TABLE NOMINATIVE 2009 - DÉBATS DU SÉNAT finances pour 2010 - Programme Equipement des forces de la mission Défense - Examen du rapport. PONCELET (Christian) sénateur (Vosges) UMP INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE - Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales - (30 juin 2009) (p. 6478, 6480) : intervient au titre des orateurs des groupes politiques. NOMINATIONS Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. - Proposition de loi relative au service civique [n° 37 (20092010)] - (27 octobre 2009) - Discussion générale (p. 9005, 9006) : son intervention. - Projet de loi de finances pour 2010 [n° 100 (2009-2010)] DÉPÔTS Première partie : Proposition de loi tendant à rendre obligatoire le port de la ceinture de sécurité dans les autocars transportant des enfants [n° 577 (2008-2009)] (21 juillet 2009) - Famille - Transports. - (19 novembre 2009) - Articles de la première partie articles 2 à 3 et 13 à 20 - Débat général sur les recettes des collectivités territoriales et la suppression de la taxe professionnelle (p. 10834, 10835) : son intervention. Proposition de loi visant à renforcer la procédure de lutte contre les mariages simulés [n° 625 (2008-2009)] (19 septembre 2009) - Famille - Justice - Pouvoirs publics et Constitution Société. - Projet de loi de finances rectificative pour 2009 [n° 157 (2009-2010)] - (17 décembre 2009) - Discussion générale (p. 12831, 12833) : son intervention. Proposition de loi tendant à autoriser les petits consommateurs domestiques et non domestiques d'électricité et de gaz naturel à accéder ou à retourner au tarif réglementé [n° 183 (2009-2010)] (17 décembre 2009) - Entreprises - PME, commerce et artisanat - Société - Énergie. INTERVENTIONS EN COMMISSION Réunion du mardi 7 avril 2009 (commission des affaires européennes) : Action de l'Union européennepour répondre à la crise économique et financièreAudition de Mme Christine Lagarde,1(*)Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi. Réunion du mercredi 20 mai 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Conséquences de la crise économique et financière en matière de sécurité et de défense - Audition du général Jean-Marc Denuel, sous-chef d'état-major « Plans » à l'état-major des armées. Réunion du mercredi 3 juin 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Conséquences de la crise économique et financière en matière de sécurité et de défense - Audition de M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance. Réunion du mardi 9 juin 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de Son Exc. M. Jean de Ponton d'Amécourt, ambassadeur de France en Afghanistan. Réunion du mardi 29 septembre 2009 (commission des affaires sociales) : Audition de M. Didier Lombard, présidentdirecteur général de France Télécom. Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission des affaires économiques) : Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général de Veolia. Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des affaires européennes) : Audition de M. Olli Rehn,commissaire européen chargé de l'élargissement1(*). Réunion du mercredi 18 novembre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de 1