
Coordinateur
Marion ROUX-CUESTAS
Professeur de SES
Organisatrice
Je,
soussigné,
…………………………………………………………………………………………….,
représentant l’entreprise …………………………………………………………………..
Fait un don de ........... euros pour soutenir le projet Etats-Unis du Cours Bastide et/ou pour l’élève :
……………………………………………………………………………………………..……………………
Un récépissé me sera remis par l’établissement.