2009

TABLE NOMINATIVE 2009 - D É B A T S D U S É N A T
1
PONCELET (Christian)
sénateur (Vosges)
UMP
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense
et des forces armées.
DÉPÔTS
Proposition de loi tendant à rendre obligatoire le port de la
ceinture de sécurité dans les autocars transportant des enfants
[n° 577 (2008-2009)] (21 juillet 2009) - Famille - Transports.
Proposition de loi visant à renforcer la procédure de lutte contre
les mariages simulés [n° 625 (2008-2009)] (19 septembre
2009) - Famille - Justice - Pouvoirs publics et Constitution -
Société.
Proposition de loi tendant à autoriser les petits consommateurs
domestiques et non domestiques d'électricité et de gaz naturel à
accéder ou à retourner au tarif réglementé [n° 183 (2009-2010)]
(17 décembre 2009) - Entreprises - PME, commerce et
artisanat - Société - Énergie.
INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 7 avril 2009 (commission des affaires
européennes) : Action de l'Union européennepour répondre à la
crise économique et financièreAudition de Mme Christine
Lagarde,1(*)Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
Réunion du mercredi 20 mai 2009 (commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées) : Conséquences
de la crise économique et financière en matière de sécurité et de
défense - Audition du général Jean-Marc Denuel, sous-chef
d'état-major « Plans » à l'état-major des armées.
Réunion du mercredi 3 juin 2009 (commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées) : Conséquences
de la crise économique et financière en matière de sécurité et de
défense - Audition de M. Patrick Devedjian, ministre en charge
de la mise en oeuvre du plan de relance.
Réunion du mardi 9 juin 2009 (commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de
Son Exc. M. Jean de Ponton d'Amécourt, ambassadeur de
France en Afghanistan.
Réunion du mardi 29 septembre 2009 (commission des
affaires sociales) : Audition de M. Didier Lombard, président-
directeur général de France Télécom.
Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission des
affaires économiques) : Audition de M. Henri Proglio,
président-directeur général de Veolia.
Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des affaires
européennes) : Audition de M. Olli Rehn,commissaire européen
chargé de l'élargissement1(*).
Réunion du mercredi 18 novembre 2009 (commission des
affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de
finances pour 2010 - Programme Equipement des forces de la
mission Défense - Examen du rapport.
INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités
territoriales - (30 juin 2009) (p. 6478, 6480) : intervient au titre
des orateurs des groupes politiques.
- Proposition de loi relative au service civique [n° 37 (2009-
2010)] - (27 octobre 2009) - Discussion générale (p. 9005,
9006) : son intervention.
- Projet de loi de finances pour 2010 [n° 100 (2009-2010)]
Première partie :
- (19 novembre 2009) - Articles de la première partie -
articles 2 à 3 et 13 à 20 - Débat général sur les recettes des
collectivités territoriales et la suppression de la taxe
professionnelle (p. 10834, 10835) : son intervention.
- Projet de loi de finances rectificative pour 2009 [n° 157
(2009-2010)] - (17 décembre 2009) - Discussion générale
(p. 12831, 12833) : son intervention.